Ventes de biens nationaux, dossiers personnels (famille royale et émigrés)
- 2.9.3
- Sous-série
- 1790-1803
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
Ventes de biens nationaux, dossiers personnels (famille royale et émigrés)
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
La série 1 Q sur les Domaines nationaux de l'époque de la Révolution française renferme le fonds de l’administration départementale de l'ancienne Seine-et-Oise. On y trouve les documents relatifs aux affaires générales, à la vente des biens nationaux (immeubles et meubles), à l'administration du séquestre des biens et à la liquidation de l’indemnité payée aux émigrés.
Administration de département de Seine-et-Oise
Fonds de la direction départementale des Domaines et des bureaux locaux
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
Direction départementale des Domaines de Seine-et-Oise
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
Direction départementale des Domaines de Seine-et-Oise
Domaine de Saint-Germain-en-Laye
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
Ministère de la Maison de l'Empereur (Second Empire)