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Archives communales de Saint-Germain-en-Laye
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Marché pour des travaux au château de Saint-Germain-en-Laye

« […] Bergeron, juré du Roy es œuvres de massonnerye, demeurant à Paris, savoir led. sieur Mazière rue Traversante et led. sieur Bergeon rue de Richelieu, parroisse Saint Roch, lesquels ont fait marché, promis et promettent solidairement, sans division, discussion ny forme de fidesjussion, à quoy ilz renoncent, au Roy nostre sire, ce acceptant par messire Jean Baptiste Colbert, chevalier, baron de Seignelay et autres lieux, conseillers du Roy ordinaire en tous ses conseils du conseil royal, intendant des Finances, surintendant et ordonnateur des Bastimens, arts et manufactures de France, demeurant à Paris, rue Neuve des Petitz Champs, parroisse Saint Eustache, et par messire Pierre Coquart, sieur de la Motte, conseiller du Roy en ses conseils, intendant et ordonnateur desd. Bastimens de Sa Majesté demeurant rue des Mauvaises parrolles, parroisse Saint Germain l’Auxerrois, à ce present, de faire et parfaire bien et deuement comme il apartient au dire d’ouvriers et gens à ce cognoissans tous les ouvrages de massonnerye mentionnez au devis cy devant escript et pour cet effect fournir par lesd. entrepreneurs de pierre de taille, taille d’icelle, moillon, caillou, chaux, sables et autres matereauux necessaires, plus de faire faire et fournir à leurs frais les ouvrages de charpenterye, couverture, serrurerie, vitrerie et plomberie et autres choses aussy mentionnez audit devis, poser le tout et fournir toutes peines d’ouvriers, eschafaudages, cordages, engins et autres choses necessaires generallement quelconques pour rendre lesd. ouvrages faits et parfaitz et receus en la manière accoustumée, et la clef à la main, dans la fin du present mois de may, le tout suivant les plans et dessein qui en ont esté arrestés, exhibés par led. sieur surintendant, lesquels ont esté à cet instant paraphés par l’un desd. entrepreneurs et des notaires soubssignez à leur requisition, demeurés es mains dud. sieur surintendant pour y avoir recours sy besoin est. Ce marché faict moyennant la somme de vingt quatre mil livres tournois en blocq, laquelle somme led. sieur surintendant aud. nom et intendant promettent faire bailler et payer ausd. entrepreneurs au fur et à mesure qu’ils travailleront ausd. ouvrages. Car ainsy a esté accordé. Promettans. Obligeans lesd. entrepreneurs solidairement. Renonceans. Fait et passé savoir pour led. sieur surintendant et intendant au chasteau de Saint Germain en Laye et pour lesd. entrepreneurs en cette ville de Paris, es estudes des notaires soubzsignez, l’an mil six cens soixante cinq, le treiziesme jour de may apres midy, et ont signé.
Colbert, La Motte Coquart
Maziere
Bergeron
Mouflet, Chouyn »

Brevet de concierge du chenil de Saint-Germain-en-Laye

« Louis, par la grace de Dieu roy de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. La satisfaction que nous avons des services que nous a rendus deffunt Pierre Patenôtre, concierge du chenil de notre château de Saint Germain en Laye, nous ayant obligé d’y avoir égard, et à la prière que nous a fait sa veuve de lui accorder pendant sa vie la jouissance de la même charge, nous pour ses causes et pour la confiance que nous avons en la fidelité et en la vigilance de Claude Marais, veuve dudit feu Pierre Patenôtre, lui avons donné et octroyé, donnons et octroyons par ces présentes signées de notre main lad. charge de concierge du chenil de notre château de Saint Germain en Laye vaccante par la mort dudit Patenôtre son mary, pour par elle doresnavant l’exercer, en jouir et user aux honneurs, autoritez, prérogatives, prééminences, privilèges, franchises, libertés, gages, droits, fruits, profits, revenus et émolumens accoutumez et y appartenans, tels et semblables qu’en a joui ou dû jouir feu son mary et ce tant qu’il nous plaira. Si donnons en mandement au capitaine de nos chasteaux de Saint Germain en Laye qu’après qu’il lui sera aparu des bonne vie et mœurs, religion catholique, apostolique et romaine de lad. Claude Marais et qu’il aura d’elle pris et receu le serment en tel cas requis et accoutumé, il la mettre en institue ou face mettre et instituer de par nous en possession et jouissance de lad. charge de concierge du chenil de notred. château et de ce qui en dépend, la fasse, souffre et laisse jouir plainement et paisiblement, et la fasse obéir et entendre de tous ceux qu’il apartiendra es choses concernant lad. charge. Mandons en outre aux trésoriers de nos Batimens presens et à venir chacun en l’année de son exercice que les gages et droits à lad. charge apartenans ils payent et delivrent à ladite Claude Marais doresnavant par chacun an aux termes et en la manière accoutumée suivant les états qui en seront arretez, et raportant par eux ces présentes ou copie collationné, pour une fois seulement, avec sa quittance sur ce suffisante, tout ce qui lui aura eté payé à cette occasion sera passé en la depence de leurs comptes par nos amez et feaux les gens de nos comptes à Paris, ausquels nous mandons ainsi le faire sans difficulté. Car tel est notre plaisir. En temoin de quoy nous avons fait metre notre scel à cesdites presentes. Données à Saint Germain en Laye le XXVIe jour de septembre l’an de grace 1667 et de notre regne le vingt cinquiesme.
Signé Louis, et sur le reply Par le Roy, de Guenegaud, scellées en queue de cire jaune
Et à coté est ecrit sur le reply : leues et publiées devant nous Charles Molet de Museau, chevalier, marquis de Garennes et lieutenant en ladite capitainerie, ouy et ce requerant le substitut du procureur du Roy en ladite capitainerie, apres que ladite veuve Patenostre a fait le serment de fidelité au Roy et promis icelle charge faire et exercer au desir des presentes, que nous avons ordonné etre registrées au greffe de ladite capitainerie le lundy seize jour d’avril mil six cent soixante huit, signé Cagnié.
Et encore de l’autre coté sur le reply est ecrit : vu par nous conseiller du Roy en ses conseils, surintendant et ordonnateur general des Batimens, jardins, arts et manufactures de Sa Majesté les presentes lettres, pour jouir du contenu en icelles par lad. veuve Patenostre suivant l’intention de Sad. Majesté. Fait à Marly ce deuxieme may mil six cent quatre vingt douze, signé Colbert de Villacerf. »

Vente au roi de terrains utilisés pour la Grande Terrasse et le Boulingrin de Saint-Germain-en-Laye

« Fut present Laurent Cagnyé, conseiller du Roy, controlleur ordinaire de sa maison, demeurant à Saint Germain en Laye, estant de present à Paris, tant en son nom que comme procureur de damoiselle Magdelaine Blain, sa femme, fondé de sa procuration passée devant Louis Brullon, notaire royal audit Saint Germain, le dix huitieme octobre dernier, speciale pour ce qui ensuit, l’original de laquelle est demeuré annexé à la presente minute apres avoir eté paraphé et certiffié veritable par le sieur Cagnyé, lequel a reconnu et confessé avoir vendu, ceddé, quitté, laissé et promis es noms sollidairement, luy seul pour le tout, sans division, discussion ni fidejussion, renonçant aux benefices, garantir de tous troubles, douaires, hypothecques et autres evictions et empeschements quelconques au Roy nostre sire, ce acceptant pour Sa Majesté messire Jean Baptiste Colbert, chevalier, marquis de Seignelay et autres lieux, conseiller du Roy ordinaire en tous ses conseils, etc. controlleur general des Finances, surintendant et ordonnateur general des Bastimens et manufactures de France, etc., seize perches et demi de terre en deux pieces sizes au terroir de Saint Germain en Laye, l’une contenant huit perches à prendre en une piece de trente perches au lieudit Lendesfou, tenant d’une part à Jacques Prieur, d’autre à la veuve Larcher, et d’un bout au chemin appelé la Vuidange, et d’autre au parc de Sa Majesté, et l’autre contenant cinq perches et demi à prendre en une piece de trente une perches au lieudit Proche la Porte du Parc, tenant d’une part aux heritiers de Georges Morice, d’autre au chemin du Pecq, d’un bout aux murs du petit bois et d’autre à Ulfranc Culnain, appartenant aux heritiers des deffunts Louis Blain, huissier au cabinet du Roy, et Henriette Cagnyé, ses père et mere, et de son frayre et comme il est dit comme appert par partage fait entre lesdits sieur et damoiselle Cagnyé, Pierre Guignard, procureur au parlement, et Louise Blain, sa femme, des biens de ladite succession par laquelle lesdites deux pieces sont escheues à ladite Magdelaine Blain, fait soubs seing privé le quatrieme mars seize cent soixante six. Comme les trois vendeurs se comportent, ayant occupé l’une par la terrasse que Sa Majesté a fait construire au long de son dit parc et joint le château Neuf jusqu’à Carrieres que par l’augmentation faite au jardin du Boulingrin, estant ladite terre cy dessus vendue en la censive des seigneurs ou dame dont elle est mouvante et chargée de tels cens que ce peut devoir, que ledit vendeur n’a sceu declarer de ce enquis, sans autres charges, redevances ny hypotheques quelsconques, franche et quitte des arrerages dudit cens du passé jusques à ce jour, pour de ces treize perches et demie de terre présentement vendue jouir et disposer par Sa Majesté comme de chose luy appartenant de ce jour en avant. Cette vente faite à la charge dudit cens et outre moyennant la somme de deux cens neuf livres tournois, tant pour le prix de ladite terre que pour la jouissance d’icelle et du surplus de ladite piece de trente une perches pour avoir esté occupée de mateiaux depuis le commencement du bastiment et construction du boulingrin. Laquelle somme ledit seigneur surintendant en ladite qualité a promis faire payer audit sieur vendeur de ladite somme par le tresorier general des dits Bastimens en exercice l’année prochaine en luy delivrant extrait dudit partage Cagnyé et autre nommés, d’un contract d’acquisition fait par ledit deffunt Blain d’Henry Cagnyé, delivrant ladite piece de terre du 1er juin 1642, et d’un contract d’echange fait entre la veuve Charles Marais le troisieme janvier 1647, expedition du present contract et quittances au pied d’icelle de ladite somme. Transportant etc. Desaisissant etc. Voulant etc. Procureur etc. Le porteur etc. Donnant pouvoir etc. Obligeant etc. chacun endroit ses biens ledit Cagnyé de la dite somme comme dessus ledit seigneur surintendant audit nom. Renonçant etc. Fait et passé en l’hostel dudit seigneur en la presence d’André Le Nostre, conseiller du Roy, controlleur general desdits Bastimens, l’an mil six cens soixante douze, le deuxiesme jour de decembre avant midy. Et ont signé
Colbert, Cagnyé
Le Nostre
Mouthe, De Beauvais »

Marché pour l’entretien du grand parc de Saint-Germain-en-Laye et projet de marché pour l’entretien du jardin du Val

« Marché pour les labours et entretien des grands et petits plants du grand parc de Saint Germain en Laye, 20 août 1669
Devis des labours et ouvrages qui sont nécessaires de faire pour l’entretien des grands et petits plants des avenues et allées du grand parc à commencer en la présente année 1669 et continuer pendant trois années consécutives
Premièrement
Faire les premiers labours des grands plants de six pieds avec des besches partout où il se pourra et le surplus avec des houes
Les seconds labours les faire au mois de juillet avec les houes fourchues et des serfouelles
Faire les troisiemes labours au mois de novembre comme les premiers qui ce doivent faire au mois de mars
Esbourjonner tous lesdits grands plants pendant les deux sèves, les eslaguer pendant l’hyver à la manière que Balthasard d’Ambresne, jardinier flament, l’indiquera, escheniller tous lesdits arbres, emporter les essenilles et les brusler, soudre la charmille qui est plantée dans les rigolles entre les arbres nouveaux plantez.
A l’esgard des petits plants, il fault faire les premiers labours au mois de mars avec les houes fourchues et des grandes pioches.
Faire les segonds labours au mois de juillet avec des serfouettes pour faire mourir les herbes qui se trouveront dans les rayons desdits petits plants.
Faire aussi les troisiemes labours comme les premiers, qui se doivent faire au mois de mars, et regarnir de petits plants dans les rayons sous les endroits où il en manquera en faisant ces derniers labours. Lesd. petits plants seront fournis par Sa Majesté.
Furent présens Henry Dupuis et Louis Houdoin, jardiniers demeurant scavoir ledit Dupuis rue Baffray, fauxbourg Saint Anthoine, et ledit Houdoin à Versailles, de présent à Paris, lesquels ont faict marché, promis et promettent au Roy nostre sire, ce acceptant pour Sa Majesté messire Jean Baptiste Colbert, chevalier, marquis de Seignelay et autres lieux, conseiller du Roy ordinaire en tous ses conseils du conseil royal, commandeur et grand trésorier de ses ordres, secrétaire d’Estat et des commandemens de Sa Majesté, controlleur général de ses finances, surintendant et ordonnateur général des Bastimens, arts et manufactures de France, demeurant à Paris, en son hostel sciz rue Neuve Saint Eustache, en la paroisse Saint Eustache, et acceptant, de faire les labours, eslaguer les arbres et les esbourgeonner dans les temps, saisons et ainsy qu’il est porté au devis cy devant escript, pendant trois années qui ont commencé au jour Saint Jean Baptiste dernier et qui finiront à pareil jour de l’année que l’on comptera seize cens soixante douze. Ce marché faict moyennant, scavoir, pour trois labours par chacune des trois années […], et treize livres dix sols pour les trois labours de chacun an pour à compte vingt pieds pour passer et compasser pour arpent des petits plants aussy par chacune des trois années, lesquels prix seront payés ausdits entrepreneurs par le trésorier des Bastimens de Sa Majesté en exercice suivant les ordres dudit seigneur surintendant, au feur et à mesure qu’ils feront lesdits labours. Car ainsy. Ce fait en la présence de noble homme […] conseiller du Roy et controlleur general desdits Bastimens, aussy pour ce présent et comparant. Promettant. Obligeant chacun en droit soy, ledit seigneur surintendant en ladite qualité. Renonçant. Faict et passé scavoir par ledit seigneur Colbert au chasteau de Saint Germain en Laye en son appartement et par lesdits entrepreneurs en l’estude de Le Fouyn, l’un des notaires soubsignés, l’an mil six cens soixante neuf, le vingtième jour d’aoust, et ont signé
Colbert, Dupuis
Houduin
Lefebvre, Lefouin

Le sieur Coustillier, jardinier du Roy au pavillon du Val dans le parc de Saint Germain en Laye, s’oblige d’entretenir quatre cens dix huict thoises d’espalliers au pourtour des murs du jardin dudit pavillon, lesdits espalliers présentement plantez en pruniers, abricotiers, peschers, poiriers, pommiers, figuiers, muscats et bourdelots, fournir à ses despens de tous arbres de mesme espece de ceux qui mourront, et entretenir les treillages en bon estat jusques à ce que l’on soit obligé de les refaire de neuf ; que s’il arrive, par la force des vents ou autrement, qu’il s’abbatte quelque pand de mur qui entrainent et rompent lesdits treillages, ledit jardinier ne sera obligé de les retablir.
S’oblige d’entretenir les arbres fruitiers en buisson plantez autour des quarrez à platte bandes du jardin.
S’oblige d’eslever des melons, concombres, fraisiers et autres plantes et d’entretenir à ses despens le nombre de cloches, chassis, nattes et paillessons qui luy seront fournis pour une fois seulement.
S’oblige d’entretenir le potager garny de touttes sortes d’herbes potagères, sallades, artichaux et autres légumes, et un quarré d’asperges de 12 thoises de long sur 10 thoises de large, lequel quarré le jardinier s’oblige de mettre présentement en estat moyennant la somme de deux cens livres qui lui seront payés par-dessus le prix du présent marché pour une fois seulement, tant pour les terres qu’il faudra remuer que pour les fumiers et plants nécessaires pour garnir ledit quarré, qu’il s’oblige d’entretenir par le présent marché.
S’oblige d’entretenir les fleurs et plants de différentes espèces dans le parterre et dans les platte bandes de la principale allée du jardin.
S’oblige aussi d’avoir toujours trois hommes travaillant audit jardin.
Le tout moyennant la somme de douze cens livres par chacun an.

De la main de Perrault :
Monseigneur a ordonné de passer marché avec Henry Dupuis, Louis Houdoin, jardinier, suivant le devis cy joint moyennant la somme de cinq livres cinq sols le cent de thoisé des grands plans et treize livres dix sols l’arpent des petits plants à vingt pieds pour perches l’arpent.
Ce 5 juin 1669
Signé Perrault

En titre sur le revers de la feuille :
Marché pour l’entretien du jardin du pavillon du Val
A signer par Monseigneur »

Brevet du roi accordant de l’eau pour l’hôtel de la Chancellerie à Saint-Germain-en-Laye

« Aujourd’huy dernier du mois de janvier mil six cens soixante et quinze, le Roy estant à Saint Germain en Laye, voulant gratifier et favorablement traicter monsieur d’Aligre, chancelier de France, en considération de ses services, luy a accordé et fait don de la quantité de douze lignes d’eau en superficie pour l’hostel de la Chancelerie de Saint Germain en Laye à prendre au lieu le plus proche et le plus comode dudit lieu, et pour ce ordonner Sad. Majesté au sieur de Francine de Grandmaison, intendant general de ses Eaues et fontaines, d’en faire faire la distribution sans difficulté, m’ayant Sadite Majesté commandé d’en expedier le present brevet pour asseurance de sa volonté, lequel Elle a signé de sa main et fait contresigner par moy, son conseiller en tous ses conseils, secretaire d’Estat et de ses commandemens et finances.
Signé Louis, et plus bas Colbert »

Quittance pour des réparations de vitreries aux châteaux de Saint-Germain-en-Laye

« En la presence des notaires soubzsignez, Pierre Le Liepvre, vitrier ordinaires des Bastiments du Roy, confesse avoir receu comptant des le dix huictiesme juillet MVIc vingt trois de noble homme messire Anne Jacquelin, conseiller du Roy et tresorier general des Bastiments de Sa Majesté, la somme de deux cens quinze livres quatre solz six deniers à luy ordonnée pour les ouvrages et reparations de vittrerie par luy faictz pour le Roy durant l’année MVIc vingt deux en plusieurs endroictz du chasteau vieil et neuf de Saint Germain en Laye suivant les partyes de ce faictes et veriffiées par le controlleur general desd. Bastiments, de laquelle somme de deux cens quinze livres quatre solz six deniers led. Le Liepvre se contente et en quitte led. sieur Jacquelin, tresorier susd., et tous autres. Promettant. Obligeant. Renonçant. Fait et passé es estudes desd. notaires l’an mil six cent vingt cinq, le vingt cinquiesme jour de juing apres midi, et ont signé.
Pierre Le Lievre
Bruneau, Le Camus »

Procès-verbal d’une assemblée des habitants de Saint-Germain-en-Laye concernant les travaux aux aqueducs

« A tous ceux qui ces présentes lettres verront, André Georges Legrand, seigneur des Alluets, conseiller du Roy, président, prévost, lieutenant général de police de Saint Germain en Laye, Saint Léger, Le Pecq, Achères et dépendances, salut. Savoir faisons que ce jourd’huy lundy dix novembre mil sept cent trente deux, unze heures du matin, en l’assemblée générale des habitans dud. Saint Germain en Laye, en l’auditoire royal, convocquée devant nous à la diligence de Charles Houillié, sindic en charge de laditte communauté, ledit Houillé assisté de maitre Guillaume Bergeron, son procureur, nous a remontré qu’en exécution de l’adjudication faite le vingt un novembre mil sept cent vingt neuf par monseigneur l’intendant de la généralité de Paris à Jean Louis Rousseau des ouvrages de maçonnerie et terrasse à faire pour le rétablissement et augmentation du cours des fontaines de cette ville, ledit Rousseau a presque mis dans leur perfection les aqueducs au terme de laditte adjudication, mais il a été observé qu’il y a nécessité indispensable pour la seureté et conservation desdits aqueducs pour leur perfection et conserver le cours de l’eau jusqu’en cette ville en achevant lesdits ouvrages de faire
Premièrement, cent vingt toises superficielles de pavé sur partye desdits aqueducs, les moins enfoncés sous terre, pour empêcher qu’ils ne soient enfoncés par les voitures ou entrenés par les ravines, lequel pavé sera fait avec pierre de mollière de l’épaisseur d’un pied, bien jointes, garnies et couvertues de sable, dont la dépense montera à raison de cinq livres la toise à la somme de six cent livres suivant l’évaluation et estimation qui en a été faite par le sieur de Lassurance, contrôlleur des Bâtiments du Roy au département dudit Saint Germain, sous la direction duquel se font tous lesdits ouvrages des fontaines.
Item quatre vingt toises de goutières de bois recouvertes dans lesdits nouveaux aqueducs pour faciliter audit entrepreneur le moyen d’achever lesdits aqueducs, qui sont coupés en plusieurs endroits par l’ancien tuyeau et conduite de grez qui doit être réformé afin d’empêcher l’interruption du cours des fontaines et que la ville ne soit point privée d’eau pendant ce travail, la dépense desquels goutières et tuyeaux de planches, compris la façon et la pose, montera à la somme de quatre cent livres à raison de cinq livres la toise courante, suivant l’estimation qui en a aussy été faite par ledit sieur de Lassurance, ainsy qu’il est porté par son certifficat du trente octobre dernier qu’il a représenté, et d’autant que ces ouvrages pressent et n’ont point été compris dans laditte adjudication et n’ayant pu être prévus, ledit Houillé requiert d’être authorisé à les faire faire sauf à les comprendre par la suitte dans les adjudications qui sont à faire pour la continuation et perfection des ouvrages de rétablissements et augmentations du cours desdittes fontaines, à laquelle convocation sont comparus Toussaint Bataille, Charles Delastre, Louis Jamet, Etienne Bergeron, Claude Binet, Claude Antoine Richard, Charles Bollet, Jean Duval, Claude Mahieu, anciens sindics, Nicolas Armagis, maître Charles Mestais, maître Jean François de Cléramboust, Antoine Tronche, Philippe Gonnet, anciens marchands et habitans, et maître Pierre Plouvyé, maître François Duchasteau et maître Claude Jouanin, anciens procureurs, desquels avons, ce requérant le procureur du Roy, pris et receu le serment de fidellement, en leur conscience, de donner leurs avis sur ce que dessus, ce qu’ils ont juré et promis faire, et après avoir conféré ensemble et pris communication du certifficat dudit sieur de Lassurance, ont dit qu’ils sont d’avis qu’il soit fait les cent vingt toises superficielles de pavé nécessaire à faire pour mettre en seureté lesdits aqueducs contre les voitures et ravines, comm’aussy les quatre vingt toises de goutières de bois recouvertures pour faciliter le parachèvement desdits aqueducs, et que pour tout il soit payé la somme de mil livres qui sera avancé par ledit Houillié, sindic, sauf à employer laditte somme dans les nouveaux rolles ou adjudications à faire. Duquel avis, ouy et ce consentant le procureur du Roy, nous avons donné lettres en conséquence et l’homologuant, disons qu’il sera fait lesdites cent vingt toises de pavé et quatre vingt toises de goutières de bois recouvertes nécessaires à faire suivant le certifficat dudit sieur de Lassurance pour la seureté des aqueducs et faciliter le parachèvement d’iceux, et permis audit Houillié, sindic, d’avancer et payer la somme de mil livres pour lesdits ouvrages, sauf à employer laditte somme dans les nouvelles adjudications et rolles, et a esté ledit certifficat dudit sieur de Lassurance déposé au greffe et transcrit ensuitte de la minutte des présentes, et ont lesdits Houillé et Bergeron signé avec le procureur du Roy et nous les an et jour que dessus, ainsy qu’il est dit en la minutte des présentes.
Ensuit la teneur du certifficat dudit sieur de Lassurance
Je soussigné, architecte et contrôlleur des Bâtiments du Roy au département de Saint Germain en Laye, certiffie que le pavé proposé de faire sur les nouveaux aqueducs est très nécessaire pour mettre en seureté lesdits aqueducs contre les voitures et ravines qui passent continuellement par dessus, lequel pavé monte à la quantité de cent vingt toises superficielles à cinq livres chacune toise, fait la somme de six cent livres. Il est pareillement nécessaire, pour empêcher l’interruption des fontaines, de poser quatre vingt toises de goutières de bois recouvertes dans les nouveaux aqueducs pour faciliter à l’entrepreneur le moyen d’achever lesdits aqueducs, qui sont coupés en plusieurs endroits par la conduite de grez que l’on va reformer, lesquelles goutières coûteront pour chacune toise courante la somme de cinq livres, fait pour les quatre vingt toises celle de quatre cent livres.
A Saint Germain, le trente octobre mil sept cent trente deux.
Signé de Lassurance »

Lettres patentes du roi réunissant la capitainerie de Maisons à celle de Saint-Germain-en-Laye

« Lettres patentes qui ordonnent que le gouvernement et capitainerie de Maisons seront réunis au gouvernement et capitainerie de Saint Germain en Laye
Données à Versailles le 13 avril 1733
Louis, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à nos amez et féaux conseillers les gens tenans notre cour de parlement, chambre des comptes, cour des aydes à Paris, et à tous autres nos officiers et justiciers qu’il appartiendra, salut. Nous nous sommes fait représenter nos lettes patentes du 30 may 1718 par lesquelles nous avons accordé au sieur de Maisons la distraction des villes, pont, terre et châtellenie de Poissy et Sainte James, de nos justices, voyries, gruries, maîtrises des Eaux et Forêts et capitainerie des chasses, et en conséquence ordonné que la justice en toutes causes et matières de police, voirie, domaines, bois, forêts, rivières, chasses et tous autres droits dépendans desdites terres et seigneuries de Poissy et Sainte James seroit exercée au nom dudit sieur de Maisons, ses hoirs et ayants cause par les juges et officiers par lui établis, sauf l’appel en nos cours et jurisdictions, et comme ces considérations qui nous ont porté à accorder ces lettres ne subsistent plus, et que de pareilles désunions faites au milieu de la forêt et au centre de la capitainerie de Saint Germain nous causent un préjudice notable, à ces causes, de l’avis de notre Conseil et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale nous avons révoqué et par ces présentes signées de notre main révoquons lesdites lettres patentes du 30 may 1718 sans que les propriétaires desdites terre et seigneurie de Maisons puissent à l’avenir s’en servir, sans préjudice des droits à eux apartenans, ainsi qu’ils en ont bien et duement joui ou dû jouir avant lesdites lettres. Si vous mandons que ces présentes vous ayez à faire registrer et le contenu en icelles exécuter selon sa forme et teneur. Car tel est notre plaisir. Données à Versailles le treizième jour d’avril l’an de grâce mil sept cent trente trois, et de notre règne le dix huitième.
Signé Louis, et plus bas Par le Roy, Phélypeaux.
Et scellées du grand sceau de cire jaune.
Registrées, ouy ce requérant le procureur général du Roy, pour être exécutées selon leur forme et teneur et copie collationnée envoyée au siège de la maîtrise de Saint Germain en Laye pour y être lues, publiées et registrées. Enjoint au substitut du procureur général du Roy d’y tenir la main et d’en certifier la cour dans un mois, suivant l’arrêt de ce jour. A Paris en parlement le dix sept juin mil sept cent trente trois.
Signé Dufranc »

Procès-verbal d’une assemblée des habitants de Saint-Germain-en-Laye concernant les travaux aux aqueducs

« A tous ceux qui ces présentes lettres verront, André Georges Legrand, seigneur des Alluets, conseiller du Roy, président, prévost, lieutenant général de police de Saint Germain en Laye, Saint Léger, Le Pecq, Achères et dépendances, salut. Scavoir faisons que ce jourd’huy lundy vingt deux juin mil sept cent trente trois, unze heures du matin, en l’assemblée générale des habitans dudit Saint Germain, en l’auditoire royal, convocquée devant nous à la diligence de Charles Houillié, sindic en charge de laditte communauté, ledit Houillié assisté de maître Guillaume Bergeron, son procureur, nous a remontré qu’en exécution de l’adjudication faite le vingt un novembre mil sept cent trente un par M. l’intendant de la généralité de Paris à Jean Louis Rousseau des ouvrages de maçonnerie et terrasse à faire pour le rétablissement et augmentation du cours des fontaines de cette ville, ledit Rousseau a mis les aqueducs et le nouveau regard dans leur perfection au terme de laditte adjudication, mais il est absolument nécessaire, pour conserver le cours de l’eau jusqu’en cette ville et mettre ledit nouveau regard en état, de faire une grille pour l’œil de bœuf dudit nouveau regard, une rampe de fer pour l’escallier dudit regard scellée en plomb, une grille de fer pour mettre à la chute de l’acqueduc, une barre de fer et deux ancres pour contenir la voute dudit acqueduc, une soupape de fonte et son armature de fer pour la décharge de fond, faire faire dix huit crapodines de fer scellées en plomb garnyes d’une clef pour lever les tampons, faire sceller la porte de l’ancien regard, y faire faire une forte serrure et deux clefs faire raccommoder la soupape et l’armature de fer dudit ancien regard, faire sceller en plomb une grille de fer que ledit Houillié a découvert dans les anciens acqueducs, faire transporter à rez les quatre vingt tuyeaux que M. le duc d’Antin a accordé à la ville, achepter environ vingt perches de terre appartenantes aux sieurs Lemaire, Delaforest et Damouy pour recharger les acqueducs et achever la chaussée qui renferme une partye desdits nouveaux acqueducs, faire sculpter les armes du Roy et faire faire une inscription sur une table de marbre pour mettre dans le fronton dudit nouveau regard, faire faire le netoyement des anciens acqueducs avant de procédder à une nouvelle adjudication afin de voir plus exactement les réparations nécessaires suivant le certifficat du sieur de Lassurance, contrôlleur des Bâtiments du Roy au département dudit Saint Germain, sous la direction duquel se font tous lesdits ouvrages de fontaines, du premier du présent mois qu’il a représenté, et d’autant que ces ouvrages pressent et n’ont point été compris dans l’adjudication faite audit Rousseau, n’ayant pu être prévus, ledit Houillié requiert d’être authorisé à les faire faire, et pour l’acquistion desdittes vingt perches environ de terre, sauf à comprendre le tout par la suitte dans les adjudications qui sont à faire pour la continuation et perfection des ouvrages de rétablissement et augmentations du cours desdittes fontaines. A laquelle convocation sont comparus Toussaint Bataille, Charles Delastre, Louis Jamet, Estienne Bergeron, Claude Antoine Richard, Charles Pollet, Claude Binet, Jean Duval, Claude Mahieu, anciens sindics, Nicolas Armagis, maître Charles Mestais, maître Jean François de Cléramboust, Antoine Tronche, Philippes Gosnet, anciens marchands et habitans, maître Pierre Plouvyé, maître François Duchasteau et maître Claude Jouanin, anciens procureurs, desquels avons, ce requérant le procureur du Roy, pris et receus le serment de fidèllement donner leur avis sur ce que dessus, ce qu’ils ont juré et promis faire, et après avoir conféré ensemble et pris communication du certifficat dudit sieur de Lassurance, ont dit qu’ils sont d’avis qu’il soit fait tous les ouvrages mentionnés audit certifficat et l’acquisition des vingt perches environ de terre y énoncées pour parvenir au parachèvement de la conduitte des eaux en cette ville, et qu’à cet effet le dit Houillié avance toutes les sommes nécessaires, sauf à les employer dans les nouveaux rôlles ou adjudication à faire, comm’aussy qu’il fasse faire deux couches de peinture sur la porte dudit regard. Duquel avis, de l’agrément de M. le duc de Noailles, veu le certifficat dudit sieur de Lassurance du premier de ce mois, ouy et ce consentant le procureur du Roy, nous avons donné lettres en conséquence, et l’homologuant disons qu’il sera fait tous les ouvrages mentionnés au certifficat dudit sieur de Lassurance pour parvenir au parachèvement de la conduitte des eaux en cette ville et l’acquisition des vingt perches environ de terre pour recharger les nouveaux acqueducs et achever la chaussée qui en renferme une partye, comm’aussy les deux couches de peinture sur la porte dudit regard, et permis audit Houillié, sindic, d’avancer et payer les sommes nécessaires pour le tout, sauf à les employer dans les nouvelles adjudications et rôlles, et sera ledit certifficat dudit sieur de Lassurance déposé au greffe et transcrit ensuitte des présentes, et ont lesdits Houillié et Bergeron, son procureur, signé avec le procureur du Roy et nous la minutte desdittes présentes les jour et an que dessus.
Ensuit la teneur du certifficat dudit sieur de Lassurance
Je soussigné, architecte et contrôlleur des Bâtiments du Roy au département de Saint Germain en Laye, certiffie qu’il est nécessaire de faire une grille pour l’œil de bœuf du nouveau regard, une rempe de fer pour l’escallier dudit regard scellée en plomb, une grille de fer pour mettre à la chutte de l’acqueduc, une barre de fer et deux ancres pour contenir la voûte dudit, une soupape de fonte et son armature de fer pour la décharge de fond, faire faire dix huit crapodines de fer scellées en plomb garnyes d’une clef pour lever les tampons, faire sceller la porte de l’ancien regard, y faire faire une forte serrure et deux clefs, faire raccommoder la soupape et l’armature de fer dudit ancien regard, faire sceller en plomb une grille de fer que le sieur Houillié a découvert dans les anciens acqueducs, faire transporter à rez les quatre vingt tuyeaux que M. le duc d’Antin a accordé à la ville, achepter environ vingt perches de terre pour recharger les acqueducs et achever la chaussée qui renferme une partye desdits nouveaux acqueducs, lesdittes terres appartenantes à M. Lemaire, M. Delaforest et Demouy, faire sculpter les armes du Roy, et faire faire une inscription sur une table de marbre pour mettre dans le fronton dudit nouveau regard, faire faire le nétoyement des anciens acqueducs avant de procéder à une nouvelle adjudication, afin de voir plus exactement les réparations nécessaires.
Signé de Lassurance, et au dessous, à Saint Germain en Laye le premier juin mil sept cent trente trois, ainsy qu’il est dit en la minutte des présentes. »

Brevet de survivance de concierge du Château-Neuf de Saint-Germain-en-Laye

« Louis, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Notre bien amé Joseph Louis Garnier, concierge et garde meubles de notre château neuf de Saint Germain en Laye nous a très humblement suplié d’accorder au sieur d’Ingrande la survivance de lad. charge en faveur du mariage qu’il est sur le point de contracter avec sa fille, et voulant témoigner aud. sieur Garnier la satisfaction que nous avons de ses services et favorablement traiter led. sieur d’Ingrande. A ces causes, nous avons aud. sieur d’Ingrande donné et octroyé et par ces présentes signées de notre main donnons et octroyons la charge de concierge garde meubles de notre château, corps de garde et bâtiments neuf de Saint Germain en Laye, vacante par la démission que led. sieur Garnier luy en a faite à condition de survivance, pour par luy l’avoir et exercer en l’absence et survivance dud. Garnier et en jouir et user aux honneurs, authoritez, prérogatives, privilèges, franchises, libertez, gages, droits, fruits, profits, revenus et esmoluments accoutumez et y apartenans tels et semblables qu’en a jouy ou dû jouir led. Garnier et ce tant qu’il nous plaira sans qu’avenant le décès de l’un ou de l’autre lad. charge puisse estre réputée vacante ny impétrable sur le survivant, attendu que le don que nous en faisons dès à présent et sans qu’il soit presté autre serment que celuy qu’en a cy devant fait led. Garnier et celuy qu’en sera led. d’Ingrande en vertu des présentes. Si donnons en mandement à notre cousin le maréchal duc de Noailles, pair de France, capitaine et gouverneur de notred. château de Saint Germain en Laye, qu’après qu’il luy sera aparu des bonnes vie, mœurs et religion catholique, apostolique et romaine dud. d’Ingrande et qu’il aura pris et reçu de luy le serment en tel cas requis et accoutumé, il ait à le mettre en possession de lad. charge et d’ycelle, ensemble de tout le contenu cy dessus le faire jouir et user pleinement et paisiblement, obéir et entendre de tous ceux et ainsy qu’il apartiendra ez choses concernant lad. charge, mandons aussy aux gardes de notre trésor royal et aux trésoriers de nos Bâtiments que lesd. gages et droits ils continuent de payer aud. Garnier et après son décès ou de son consentement aud. d’Ingrande aux termes et en la manière accoutumez suivant nos états. Car tel est notre plaisir. En témoin de quoy nous avons fait mettre notre scel à cesd. présentes. Donné à Versailles le dix huitième jour de décembre l’an de grâce mil sept cent trente cinq et de notre règne le vingt unième.
Louis
Par le Roy
Phélypeaux »

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