Dations Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye MAN 87127 [5 blocs paléolithiques sculptés provenant du gisement du Roc-aux-Sorciers situé à l’Angle-sur-l’Anglin ; avis émis par le Comité consultatif des musées nationaux en date du 18 mars 1993 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 24 mars 1993 ; avis émis par la Commission Interministérielle d’Agrément en date du 9 avril 1993 ; dation en paiement de droits de succession]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, copie de l’arrêté ministériel d’acquisition n°19 (23/09/1993), correspondance, documentation (1993). MAN 85756 à 85803 [partie du « Trésor de Rethel » ; dation de Madame Bouverad en paiement de droits de succession ; avis émis par le Comité consultatif des musées nationaux en date du 26 mai 1986 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 1er juin 1986 ; voir dossier d’acquisition à titre onéreux MAN 85755 à 85760]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°5 (04/03/1986), attestation de réception des objets n°01686, correspondance (1986). 1 article Support papier http://archives.musee-archeologienationale.fr/legs-4 2018006/26 fra Conformément à la réglementation en vigueur (Code du patrimoine article 213-1 à 8) . Les dossiers MAN 87127 et 85756 contiennent des informations soumises à des délais restrictifs de communicabilité (50 ans à la date du document pour protection de la vie privée et protection de la sûreté et de la sécurité publique).