Le fonds rassemble une typologie documentaire propre à l’activité de conservation, de restauration, d’aménagement et d’entretien d’un monument historique.

Nomenclature budgétaire
La nomenclature budgétaire des travaux de restauration est exprimée en titres (annualité), chapitres (spécialité) et articles (unité). Elle se présente sous la forme de chapitres budgétaire. Parmi les titres du budget de l’État nous retrouvons :

• le Titre III pour les dépenses de fonctionnement des services correspondent aux dépenses courantes de l’État (personnels, fonctionnement, entretien). Dans le cadre du Domaine, il s’agit essentiellement de dépenses pour les travaux d’entretien ou d’intervention ponctuelles auxquels peuvent s’ajouter de travaux d’aménagement ou d’accueil. Les crédits ouverts sur ce titre doivent être consommés dans l’année, c’est la stricte application de l’annualité budgétaire.
• le Titre V correspond aux dépenses d’investissement de l’État, c’est-à-dire aux travaux de gros œuvres. Ces dépenses concernent les opérations impossibles à mener en une année.

Il existe un cadre particulier du budget des monuments historiques appartenant à l’État, pour lesquelles la nomenclature budgétaire s’exprime essentiellement dans les quelques chapitres suivants :

• chapitre 31-90 : vacations ;
• chapitre 34-97 : fonctionnement ;
• chapitre 35-20 : travaux d’entretien ;
• chapitre 56-20 : travaux de grosses réparations.

Procédure pour les gros travaux
Le gros œuvre correspond aux travaux de conservation ou de restauration nécessités par l’état des monuments les plus gravement atteints. Ces travaux sont financés sur le chapitre 56-20 article 50. Ils sont menés sous la maîtrise d’ouvrage du SNT. Le maître d’œuvre est l’ACMH territorialement compétent, c’est-à-dire qu’il établit le projet et en contrôle l’exécution. Il travaille en plusieurs étapes :

1. L’étude préalable (EP) dont l’objectif est d’avoir une connaissance précise des travaux à conduire, et de leur éventuel phasage. Elle fait l’historique du bâtiment et propose des restaurations. Elle a valeur de permis de construire.

2. Le projet architectural et technique (PAT) fait partie du dossier d’appel d’offres (ou dossier de consultation des entreprises) et complète l’étude préalable. Il sert à la mise en concurrence des entreprises. Il comprend :

   • le cahier des clauses techniques et particulières (CCTP) ;
   • un avant-métré : énumération des unités d’œuvre entrant dans une construction et indication de la quantité nécessaire à chacune d’elles ;
   • des documents graphiques : plans, élévations, coupes, tirages photographiques, photomontages, relevés topographiques, plans cadastraux, etc.
     Un PAT est l’équivalent d’un avant-projet détaillé ou définitif (APD) qui comporte des plans détaillés des parties concernées, la définition des moyens et techniques employés, l’estimation définitive des travaux.

3. Le marché public se compose de plusieurs pièces :

   • l’appel d’offre est la procédure de mise en concurrence et d’attribution de marché comporte le dossier de consultation des entreprises (DCE), le rapport d’analyse des offres et le procès-verbal de la commission d’ouverture des plis ;
   • l’acte d’engagement : document dans lequel l’entreprise, candidate à un marché public, présente son offre et adhère aux clauses définies par l’acheteur. Cet acte est signé par les deux parties ;
   • bordereau de prix : pièce écrite énumérant de façon détaillée les prix des différents articles ;
   • devis descriptif : description technique de l’ensemble de l’ouvrage et des modes d’exécution, les contraintes techniques et les matériaux utilisés ;
   • devis estimatif : montant estimé des travaux ;
   • devis quantitatif : liste des éléments d’ouvrages (fournitures) ;
   • cahier des clauses administratives particulières (CCAP) : pièce contractuelle rappelant les règles administratives et les pénalités encourues en cas de non-respect du contrat ;
   • cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : pièce contractuelle détaillant les fournitures et de leur mise en œuvre ;
   • avant-métré ;
   • documents graphiques.

4. Le suivi des travaux :

   • l’ordre de service : document enjoignant une entreprise à réaliser les travaux pour lesquels l’accord a été passé ;
   • situation de travaux : pièce établie périodiquement par le maître d’œuvre, indiquant les quantités d’ouvrages (matériaux) et les prix correspondant ;
   • comptes rendus de réunion de chantier ;
   • attachement : document écrit ou graphique réalisé au cours des travaux ou dès la fin servant à l’établissement de mémoires, et permettant la vérification des travaux ;
   • mémoire : état détaillé des travaux exécutés et des sommes dues, dressé par l’entrepreneur ou le maître d’œuvre, à la fin de travaux en vue du règlement ;
   • garantie décennale : garantie due par les constructeurs au maître d’ouvrage pendant dix ans à compter de la réception des ouvrages.

5. La création du dossier documentaire des ouvrages exécutés (DOE ou DDOE) ou rapport de restauration.
   L’initiative du lancement d’une procédure appartient soit au directeur de l’organisme, soit aux services dépendant de la direction du patrimoine. Au cours des visites pluriannuelles faites par l’ABF, l’ACMH ou le CRMH, l’administrateur constate avec l’aide de ce dernier les désordres. Si ceux-ci sont de faible importance, il voit avec l’ABF comment les réduire, éventuellement sur des crédits d’entretien. S’ils sont importants, l’ABF saisit, en liaison avec l’administrateur, le CRMH du problème. Celui-ci, accompagné de l’ABF et de l’ACMH, prend la mesure des travaux à mener. Le CRMH, après consultation de l’administrateur sur une éventuelle priorité, commande à l’ACMH une étude préalable. La durée de l’étude préalable est de six mois. À la réception de l’étude, le CRMH demande obligatoirement l’avis de l’inspection des monuments historiques et de l’inspection générale des monuments historiques territorialement compétentes. Cet avis est réputé favorablement dans un délai de deux mois, avant de passer à la phase suivante de mise au point du projet de restauration par la commande d’un PAT. Le délai est de sept mois au minimum après la réception de la commande par l’ACMH du PAT. On peut considérer qu’à partir du moment où la commande d’étude préalable a été passée à l’ACMH, un délai moyen de deux ans est inévitable avant le commencement des travaux, compte-tenu des contraintes d’avis, de marchés, de gestion comptable, etc. Le CRMH engage les crédits et parallèlement, passe commande du PAT, prépare les marchés et les appels d’offre, passe les marchés. L’ACMH signe alors les ordres de services aux entreprises et suit le déroulement des travaux. Il importe que le règlement du chantier soit élaboré en concertation entre l’ACMH et le directeur. Chaque réunion de chantier doit se faire en présence du directeur. La réception des travaux est réalisée par l’ACMH, le directeur et le CRMH.

Procédure pour les travaux d’entretien
L’entretien correspond à l’action préventive ou curative, qui, avec des moyens réduits, empêche l’apparition d’un désordre, le supprime ou en arrête l’extension. Elle est l’entière responsabilité du directeur. L’ABF doit au cours de ses visites d’inspection pluriannuelles, le lui rappeler. L’action curative appartient à l’ABF en concertation avec l’ACMH et le directeur. L’ABF est obligatoirement le maître d’œuvre de ces travaux. Il dispose d’un crédit annuel dont il assume la programmation. L’ordre de service des travaux d’entretien est établi suivant un modèle défini. Une copie est adressée au conservateur régional ainsi qu’à l’ACMH. L’ABF signe le permis de feu autorisant l’entreprise à entreprendre des travaux.

Procédure pour les travaux neufs
Dans certains cas, des travaux d’investissement doivent être menés afin d’aménager dans le monument un accueil, des locaux professionnels, voire des bureaux ou des logements. Lorsque ces travaux ne modifient pas les parties sensibles du monument, le régime des travaux sur les immeubles classés parmi les monuments historiques ne s’applique plus. Il faut alors appliquer les textes sur l’ingénierie. Dans la plupart des cas l’initiative appartient au directeur de faire connaître, au travers de son rapport d’activité annuel, ses besoins en matière de travaux d’amélioration : de l’accueil du public, des conditions de travail de ses agents, des logements de service. Un programme détaillé de l’opération doit alors être effectué en liaison avec les utilisateurs du monument, l’ABF, l’ACMH et le CMN afin de vérifier la nécessité et la faisabilité du projet au regard des exigences des biens et du public, et du respect du monument.

Six mémoires manuscrits liés à Étienne Castagné sont conservés au musée d’Archéologie nationale et Domaine national de Saint-Germain-en-Laye, dont cinq reliés en deux tomes intitulés « Album Castagné – Murs gaulois – Commission de la Topographie des Gaules ».
Le premier tome contient trois rapports ou mémoires datés de 1868 signés d’Étienne Castagné et de Henri Dutasta. Ils portent sur la découverte et les premières fouilles faites à Murcens (Lot), dont l’orthographe varie parfois en Mursens ou Mursceint (2019005/1).
Le second tome contient deux rapports d’Étienne Castagné ; le premier rédigé en décembre 1868 porte sur la continuation des fouilles de Murcens, le second daté de 1872 concerne en revanche la découverte d’un nouvel oppidum sur la montagne de l’Impernal près de Luzech (Lot) (2019005/2).
Un mémoire manuscrit isolé, plus tardif, écrit par Étienne Castagné en 1877, porte sur le camp des Césarines à Saint-Céré (2019005/3).

Le fonds est constitué de trois séries d’importances inégales :

• une série topographique : les planches concernant la France, qui constituent la majorité du fonds (385 planches), ont été distinguées des planches relatives aux pays étrangers (134 planches). Elles sont classées par pays pour les pays étrangers et par département et par commune pour la France. Cette série révèle l’importance de certains territoires géographiques comme les départements du Gard et de la Côte-d’Or ou de pays étrangers comme la Suisse ;
• une série typologique (163 planches) : regroupant des planches où la provenance des objets est mixte et qui se distinguent par une unité typologique de formes. Cinq ensembles ont été définis : armes, outils, parure et costume, récipients, sculpture, eux-mêmes subdivisés en sous-séries ;
• une série thématique (52 planches) constituée d’un dossier sur le signe S et d’un autre sur la figure du Gaulois.

Les planches sont cartonnées, de couleurs différentes et de dimensions standard, 22,5 x 28,8 cm, à de rares exceptions près (plusieurs planches concernant Bourges sont légèrement plus petites). Elles ressemblent beaucoup à celles utilisées par le musée d’Archéologie nationale à la même époque. La plupart des planches sont annotées : l’écriture d’Édouard Flouest y est reconnaissable, citant souvent à la première personne ses propres publications. L’appartenance des planches non annotées au fond est cependant plus incertaine, mais elles restent minimes. Rares sont les dessins directement réalisés sur les planches, il s’agit plus généralement de dessins réalisés sur papier ou sur calque qui ont ensuite été collés sur les planches cartonnées. L’une d’elle a été découpée pour donner à voir le recto et le verso de la feuille portant les dessins. D’autres documents graphiques sont également présents, comme des photographies ou des planches imprimées, extraites d’ouvrages ou d’articles publiés. Si Édouard Flouest avait un réel talent de dessinateur et aimait dessiner les objets d’après nature, ce qu’il signale souvent sur son dessin (ad. nat.), il copie bien souvent également les dessins d’autres archéologues qu’il mentionne expressément (« calque d’après un croquis de »). Nombre de ses planches ont ainsi été calquées sur les albums Cournault conservés soit au MAN, soit à la Bibliothèque nationale de France. D’autres recopient des dessins de Léon Alègre, d’Henry Revoil, de Jules Gaveau, d’Émilien Dumas, de Charles Bosteaux, de Joseph de Baye, du docteur Bourrée, de Pauline Hesse (ce dernier transmis par Ernest Chantre), etc. De nombreux dessins reprennent les illustrations d’ouvrages publiés, en particulier celui d’Edmond Tudot sur Collection de figurines en argile : œuvres premières de l’art gaulois avec les noms des céramistes qui les ont exécutées (1850), ceux de Grivaud de la Vincelle sur les Arts et métiers des Anciens et le Recueil des Monuments antiques, les catalogues de la vente de la collection Julien Gréau (1885) et celui de la collection H. Hoffmann (1888) par Fröhner et l’Essai sur les Dolmens du baron de Bonstetten (1865). Quelques rares dessins sont produits par des contacts d’Édouard Flouest, au nombre desquels se trouvent Charles Cournault, Léon Maxe-Verly, Henri Baudot, Ludovic Vallentin du Cheylard, A. de Serres, Henri Lorimy, M. Petitot-Bellavène, Victor Gross, Jules Chevrier, Jules Ollier de Marichard, Léon Morel, Auguste Nicaise et Charles Royer.
L’instrument de recherche présente une description de chaque planche du fonds, signalant les objets représentés, leur provenance et leur lieu de conservation lorsqu’ils étaient indiqués. Au sein d’un article, les planches se suivent sans retour à la ligne. Les références bibliographiques, dont la plupart sont signalées par Édouard Flouest lui-même, ont été ajoutées à la fin de chaque article.

Le Musée Gallo-Romain, aujourd’hui musée d’Archéologie nationale (MAN) constitue très tôt un fonds photographique de premier ordre qui ne va cesser de s’enrichir au cours des cent cinquante ans qui suivent l’ouverture du musée au public. Dès ses premières années, vont converger de nombreux témoignages photographiques des vestiges archéologiques que de nombreux photographes -amateurs ou professionnels extérieurs au musée- contribuent par leurs dons ou leurs vente à rassembler.
Peu après sa nomination en 1886 comme attaché au musée de Saint-Germain, Salomon Reinach décide la création d’un service photographique au musée dont l’activité est confiée au gardien bibliothécaire Justin Faron. C'est à compter de cette époque que la production interne au musée va s'accroître considérablement et répondre ainsi aux besoins des publications, des études scientifiques et de la promotion de l'établissement.
Aujourd’hui, l’iconothèque du service des Ressources documentaires compte environ cinq cent mille images, dont les formats et les supports sont l’écho du développement technique de la photographie. Nous y trouvons des photographies sur plaques de verre négatives et positives , des négatifs souples noir et blanc, des ektachromes, des épreuves originales d’époque, des épreuves plus tardives, des épreuves pour impressions photomécaniques, des tirages au collodion, sur papier albuminé et sur papier baryté, des contre-types et, depuis les années 2000, une somme considérable d’images numériques en pleine croissance . Sont illustrés les collections du musée, mais aussi des objets conservés dans d’autres musées ou chez des particuliers, des sites, des monuments, des muséographies, des portraits d’archéologues, le château de Saint-Germain et son domaine. À cela s’ajoutent les nombreux témoignages de la vie du MAN : portraits de ses directeurs, de ses agents et d’événements.
La diversité, la qualité et le volume étonnants du fonds pourraient laisser croire qu’il a toujours tenu une place de premier ordre parmi les fonds et collections du musée. Il n’en est rien. Sa constitution est encore mal connue, et un silence épais entoure ses producteurs et fournisseurs.

Ce fonds est constitué des archives produites par les restaurateurs du laboratoire. Pour des raisons de traçabilité et de documentation, les restaurateurs laissent de plus en plus d’archives témoignant de leur activité. C’est ainsi que les premières années de 1960 à 1990 sont peu présentes par rapport aux années suivantes. Les années les plus représentées ici sont celles durant lesquelles Clotilde Proust exerce la fonction de responsable de l’atelier. Même si les traces de leurs activités diffèrent quant à la forme, on remarque bien une continuité entre les différents acteurs. On retrouve dès 1960 des rapports de restauration, mentionnant la plupart du temps le numéro d’inventaire des objets restaurés. En effet tout tourne de près ou de loin autour de ces rapports; l’achat de matériel, les bilans sanitaires, la documentation sur les techniques et sur les matériaux visent à permettre la conservation d’investigation, la restauration pour étude et pour exposition.
Ces archives révèlent l’activité du laboratoire de restauration depuis les années 1960 à 2019. On y trouve celles liées au fonctionnement du laboratoire, comme les rapports d’activité, les dossiers de suivi médical, les dossiers du Comité Hygiène et Sécurité, les notes de service informant la présence d’agents extérieurs, les dossiers pour l’achat et la maintenance du matériel classique de laboratoire ou spécifique comme la cabine de radiographie, les documents préparatoires aux conférences budgétaires et enfin les dossiers ayant trait aux restaurations externalisées.
Puis sont conservées les archives liées aux missions propres du laboratoire, c’est-à-dire la conservation, la restauration et le moulage ; il s’agit de dossiers d’études, de photos de salles et d’objets, de rapports de restauration, des bilans sanitaires et de la documentation.
À cela s’ajoute les traces d’activités de valorisation et de collaboration avec des organismes extérieurs; il s’agit de conventions, de dossiers de fouilles, de publications.
Doté d’une expertise dans son domaine, le chef du laboratoire est également amené à faire part de son savoir auprès d’institutions universitaires ou de groupes de professionnels. On trouve donc ses supports de cours, les diagnostics faits au nom de son expertise, les dossiers d’étude constitués au sein des groupes de travail régionaux ou ministériels auxquels il appartenait.

La circulaire du directeur général des patrimoines du 26 septembre 2017 relative à la mise en œuvre de la loi LCAP précise, dans sa fiche 11, que « la documentation archéologique regroupe tous les documents, quel que soit leur support, qui ont une relation directe ou indirecte avec le site, l’opération et toutes les données qui en sont issues ». L’arrêté du 7 février 2022, vient compléter la précédente en décrivant expressément les différents supports de documentation et les bonnes méthodes de conservation qui sont attendues1. Ces textes ont guidé le traitement et le classement des données du fonds.
Ce fonds est aujourd’hui composé de 19 sites sur lesquelles le musée est intervenu à l’occasion de campagnes de fouille ou pour la gestion du site (entretien, administration).
Parmi les sites principaux il y a :

• Fort Harrouard (art. 2023002/13-2023002/27)
• Brassempouy (art. 2023002/29-2023002/30)
• La Ferrassie (art. 2023002/4-2023002/12)
• Bougon (art. 2023002/34-2023002/37)
• Le Blot (art. 2023002/31-2023002/32)
  Les dossiers de site sont composés de manière inégale. En effet, certaines typologies documentaires manquent, notamment les éléments conformes à la réglementation des fouilles.
  (exemple : présence de la demande de fouille, mais pas de l’autorisation de fouilles ou inversement).
  Certains des sites ne sont représentés que par quelques pièces comme Diarville-devant-Giblot , Villiers-le-Sec ou encore Breuil-le-Sec pour lesquelles il y a respectivement deux courriers et un rapport de fouilles. Il a été préféré de laisser ensemble les dossiers de sites très complets et imposants et de réunir entre ces sites des ensembles de dossiers plus lacunaires, afin de mieux gérer le conditionnement et l’espace disponible.
  Les lacunes laissent des zones d’ombre importantes, tout particulièrement sur l’implication exacte du MAN dans ces fouilles, pour lesquelles un éclairage peut être apporté parfois par des fonds conservés à la Médiathèque de l’Architecture et du Patrimoine, notamment :
• le fonds « Fouilles archéologiques : dossiers par sites mégalithiques et gallo-romains » (Série 0080/026)
• le fonds « Archéologie : dossiers de sites archéologiques » (Série 0080/068)
• le fonds « Casier archéologique » (Série 1996/026)
• le fonds « Édifices protégés : abords, domanialités » (Série 0080/039)
  Afin de de conditionner au mieux les documents d’archives dans les contenants prévus, il a parfois été décidé de ne pas respecter l’ordre prévu dans le fonds (administration, suivi de fouilles, publications). C’est le cas pour Fort Harrouard qui présente le dossier « gestion du site et contentieux » à la fin et non au début comme l’on pourrait s’y attendre. Dans le même sens, il a été parfois choisi d’inverser l’ordre chronologique de certaines campagnes pour des questions de place et de conditionnement.
  Tout au long du traitement du fonds d’archives de fouilles, beaucoup d’études et de publications de mobilier ont été réunies, souvent en lien avec les collections du musée mais sans lien réel avec une opération de fouille menée par un conservateur du MAN. C’est le cas des documents d’archives de la Grotte de la Marche, auparavant présentées dans ce fonds d’archives, alors que les fouilles ont été réalisées par H. Lavergne, puis L. Péricard et enfin Stéphane Lwoff. Le mobilier a été donné par les différents fouilleurs au MAN mais aucun membre du musée n’a effectué de fouilles lui-même. Dans la même lignée, l’étude de mobilier post-fouille a souvent été confondue la préparation aux publications.
  Lors de l’étude des documents du fonds, un grand nombre de sites archéologiques et d’opérations a été mentionné dans des rapports d’activités du musée, des rapports de fouilles ou encore à l’occasion de la diffusion de prospectus sur les fouilles bénévoles. Ces sites fouillés par des acteurs du musée n’ont pas laissé de traces archivistiques à l’heure actuelle au sein du service des Ressources documentaires. Une étude documentaire à la Médiathèque du Patrimoine et de la Photographie a toutefois permis de compléter nos connaissances, mais a souvent laissé plus d’interrogations que de réponses. Ainsi, le gisement des rois, à Moustiers, en Charente, aurait été fouillé par René Joffroy, d’après une note manuscrite de Jean-Pierre Mohen. Le site des Matignons, le site de Vix, le site de Marmesse à Châteauvillain et d’autres semblent avoir été fouillés, sans que nous ayons pu rassembler d’informations à ce sujet. Les données sont peut-être conservées au sein des SRA, ou des musées territoriaux en lien (le musée du Châtillonnais pour Vix par exemple). Par manque de temps et de moyens, il n’a pas été possible de vérifier chaque indication auprès de tous les acteurs de l’archéologie.
  La documentation liée aux fouilles est parfois aussi conservée en mains privées : c’est le cas des archives de fouilles du Blot, qui ont été empruntées par Jean-Pierre Daugas (1946-2011) au début des années 2000 pour étude et qui n’ont jamais été restituées. Cette situation est dommageable pour l’étude, la connaissance et la transmission de ce site et nécessite une revendication
  Ce fonds présente une autre lacune : un certain nombre de supports informatiques contenant les données scientifiques sont aujourd’hui obsolètes ou illisibles. Des disquettes de tous formats, des CD-Rom ont été découverts lors du traitement du fonds contenant des inventaires de mobilier, d’unités stratigraphiques, de plans, de listes indiciaires aujourd’hui perdues car sur des supports illisibles ou abîmés. Cela pose la question de la pérennité des supports d’enregistrement et des besoins en informatique pour la sauvegarde des données.
  Les documents d’archives liées aux directions des Antiquités préhistoriques et historiques posent d’autres interrogations et soucis de classement. En théorie, ces documents devraient être conservés dans le SRA du département correspondant, puis versés aux archives départementales compétentes. Mais certains directeurs des Antiquités étaient aussi conservateurs au sein du MAN au même moment, ce qui complique la lecture et l’attribution de chaque document aux missions de conservation ou de directorat des Antiquités. La situation se complexifie encore lorsque le conservateur-directeur des Antiquités est aussi directeur du musée. Ses documents produits ont la valeur d’archives directoriales. C’est le cas pour René Joffroy, Henri Delporte et Jean-Pierre Mohen. Leurs archives de fouilles sont donc parfois mélangées et indistinguables du fonds directorial. L’intégrité du fonds primant, il a été choisi de tout conserver ensemble.
  Il a donc été décidé après réflexion de conserver les documents d’archives liées aux directions des Antiquités dans un article dédié. La majorité des documents d’archives sont de la correspondance de gestion de la direction des Antiquités, sans parfois de mentions du site dont on parle, ou de protagonistes bien définis. Au vu du nombre de sites et gisements mentionnés, il n’était pas possible de les trier comme le reste du fonds. Il a donc été choisi de trier chronologiquement ces documents, du plus récent au plus ancien.
  Ce classement et l’étude de ce fonds a mis en exergue plusieurs faits intéressants : le musée d’Archéologie nationale a été très impliqué dans la recherche archéologique de terrain au niveau national. Ce travail a aussi montré qu’il y avait beaucoup d’opérations de fouilles peu, voire pas connues ou oubliées, et quelques grands sites archéologiques célèbres, comme Brassempouy, le Blot, la Ferrassie ou Fort Harrouard. On se rend compte que beaucoup d’autres sites ont été fouillés, et même quelques sites lors d’opérations d’archéologie dites de sauvetage.
  À l’heure actuelle, des conservateurs et des agents du musée participent à des opérations, comme à Montferrand, dans l’Aude.
  Le cas de fouilles archéologiques opérées sur des terrains affectés par l’État à la gestion du MAN se pose aussi. Dans ce cas, le MAN n’étant pas opérateur, la documentation est plutôt liée à la gestion et l’entretien des propriétés, il a été décidé de présenter ces documents d’archives au sein du fonds Site documentés.
  Un autre cas de figure se pose également : le cas de sites archéologiques fouillés par des conservateurs du patrimoine affectés au MAN, avant leur prise de poste, et continués durant leur mission au musée. C’est le cas pour le site de Sémussac, fouillé par Jean-Pierre Mohen lorsqu’il était étudiant, puis encore fouillé lorsqu’il devint conservateur. Dans ce cas-là, les archives de fouilles de la période où il n’était pas en poste au MAN devraient suivre logiquement le chemin traditionnel des archives de fouilles : passer en SRA puis en archives départementales. Cependant, le site étant fouillé régulièrement lorsqu’il devint conservateur, cela devient par conséquent une opération liée au MAN. Par commodité, il a été choisi de tout conserver ensemble pour garder l’intégrité des données des opérations successives. Cependant, à l’intérieur de l’article, les opérations de fouilles où le responsable des fouilles n’était pas conservateur du musée ont été séparées par une pochette pour différencier les deux périodes. C’est la même situation pour certains sites fouillés d’abord par un conservateur du MAN, puis dévolus à un archéologue extérieur au musée. Les fouilles de Brassempouy, d’Henri Delporte, puis Dominique Buisson (1957-1996) du MAN, ont ensuite été reprises par Dominique Henry-Gambier (1950-2022), anthropologue et préhistorienne de l’université de Bordeaux I et chercheuse au CNRS. La Chaussée-Tirancourt se trouve dans le même cas.
  Pour ce qui est des documents d’archives hors format, ils ont été triés selon plusieurs modalités, la première étant le contenant pouvant l’accueillir. À l’intérieur du contenant choisi, à plat dans un carton à dessin, ou en rouleaux dans une boite cercueil, les documents ont fait l’objet d’un premier tri selon leur état et leurs besoins. Ils ont ensuite été référencés individuellement ou par lots, comptés, mesurés et décrits afin de les présenter au sein de l’instrument de recherche et en faciliter l’accès par la suite. Au sein de l’instrument de recherche, ils ont été classés comme auparavant en deux parties : les hors formats liés aux fouilles menées par le MAN et les documents liées à la mission de direction des Antiquités Historiques ou Préhistoriques de certains conservateurs. Étant donné que l’entièreté des documents hors-formats du Blot était déjà conditionné dans un carton à dessin, il n’a pas été rapproché du reste des documents liées aux fouilles du MAN, par souci de conditionnement. Certains documents hors-formats, notamment certains calques, sont en mauvais état et fragiles, il convient donc d’y faire attention. Leur accès pourrait être restreint pour des raisons de conservation.

Le fonds des dépôts concerne les dossiers de dépôt clos, c’est-à-dire clôturés suite à la restitution des objets déposés, ou suite à la décision d’attribuer aux dépôts concernés le statut définitif de dépôt perdu ou de dépôt fantôme (dépôt suggéré par certains documents, mais dont l’existence n’a pas pu être confirmée).

Les dossiers de dépôt doivent contenir tous les échanges et documents préalables au dépôt (courriers, notes de travail), ainsi que le suivi administratif des dossiers (proposition de dépôt et de fin de dépôt, arrêtés de mise en dépôt et de fin de dépôt, attestations, devis de transport et d’assurance, bon de décharge et de prise en charge des œuvres). Certains dossiers contiennent également de la documentation relative aux œuvres mise en dépôt (photographies, extraits d’ouvrages et de periodiques, brochures…) ainsi qu’un ou plusieurs inventaires et un récolement.

Comme l’explicite la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002 les musées nationaux ont pour missions permanentes de : conserver, restaurer, étudier, enrichir leurs collections et les rendre accessibles au public le plus large. À ces missions d’intérêt public est inhérente la notion de gestion raisonnée des collections, qui recouvre les idées de propriété, de permanence, de documentation et d’accessibilité.

Dépôts des collections
Le cadre juridique et procédural
Le dépôt consiste en la mise à disposition de pièces originale et de moulages appartenant à une collection au profit d’un autre utilisateur qui en reçoit alors la garde temporaire. À la différence des autres structures déposantes, les musées nationaux n’ont pas vocation à réaliser des dépôts au-delà de lieux strictement définis. En vertu de l’article D423-9, « les œuvres confiées à la garde des musées nationaux peuvent faire l’objet d’un dépôt en vue de leur exposition au public : 1° dans les musées de France ; 2° dans les musées étrangers ; 3° dans les monuments historiques appartenant aux collectivités territoriales non affectés à un musée, à condition qu’ils soient ouverts aux publics ; 4° dans les parcs et jardins des domaines nationaux ».

Les musées de l’État ont reçu pour mission dès leur création il y a deux siècles d’irriguer le réseau des musées des collectivités locales en leur confiant, sous des formes juridiques variées, des œuvres susceptibles d’enrichir leurs collections.

C’est sous le Consulat qu’eurent lieu les premières mises en dépôts de peintures venant des collections des muséums du Louvre et de Versailles, enrichies par l’afflux des saisies dans les pays conquis et les confiscations des biens des émigrés. Le 1er septembre 1801, le ministre de l’Intérieur Chaptal soumet aux consuls un rapport visant à envoyer dans quinze villes de provinces 656 tableaux. À charge pour elles de supporter les frais de transport et de présenter les tableaux dans une « galerie convenable pour les recevoir ». Ces envois, officialisés par l’arrêté fructidor an XI, augmentent jusqu’en 1811. Après cette date, la politique de dépôt devient beaucoup plus floue.
Aucun texte ne régit les mises en dépôt d’œuvres des musées nationaux avant le décret du 24 juillet 1910 qui fixe les modalités de dépôts et les conditions requises pour les solliciter. Le décret du 31 août 1911, abrogé depuis, autorise ensuite l’administration des domaines à effectuer, sous la tutelle du ministre des Finances, le récolement des inventaires des œuvres et objets d’art déposés dans les palais, écoles et musées appartenant ou dépendant de l’État. L’article 1er du décret du 8 octobre 1927, lui aussi abrogé, confirme le rôle des musées nationaux dont dépendent « les peintures, sculptures, objets d’art ou de curiosité inscrits sur leurs inventaires qui ont été ou qui pourront être placés, à titre de dépôts, soit dans les palais, hôtels, parcs et jardins ou immeubles quelconques appartenant à l’État, soit dans les musées des départements ou des villes ». Un nouveau décret du 27 décembre 1928 limite la durée des dépôts à trois ans renouvelables. Ils sont alors soumis à l’avis du Comité consultatif des musées nationaux et autorisés par un arrêté ministériel. Ce décret stipule également que les conservateurs doivent étudier tous les échanges possibles dans l’intérêt d’une meilleure répartition des œuvres et peuvent demander le retrait en cas de mauvaises conditions de conservation. Si l’obligation d’exposition n’est pas encore clairement exprimée, les dépositaires reçoivent une visite d’inspection tous les trois ans et à chaque nouveau dépôt. Enfin, le texte du 31 août 1945, sur l’organisation provisoire des musées, fixe la composition du Comité des conservateurs et confirme l’obligation de demander l’avis du Comité consultatif pour les prêts et les dépôts.

Les principales réglementations sur les mouvements des œuvres des musées nationaux sont ensuite réunies en un seul texte dans le décret du 3 mars 1981. Les décisions de dépôts des musées nationaux relèvent alors, s’il s’agit de services à compétences nationales, de la compétence du ministre chargé de la Culture, après examen par la Commission scientifique des musées nationaux. Dans le cas des musées constitués en établissements publics, la décision incombe au président de l’établissement. Certains musées ne sont cependant pas autorisés à mettre les œuvres de leurs collections en dépôt, il s’agit de ceux dont les collections sont issues d’un legs qui l’interdit.
Les dépôts sont consentis pour une durée de cinq ans renouvelable. Toute prorogation de dépôt doit parvenir six mois avant la date de fin de dépôt indiquée dans l’arrêté de mise en dépôt. Elle est soumise à l’examen de la Commission des prêts et dépôts. À défaut, le dépôt cesse de plein droit à la date d’échéance de l’arrêté de mise en dépôt. En cas d’acceptation, un courrier validant la prorogation est envoyé au dépositaire accompagné d’un avenant de l’arrêté du dépôt conclu dans les mêmes conditions. Les bénéficiaires de dépôts peuvent également être autorisés par le ministre chargé de la Culture à prêter des œuvres reçues en dépôts pour des expositions temporaires.

Le dépôt d’une œuvre implique un certain nombre d’engagements de la part du dépositaire : respect des délais, des consignes d’emballage, de transport (prise en charge de l’œuvre si nécessaire) et d’assurance ; exposition régulière au public ; présence ou surveillance régulière de personnels scientifique de conservation ; garantie de sécurité ; entretien et conservation de l’œuvre pendant toute la durée du dépôt ; respect des normes de conservation préventive ; restauration par une personne désignée par le ministre de la Culture ; prise en charge par le dépositaire des coûts de restauration en cas de sinistre ; tenue d’un registre des dépôts par le dépositaire ; interdiction de déplacer les biens déposés sans autorisation préalable ; signalement d’un changement de lieu de présentation de l’œuvre ou modification des dates. Les administrations dépositaires d’œuvres sont également tenues d’envoyer chaque année un état annuel de leurs dépôts.

Une commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art est instituée par le décret du 20 août 1996. Mise en place en 1997, cette commission organise une campagne de récolement systématique de tous les dépôts d’œuvres d’art de l’État.

En février 1997, le rapport de la Cour des comptes et le rapport de la Commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale pointent les carences de la gestion administrative des collections nationales. L’adoption de la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France permet de répondre en partie à ces lacunes. Les biens déposés par l’État avant le 7 octobre 1910, date de publication au Journal Officiel du décret du 24 juillet 1910, régissant pour la première fois les dépôts, deviennent propriété de la collectivité par ce transfert à titre gratuit ; il est mis fin à leur dépôt et ils sont désormais affectés aux collections permanentes du musée.

Exceptions
Les procédures mentionnées ci-dessus ne couvrent pas la totalité des dépôts des musées nationaux : leur échappent ceux du musée national d’Art moderne et du musée du Quai Branly, décidés par les présidents de ces musées après avis d’une instance interne. Leur échappent également les dépôts des collections relevant de la direction générale de la création artistique : le Mobilier national, la manufacture de Sèvres et le Fonds d’art contemporain, dont la politique de dépôts est conduite de manière entièrement détachée de l’administration des musées nationaux.
Perspective d’évolution de la politique de dépôt dans les musées nationaux

Selon les chiffres figurant sur le dernier rapport d’activité de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art de 2014, les dépôts des musées nationaux représentent moins de 6% de leurs collections.
Depuis une vingtaine d’années, les ministres de la Culture successifs ont affiché leur volonté de mettre en place une meilleure circulation et diffusion des œuvres et de rééquilibrer les collections nationales trop concentrées en Île-de-France

La politique de dépôt du MAN
La politique de diffusion, entendue comme la circulation des œuvres et des expositions, est une activité fondamentale du MAN. Le fonds retrace 156 ans de politique de dépôt menée par le musée.

   Les dépôts du MAN au XIXème siècle et dans la première moitié du XXème siècle

Depuis sa création, en 1862, le musée d’Archéologie nationale a pratiqué une politique de dépôts et d’échanges très active avec des musées français et étrangers, mais aussi avec des institutions n’ayant pas de caractère muséographique, et même des particuliers. Les dépôys effectués au XIXème siècle avec des musées et institutions français et étrangers permettent au MAN de compléter ses séries. Ces dépôts répondent également à des demandes de la part des musées de province.
Tous ces dépôts opérés avant le décret du 24 juillet 1910 sont alors considérés comme des dons. Il s’agit généralement d’échanges, le MAN bénéficiant en contrepartie d’un dépôt. Entre 1867 et 1876, plus de 45 personnes privées ont ainsi bénéficié d’au moins 56 « dépôts », représentant au total plusieurs centaines d’objets inventoriés (il s’agit principalement de pièces lithiques). La plupart du temps, les objets déposés au MAN ont été inscrits dans l’inventaire général, et non dans un registre de dépôts séparé.
Bien souvent les dépôts réalisés au XIXème siècle et pendant la première moitié du XIXème siècle ne correspondent plus au projet scientifique des musées dépositaires qui tendent désormais à mettre en valeur le patrimoine régional. Ces dépôts ont de plus pour conséquence de disperser des ensembles archéologiques importants du MAN. Les objets déposés sont alors conservés en réserve. La décision de mettre fin à ces dépôts est prise dans le cadre légal avec les responsables des collections du MAN. Un nouveau dépôt plus en accord avec l’orientation actuelle du musée dépositaire est alors généralement proposé.

  Les dépôts du MAN de l’après-guerre à 2018

À partir de 1945, on peut distinguer deux types de dépôts : les dépôts d’objets ou de séries appartenant aux collections du MAN, et les mises en dépôts d’objets ou de collections, acquis par l’État entre 1945 et 1960 pour être mis en dépôt dans les musées de région via le MAN. Ces collections sont inscrites dans les inventaires du MAN sous un numéro global non accompagné de liste détaillée, les objets ne transitant pas physiquement par le musée avant de rejoindre le musée dépositaire.
Les dépôts ponctuels d’objets et de séries appartenant aux collections du MAN répondent parallèlement aux demandes précises émises par des musées et institutions français et étrangers, à l’image du dépôt d’une série de mobiliers funéraires mérovingiens déposée au musée de Sarrebourg en 1961. Certains dépôts contribuent également à la reconstruction de musées touchés par la guerre, comme le musée de Boucher de Perthes d’Abbeville qui bénéficie en 1955 et 1956 de la mise en dépôt de plusieurs centaines de pièces lithiques et osseuses.
Le MAN procède également à la mise en dépôt de pièces significatives dont le musée ne peut montrer d’autre équivalent à son public, comme la base de la statue en bronze de l’empereur Claude à Senlis en 1953, ou encore la mosaïque dite de Bellérophon mis en dépôt à Autun et Toulouse. Pour apaiser les revendications régionales qui suivent l’acquisition par l’État de la collection d’archéologie de Paul du Chatellier un nombre important de séries de la collection sont également mises en dépôt au musée de Carnac en 1935, à l’écomusée de l’Île de Groix et à l’université de Rennes en 1949, au musée de départemental breton de Quimper en 1951.
Le MAN apporte aussi une contribution décisive à la création ou la rénovation de plusieurs musées par des dépôts numériquement très importants :

• en 1991 et 1998 au musée d’Aquitaine de Bordeaux avec le dépôt de pièces lithiques et céramiques régionales
• en 1992 au musée du Tumulus de Bougon avec le dépôt de 842 objets
• en 1993 au musée de Denon de Chalon-sur-Saône avec le dépôt de la barque du XIVème siècle
• en 1994 au musée d’Eauze avec le dépôt du prestigieux trésor d’orfèvrerie et de monnaies gallo-romaines d’Eauze
• en 1998 au musée de Préhistoire d’Orgnac-l’Aven avec le dépôt d'une épingle en bronze de l’âge du Bronze
• en 2000 au musée archéologique d’Aoste avec le dépôt d'une série de céramiques gallo-romaines
• en 2001 au musée Quentovic d’Étaples avec le dépôt d'une hache en bronze de l’âge du Bronze
• en 2002 au musée Goya de Castres avec le dépôt de 51 statuettes en bronze ibériques du IIIème siècle avant JC
• en 2002 au musée municipal de Langres avec le dépôt d’une sépulture du second âge du Fer
• en 2003 au musée national de la Préhistoire des Eyzies avec le dépôt d’une lampe de Lascaux et 129 objets paléolithiques
  À plusieurs reprises, le MAN permet également de réunir des ensembles archéologiques dispersés. En 1970 un important fragment de la mosaïque romaine de Sainte-Rustice est aussi mis en dépôt au musée Saint-Raymond de Toulouse qui conserve le reste du pavement. En 1989 un fragment d’une statuette de sanglier en bronze de Neuvy-en-Sulias est proposé en dépôt au musée historique de l’Orléanais ou le reste de l’ensemble votif est conservé.  Enfin, en 1995, le dépôt de la moitié d’une inscription latine sur pierre monumentale est proposé au musée Calvet d’Avignon où est conservée l’autre moitié.

Les chiffres
Depuis sa création en 1862, le MAN a effectué environ 150 dépôts en France (dont une centaine de dépôts encore actifs dans 96 institutions). Le MAN a également réalisé au moins une trentaine de dépôts à l’étranger (dont 24 dépôts encore actifs dans 20 institutions).
Depuis sa création le MAN a également reçu environ 92 dépôts de France (dont 37 dépôts encore actifs). Le MAN a également reçu au moins une vingtaine de dépôts de l’étranger (dont 14 dépôts encore actifs).

   Les dossiers de dépôts clos
Chaque dépôt doit en principe faire l’objet d’un dossier, ce qui n’est pas toujours le cas  pour les dossiers clos du MAN, plusieurs dépôts pouvant être rassemblés dans un même dossier. Les dossiers sont plus ou moins bien documentés. Les dossiers anciens datant d’avant 1900 sont presque vides. Ceux des collections achetées par l’État pour être mises en dépôt ont été régulièrement documentés mais peuvent parfois être très incomplet et ne pas comporter d’arrêté ou de liste détaillée des objets. Les dossiers récents concernant des objets ou séries du fonds du MAN sont quant à eux les mieux documentés.
Le dialogue avec les musées et institutions dépositaires étant souvent difficile, et le temps pour compléter les dossiers existants ou enquêter sur les dépôts incertains (connus par une simple mention peu explicite) en exploitant systématiquement le fonds d’archives ayant manqué, certains dossiers clos restent très lacunaires.
   Les dossiers de dépôts actifs

Le fonds étant encore ouvert, le même traitement de reconditionnement et de classement à été appliqué aux 70 boites de dossiers de dépôts encore actifs.