Projet n°6 d'arrêté du 22 février 1858
- 14
- Pièce
- 28 novembre 1857
Fait partie de Commission de Topographie des Gaules
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Projet n°6 d'arrêté du 22 février 1858
Fait partie de Commission de Topographie des Gaules
Rapport confidentiel sur le CTHS à Monsieur le Ministre de l'Instruction publique et des culte
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Arrêté d'organisation pour les deux sections d'histoire et d'archéologie
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Arrêté portant sur la création de la commission
Fait partie de Commission de Topographie des Gaules
Il s'agit de l'arrêté, daté du 17 juillet 1858, émanant du ministère de l'Instruction publique et des Cultes et instituant la commission par nomination de ses premiers membres.
Ministère de l'Instruction publique
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