Legs Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye MAN 90383 [plaque-boucle de ceinture du VIIIème siècle découverte pendant la bataille de la Marne ; legs consenti par Monsieur Jean-Louis Fontaine ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 17 février 2006]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : attestation de réception de l’objet du 5 décembre 2005, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°1 (02/05/2007). 1 article Support papier http://archives.musee-archeologienationale.fr/legs-5 2018006/32 fra Conformément à la réglementation en vigueur (Code du patrimoine article 213-1 à 8). Le dossier MAN 90383 contient des informations soumises à des délais restrictifs de communicabilité (50 ans à la date du document pour protection de la vie privée et protection de la sûreté et de la sécurité publique).