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Description archivistique
Dossier Français
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O/3. Maison du Roi (Restauration)
O/3. Maison du Roi (Restauration)
O/4. Maison du Roi et Intendance générale de la Liste civile (monarchie de Juillet)
O/4. Maison du Roi et Intendance générale de la Liste civile (monarchie de Juillet)
O/5. Ministère de la Maison de l’Empereur (Second Empire)
O/5. Ministère de la Maison de l’Empereur (Second Empire)
Q/1. Titres domaniaux
Q/1. Titres domaniaux
R/1. Apanage d’Artois
R/1. Apanage d’Artois
R/3. Maison de Conti
R/3. Maison de Conti
X/1A. Parlement civil
X/1A. Parlement civil
Z/1E. Eaux et Forêts
Z/1E. Eaux et Forêts
Z/1F. Chambre du trésor, bureau des finances et chambre du domaine de la généralité de Paris
Z/1F. Chambre du trésor, bureau des finances et chambre du domaine de la généralité de Paris
Z/1J. Chambre et greffiers des bâtiments
Z/1J. Chambre et greffiers des bâtiments
ZZ/1. Notariat et tabellionnage
ZZ/1. Notariat et tabellionnage
Documents récapitulatifs
Documents récapitulatifs
Réforme Fortoul (1852)
Réforme Fortoul (1852)
Réforme abandonnée de Gustave Rouland (1857)
Réforme abandonnée de Gustave Rouland (1857)
Réforme Gustave Rouland (1858)
Réforme Gustave Rouland (1858)
Réforme Victor Duruy (1865)
Réforme Victor Duruy (1865)
Réforme Jules Ferry (1883)
Réforme Jules Ferry (1883)
Étude III
Étude III
Étude XXVIII
Étude XXVIII
Étude XXXIII
Étude XXXIII
Étude LIII
Étude LIII
Étude LIV
Étude LIV
Étude LXXIII
Étude LXXIII
Étude LXXXVII
Étude LXXXVII
Étude XC
Étude XC
Étude XCV
Étude XCV
Étude XCVI
Étude XCVI
Étude XCVIII
Étude XCVIII
Étude IV
Étude IV
Étude CI
Étude CI
Étude CV
Étude CV
Étude CXV
Étude CXV
Étude CXVI
Étude CXVI
Étude CXVII
Étude CXVII
Étude CXVIII
Étude CXVIII
Étude CXXII
Étude CXXII
Étude V
Étude V
Étude VII
Étude VII
Étude VIII
Étude VIII
Étude XI
Étude XI
Étude XIV
Étude XIV
Étude XIX
Étude XIX
Étude XXI
Étude XXI
Mobiliser les érudits, rassembler les documents
Mobiliser les érudits, rassembler les documents
Création, objectifs et nomination des membres
Création, objectifs et nomination des membres
D XXIX bis. Comité des recherches
D XXIX bis. Comité des recherches
F/9. Affaires militaires
F/9. Affaires militaires
F/13. Bâtiments civils
F/13. Bâtiments civils
F/14. Travaux publics
F/14. Travaux publics
F/17. Instruction publique
F/17. Instruction publique
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