• Direction des Beaux-Arts

En 1834, la direction des Beaux-Arts quitte le ministère du Commerce et des Travaux publics pour rejoindre le ministère de l'Intérieur où elle avait vu le jour dès 1789.
La direction des Beaux-Arts voit ses attributions modifiées en 1848 et récupèrent la gestion des musées nationaux.
D'octobre 1848 à décembre 1851, deux commissions permanentes sont créées : la commission des Beaux-Arts et la commission des théâtres. La commission permanente des Beaux-Arts est chargée de donner son avis sur l’emploi et la répartition des crédits, sur les répartitions d’ouvrages d’art, sur les écoles d’art et sur les expositions.
Le nom du service change peu : il devient tour à tour « direction » et « division ».

• Bureau des Monuments historiques

La fonction de conservation des monuments historiques est assurée par le département Beaux-Arts, qui voit le jour dès 1789 avec la nomination de François-Emmanuel Guignard de Saint-Priest comme ministre de la Maison du roi.
Aucun service n’est véritablement dédié aux monuments historiques, mais dès 1819 le ministère de l’Intérieur consacre un budget à "la conservation des anciens monuments".
Le 23 octobre 1830, un poste d’inspecteur général des monuments historiques est créé sur ordonnance royale au sein du bureau des Beaux-Arts. François Guizot, ministre et secrétaire d’État au département de l’Intérieur, propose au roi Louis-Philippe de nommer Ludovic Vitet comme premier inspecteur. Il est remplacé en 1834 par Prosper Mérimée. L'inspecteur général a pour mission de veiller à la conservation des monuments historiques.
Le 29 septembre 1837, une commission des Monuments historiques est créée au ministère de l’Intérieur. Elle est chargée de sélectionner les monuments à entretenir et à restaurer, et répartit les crédits alloués à la sauvegarde. Elle publie en 1840 la première liste des monuments classés.
Le bureau en charge des monuments historiques est créé le 19 février 1839 au sein de la direction des Monuments publics et historiques au ministère de l'Intérieur. Il est transféré à la direction des Beaux-Arts le 25 septembre de la même année pour y rester durablement. À sa création, le bureau regroupe l’inspecteur général ainsi que la commission des Monuments historiques.
Ce premier bureau se maintient de 1839 à 1848, puis il est supprimé provisoirement. La fonction administrative continue à être exercée au sein de la division des Beaux-Arts (au bureau des Beaux-Arts, des Musées et des Monuments historiques) jusqu’à ce que le bureau en charge des monuments historiques soit rétabli en 1853.

L'administration de l'instruction publique depuis la Révolution française est rattachée aux services du ministère de l'Intérieur créé en 1790. Héritière de l'Université impériale instituée par les décrets du 17 mars 1808, et qu'avaient remplacée, pendant les premières années de la Restauration, une "Commission de l'Instruction publique " (1815-1820), puis un "Conseil royal de l'Instruction publique " (1820-1822), l'Université de France fut érigée en département ministériel, le 26 août 1824, par la création du "Ministère des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique".
Créé par ordonnance du 4 janvier 1828, le Ministère de l'Instruction publique dure, sous des appellations légèrement variables, jusqu'en juin 1932. Il est alors remplacé par le ministère de l’Éducation Nationale.
Sous le Second Empire, le ministère de l’Instruction publique et des Cultes, administré notamment par Hippolyte Fortoul (1851-1856), Gustave Rouland (1856-1863) puis Victor Duruy (1863-1869), est réparti en plusieurs bureaux et en une division : la Division des Sciences et Lettres. Elle regroupe la gestion des grands établissements scientifiques (par exemple, le Museum d’Histoire Naturelle) mais s’occupe également des indemnités scientifiques attribuées au développement de la recherche. Par ailleurs, le ministère, grâce aux différentes commissions dont il a la tutelle, est en lien permanent avec les sociétés savantes. C’est le cas notamment avec l’actuel Comité des Travaux Historiques et Scientifiques et avec la Commission de Topographie des Gaules qui font appel aux savants locaux, qu’ils nomment correspondants, dans le cadre de leurs recherches archéologiques et historiques dans les différentes régions de France.

Le ministère d’État est créé par décret du 22 janvier 1852, avec les attributions suivantes : les rapports du Gouvernement avec le Sénat, le Corps législatif et le Conseil d’État, la correspondance du Président avec les divers ministères, le contreseing des décrets portant nomination des ministres, la nomination des présidents du Sénat et du Corps législatif, la nomination des sénateurs et concession des dotations qui peuvent leur être attribuées, la nomination des membres du Conseil d’État, le contreseing des décrets rendus par le Président, la rédaction et la conservation des procès-verbaux du Conseil des ministres, la direction du Moniteur, l’administration des palais nationaux et des manufactures nationales.

On y annexe un peu plus tard les budgets et comptes de la Légion d’honneur (17 mars 1852), les bibliothèques des palais nationaux (27 mars 1852), les services des Beaux-Arts et des Archives impériales (14 février 1853), la création de la médaille commémorative de la campagne d’Italie (décret du 5 novembre 1859), les services du ministère de l’Instruction publique qui ne touchaient pas directement à l’enseignement public (essentiellement les bibliothèques), et le service des haras distrait du ministère de l’Agriculture, du Commerce et des Travaux Publics (décret du 24 novembre 1860).

On y ajoute l’administration de l’Opéra (décret du 6 janvier 1861), la publication de la correspondance de Napoléon Ier (décret du 16 janvier 1861), l’exposition des oeuvres des artistes vivants (décret du 2 février 1861), la création de la médaille commémorative de l’expédition en Chine (décret du 2 août 1861).

Le 23 juin 1863, un grand nombre de services est distrait du ministère d’État, ainsi dégagé de prérogatives administratives, pour être attribué au ministère de la Maison de l’Empereur, qui prend le nom de ministère de la maison de l’Empereur et des Beaux-Arts, le reste échouant au ministère de l’Instruction publique.

La suppression du ministère d’État, par un décret du 17 juillet 1869, place dans les attributions du garde des Sceaux tout le service législatif.

Quant aux services des Beaux-Arts passés en 1863 au ministère d’État, au ministère de la Maison de l’Empereur, puis au ministère de la Maison de l’Empereur et des Beaux-Arts, ils finissent par constituer le 2 janvier 1870 le ministère des Beaux-Arts avant de prendre le titre de ministère des Lettres, Sciences et Beaux-Arts, supprimé le 23 août 1870 dont les services sont réunis au ministère de l’Instruction publique le 5 septembre 1870.

De nombreux documents sont mélangés et communs aux deux ministères : le ministère d’État et le ministère de la Maison de l’Empereur, en raison du fait que tous les deux eurent le même titulaire : Achille Fould.

• Ministère (puis intendance générale) de la Maison du roi
  La Maison du roi sous les règnes de Louis XVIII et Charles X a trouvé ses sources d’une part directement dans la volonté de faire revivre une institution prestigieuse de l’Ancien Régime, d’autre part dans l’organisation rationnelle de la Maison de l’empereur créée sous l’Empire à l’imitation elle aussi de la même Maison du roi de l’Ancien Régime. Il s’agissait donc d’une continuation par-delà la rupture révolutionnaire de la vieille institution quant à sa composition et à ses codes, mais modernisée dans son fonctionnement, soit par
  reprise directe des institutions de Napoléon, soit par innovation même de la Restauration.
  Comme sous l’Ancien Régime, la Maison du roi s’organisait en une maison civile d’une part, constituée de services placés sous l’autorité des grands officiers de la Couronne (grand aumônier, grand-maître de France, grand chambellan, grand écuyer, grand veneur et grand-maître des cérémonies), et en une maison militaire constituée de compagnies sous l’autorité de capitaines. La maison civile et la maison militaire s’appuyaient sur une structure administrative transversale appelée ministère de la Maison du roi (1814-1827) puis intendance générale de la Maison du roi (1827-1830) qui dirigeait les services de soutien souvent appelés intendances dont le nombre et les fonctions ne cessèrent de varier durant toute la Restauration (ces services passèrent de 7 en 1814 : trésor ; bâtiments, parcs et jardins ; Garde-Meuble ; forêts et domaines, musées royaux ; monnaie ; théâtres royaux ; à 8 en 1815, puis 10 en 1820). Tous les services concernant les arts se sont vus regroupés en 1824 dans une division unique des beaux-arts, préfiguration d’un futur ministère des Beaux-Arts. Par ailleurs les princes et princesses de la famille royale étaient également pourvus, chacun, d’une maison aux effectifs réduits et également soutenue et contrôlée par le ministère de la Maison du roi.
  Le budget du ministère et celui de la Maison civile était tirés sur la Liste civile annuelle de 25 millions de francs accordée par le parlement, héritée de la monarchie constitutionnelle de Louis XVI et maintenue inchangée sous l’Empire. 8 millions supplémentaires étaient votés pour les maisons princières. Le budget de la maison militaire était pour partie prélevé sur la Liste civile et pour partie sur le budget du ministère de la Guerre.
  Les ministres et intendants généraux furent successivement : le comte de Blacas (1814-1815), suivi d’un long intérim assuré par le comte de Pradel, directeur-général du ministère, puis le marquis de Lauriston (1820-1824), le duc de Doudeauville (1824-1827), et enfin le comte de La Bouillerie, intendant général (1827-1830).

• Maison civile : services des grands officiers de la Couronne
  Sept grands officiers furent nommés par Louis XVIII en 1814/1815 reprenant les intitulés en usage sous l’Ancien régime, avant la suppression en 1821 du grand-maître de la garde-robe, réduisant leur nombre à 6. Chacun d’eux était à la tête d’un service contrôlé également par les services du ministère. Aussi, ces charges de grands officiers ont-elles pu paraître parfois d’abord honorifiques, bien qu’en réalité elles contraignaient à beaucoup de présence à la cour et à une abondante correspondance avec les services du ministère.
  Le grand aumônier et ses services étaient responsables de l’animation spirituelle de la cour et du gouvernement dans l’espace réservé à la religion catholique comme religion officielle.
  Le grand-maître de France et ses services supervisaient l’administration des palais et châteaux de la Couronne, et plus particulièrement de l’intendance alimentaire (pannetier, échanson, maître d’hôtel, etc.).
  Le grand chambellan et ses services étaient responsables des réceptions, des fêtes et des spectacles.
  Le grand-maître des cérémonies et ses services étaient responsables du protocole (de l’étiquette) et des cérémonies les plus symboliques et solennelles.
  Le grand écuyer et ses services étaient censés contrôler les écuries, mais dans les faits cette tâche était assurée par le premier écuyer. Aucun grand écuyer ne fut jamais nommé.
  Le grand veneur et ses services devaient pareillement s’occuper de l’organisation des chasses royales, dans les faits seul le premier veneur fut à la manœuvre.

• Maison militaire
  14 compagnies et escadrons furent remis sur pied en 1814, auxquels s’ajoutèrent les 2 compagnies de Monsieur, frère du roi. Après les Cent-Jours, seules 5 compagnies furent conservées pour le roi et une pour Monsieur (soit près de 1900 hommes), une grande partie de la sécurité des palais et du gouvernement étant assurée par la garde royale et la garde nationale. Sous le règne de Charles X, la compagnie de Monsieur disparaîtra, fusionnée avec la 4ème compagnie, dite de Luxembourg. La plus grande part de l’encadrement
  supérieur de la maison militaire était assurée par des représentants des familles traditionnellement dévouées à la maison de Bourbon, issues de la noblesse d’Ancien Régime presque exclusivement. Contrairement à la maison civile, la maison militaire comprenait également une administration propre, appelée intendance militaire, avec des services de soutien et un hôpital militaire accueillant également les patients issus de la maison civile et des maisons princières. Seul un bureau militaire au sein du ministère de la Maison du roi faisait la liaison avec les unités de la maison militaire, le ministère de la Guerre ayant aussi à s’en occuper pour la gestion des personnels. Par analogie, des papiers de l’armée «des princes» constituée durant l’émigration de la famille royale et dont une partie fut produite durant la Restauration (secours, relevés de carrières), notamment par la Maison du roi, furent adjoints aux archives de la maison militaire.

En dépit d’un titre apparemment restreint, le secrétaire d’État de la Maison du roi a la tutelle d’un vaste domaine administratif. Il signe pour le roi les nominations aux offices et charges de cour, les décisions de pensions, les brevets et certaines lettres de naturalité. Il veille au bon fonctionnement des services de la maison civile gérés par les grands officiers de la Couronne, tels la chapelle, la maison-bouche, la chambre, les bâtiments, jardins, arts et manufactures, les haras, le garde-meuble, etc.). « Ministre de la cour », le secrétaire d’État de la Maison du roi est chargé de dresser les contrats de mariage des princes du Sang.

En 1749, il prend en charge également le département de la Religion prétendue réformée, ce qui lui vaut des attributions géographiques supplémentaires. En effet, souvent désigné comme le « ministre de Paris », le secrétaire d’État de la Maison du roi exerce des fonctions de police et d’administration générale non seulement à Paris et en Île-de-France, mais aussi dans un certain nombre de provinces centrales du royaume, en général des pays d’états : les généralités d’Orléans, Limoges, Soissons, La Rochelle, Poitiers et le Languedoc à la fin de l’Ancien Régime.

• Intendance générale de la Maison de l’empereur
  À l’imitation de la Maison du roi de l’Ancien Régime, Napoléon Bonaparte fit renaître, par décrets des 28 floréal et 28 messidor an XII, les services chargés d’organiser le quotidien ordinaire et extraordinaire de la vie de Cour qui gravitait autour de sa personne. Chacun de ces services était placé sous la responsabilité d’un grand officier, mais l’ensemble des questions administratives relevait de l’Intendance générale de la Maison de l’empereur qui déchargeait ainsi les grands officiers de bien des préoccupations, mais permettait en même temps un contrôle strict des dépenses de la Cour, tirées sur un budget annuel de 25 millions de francs (la Liste civile). L’Intendant général fut Claret de Fleurieu (An XII-1805), puis Daru (1805-1811) et, enfin, Nompère de Champagny (1811-1814).

• Administration des biens des anciennes sénatoreries réunis au Domaine de la Couronne
  Instituées par la constitution de l’an X, les sénatoreries étaient des dotations constituées de domaines nationaux attribuées à des sénateurs, dans la mesure d’une sénatorerie par ressort de cour d’appel, soit 31 (puis 36) sur tout l’Empire. Le Sénat était nu-propriétaire des sénatoreries, le sénateur titulaire ayant la charge de la gestion et de la perception pour lui-même des revenus (l’usufruit). C’est donc la chancellerie du Sénat conservateur de l’Empire qui produisait les documents relatifs à ces propriétés. En 1814, lors de la restauration des Bourbons, les biens du Sénat, et donc des sénatoreries, furent réunis au Domaine de la Couronne et les sénateurs, titulaires ou non de sénatorerie, dédommagés par une pension versée à vie ainsi qu’à leurs veuves, le cas échéant. Une commission spéciale fut instituée par ordonnance le 16 juillet 1814 afin de reprendre la gestion des biens des sénatoreries,
  payer les frais engagés et restituer à leurs anciens propriétaires, s’il y a avait lieu, les biens spoliés lors de la Révolution. Cette Commission royale pour la liquidation des biens du Sénat et des anciennes sénatoreries était placée sous l’autorité de la Maison du roi. En avril 1817, la commission cessa en tant que telle et l’un de ses membres, François-Basile de Calissanne, fut nommé administrateur des biens des anciennes sénatoreries réunis au Domaine de la Couronne, sous l’autorité de l’intendant du Domaine (Maison du roi) jusqu’au 31 décembre 1829. On considéra alors en effet que la réunion des biens de l’ancien Sénat au Domaine de la Couronne était accomplie. En avril 1837, les archives relatives à l’administration des biens de l’ancien Sénat furent versées par l’administrateur des Domaines de la Couronne aux Archives de la Couronne.

• Commission de la liberté individuelle du Sénat conservateur de l’Empire
  Instituée par la «constitution de l’an XII» ou sénatus-consulte du 28 floréal an XII [18 mai 1804], la Commission sénatoriale de la liberté individuelle, composée de sept sénateurs élus par le Sénat, avait pour mission d’étudier, généralement après une pétition des intéressés ou de leurs familles, le cas des prisonniers qui n’avaient pas été traduits devant les tribunaux dix jours après leur arrestation. Dans les cas où le prolongement de la détention ne lui semblait pas justifiée par l’intérêt de l’État, elle pouvait alors émettre un avis invitant le ministre compétent à traduire le prisonnier devant un tribunal ordinaire ou bien à le libérer. En cas de refus persistant du ministre, le Sénat pouvait alors voter une motion de présomption de détention arbitraire, ouvrant alors la possibilité d’une saisie de la Haute Cour impériale par le Corps législatif, procédure qui ne fut jamais suivie. Cette commission fonctionna jusqu’à la chute de l’Empire en 1814, et ses archives étaient tenues par la Chancellerie du Sénat conservateur de l’Empire. Une partie d’entre elles fut mélangée par erreur avec les archives concernant les sénatoreries et ont ainsi suivi leur dévolution

Quotidien

Maison parisienne d’édition de photographies et de cartes postales fondée après la vente par l’imprimerie Crété de la société Neurdein frères à la société Léon et Lévy en 1922.

Maison d’édition et d’impression de cartes postales illustrées fondée en 1864 par Georges Lévy (1833 - 1913) et son beau-père Moyse Léon (1812 - ?) après la reprise des fonds de vues photographiques stéréoscopiques sur plaques de verres produites par la maison Ferrier et la maison Soulier. Tout comme la société rivale Neurdein frères, la production de la maison Léon et Lévy est orientée, dans leur premières années d'existence, vers la production et l'édition de prises de vue photographiques. Léon et Lévy se spécialise notamment dans la production de vues stéréoscopiques En 1867 la maison obtient la concession des vues stéréoscopiques de l'exposition universelle. C'est à partir de l'arrivée des fils de Georges Lévy (Abraham Lucien Lévy et Gaspard Ernest Lévy) au sein de la société en 1901 que la production la maison s'oriente vers l'édition de cartes postales illustrées. La marque "L.L. est déposée cette même année. Léon et Lévy devient alors le deuxième producteur de cartes postales en France derrière Neurdein. C'est à la mort de Georges Lévy en 1913 que la société est rachetée par l'imprimerie Crété qui sera également le repreneur de Neurdein en 1917. Les deux maisons fusionnent en 1922 et deviennent "Lévy et Neurdein réunis" jusqu'en 1932 où le nom changera pour "la Compagnie Photomécanique des Arts".

Hebdomadaire français fondé en mars 1672 par Donneau de Visé, sous le titre "Mercure galant", titre qu'il conserva jusqu'en 1674 et reprit de 1678 à mai 1714. Il prit le titre de "Nouveau Mercure galant" en 1677, et de mai 1714 à octobre 1716. Il s'appela "Nouveau Mercure" (1717-mai 1721), "Mercure" (juin 1721-1723), "Mercure de France. Dédié au Roi" (1724-10 déc. 1791), "Mercure français" (17 déc. 1791-18 fév. 1799), "Mercure de France. Journal politique, littéraire et dramatique" (29 jan.-16 sept. 1799), "Mercure de France (littéraire et politique)" (juin 1800-1816, puis 1817-jan.1818), "Mercure de France et chronique de Paris" (juil.1819-fév.1820), "Mercure du dix-neuvième siècle" (1823-1827), "Mercure de France au dix-neuvième siècle" (1827-1832)

Fondé par Jean Hippolyte Auguste Delaunay de Villemessant et Benoît Jouvin en 1854. Reprend le titre du Figaro de 1826.

Dirigé par H. Picault puis Th. Lancelin

Hebdomadaire

Maison d’édition de cartes postales située à Asnières-sur-Seine. On ne connait pas les dates d’existence de cette maison, on sait toutefois qu’elle est active autour de 1910. La société concentre son activité sur Paris et la zone parisienne. On compte parmi sa production divers types de sujets abordés de la fantaisie au religieux en passant par le politique notamment à travers une série intitulée : "les autorités du pays".

Editeur suisse de cartes postales illustrées situé à Zurich ayant réalisé des prises de vues sur le territoire européen. Identifiable par son usage de la couleur rouge pour ses légendes, ses titres et son sigle apposés au verso de ses cartes, il est également l’un des premiers éditeurs à proposer des cartes réalisées en phototypie, la photographie plus réaliste remplaçant les premières illustrations consistant de dessins finement colorés. La maison d’édition touche, dans les sujets représentés, à tous les domaines de la fantaisie au religieux. Il s’agit de l’un des plus importants éditeurs de cartes postales de son temps, en témoigne le fait que la maison suisse possède plusieurs ateliers à travers l’Europe, Munich, Turin, Barcelone et Paris. On retrouve à Paris au moins trois ateliers situés aux adresses suivantes 17, rue Richet ; 9, rue Taylor et 13, rue du Sentier. L’atelier de la rue Richert ouvre en 1910. L’implantation de ces ateliers sur le territoire a permis à l’éditeur zurichois de produire des cartes postales de France (en particulier de Bretagne).

Recueil périodique consacré à l'étude du cheval, à son éducation, à l'amélioration de ses différentes races en France, et à toutes les grandes réunions d'utilité publique ou privée, de luxe ou de plaisir, qui ont lieu en Europe. Fondé par Auguste de Rochau

Compilation de textes historiques, constituée par étapes entre le XIIIe et le XVe s., couvrant l'histoire des rois de France jusqu'en 1461.

Hebdomadaire fondé par Théophraste Renaudot. Le titre de la page de titre annuelle varie fréquemment.

Cette collection de fonds de provenances diverses a été ainsi dénommée à la fin du XIXe siècle par souci de faciliter les recherches dans les archives diplomatiques ouvertes plus libéralement au public à la suite d’une décision du ministre Decazes en 1874. Elle apparaît comme le complément indispensable de la Correspondance Politique dans la mesure où son noyau initial est constitué par les annexes extraites de la correspondance du Département avec l’étranger.

Maison parisienne d’édition de cartes postales illustrées situéebasée au 37 rue Faidherbe. On ne sait que peu de choses sur cette maison toutefois en étudiant sa production de cartes postales on peut affirmer que la maison est active avant 1903. Le 18 novembre un arrêté ministériel provenant du ministère du commerce, de l’industrie, des postes et télégraphes permet de réguler la mise en forme du dos des cartes postales illustrées. Cet arrêté stipule que toutes les cartes produites après le 1er décembre 1903 doivent avoir un dos divisé, la partie droite réservée à l’adresse et la partie gauche à la correspondance. Cet arrêté est modifié le 16 mai 1904 avec l’inclusion de nouveaux éléments au dos des cartes postales comme la mention « carte postale ». On retrouve dans la production de cartes postales de la maison Pouydebat des cartes avec dos divisé postérieures à 1903 et des cartes avec dos non divisé antérieures à 1903.

L'Exposition universelle de 1889 est la quatrième Exposition de ce type organisée par la France. Elle a pour but de célébrer le centenaire de la Révolution française, ce qui conduit les monarchies européennes à boycotter cette manifestation (absence de l’Allemagne, l’Autriche-Hongrie, la Belgique, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni, la Russie et la Suède). Pour autant 35 nations y participent et on compte plus de 61000 exposants.
Elle est un éloge à la révolution industrielle qui consacre l’avènement de l’architecture métallique - la Tour Eiffel est en l'emblème -, ainsi qu'à l'empire colonial français.
Elle se développe sur 96 hectares dans Paris : le Champ-de-Mars et le Palais du Trocadéro accueillent l'art et l'industrie, tandis que l'esplanade des Invalides est dédiée aux expositions des colonies françaises et du ministère de la Guerre.
Comme pour les Expositions de 1867 et 1878, une partie de l'Exposition est dédiée à l'histoire du travail (Exposition rétrospective du travail et des sciences anthropologiques - Section I Sciences anthropologiques et ethnographiques. 1. Anthropologie 2. Ethnographie 3. Archéologie). Gabriel de Mortillet qui en est le principal organisateur reconstitue les différentes phases de l’évolution humaine par des scènes regroupant des mannequins associés à des objets authentiques.

Paradoxalement, c'est au moment où, abandonnée d'abord par la Cour de France, puis, après 1718 par celle des Stuarts, la ville entre dans une phase de déclin économique, qu'émerge, de création plus tardive que les deux autres, la troisième étude de Saint-Germain. Toutefois, si la ville connaît un déclin indéniable, il reste apparemment suffisamment d'activité pour justifier la présence de trois notaires [Voir BOULET (François), Leçons d'histoire de France Saint-Germain-en-Laye des antiquités nationales à une ville internationale, Les Presses franciliennes, 2006, page 106 et suivantes]. Dans le tableau des notaires déjà cité (1 L 744) de thermidor an IV, le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration municipale de Saint-Germain-en-Laye argumente en effet pour le maintien de trois notaires dans la ville, eu égard notamment à « sa population de douze à treize mille habitants, la chutte des communes environnantes qui y sont attirées par son marché et les autres causes de commerc , et de plus le droit qu'ont les notaires d'acter dans l'étendue du Département fournissent à ces trois notaires convenablement d'occupation et de bénéfice ».

Les premiers actes conservés sont datés d'octobre 1725, rédigés par Louis Patin Desbruleins dont la provision d'office est datée du 27 septembre de la même année.

On peut remarquer qu'au moment de la tourmente révolutionnaire, Denis Odiot de Lardillière tente de faire oublier son nom à particule et se présente tout simplement comme Denis Odiot.

Une seule étude était dans la mouvance de l'étude principale, celle de la prévôté de Carrières-sous-le-bois de Laye, dont le dernier titulaire, Nicolas François Cannée de Menerville exerce conjointement en ce lieu et à Saint-Germain, probablement par manque d'activité.

Fourqueux

Les document établis en 1791 nous fournissent le plus d'indications sur l'origine des offices.

En 1791 Louis Henry Hebert se dit notaire de la ci-devant prévôté de Fourqueux, Feuillancourt, Saint-Léger, et dépendances, ressortissant au Châtelet de Paris. Il a succédé dans cet office à son père, Jacques Henry Hebert, décédé en 1790 et qui était lui-même pourvu de l'office depuis 1766.

Ce document nous informe en outre que Louis Henry Hebert a été confirmé dans ses fonctions par deux sentences de la prévôté de Fourqueux, par Monsieur et Madame d'Iuvau d'une part et Messieurs Trudaine, d'autre part, détenteurs des droits seigneuriaux.

Hebert justifie de l'intérêt à maintenir son office à Fourqueux en raison d'un emplacement que l'on pourrait qualifier de stratégique : au centre de douze communautés d'habitants, sur le passage indispensable d'une multitude d'habitants qui sont au-delà de la forêt de Marly pour venir à Saint-Germain et à Paris, enfin, sur la grande route pavée de Bretagne à Paris.

Et, de fait le notariat sera maintenu au Pecq, avec semble-t-il une certaine prospérité, puisqu'en juillet 1814, Antoine Etienne Lucas, notaire à Maisons-Laffitte (voir introduction à ce fonds dans le tome II du Minutier des notaires des Yvelines) transfère son étude à Fourqueux au décès du titulaire mais y signe seulement deux actes les 30 octobre et 17 novembre. A partir du 18 décembre, Alexandre Louis Foucault est signataire des actes puis Fricotelle à partir d'avril 1842. Mais en 1868, Fricotelle s'installe définitivement à Maisons-Laffite par autorisation qui lui est donnée par décret impérial du 10 août 1868. Ce décret règle également le partage des minutes ainsi qu'on peut le constater par l'en-tête du répertoire de Fourqueux coté 3 E 37/2..

"état des minutes et répertoires que Me Fricotelle, actuellement notaire à Maisons-sur-Seine doit remettre à Me Delizy, notaire à Saint-Germain-en-Laye, en exécution du décret impérial du 10 août 1868, qui a autorisé Me Fricotelle à transférer à Maisons son office, auparavant à Fourqueux.

Observations faites:

Que le tri et le récollement des minutes n'ont eu lieu qu'à partir du 1er juillet 1814 époque de la réunion à la résidence de Fourqueux, des anciennes études de Maisons et de Fourqueux, jusqu'au premier septembre 1868, jour à partir duquel commence l'exercice de Me Fricotelle, notaire à Maisons. Et que toutes les minutes de l'ancienne étude de Fourqueux, antérieures à cette réunion sont remises à Me Delizy, sans distinction ni récollement,mais que toutes celles de l'ancienne étude de Maisons, antérieures à la même époque demeurent en possession de Me Fricotelle, aussi sans distinction, savoir : "(suit alors le répertoire ainsi composé, voir dernières pages du registre).

L'Étang-la-Ville

De cet office un seul nom de notaire nous est parvenu, celui de Pierre Coret, notaire du roi au ressort du Châtelet de Paris en la résidence de l'Étang-la-Ville et Mareil.

Le répertoire couvre une période de quarante ans, alors que trois années de minutes seulement nous sont parvenues.En effet, une grande partie des actes avait été confiée à Gourdonneau, notaire à Marly-le-Roi par décision du Directoire du département de Seine-et-Oise. Celui-ci avait été en effet saisi d'une plainte de la municipalité de l'Étang-la-Ville, au sujet des minutes du notariat déposées en 1792 dans une chambre de la maison seigneuriale, maison qui allait être vendue [1L 744]. On retrouve effectivement dans l'étude de Marly un fonds important de l'Étang-la-Ville [Voir sources complémentaires].

Saint-Germain-en-Laye

Il s'agit à l'origine d'un des deux notariats royaux de Saint-Germain-en-Laye, office dont la possession semble avoir été âprement disputée. En effet, le tableau des notaires de la commune de Saint-Germain-en Laye, établi en thermidor an IV [1L 744] mentionne que si ce notariat a effectivement constitué le second office, tenu par le citoyen Jean Baptiste Gabriel Dupuis après le décès du citoyen Pélisson son beau-père, il est devenu le troisième notariat lorsque le citoyen Fournier a obtenu la permission de transférer son office du Pecq vers Saint-Germain.

Enfin, sous la cote 1L752, est conservée une lettre d'un dénommé Buisson, revendiquant le titre de notaire royal en la prévôté et ville de Saint-Germain-en-Laye, comme successeur lointain de Louis Guillon [de Fonteny] ; toutefois aucune autre mention relative à ce personnage n'a été trouvée

Cette étude est l'une des trois études de Saint-Germain-en-Laye et très vraisemblablement la plus ancienne. Charles Bonnet cite des tabellions bien antérieurs à ceux dont les actes sont conservés.

Le fait qu'il y ait trois offices de notaires à Saint-Germain donne lieu au moment de la réorganisation du notariat à la Révolution, à l'établissement d'intéressants dossiers (voir sources complémentaires, série L), dans lesquels sont retracés avec plus ou moins d'exactitude, les historiques des études, et qui visent à établir le droits de chacun dans le cadre de la réorganisation.

Ainsi, dans une déclaration du 30 novembre 1791 Fournier retrace l'historique de son office. Si cet historique n'a pu être vérifié en totalité, il donne néanmoins d'intéressantes précisions sur les rapports entre la prévôté royale de Saint-Germain et le bailliage du Pecq et leurs conséquences sur le partage des offices de notaire [Voir Annick Bezaud, Guide des Archives des Yvelines et de l'Ancienne Seine-et-Oise, Conseil Général des Yvelines, 2003, p. 133 et 136].

C'est au Pecq, ou plus exactement au Port au Pecq, ancienne dénomination, que résident les premiers tabellions royaux, qui se disent tabellions à Saint-Germain, résidant au Pecq.

Julien Charles Fournier est notaire de Saint-Germain, résidant au Pecq jusqu'au 25 ventôse an V. À partir du 29 du même mois il se dit seulement notaire à Saint-Germain ; on peut fixer à cette date le changement de résidence.

Sous la cote 1L 744, « État des notaires exerçant au 1er vendémiaire an V dans le département de Seine-et-Oise », il est indiqué qu'il est né au Pecq, que son père a été notaire plus de quarante ans et qu'il lui a succédé en 1785, et que depuis cette époque, il a toujours résidé au Pecq, siège de son office, mais depuis le décès du citoyen Pélisson (notaire dans une autre étude, fonds Saint-Germain/Michel), il a obtenu du District le titre de second notaire à Saint-Germain-en-Laye, ayant le droit d'y résider ; et en effet il se propose de fixer incessamment son domicile et sa résidence à Saint-Germain.

(Répertoire méthodique de la série 3 E 36/1-611 des Archives départementales des Yvelines par Marcel Delafosse, Rita Perraudin , 2011)

Le premier titulaire de l'office est Jean Delaverchière, « notaire et tabellion du Roi en sa cour et suite » et dont les premiers actes conservés remontent à 1625, époque à laquelle Versailles n'est encore qu'un petit village, dont le modeste château est utilisé par Louis XIII comme rendez-vous de chasse.

En réalité Delaverchière n'a jamais instrumenté dans une étude proprement Versaillaise, pas plus que ses successeurs immédiats, Maheut ni Trabot.

En effet, ces notaires suivant la Cour sont par définition itinérants et les actes qu'ils rédigent nous indiquent, jour après jour, les lieux de séjour du Roi et de la Cour.

C'est ainsi que le premier acte de Jean Delaverchière, en 1625, est passé « en l'étude du notaire à Fontainebleau, le Roi y étant », c'est le cas pour de nombreux actes de cette année 1625 [Un certain nombre d'actes portent d'ailleurs, en marge de la première page, l'indication du lieu où ils ont été rédigés]. En 1627, les actes sont passés à Paris, la Rochelle, Saint-Germain.

Un autre sondage, réalisé dans les actes datés de 1659 à 1680, confirme ces mêmes voyages, essentiellement entre Paris, Fontainebleau et Saint-Germain. Quelques haltes sortent toutefois de l'ordinaire : Chambord, le 4 septembre 1669, puis en juillet 1673, à l'occasion de la guerre contre les Provinces-Unies, Maastricht, Vizet, Nancy. En 1674, un acte est établi à Versailles, mais la grande majorité des actes est signée à Saint-Germain, devenue résidence principale du Roi. Du 13 juillet au 13 septembre 1680, c'est à Versailles que le Roi réside ; il s'y installe définitivement en mai 1682. Dès lors on peut dire que Jean-Baptiste Brisset, notaire du roi suivant la Cour, est installé à Versailles où il ne tardera guère à entrer en concurrence avec ses collègues notaires au bailliage.

Devant le développement de l'activité notariale à la Cour, un second notaire en la prévôté de l'Hôtel « Dumée (étude Tessier) » s'installe en 1685.

Cette étroite dépendance du notaire envers l'entourage royal amène, dès le 15 septembre 1715, Jean Chevallier, alors titulaire de l'office, à quitter la place pour celle de contrôleur des actes à Poitiers, en raison de l'absence du Roi à Versailles. Il n'y reviendra que le 1er juillet 1728, date à laquelle les affaires sont redevenues tellement florissantes qu'une cinquième et dernière étude est ouverte à Versailles.

Parmi les faits marquants à retenir de la carrière des notaires de cette étude, il convient de noter l'acquisition, en prairial an V, du château de Plaisir et de ses dépendances par Ricqbour, ancien notaire demeurant alors à Paris [Voir quittance passée devant Chapelle, notaire à Paris, le 30 frimaire an XI].

Elève de l'école des Beaux-Arts en 1823, il s'installe en 1836 à Moulins et succède à Agnéty comme architecte départemental de l'Allier.
Il est nommé architecte diocésain de Moulins en collaboration avec Lassus.
Il est chargé de la création du musée départemental de Moulins.
Il s'intéresse tout particulièrement à la ville de Néris-les-Bains où il entreprend des fouilles.

Maison d'édition et d'impression de cartes postales illustrées située à Orsay. On sait peu de choses sur cette maison d'édition, on sait qu'elle est active au début du XXe siècle et que sa production est centrée sur l'Ile-de-France.

Maison parisienne d’édition de cartes postales fondée en 1886 par Ernest-Louis-Désiré Le Deley. Celui-ci installe son atelier d’impression au 73 rue Claude-Bernard et un point de vente de cartes postales illustrées au 127 boulevard Sébastopol, le « Ggrand comptoir de la cartes postales illustrée », qui deviendra également le siège de l’entreprise entre 1906 et 1907. Contrairement aux maisons d’édition rivales (Neurdein Frères, Léon et Lévy, Braun etc..), la maison E.L.D constitue son catalogue de cartes postales illustrées en achetant des clichés photographiques chez différents éditeurs. La maison n’a pas de photographes attitrés. En 1906, Ernest Le Deley s’associe à la maison d’édition Siron, c’est à partir de ce moment que la mention « E.L.D. et Siron » apparait sur certaines cartes postales. Après la mort d’Ernest le Deley en 1917, c’est son fils Maurice-Ernest qui lui succède en tant que directeur de l’entreprise familiale. En 1922 la maison d’édition fait faillite.

Maison d’édition de cartes postales illustrées fondée par Edmond-Clément Papeghin (1876-1959). Charcutier de métier, Edmond-Clément Papeghin crée sa maison d’édition à Tours entre 1906 et 1910. En 1912, il s’associe avec Robert Dorange (1876-1957), photographe, afin de travailler pour la maison d'édition Léon et Lévy : certaines cartes postales produites durant cette période portent la mention « Papeghin et Dorange LL ». Le siège social de la société est alors situé à Tours. C’est à partir de 1918, avec l’association de Jules Cournault (représentant de commerce à Asnières-sur-Seine), que la société va ouvrir un atelier à Paris au 24, rue des Petites Ecuries. On retrouve à partir de cette période la mention « Cournault et Papeghin » au dos de certaines cartes postales. Il dépose la marque « A.P. » en 1919, qu’on retrouve sur certaines des cartes postales éditées par la maison après cette date. Edmond-Cléement Papeghin cesse son activité en 1929 : c, c’est son fondé de pouvoir, Emile Dupré, qui reprend la société.

Le Dépôt de la guerre était le bureau de cartographie et d'archives à intérêt militaire de l'armée française depuis Louis XIV.
La création du Dépôt de la Guerre en 1688 pour conserver les archives des généraux composées en partie de cartes et plans, et celle, à la même époque, du corps des ingénieurs géographes consacrent le rôle des militaires dans le contrôle de cette discipline. Alors que la première carte du royaume de France initiée par l’Académie des sciences au XVIIe siècle et dressée par la famille Cassini se montre insuffisante pour les besoins de la guerre , Napoléon Bonaparte lance une réforme d’envergure en 1802. La commission de topographie placée sous la présidence du directeur d’un Dépôt de la Guerre devenu très puissant a pour objectif de simplifier et rendre uniformes les signes et conventions notifiés sur les cartes, et de normaliser les caractères. La commission recommande en outre l’usage d’une échelle métrique, l’emploi des cotes de niveau en fonction du niveau de la mer, et l’utilisation de lavis ou de hachures pour exprimer les reliefs pentus . À la suite du rapport du colonel Brossier , Louis XVIII rend en 1817 une ordonnance instituant une commission pour examiner « le projet d’une nouvelle carte topographique générale de la France appropriée à tous les services publics et combinée avec les opérations du cadastre » . Le Dépôt de la Guerre est en charge des opérations : triangulation géodésique, nivellement, levés de terrain, dessin, gravure et publication de la carte. Un comité du Dépôt composé d’ingénieurs géographes militaires et d’officiers d’état-major est créé à cet effet ; une école d’application pour le service d’état-major de l’armée complète le dispositif . C’est ainsi qu’est lancé en 1818 l’immense chantier de la Carte de France, dite aussi « carte d’état-major » , qui fournira, entre autres, les outils indispensables à un enregistrement scientifique des données archéologiques. L’échelle des minutes des cartes est au 40000e, mais les portions du territoire qui exigent une connaissance plus détaillée sont au 10000e ou au 20000e ; il est prévu une publication des cartes au 80000e. Les premières épreuves sont publiées à partir de 1833, les levés sont achevés en 1866 et l’ensemble du chantier est terminé en 1889 .
L’étude des travaux de la Carte de France et sa confrontation avec celle de la Commission de Topographie des Gaules (CTG) est riche d’informations. Le colonel d’état-major Lucien Antoine Blondel, directeur du Dépôt de la Guerre entre 1853 et 1867, devient membre de la CTG dès la création de celle-ci en 1858. De même, le chef d’escadron d’état-major Charles Raymond de Coynart, membre de la CTG dès 1858, a participé sans interruption à la Carte de France de 1831 à 1851 pour la partie topographique, puis a été remarqué pour son Étude historique, topographique et militaire sur la cité gauloise d’Alésia en 1856. On peut imaginer que ces officiers dialoguent aisément avec les autres militaires de la CTG : Félicien de Saulcy, Casimir Creuly, puis Auguste Verchère de Reffye, tous trois impliqués dans la localisation des sites de César, et surtout polytechniciens ayant fait l’École d’application de l’artillerie et du génie de Metz où sont enseignées la pratique des levés de terrains à la boussole et à vue, ainsi que celle des courbes de niveau avec cotation. Les cartes de travail des fouilles d’Alise au 10000e et au 20000e, et celle du Puy d’Issolud au 10000e, sur lesquelles sont portées les annotations de ces archéologues de la CTG (n°17-2, 19-1), sont réalisées aux échelles de la Carte de France et montrent les reliefs rendus par rehauts au lavis ou par hachures d’une grande précision. Les dessins en cabinet de ces cartes sont de Chartier, l’un des dessinateurs de la carte d’état-major de 1828 à 1880, spécialiste des reliefs et associé à la gravure des cartes.
À compter de 1859, le service du Dépôt de la Guerre chargé de la publication porte le titre de « service de la photographie, des impressions et tirages ». L’application de la photographie aux travaux topographiques a pour but de substituer aux tours d’horizon en extérieur un travail en cabinet pour des raisons pratiques . Cependant les caractéristiques de l’appareil nécessaire et les conditions de prises de vue sont si difficiles à obtenir, que très vite la photographie est réduite au XIXe siècle à « une aide utilisable à l’occasion » . Pour autant, l’observation attentive des photographies d’Alise (n°34), par leur caractère systématique de « tour d’horizon » et l’attention qu’elles portent au relief, suggère qu’elles pourraient avoir participé, en plus d’une reconnaissance des paysages décrits par César, à un travail topographique et contribué à la réalisation des cartes utilisées ensuite lors des fouilles.

Le dépôt de la guerre est supprimé en 1887, où il est scindé en deux organismes distincts :

• le Service géographique de l'armée (SGA), devenu en 1940 l'Institut géographique national (IGN) ;
• le service historique de l'armée (SHA), ultérieurement service historique de l'Armée de terre (SHAT), actuel Service historique de la Défense (SHD).

Les archives du Dépôt de la Guerre sont consultables au service historique de la Défense, site Château de Vincennes.

Le directoire du département est rattaché à l'administration de département depuis son institution en 1789. Il représente le pouvoir exécutif du conseil général du département, en 1790. Il est composé de huit personnes, siégeant en permanence, et nommées par les trente-six membres du conseil général parmi eux. Ils sont remplacés en 1800 par les préfets.

La Direction départementale des Domaines, ainsi nommée, apparaît en France à la suite des événements de la Révolution française. Mais l’administration des biens du Domaine en elle-même a été fondée par la Ferme Générale bien avant les évènements de la fin du XVIIIème siècle.

Sous l'Ancien Régime, les fermiers généraux étaient ceux qui tenaient à ferme ou à bail les revenus publics, composés surtout alors de la taille, de la gabelle, de l'impôt des tabacs, des octrois, etc. L'institution des fermiers généraux remonte à la fin du XIIIème et fut supprimée par l’Assemblée constituante suite à de nombreux abus.

L’Assemblée constituante fait du domaine du Roi celui de la nation dès 1790. La distinction entre le domaine public et le domaine de l’État est faite par l’article 2 de la loi des 21 novembre-1er décembre 1790.

Le domaine public de l’État est inaliénable. Ce concept d’inaliénabilité remonte au règne de Philipe le Bel et a été rendu officiel près de deux cent ans plus tard, par l’ordonnance de Moulins, dite l’ordonnance du Domaine en février 1566.

Outre la distinction entre le domaine public et le domaine privé, le Premier Empire fit naître une troisième catégorie de domaine : le domaine extraordinaire.

Cette catégorie comprend essentiellement les biens provenant pour la plupart des conquêtes au cours desquelles ils furent soustraits du bien commun et laissé à la disposition personnel de l’Empereur.

L’origine historique de cette forme de domaine remonte à la loi du 1er floréal an XI (soit le 21 avril 1803) qui avait affecté près de 10 millions de biens nationaux à la formation de camps de vétérans. Ensuite une utilisation plus large de ce domaine permit à l’Empereur de remercier les grands officiers de l’Empire et les autres militaires qui s’étaient distingués dans les campagnes victorieuses. La réserve de biens extraordinaires n’a cessé d’accroitre entre 1805 (traité de Presbourg, le 28 décembre) et 1809 (traité de Vienne, le 14 octobre). L’administration en charge de ce domaine fut réellement établi par le sénatus consulte du 30 janvier 1810 au sein d’une division spéciale dépendante du ministère des finances. Un intendant général et un trésorier général en avaient la direction. Le 15 mai 1818, sous la Restauration, le domaine extraordinaire fut rattaché au Domaine de l’État.

La composition du domaine public :

D’abord il faut distinguer le domaine naturel du domaine artificiel.

Le domaine naturel comprend 3 catégories :

• Le domaine maritime : rivages de la mer, sol et sous-sol de la mer territoriale.
• Le domaine fluvial : navigable (rivières, fleuves) et flottables (cours d’eau moins importants, comme pour l’exploitation agricole, etc.).
• Le domaine aérien : qui surplombe le territoire jusqu’aux niveaux des limites terrestres.

Le domaine artificiel, lui comprends d’autre formes de biens qui sont affectés au service public et au service du public.

• Les voies de circulation routières : routes, autoroutes, chemins, canaux, ports fluviaux et maritimes avec leurs accessoires (jetées, quais, phares, balises), aérodromes.
  Mais aussi les cimetières, promenades publiques, plages, églises, halles, marchés, lavoirs publics, parkings aménagés, salle des fêtes.
• Les voies de circulation ferroviaire : voies ferrées, ponts, passages, gares et bâtiments situés dans leurs enceintes ou leurs dépendances.
• Le domaine militaire : fortifications, chemins et routes d’accès, les casernes, camps militaires, champs de tir, remparts, forteresses.
  Ou d’autres types de biens relatifs au service public ou à la construction urbaine, comme les hôpitaux, abattoirs, palais de justice, hôtels de ville, dépôts d’autobus, stades, monuments commémoratifs, etc.

Aujourd’hui, le service du Domaine est représenté dans chaque département par les trésoriers-payeurs généraux. Dans le cadre de la politique gouvernementale du patrimoine de l’État, il a été décidé du transfert de la mission domaniale de la Direction générale des impôts, à la Direction générale de la comptabilité publique depuis le 1er janvier 2007.

Assemblée, élue au suffrage universel masculin, qui gouverna la France du 21 septembre 1792 au 26 octobre 1795.

Le premier inspecteur des Monuments historiques fut Ludovic Vitet (1802-1873), nommé par François Guizot en novembre 1830. Devenu secrétaire général du ministère du Commerce en 1834, Ludovic Vitet choisit Prosper Mérimée pour lui succéder mais devint le premier président de la Commission des Monuments historiques créée en septembre 1837.

Créée par arrêté ministériel en 1878, la "Commission de l’inventaire des richesses d’art de Seine-et-Oise" avait pour mission d'entreprendre l’inventaire du patrimoine artistique du département. Ses compétences furent étendues à l'archéologie en 1881, lorsqu'elle devint la "Commission des antiquités et des arts du département de Seine-et-Oise". Elle a fonctionné jusqu'en 1969, date de la scission du département de Seine-et-Oise.

Le 20 janvier 1880, la Commission de Topographie des Gaules (CTG) est officiellement transformée en Commission de géographie historique de l'ancienne France (CGHAF). Mais si le nom de l'institution change, la continuité est de mise : le premier objectif de la nouvelle commission est bel et bien d'achever les travaux de la CTG.
La continuité entre les deux commissions est d'abord une question d'individus, puisqu'une grande partie des membres de la CTG intègre la nouvelle institution. Ainsi, nous retrouvons siégeant à la CGHAF Alexandre Bertrand, Anatole de Barthélemy et Alfred Maury. Les savants entrés à la CTG dans les années 1870, comme Charles Robert, Ernest Hamy ou encore Antoine Héron de Villefosse en font également partie. Le réseau de correspondants de la CTG se maintient. Certains d'entre eux continuent même de se définir comme des « correspondants de la Carte des Gaules » dans leurs échanges avec la CGHAF. De nouveaux savants sont tout de même nommés auxiliaires de cette dernière.
Le président de la CTG, Félicien de Saulcy, est mort en 1880. C'est Henri Martin, l'auteur d'une monumentale Histoire de France et figure politique importante à partir de 1870, qui préside la CGHAF. Cette dernière ne se réunit plus au ministère de l'Instruction publique mais à la Bibliothèque Mazarine. Les époques gallo-romaines et médiévales sont désormais privilégiées, reléguant la préhistoire et la protohistoire au second plan. De nouveaux chantiers sont ouverts : création d'une nouvelle section chargée d'étudier les enceintes fortifiées, rédaction d'un recueil des dictons, réalisation d'un inventaire des pouillés, enquêtes d'anthropologie physique dirigées par d'Ernest Hamy...

La Commission de la Topographie des Gaules (CTG) est une commission de savants créée par Napoléon III le 17 juillet 1858, avec pour objectifs de dresser trois cartes et de rédiger deux dictionnaires visant à éclairer la topographie antique du territoire national. Pour ce faire, la CTG -qui compte moins de 20 membres à sa création- va immédiatement tisser un grand réseau à travers le pays en nommant des correspondants dans tous les départements, s'appuyant souvent sur les sociétés savantes locales. Officiers, ingénieurs, archivistes, professeurs de lycée, hommes d'église et autres notables sont ainsi mobilisés pour mener des recherches dans leurs régions respectives et faire remonter ces informations à Paris, au Ministère de l'Instruction publique dont dépend la Commission.
La CTG a survécu à la chute du Second Empire ; elle ne disparaît que le 20 janvier 1880 lorsqu'elle est officiellement remplacée par la Commission de géographie historique de l'ancienne France.

Fondé par Guizot en 1834 dans le but d'impulser, orienter, coordonner et financer la recherche en histoire, le Comité est rattaché au ministère de l'Instruction publique, division des Sciences et Lettres.
En lien avec les sociétés savantes, le Comité est chargé de recueillir, examiner et publier les travaux importants inédits en histoire mais également en histoire de l'art, littérature et philosophie. Les correspondants qui sont alors nommés appartiennent à des sociétés savantes provinciales et, suivant les instructions générales précises du Comité, commencent leurs recherches et et leurs travaux d'organisation des documents dans les archives et les bibliothèques. Fin 1835, plus de 140 personnes travaillaient en collaboration avec le Comité des travaux historiques.
En 1837, le nouveau ministre de l'Instruction publique, Narcisse de Salvandy, relie le Comité à l'Institut de France et crée cinq sections (ou comités) sur le modèle des académies (Comité de la langue et de la littérature, Comité de l'histoire positive et des chroniques, chartes et inscriptions, Comité des sciences, Comité des arts et monuments, Comité des sciences morales et politiques). A la recherche est ajoutée la publication d'instruments de travail (dictionnaires, manuels) et les membres du Comité émettent un avis sur les ouvrages susceptibles de recevoir une aide du ministère.
Une bibliothèque est créée en 1838 regroupant les ouvrages publiés, ceux des sociétés savantes mais également les manuscrits, dessins et relevés envoyés au Comité.
En 1851, le Comité est à nouveau réorganisé par le ministre Hippolyte Fortoul, et prend le nom de Comité de la langue, de l'histoire et des arts de la France, formé de trois sections : philologie, histoire et archéologie. Le "Bulletin des sociétés savantes" est créé où sont présentés les comptes rendus des travaux publiés.
En 1858, une nouvelle appellation est donnée par le ministre Gustave Rouland : Comité des travaux historiques et des sociétés savantes. 3 prix annuels sont créés pour financer la recherche en récompensant les meilleurs mémoires envoyés par les sociétés savantes. La même année, une section sur les sciences est également créée. Enfin, le Comité a pour projet de publier trois ouvrages (80 volumes) :

• le dictionnaire géographique de la France (le futur dictionnaire topographique)
• le répertoire archéologique
• une description scientifique de la France dans les domaines géologiques, botaniques, météorologiques et statistiques.
  En 1861, est créée une réunion des représentants des sociétés savantes à Paris, modifiant les buts et les missions du Comité et permettant la distribution de prix. Les communications issues de ces rencontres étaient publiées. Un deuxième congrès eu lieu en 1863 et à partir de là des réunions régulières furent instituées.
  En 1865, la "Revue des sociétés savantes" (remplaçant le "bulletin" depuis 1858), réorganisée, continue à paraître grâce au Comité.
  Les dernières transformations importantes du XIXe siècle furent impulsées par Jules Ferry. Le Comité est rattaché en 1875 à la direction de l'Enseignement supérieur.
  En 1881, l'appellation actuelle est adoptée : Comité des travaux historiques et scientifiques, divisé en deux sections : philologie, histoire et archéologie d'une part, sciences d'autre part. Parallèlement, il existait une Commission de géographie de l'ancienne France (l'ancienne Commission de Topographie des Gaules) qui était chargée entre autres de publier des cartes et dictionnaires sur la France. Cette Commission fut fondue dans le CTHS qui fut lui-même réorganisé en cinq sections en 1883 : histoire et philologie ; archéologie ; sciences économiques et sociales ; sciences mathématiques, physiques, chimie et météorologie ; sciences naturelles et sciences géographiques.
  Enfin, le Comité suit l'état d'avancement des recherches scientifiques en publiant des travaux inédits et élargit le champ de recherche de ses sections (ex : Afrique du Nord, Indochine, Mexique).
  Pendant la Première Guerre Mondiale, le CTHS est moins actif tout en réussissant à maintenir ses congrès annuels. Mais après la Seconde Guerre Mondiale, le Comité a presque disparu : plusieurs de ses membres sont décédés et certaines sections ne se réunissent plus. Rattaché à la direction des Bibliothèques, il est prévu qu'il soit dissous mais Julien Cain, directeur des Bibliothèques et administrateur de la Bibliothèque nationale, entreprend de le reconstituer (nouveaux membres, crédits pour le financement, reprise des congrès annuels et des publications).
  En 1956, le Comité se dote de six sections : philologie et d'histoire jusqu'en 1715 ; archéologie ; sciences ; géographie ; sciences économiques et sociales ; histoire moderne et contemporaine. Les statuts de 1956 permettent de créer un lien avec les universités et de renforcer le lien existant avec les sociétés savantes.
  En 1981, Le Comité est à nouveau rattaché à la direction de l'Enseignement supérieur, ministère de l’Éducation nationale et, en 1983, trois sections sont ajoutées aux précédentes : la section d'histoire des sciences et des techniques, la commission de protohistoire et de préhistoire et la commission d'anthropologie et d'ethnologie françaises. Entre 20 et 30 ouvrages sont publiés chaque année.
  Le Comité des travaux historiques et scientifiques est, depuis 2005, un institut rattaché à l'École nationale des chartes. Il est divisé actuellement en neuf sections :
• Préhistoire et protohistoire
• Histoire et archéologie des civilisations antiques
• Histoire et philologie des civilisations médiévales
• Archéologie et histoire de l’art des civilisations médiévales et modernes
• Histoire du monde moderne, de la Révolution française et des révolutions
• Histoire contemporaine et du temps présent
• Anthropologie sociale, ethnologie et langues régionales
• Sciences, histoire des sciences et des techniques et archéologie industrielle
• Sciences géographiques et de l’environnement