Note manuscrite reprenant l'historique du CTHS
Arrêté sur le rattachement de la CGHAF au CTHS
Projet d'arreté du 22 février 1858
Projet d'arrêté du 22 février 1858
Projet d'arrêté
Projet d'arrêté du 22 février 1858
Projet n°6 d'arrêté du 22 février 1858
Projet d'arrêté du 22 février 1858 par Gustave Rouland ministre de l'Instruction publique
Projet d'arrêté du 22 février 1858 par Gustave Rouland ministre de l'Instruction publique
Projet d'organisation des comités