Brouillon de lettre de la CTG au secrétaire général du ministère de l'Instruction publique
Lettre de la Commission royale des Monuments de Belgique
Facture de la librairie Klincksieck
Liste des différents arrêtés
Tableau récapitulatif sur les réformes successives
Arrêté d'organisation du Comité des travaux historiques et des sociétés savantes
Brouillon de l'arrêté portant sur la nomination des correspondants du ministère de l'Instruction publique pour les travaux historiques
Publication au Journal général de l'Instruction publique de l'arrêté portant sur la nomination des correspondants
Rapport confidentiel sur le CTHS à Monsieur le Ministre de l'Instruction publique et des culte
Liste manuscrite des membres
