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  <dc:title>Arrêté nommant un régisseur au château de Saint-Germain-en-Laye</dc:title>
  <dc:creator>Ministère d'Etat</dc:creator>
  <dc:subject>Officiers et employés</dc:subject>
  <dc:description>« Ministère d’Etat
Secrétariat général
Bâtiments
Service extraordinaire
Arrêté
Au nom de l’Empereur
Le ministre d’Etat,
Sur le rapport du secrétaire général,
Arrête :
Article premier
M. O’Connell (Richard Théodore), lieutenant de cavalerie en retraite, est nommé régisseur du château impérial de Saint-Germain-en-Laye.
Il recevra à ce titre un traitement annuel de dix-huit cents francs (1800 f.).
Art. 2
La dépense qui résultera de cette nomination sera imputée sur les fonds affectés à l’entretien des bâtiments et édifices publics, article XII (1ère section) du budget de l’exercice 1857.
Art. 3
Le secrétaire général est chargé de l’exécution et de la notification du présent arrêté qui aura son, effet à partir du 1er octobre 1857.
Fait à Paris, le 23 septembre 1857
Achille Fould »</dc:description>
  <dc:date>23 septembre 1857</dc:date>
  <dc:format>1 document sur support papier</dc:format>
  <dc:identifier>http://archives.musee-archeologienationale.fr/8vwe4</dc:identifier>
  <dc:identifier>100</dc:identifier>
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