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Description archivistique
Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye Avec objets numériques
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Photographie de la grande baliste - vue de face (PV_01694)

Photographie représentant la reconstitution grandeur nature d'une grande baliste romaine réalisée par Auguste Verchère de Reffye. L'arme de jet est installée dans la cour du château de Saint-Germain-en-Laye vers 1870.
Musée d'Archéologie nationale, centre des archives, fonds photographique

Mis au point dans le monde grec au IVe s. av. J.-C., les engins balistiques connaissent d’importants développements techniques à l’époque impériale romaine. La propulsion de flèches et de traits, se fait grâce à l’énergie dégagée par le relâchement de faisceaux de cordages souples et résistants torsadés, installés dans un cadre mis sous tension par un treuil. Les machines, utilisées sur mer et sur terre, sont des armes offensives et défensives, plus légères à partir du IIe siècle, et facilement transportées et démontées. Vers 1860, à l’époque où Auguste de Reffye (1821-1880) réalise ces modèles de machines de guerre romaines, on ne connaît pas de vestiges de ces engins, et le polytechnicien, artilleur, excellent mécanicien, comme ses prédécesseurs, étudie les traités techniques grecs et latins. Il reçoit pour cela l’aide de philologues français qui, souvent sur commande de Napoléon III, œuvrent à la traduction de traités techniques grecs, comme le mathématicien Alexandre Vincent (1797-1868) ou l'helléniste Emmanuel Miller (1810-1886). Il exploite également des ressources iconographiques jusqu'alors négligées : les représentations de machines de guerre figurant sur la colonne Trajane, érigée à Rome en 113 après J.-C., et la stèle funéraire ornée d'une catapulte de Caius Vedennius Moderatus, ingénieur à l'arsenal de Rome à la fin du Ier siècle.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Travaux et suivi des travaux du Château de Saint-Germain-en-laye

  • 2016006
  • Fonds
  • 1959-2016

Le fonds rassemble une typologie documentaire propre à l’activité de conservation, de restauration, d’aménagement et d’entretien d’un monument historique.

Nomenclature budgétaire
La nomenclature budgétaire des travaux de restauration est exprimée en titres (annualité), chapitres (spécialité) et articles (unité). Elle se présente sous la forme de chapitres budgétaire. Parmi les titres du budget de l’État nous retrouvons :

  • le Titre III pour les dépenses de fonctionnement des services correspondent aux dépenses courantes de l’État (personnels, fonctionnement, entretien). Dans le cadre du Domaine, il s’agit essentiellement de dépenses pour les travaux d’entretien ou d’intervention ponctuelles auxquels peuvent s’ajouter de travaux d’aménagement ou d’accueil. Les crédits ouverts sur ce titre doivent être consommés dans l’année, c’est la stricte application de l’annualité budgétaire.
  • le Titre V correspond aux dépenses d’investissement de l’État, c’est-à-dire aux travaux de gros œuvres. Ces dépenses concernent les opérations impossibles à mener en une année.

Il existe un cadre particulier du budget des monuments historiques appartenant à l’État, pour lesquelles la nomenclature budgétaire s’exprime essentiellement dans les quelques chapitres suivants :

  • chapitre 31-90 : vacations ;
  • chapitre 34-97 : fonctionnement ;
  • chapitre 35-20 : travaux d’entretien ;
  • chapitre 56-20 : travaux de grosses réparations.

Procédure pour les gros travaux
Le gros œuvre correspond aux travaux de conservation ou de restauration nécessités par l’état des monuments les plus gravement atteints. Ces travaux sont financés sur le chapitre 56-20 article 50. Ils sont menés sous la maîtrise d’ouvrage du SNT. Le maître d’œuvre est l’ACMH territorialement compétent, c’est-à-dire qu’il établit le projet et en contrôle l’exécution. Il travaille en plusieurs étapes :

  1. L’étude préalable (EP) dont l’objectif est d’avoir une connaissance précise des travaux à conduire, et de leur éventuel phasage. Elle fait l’historique du bâtiment et propose des restaurations. Elle a valeur de permis de construire.

  2. Le projet architectural et technique (PAT) fait partie du dossier d’appel d’offres (ou dossier de consultation des entreprises) et complète l’étude préalable. Il sert à la mise en concurrence des entreprises. Il comprend :

    • le cahier des clauses techniques et particulières (CCTP) ;
    • un avant-métré : énumération des unités d’œuvre entrant dans une construction et indication de la quantité nécessaire à chacune d’elles ;
    • des documents graphiques : plans, élévations, coupes, tirages photographiques, photomontages, relevés topographiques, plans cadastraux, etc.
      Un PAT est l’équivalent d’un avant-projet détaillé ou définitif (APD) qui comporte des plans détaillés des parties concernées, la définition des moyens et techniques employés, l’estimation définitive des travaux.
  3. Le marché public se compose de plusieurs pièces :

    • l’appel d’offre est la procédure de mise en concurrence et d’attribution de marché comporte le dossier de consultation des entreprises (DCE), le rapport d’analyse des offres et le procès-verbal de la commission d’ouverture des plis ;
    • l’acte d’engagement : document dans lequel l’entreprise, candidate à un marché public, présente son offre et adhère aux clauses définies par l’acheteur. Cet acte est signé par les deux parties ;
    • bordereau de prix : pièce écrite énumérant de façon détaillée les prix des différents articles ;
    • devis descriptif : description technique de l’ensemble de l’ouvrage et des modes d’exécution, les contraintes techniques et les matériaux utilisés ;
    • devis estimatif : montant estimé des travaux ;
    • devis quantitatif : liste des éléments d’ouvrages (fournitures) ;
    • cahier des clauses administratives particulières (CCAP) : pièce contractuelle rappelant les règles administratives et les pénalités encourues en cas de non-respect du contrat ;
    • cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : pièce contractuelle détaillant les fournitures et de leur mise en œuvre ;
    • avant-métré ;
    • documents graphiques.
  4. Le suivi des travaux :

    • l’ordre de service : document enjoignant une entreprise à réaliser les travaux pour lesquels l’accord a été passé ;
    • situation de travaux : pièce établie périodiquement par le maître d’œuvre, indiquant les quantités d’ouvrages (matériaux) et les prix correspondant ;
    • comptes rendus de réunion de chantier ;
    • attachement : document écrit ou graphique réalisé au cours des travaux ou dès la fin servant à l’établissement de mémoires, et permettant la vérification des travaux ;
    • mémoire : état détaillé des travaux exécutés et des sommes dues, dressé par l’entrepreneur ou le maître d’œuvre, à la fin de travaux en vue du règlement ;
    • garantie décennale : garantie due par les constructeurs au maître d’ouvrage pendant dix ans à compter de la réception des ouvrages.
  5. La création du dossier documentaire des ouvrages exécutés (DOE ou DDOE) ou rapport de restauration.
    L’initiative du lancement d’une procédure appartient soit au directeur de l’organisme, soit aux services dépendant de la direction du patrimoine. Au cours des visites pluriannuelles faites par l’ABF, l’ACMH ou le CRMH, l’administrateur constate avec l’aide de ce dernier les désordres. Si ceux-ci sont de faible importance, il voit avec l’ABF comment les réduire, éventuellement sur des crédits d’entretien. S’ils sont importants, l’ABF saisit, en liaison avec l’administrateur, le CRMH du problème. Celui-ci, accompagné de l’ABF et de l’ACMH, prend la mesure des travaux à mener. Le CRMH, après consultation de l’administrateur sur une éventuelle priorité, commande à l’ACMH une étude préalable. La durée de l’étude préalable est de six mois. À la réception de l’étude, le CRMH demande obligatoirement l’avis de l’inspection des monuments historiques et de l’inspection générale des monuments historiques territorialement compétentes. Cet avis est réputé favorablement dans un délai de deux mois, avant de passer à la phase suivante de mise au point du projet de restauration par la commande d’un PAT. Le délai est de sept mois au minimum après la réception de la commande par l’ACMH du PAT. On peut considérer qu’à partir du moment où la commande d’étude préalable a été passée à l’ACMH, un délai moyen de deux ans est inévitable avant le commencement des travaux, compte-tenu des contraintes d’avis, de marchés, de gestion comptable, etc. Le CRMH engage les crédits et parallèlement, passe commande du PAT, prépare les marchés et les appels d’offre, passe les marchés. L’ACMH signe alors les ordres de services aux entreprises et suit le déroulement des travaux. Il importe que le règlement du chantier soit élaboré en concertation entre l’ACMH et le directeur. Chaque réunion de chantier doit se faire en présence du directeur. La réception des travaux est réalisée par l’ACMH, le directeur et le CRMH.

Procédure pour les travaux d’entretien
L’entretien correspond à l’action préventive ou curative, qui, avec des moyens réduits, empêche l’apparition d’un désordre, le supprime ou en arrête l’extension. Elle est l’entière responsabilité du directeur. L’ABF doit au cours de ses visites d’inspection pluriannuelles, le lui rappeler. L’action curative appartient à l’ABF en concertation avec l’ACMH et le directeur. L’ABF est obligatoirement le maître d’œuvre de ces travaux. Il dispose d’un crédit annuel dont il assume la programmation. L’ordre de service des travaux d’entretien est établi suivant un modèle défini. Une copie est adressée au conservateur régional ainsi qu’à l’ACMH. L’ABF signe le permis de feu autorisant l’entreprise à entreprendre des travaux.

Procédure pour les travaux neufs
Dans certains cas, des travaux d’investissement doivent être menés afin d’aménager dans le monument un accueil, des locaux professionnels, voire des bureaux ou des logements. Lorsque ces travaux ne modifient pas les parties sensibles du monument, le régime des travaux sur les immeubles classés parmi les monuments historiques ne s’applique plus. Il faut alors appliquer les textes sur l’ingénierie. Dans la plupart des cas l’initiative appartient au directeur de faire connaître, au travers de son rapport d’activité annuel, ses besoins en matière de travaux d’amélioration : de l’accueil du public, des conditions de travail de ses agents, des logements de service. Un programme détaillé de l’opération doit alors être effectué en liaison avec les utilisateurs du monument, l’ABF, l’ACMH et le CMN afin de vérifier la nécessité et la faisabilité du projet au regard des exigences des biens et du public, et du respect du monument.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Tête féminine dite Dame à la capuche (MAN 47019)

Tête féminine intitulée également "Dame de Brassempouy" a été découverte dans la grotte du Pape à Brassempouy (Landes) en 1894, lors des fouilles menées par Édouard Piette.
Sans parler de portrait fidèle, cette statuette donne une image de la femme paléolithique. La tête triangulaire, avec un front large et un menton pointu est encadré par une coiffure quadrillée, interprétée comme une chevelure tressée ou une capuche. On retrouve ce quadrillage sur la tête de la statuette de Grimaldi (MAN 49281). C'est probablement lors de la fouille que la tête s'est fendue sur la joue droite. L'expression du visage est énigmatique et unique parmi les statuettes féminines gravettiennes. On a longtemps imaginé que cette tête avait appartenu à une statuette, pourtant celle-ci est intacte.
Cette statuette est présentée dans la salle Piette du musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye, avec l'ensemble de la collection d'Édouard Piette et dans le respect de la muséographie qu'il a réalisée.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Collection des arts graphiques

  • COL/AG
  • Collection
  • 1600 - 1910

Cette collection d’arts graphiques est constituée de pièces réalisées entre le XVIIe siècle et le premier quart du XXe siècle. Il s’agit pour l’essentiel d’estampes (petits formats et hors-format), mais nous pouvons également y retrouver quelques dessins, aquarelles et gouaches.
Les estampes présentées ci-dessous – toutes de petit format – sont au nombre de vingt-neuf. Parmi ces vingt-neuf pièces, vingt-huit remontent au XVIIe siècle, et une seule est de datation indéterminée quoique visiblement tirée d’un ouvrage de la même époque ; elles représentent pour la plupart des vues extérieures des deux châteaux de Saint-Germain-en-Laye et du domaine leur étant associé.
D’abord résidence royale, le domaine de Saint-Germain-en-Laye devient national à la fin du XVIIIe siècle, et est classé monument historique en 1863. Le domaine voit sa gestion fusionner avec celle du musée en 2009 afin de former un unique service à compétence nationale.
Le site de Saint-Germain-en-Laye devient résidence royale au XIIe siècle, lorsque le roi Louis VI décide d'y faire élever un château non fortifié en bois vers 1124. Ce premier château – plus tard surnommé « Château-Vieux » en opposition au « Château-Neuf » des XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles – est fortifié par Philippe-Auguste, qui y fait bâtir une tour-logis en pierre et entoure l’édifice d’un mur de défense. Au XIIIe siècle, le château est agrandi par Louis IX, qui fait notamment bâtir la chapelle castrale dans un style gothique rayonnant. Après avoir subi d’importants dommages pendant la Guerre de Cent ans, le château de Saint-Germain-en-Laye est reconstruit en partie grâce à l’action de Charles V et de son architecte Raymond du Temple.
Sous François Ier, le château devient une résidence royale de premier plan, et sa transformation en style Renaissance est confiée à Pierre Chambiges. Né au Château-Vieux de Saint-Germain-en-Laye en 1519, Henri II entreprend la construction du Château-Neuf en 1559, chantier qu’il attribue à l’architecte Philibert Delorme ; les travaux s’achèvent sous Henri IV, vers 1600.
De 1661 à 1682, Louis XIV réside souvent à Saint-Germain-en-Laye, où il fait réaliser d’importants aménagements, notamment la création des jardins à la française par André Le Nôtre, ainsi que la construction de la Grande Terrasse entre 1663 et 1680. À partir de 1680 commencent les travaux de modification du Château-Vieux, auquel sont ajoutés cinq pavillons d’angles ; ces travaux d'agrandissement du château sont confiés à Jules Hardouin-Mansart. Bien que la cour quitte définitivement Saint-Germain-en-Laye pour Versailles en 1682, le domaine n’est pas complètement laissé à l’abandon, et le Château-Vieux accueille notamment Jacques II, alors en exil, de 1689 jusqu’à sa mort en 1701.
En 1777, Louis XVI fait don du Château-Neuf ruiné à son frère le comte d’Artois, qui le fait démolir dans l’intention d’élever une nouvelle résidence. À la Révolution, le Château-Neuf et une grande partie des dépendances du domaine sont vendus comme biens nationaux.
Sous le Premier Empire, le Château-Vieux accueille l’École spéciale militaire de cavalerie, qui devient en 1914 l’École spéciale militaire de Saint-Cyr. En 1836, l’édifice est transformé en pénitencier militaire, au sein duquel près de cinq cents officiers sont incarcérés. Dès son accession au pouvoir en 1852, Napoléon III se préoccupe du sort du château, et s’oppose ainsi à son usage comme centre pénitentiaire. En décembre 1853, il déclare notamment que « l’existence d’une prison militaire dans l’antique château de Louis XIV est une sorte de profanation […] Le pénitencier sera éloigné de Saint-Germain, et ce château, qui rappelle de grands et nobles souvenirs, sera réparé […] J’ai donné des ordres à cet effet ». Le Château-Vieux est ainsi classé Monument historique dès 1862 (l’ensemble du domaine est classé en 1863), et des travaux de restauration sont rapidement entrepris. Trois architectes se succèdent sur ce chantier colossal : Eugène Millet, Auguste Lafollye et Honoré Daumet.
Le chantier est d’abord confié à l’architecte Eugène Millet, élève d’Eugène Viollet-le-Duc, qui prend le parti de restaurer le château dans son état Renaissance et s’appuie ainsi sur les plans publiés par Jacques Androuet du Cerceau en 1576. Aux plans et aux élévations d’Androuet du Cerceau s’ajoutent des gravures d’Israël Silvestre (milieu du XVIIe siècle), qui permettent d’appréhender le château dans son ensemble dans l’état qui était le sien jusqu’à la fin du XVIIe siècle avec l’accord de la commission des Bâtiments civils. Afin de privilégier l’état XVIe siècle, les pavillons élevés sous Louis XIV sont démontés. En parallèle de la restauration du bâtiment, Millet entreprend l’aménagement des salles du musée, dont il commence à concevoir le mobilier afin de mettre en œuvre une « véritable muséographie destinée à l’archéologie ». Ce travail d’aménagement est ensuite poursuivi par Auguste Laffolye.
Les travaux de réfection de la chapelle sont entrepris à partir de 1873 ; Eugène Millet est chargé d’y ajouter une flèche, dont les travaux commencent avant 1889, et ne sont toujours pas achevés en 1895. Cette flèche est finalement démontée en 1907.
La restauration complète du château ne s’achève qu’en 1908, avec la décoration de l’entrée principale sur la façade ouest et l’aménagement final de plusieurs salles du musée.
La collection des arts graphiques du service des Ressources documentaires du musée d'Archéologie nationale permet de constater les différentes évolutions connues par le domaine et les châteaux de Saint-Germain-en-Laye depuis les XVIe – XVIIe siècles jusqu'au début du XXe siècle.
Au sein de cette collection figurent notamment vingt-neuf estampes du XVIIe siècle ; douze d'entre elles représentent le Château-Vieux, neuf concernent le Château-Neuf, tandis que quatre correspondent à des vues du domaine, et quatre autres à des édifices français extérieurs à Saint-Germain-en-Laye. Ces documents, dont certains sont légendés, voire datés, permettent de retracer l’histoire des deux châteaux de Saint-Germain-en-Laye au cours du XVIIe siècle avec une relative précision. En effet, avec la destruction des pavillons de Louis XIV lors de la restauration du Château-Vieux au XIXe siècle et l’abandon du Château-Neuf dès le XVIIe siècle, les estampes étudiées ici représentent un témoignage exceptionnel de l’état des deux châteaux à cette époque, avant l’effondrement progressif du Château-Neuf et la restauration en style Renaissance du Château-Vieux.
Cette collection d’estampes a été divisée selon quatre ensembles thématiques. Le premier ensemble correspond au Château-Vieux de Saint-Germain-en-Laye, le deuxième au Château-Neuf, le troisième au domaine, et le quatrième et dernier aux vues Hors Saint-Germain-en-Laye. Il s’agit uniquement de vues extérieures, ce qui permet d’appréhender les édifices dans leur contexte.
Si toutes les œuvres ne sont pas signées, trois noms de graveurs reviennent particulièrement : ceux d’Israël Silvestre (1621 – 1691), Adam Pérelle (1638 – 1695) et Pierre Aveline (1656 – 1722). Aux signatures des graveurs sont généralement associées celles des éditeurs, ayant été identifiés comme Israël Henriet (1590 ? – 1661), Nicolas de Poilly (1626 – 1696), Nicolas Langlois (1640 – 1703) et Melchior Tavernier (1594 – 1665). L’identité des graveurs a permis de systématiquement attribuer à chaque estampe une technique de réalisation ; en effet, il semble que tous trois aient travaillé en taille-douce, plus spécifiquement à l’eau-forte.
Ces vingt-neuf estampes semblent en grande partie issues de trois achats de lots, effectués respectivement en 1876, 1888 et 1889 (dates d’entrée dans le registre de la bibliothèque). Chaque lot porte un numéro d’inventaire (4319 pour celui de 1876, 7303 pour celui de 1888 et 7807 pour celui de 1889), numéros se retrouvant à de multiples reprises sur les estampes traitées.
La description se fait ici à la pièce sous forme d'un inventaire.
Plusieurs de ces estampes portent le tampon de la bibliothèque (sur lequel figure parfois leur numéro d’entrée au registre manuscrit), ainsi que le tampon sec du Musée des Antiquités nationales.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Fonds des prêts aux expositions (1956-2016)

  • 20230230
  • Série organique
  • 1942-2017

Les premiers prêts sont accordés à l’occasion de grands événements : les Expositions universelles de 1878 et 1889, par exemple. Il s’agit d’une démarche ponctuelle qui perdure au XXe siècle. Ce n’est qu’à partir des années 1950 que les prêts aux expositions se multiplient. Le prêt à une exposition permet au MAN de valoriser ses collections à l’extérieur de ses murs, ce qui participe au rayonnement du musée à l’échelle nationale et internationale. Les emprunteurs sont variés : musées nationaux, communes, associations, fédérations, états, etc. Les expositions ont lieu principalement sur le territoire français, mais aussi à l’étranger : Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Suisse, Canada, Angleterre, Danemark, Japon, Grèce, Pays-Bas, Grande-Bretagne, États-Unis, Russie. La durée des prêts varie avec la durée de l’événement qui l’accueille, de quelques jours comme on peut le voir dans l’article 20230230/9, à une ou plusieurs années, comme on peut le voir dans l’article 20230230/4. Les prêts peuvent être accordés à des expositions itinérantes ou dans le cadre d’expositions saisonnières.
La procédure de prêt est réglementée par les articles D113-1 à R113-26 du Code du patrimoine. Une demande de prêt commence par une phase d’échanges entre l’emprunteur, souvent un directeur de musée, un conservateur du musée responsable de collection, un archéologue, ou un chercheur, sollicitant le prêt, et le prêteur, incarné par le directeur du musée, ou le ou les conservateurs des collections concernées, ainsi que le service de la Régie des œuvres du MAN. Au cours de ces échanges sont définies la liste des objets prêtés, ainsi que les modalités de transport, de sécurité, d’assurance, et d’exposition, qui permettent de monter le dossier de prêt à l’exposition. Un prêt peut concerner plus d’une centaine d’objets. Le MAN impose des Conditions générales de prêts aux expositions définies par le directeur du musée, que l’emprunteur doit accepter et signer depuis 1985. Ces conditions définissent notamment la date limite à laquelle le dossier doit être prêt pour passer en commission, soit 6 mois avant l’ouverture de l’exposition. Lorsque toutes ses questions ont été abordées et que le dossier est complet, le directeur du musée donne, ou non, son accord de principe. Une fois l’accord du directeur obtenu, la demande passe en Commission scientifique des musées nationaux (CSMN) en formation « prêts et dépôts », nom d’usage « commission nationale des prêts et dépôts des musées nationaux ». C’est cette instance qui autorise le musée à conclure l’autorisation de prêt, selon l’article R451-26 du Code du patrimoine.
Une demande peut être refusée pour plusieurs raisons : le manque de pertinence du prêt au regard de la thématique de l’exposition, la fragilité des objets sollicités pour le prêt, l’importance des objets pour l’exposition permanente, le prêt déjà accordé à une autre institution, le caractère tardif de la demande au vu du délai de la procédure, un défaut de sécurité du lieu d’exposition. Il arrive aussi que l’emprunteur retire sa demande pour des raisons financières, principalement le coût du transport et de l’assurance des objets. L’exposition peut aussi être annulée ou repoussée à une date ultérieure. Les motifs de refus évoluent avec la réglementation sur la circulation des biens culturels.
En vertu de l’article L211-1 du Code du patrimoine, les dossiers de prêt du MAN aux expositions sont des archives publiques. Hormis les dossiers les plus anciens, les dossiers actuels sont conservés pendant 10 ans en tant qu’archives intermédiaires, pour leur valeur probante. À l’issue de cette période, leur valeur patrimoniale justifie leur conservation et leur versement aux Archives nationales en tant qu’archives définitives. Le fonds couvre la période 1956-2016. Il est constitué de dossiers de prêts acceptés et refusés, issus d’organismes français et étrangers.
Bien que le MAN prête ses collections avant 1956, cette date a été retenue pour plusieurs raisons. La date de 1956 correspond à la prise de fonction d’André Varagnac comme directeur du musée d’Archéologie nationale. C’est une date clé qui marque une transformation du fonctionnement du musée par une nouvelle organisation de l’équipe scientifique et qui justifie que l’ensemble des archives institutionnelles de l’établissement soient organisées en fonction de cette date. La période chronologique 1862-1955, très lacunaire du fait de la dispersion des fonds donnera lieu à versements une fois reconstituée. De plus, le fonds des expositions temporaires organisée par le MAN, versé en 2022, débute pour les mêmes raisons en 1956, ce qui permet d’étudier les deux fonds en parallèle et d’obtenir ainsi une image précise de la valorisation de l’établissement tant pour ses collections que pour ses domaines de recherche scientifique.
La seconde date clé, qui est aussi la date charnière de la période 1956-2016, est l’année 1992 lorsqu’est promulguée la loi n°92-1477 du 31 décembre 1992 relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane. L’article 4 de cette loi expose que les collections publiques des musées de France sont des trésors nationaux. Les articles 5 et 10 imposent l’obtention d’un certificat ou d’une autorisation de sortie temporaire délivrés par l’autorité administrative pour toute exportation de biens culturels et trésors nationaux hors du territoire douanier. Ce durcissement de la réglementation et le changement de statut des biens culturels promu au rang de trésors nationaux, transforment le dossier de prêt en imposant un suivi plus strict des documents d’assurance et de sécurité du lieu d’exposition pour obtenir l’accord administratif caractérisé par l’arrêté ministériel. Par exemple, l’emploi du formulaire de renseignements relatifs aux expositions ou du rapport sur les conditions d’exposition (facility report) est attesté avant 1992 comme c’est le cas dans l’article 20230230/54. Cependant, son usage devient obligatoire après 1992. Ce durcissement se traduit aussi par l’apparition de nouveaux documents comme l’autorisation de sortie temporaire du territoire dans les dossiers de prêts à l’étranger. Le dossier de prêt refusé aux expositions pour l’exposition « L’Or de Brassempouy » en France en 1994 est particulièrement emblématique de l’évolution de la réglementation portée par la loi de 1992 (20230230/77). Elle révèle l’importance donnée aux mesures de sécurité et de conservation des objets prêtés, notamment dans la correspondance, mais aussi par le rapport d’un agent chargé de la conservation préventive du service de restauration des musées de France sur les conditions de conservation et de sécurité du lieu d’exposition.
L’arrêté du 30 décembre 2004 fixe les modalités de délivrance de l’autorisation d’exportation temporaire ou définitive de biens culturels et de l’autorisation d’exportation temporaire de trésors nationaux, établies par la loi de 1992. En 2008, à la réglementation nationale s’ajoute la réglementation européenne. Le règlement européen 116/2009 du 18 décembre 2008 concernant l’exportation de biens culturels hors de l’Union européenne, impose l’obtention d’une licence d’exportation, délivrée par le ministère de la Culture, qui s’ajoute à la demande d’autorisation de sortie temporaire. Malgré leur importance, ces deux documents ne sont pas toujours présents dans les dossiers de prêt à l’étranger, car les transporteurs les gardent souvent après les avoir présentés à la douane.
En 2012, le ministère de la Culture impose le passage de GAM 2 à GAM 3 aux musées nationaux. GAM 3 est un logiciel permettant de renseigner les propositions de prêts et dépôts, et les mouvements des collections des musées nationaux, ainsi que les partenaires, les expositions, les commissions et les demandes. Dans les dossiers de prêts aux expositions, cela se traduit par l’apparition d’un nouveau document, la proposition de prêt sur GAM. Celle-ci comprend tous les renseignements contenus dans la proposition de prêt à la commission scientifique des musées nationaux (CSMN) en formation « prêts et dépôts », et peut donc les remplacer dans certains dossiers, notamment dans l’article 20230230/44.
Enfin, l’année 2016 est un point clé marqué par un décret portant déconcentration des pouvoirs de l’État, qui accorde au chef d’établissement le droit d’accorder ou refuser un prêt. Avec ce décret, l’avis de la commission nationale des prêts et dépôts demeure obligatoire mais n’est plus que consultatif. C’est aussi une période durant laquelle la composition de la commission nationale des prêts et dépôts évolue. Elle qui était principalement composée de conservateurs, s’ouvre à d’autres acteurs comme les régisseurs, et d’autres représentants des métiers d’un musée.
L’article 20230230/1 qui ouvre cet instrument de recherche, rassemble les notes du ministère à destination du musée d’Archéologie nationale ou du directeur du musée sur la réglementation des prêts aux expositions, les projets de conditions générales de prêt, et des exemplaires vierges de formulaires produits par le MAN ou la direction des musées de France (DMF), pour la constitution des dossiers de prêts aux expositions et leur passage devant la Commission nationale des prêts et dépôts. Ils indiquent les périodes où le MAN et la DMF ont ressenti le besoin de créer ces documents. C’est notamment le cas de l’attestation de retour sur le territoire mise en forme sous le directorat d’Hilaire Multon (2012-2020).
Un dossier-type est composé de documents majeurs ou récurrents :

  • La correspondance. Elle témoigne des échanges entre les différents acteurs du prêt (emprunteur, prêteur, assureur, transporteur) et des évolutions de la demande.
  • L’arrêté ministériel produit suite à l’accord de la commission et signé par le ministre de la Culture. C’est la preuve qu’un prêt a été accordé. Il comprend le titre de l’exposition, les dates d’ouverture et de fermeture, le lieu d’exposition, et la date de la commission. Il est systématiquement associé à la liste des objets auxquels il s’applique. Cette liste reprend le nom de l’objet, le lieu de sa découverte, sa datation, le matériau dans lequel il est fabriqué, son numéro d’inventaire et sa valeur d’assurance. Certains objets n’ont pas de numéro et sont donc nommés SN dans l’instrument de recherche. Les moulages sont identifiés par un « * » après leur numéro d’inventaire. Il arrive qu’un dossier comporte plusieurs arrêtés si l’une des informations du prêt change. Il manque les arrêtés ministériels de certains dossiers. GAM 3 a permis de réimprimer les arrêtés pour les années 2012-2016, dans le cadre du traitement du fonds par le service Ressources documentaires pour archivage. En revanche, pour les années antérieures, il faut se référer aux archives du ministère de la Culture où ils doivent être conservés.
  • Le dossier comporte aussi souvent la proposition de prêt présentée à la commission, ainsi que la version validée. Ces documents comportent les mêmes informations que l’arrêté, auxquelles s’ajoutent des éléments sur l’assureur, et le responsable scientifique. Ce dernier est le commissaire scientifique ou général de l’exposition, ou le chef de l’établissement où se déroule l’exposition.
  • Le formulaire de renseignements relatifs aux prêts aux expositions. Ce document interroge le statut de l’organisme d’accueil de l’exposition, ainsi que les conditions de sécurités (incendie, vol, gardiennage, etc.). Il peut être complété d’un plan du lieu d’exposition. Il est parfois remplacé par le facility report, son équivalent à l’international. Ces documents concernent les mesures de sécurités du lieu et sont donc très sensibles.
  • La fiche de prêt et le constat d’état de l’objet prêté. La fiche de prêt est un formulaire reprenant les informations de l’objet : provenance, datation, numéro d’inventaire, matériaux, valeur d’assurance, etc. De par sa nature, le format du constat d’état est plus variable. Il peut faire l’objet d’un formulaire spécifique associé à une ou plusieurs photos de l’objet. Il peut aussi être fait sur une simple feuille blanche ou figurer en note sur d’autres documents comme la fiche de prêt ou l’autorisation de sortie. Il peut se résumer à un simple « RAS » suivi de la date et de la signature du régisseur ou du conservateur, ou faire l’objet d’un rapport détaillé et agrémenté de photos en cas de dégradation de l’objet. Dans tous les cas, c’est une pièce importante qui témoigne de l’état de l’objet à un instant donné.
  • Le certificat d’assurance. En vertu des articles R451-26 à R451-28 du Code du patrimoine et des conditions générales de prêt d’œuvres du MAN aux expositions temporaires, la Direction des Musées de France souscrit une police d’assurance clou à clou, auprès de l’assureur de son choix. Les frais d’assurance sont à la charge de l’emprunteur.
  • L’autorisation de sortie. L’autorisation de sortie est un document par lequel le conservateur concerné par le prêt, témoigne officiellement du départ des objets pour l’exposition. Il peut les porter lui-même ou les transmettre à son correspondant de l’organisme emprunteur. Très souvent l’autorisation de sortie est annotée de quelques mots portants sur la date de retour des objets et leur état. Elle peut être accompagnée ou remplacée par une ou plusieurs décharges. Ces documents font état d’un transfert de responsabilité de l’objet prêté. Ils peuvent être émis par l’emprunteur ou par le prêteur pour signaler la réception ou le transfert des objets. Une demande d’autorisation de sortie du territoire national est parfois présente dans les dossiers de prêts aux expositions se déroulant à l’étranger. C’est une pièce produite par le ministère de la Culture. Bien qu’elle soit obligatoire, son absence peut s’expliquer par le fait que le transporteur l’ai gardé après le passage des douanes.
  • Les bons du transporteur. Les bons du transporteur sont produits par les transporteurs pour documenter les actions réalisées lors d’un convoiement. Ils traitent de l’emballage et du transport des objets. Ils indiquent des informations sur les horaires de départ et d’arrivée, le nombre et le type de contenants transportés (caisses, boites, cartons, mallettes, etc.), le mode de transport (avion, camion). Ils sont associés à une liste de colisage qui décrit la répartition des objets prêtés dans les différents contenants.
    Un dossier de prêt peut contenir d’autres éléments sur le transport, comme l’ordre de mission du convoyeur, ainsi que le programme de son voyage. Il peut aussi comprendre des éléments concernant la scénographie ou la communication autour de l’exposition, tels que le synopsis, le projet d’exposition, l’invitation à l’ouverture de l’évènement, le programme, le flyer, l’affiche de l’exposition, le dossier de presse, etc. Ces éléments soulignent les efforts des emprunteurs pour valoriser leur exposition, dans l’espoir de bénéficier de nouveau d’un prêt pour une autre exposition. Ils offrent aussi un éclairage sur des fondations, sociétés, syndicats dont la mémoire n’est pas toujours préservée. N’ont été conservés que les documents portant directement sur l’exposition ou produit par les conservateurs du MAN comme leurs manuscrits ou épreuves de textes pour le catalogue de l’exposition.
    Certains des dossiers ne comprennent que de la correspondance, comme le 20230230/2 et le 20230230/76. Il s’agit principalement des dossiers de prêts refusés et de quelques dossiers de prêts acceptés des années 1950.
    Seules quelques pièces comptables apparaissaient dans les dossiers, principalement des reçus d’espèces qui ont été éliminés.
    Les intitulés des lieux d’expositions ont été repris des documents.
    L’emprunteur est le commissaire scientifique ou général de l’exposition, ou le chef d’établissement. Il est généralement identifié dans la proposition à la Commission nationale des prêts et dépôts, dans le formulaire de renseignements relatifs aux prêts aux expositions, ou dans la correspondance.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

MAN 14932

Statue en plâtre représentant un légionnaire romain portant un pilum, modèle exécuté par Bartholdi pour Napoléon III d’après un bas-relief de la colonne Trajane à Rome, 1870. Visage du légionnaire, vue 3/4 gauche.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

MAN 14932

Statue en plâtre représentant un légionnaire romain portant un pilum, modèle exécuté par Bartholdi pour Napoléon III d’après un bas-relief de la colonne Trajane à Rome, 1870. Détail du visage 3/4 droit.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

MAN 11895

MAN 11895. Abel Maître (1830-1899), maquette Pont de César sur le Rhin, plâtre teinté, bois, L. 160 ; l. 70 ; H. 30 cm, vers 1866. 
Trois-quart plongeant.

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MAN 11893

MAN 11893. Abel Maître (1830-1899), maquette Travaux de César devant Uxellodunum, plâtre teinté, bois, L. 110 ; l. 59 ; H. 40 cm, vers 1866. 
Vue de face.

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MAN 23880

Cinq enroulements de fil épais, en spirale, en or. P. : 139,06 g et 8 x 4,5 cm ; P. : 163,7 g et 8,5 x 4,5 cm ; P. : 106,9 g et 6 cm ; 66 g et 6 cm ; P. : 70,2 g et 5,5 cm. Achat en 1877. Prov. d’Heidolsheim (Bas-Rhin). Âge du Bronze.

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