Zone d'identification
Cote
2021001/3
Titre
Date(s)
- 1990-2019 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
Supports papier et numérique : [ N:\01_Archives\11_Instruments de recherche\2021001_LABORATOIRE\2021001_3_Hygiene_securite]
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Suivi du chef de service du laboratoire [Françoise Douau, Clotilde Proust] : Correspondance, notes de service relatives au laboratoire, demande de formation, attestation de stage, ordre de mission, demande de cumul d’activité, publication du propulseur MAN 47080 pour Antiquités nationales (1993-2019).
État sur le statut des personnels en laboratoire : décret, profil de poste (1990-2015).
Hygiène et sécurité. - CHS MAN: arrêté ministériel, projet de règlement, procès-verbal de séance, ordre du jour, tableau de suivi, guide méthodologique (1995-2011). - Suivi médical des agents : rapport de visite, lettre d’information (1999-2013). - Réglementation et application pour les risques professionnels : circulaire, note, rapport d’activité, extraits du Journal officiel, fiche d’exposition, programme de prévention, questionnaire, fiche d’évaluation, programme de journée d’étude (2003-2010).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Librement communicable