Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)
- 2.7
- Série
- 1790-1794
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
Commission des Arts de Seine-et-Oise
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Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)
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Domaines, enregistrement, hypothèques
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Direction départementale des Domaines de Seine-et-Oise
Enseignement général, affaires culturelles, sports
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La série T regroupe les dossiers relatifs à l'enseignement et à la culture. Elle est organisée en 5 sous-séries :
Préfecture du département de Seine-et-Oise
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Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
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La série ancienne thématique DD rassemble :
Ville de Saint-Germain-en-Laye
Affaires militaires (série ancienne)
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La série ancienne thématique EE rassemble :