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Description archivistique
Série
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Naissance de la Commission de Topographie des Gaules
Naissance de la Commission de Topographie des Gaules
Archives du pouvoir exécutif (1789-1815)
Archives du pouvoir exécutif (1789-1815)
Fonds divers remis aux archives
Fonds divers remis aux archives
CC. Sénat, Chambre et Cour des pairs
CC. Sénat, Chambre et Cour des pairs
D. Missions des représentants du peuple et comités des assemblées révolutionnaires
D. Missions des représentants du peuple et comités des assemblées révolutionnaires
E. Conseil du roi
E. Conseil du roi
F. Versements des ministères et des administrations qui en dépendent
F. Versements des ministères et des administrations qui en dépendent
H. Administrations locales et comptabilités diverses
H. Administrations locales et comptabilités diverses
J et JJ. Trésor des Chartes
J et JJ. Trésor des Chartes
K et KK. Monuments historiques
K et KK. Monuments historiques
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