Musée de la musique, Cité de la musique [MAN 1688 ; trompe antique de Gergovie]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9401075 (28/12/1994), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9401075 (07/02/1995), proposition de fin de dépôt n°9800534 (27/04/1998), proposition de dépôt n°9800535 (27/04/1998), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n° 9800534 (24/06/1998), ampliation de l'arrêté ministériel arrêté de mise en dépôt n°9800535 d(24/06/1998), projet de convention de dépôt (1999), proposition de renouvellement de dépôt n°200301443 (27/11/2003), ampliation de l'arrêté ministériel de renouvellement de dépôt n°200301443 (12/01/2004), proposition de fin de dépôt n°200801583 (03/11/2008), mpliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200801583 (02/12/2008), décharge de remise d’œuvre (2008), correspondance, documentation (1992-2008), récolement (04/05/2007).
Louvre, Département des Antiquités grecques, étrusques et romaines, Paris [MAN 77800 ; buste de Faustine l’ancienne en cristal de roche ; œuvre transférée au département des Antiquités grecques, étrusques et romaines du Louvre à une date et une raison inconnue, sans qu’aucune procédure de dépôt ne soit effectuée, et restituée sans arrêté en mars 1998]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1998).
Louvre, département des Objets d’art, Paris. - Mobilier de la tombe d’Arégonde [MAN 87424, MAN 87425, MAN 87426, MAN 87427, MAN 87428, MAN 87429, MAN 87430, MAN 87431, MAN 87432, MAN 87433] : courriers, , listes, mise en dépôt (997), proposition de renouvellement de dépôt (2003), arrêté de renouvellement de dépôt, arrêté de fin de dépôt (2009).
Musée de l’Homme, Paris [MAN 56336.A ; squelette d’enfant du Paléolithique provenant de l’Abri Labattut de Sergeac]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (21/04/1952), proposition de fin de dépôt n°200900476 (01/04/2009), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200900476 (15/05/2009), correspondance, inventaire (1951-2009)
Musée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée, Paris [MAN 73760 ; moulage de vase en pierre à couvercle provenant d'Étrigny ; dépôt consenti sans arrêté en 1992]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200800080 (21/01/2008), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200800080 (10/03/2008), correspondance, inventaire, documentation (1962-2008).

Département des Antiquités Égyptiennes du Louvre, Paris [MAN 77734 w, 77705 q, 77734 c, 77740 c, 77709 c, 77713 f, « sans numéro », 77767 b, 77705 bb, « sans numéro », 77705 o, 77709 w, 58220, 77754 ; peigne en os, pendentif en os, deux incisives d’hippopotame incisées, figurine de femme en terre cuite peinte, 4 palettes à fard en schiste, deux épingles en os, pendentif à double tête d’oiseau, grand hippopotame en terre cuite, grande barque en terre cuite, fragment de barque en terre cuite ; demande envoyée le 16 août 1973] : correspondance (1973).
Musée National des Thermes et de l’Hôtel de Cluny, Paris [MAN 30428, 30411 ; Coupe du Moyen Âge en verre irisé, bouteille en verre en forme antique ; demande de mise en dépôt émise le 9 juin 1987] : correspondance, documentation (1987).

Musée de Bavay [MAN 50047 ; moulage de la statuette gallo-romaine dite « Amazone de Bavay »]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (11/05/1970), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt (28/06/1988), correspondance (1970-1988).
Musée d’Aquitaine, Bordeaux [MAN 35113, 48780, 48793.A, 48798, 48936.A, 80409.E, 80409.G, 80409.K, 80409.L ; épée à antennes du Vème siècle avant JC provenant d’Ossun, pointe de lance en fer de l’âge du fer provenant d’Avezac Prat, élément de bélière en fer, fibule du Vème siècle après JC provenant d’Avezac-Prat, couteau du Vème siècle avant JC provenant d’Avezac-Prat, urne funéraire du Vème siècle avant JC provenant d’Avezac-Prat, élément court de bélière de Tène moyenne provenant de Saulces, 2 pointes de lance de Tène moyenne provenant de Saulces , épée avec bélière de Tène moyenne provenant de Saulces]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°236 (06/05/1991), proposition de mise en dépôt n°9600262 (14/03/1996), proposition de mise en dépôt n°9600263 (14/03/1996), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en de dépôt n°9600263 d(16/04/1996), proposition de fin de dépôt n°200100493 (26/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100493 (18/05/2001), attestation d’assurance (2001), correspondance (1991-2001), documentation (n.d), récolement (09/08/1999).
Musée « Notre terroir-René Baubérot », Châteauponsac [MAN 80269, 80266, 80278, 79972.A, 79972.B, 79972.C ; hache polka en fer, pointe de lance, un clou en fer, hache en fer, pendeloque en bronze, pendeloque avec deux agrafes ; dépôt consenti sans arrêté en 1967 ; la pendeloque avec deux agrafes a été dérobée pendant le cambriolage du musée du 25 août 1988 ; l’auteur présumé du crime a été arrêté en 1997 mais la pendeloque n’a jamais été retrouvé]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1966-1997).
Musée Alfred-Bonno, Chelles [MAN 83132 ; 8 bifaces acheuléens provenant de Chelles]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9500780 (18/09/1995), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9500780 (27/11/1995), proposition de fin de dépôt n°200201457 (02/12/2002), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200201457 (13/12/2002), correspondance, documentation (1995-2003).
Musée Départemental d’Archéologie de la Martinique, Fort-de-France [MAN 22768.01, 22768.02, 22769.01, 22769.02, 22769.03, 22771, 23874, 33203, 50398, 50401, 84187.01, 84187.02, 84199.01, 84199.02 ; 4 objets de l’époque pré-coloniale]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°D201001349 (18/11/2010), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n° D20100712 (20/04/2018), correspondance (2006-2018).
Musée archéologique départemental du Val-d'Oise, Guiry-en-Vexin [MAN 81691 ; mobiliers funéraires mérovingiens provenant de la nécropole du lieu-dit « La Grippe » à Guitrancourt]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (01/10/1959), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°717 (05/10/1989), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°718 (05/10/1989), proposition de fin de dépôt n°9400518 (30/06/1994), proposition de mise en dépôt n°9400519 (30/06/1994), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9400518 (20/08/1994), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9400519 (20/08/1994), proposition de fin de dépôt n°9901520 (01/12/1999), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9901520 (21/12/1999), correspondance (1954-1999).
Musée Dubois-Boucher, Nogent-sur-Seine [MAN 8687, 8688.A, 8689 à 8701 ; 15 phalères du IXème siècle avant JC provenant de Saint-Martin-de-Bossenay]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de dépôt n°9500250 (23/03/1995), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9500250 (16/05/1995), proposition de fin de dépôt n°20001090 (04/12/2000), proposition de nouvelle mise en dépôt n°200001092 (04/12/2000), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°20001090 (04/12/2000), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200001092 (04/12/2000), proposition de renouvellement de dépôt n°200501359 (03/11/2005), ampliation de l'arrêté ministériel de renouvellement de dépôt n°200501359 (15/12/2005), proposition de fin de dépôt n°201200832 d(31/05/2012), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°201200832 (27/06/2012), correspondance,documentation, récolement et constats d’état (10/04/2006).
Musée Carnavalet, Paris [MAN 71939 ; Pointe de lance du IXème-Xème siècle provenant de Villeneuve-Saint-Georges]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9901088 (03/09/1999), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n° 9901088 (10/09/1999), proposition de fin de dépôt n°20010479 (03/12/2001), proposition de nouvelle mise en dépôt n°200101480 (03/12/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°20010479 (21/01/2002), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200101480 (21/01/2002), proposition de fin de dépôt n°200700092 (22/01/2007), proposition de nouvelle mise en dépôt n°200700093 (22/01/2007), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200700092 (15/02/2007), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200700093 (15/02/2007), proposition de fin de dépôt n°201201160 (13/08/2012), a ampliation de l'arrêté ministériel de dépôt n°201201160 (21/01/2012), correspondance (1985-2012), récolement réalisé (04/05/2007).

Musée départemental Breton, Quimper [MAN 75431.AA à 75431.Z, 75495.A, 75533.C, 75533.D, 75542.G, 75543.P, 75556.A à 75556.D, 75556.H à 75556.N, 75556.P à 75556.S ; 40 objets de la collection Du Chatellier ; dépôt consenti sans arrêté en 1935]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200800336 (27/02/2008), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200800336 (20/03/2008), attestation de réception d’œuvres, correspondance(1924-2008), récolement 19/02-20/02/2008).
Musée Saint-Rémi, Reims [MAN 85755 à 85760, 85793 à 85803 ; 17 objets du IIème siècle après JC provenant des Ardennes]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (03/096/1924), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°500 (24/04/1989), proposition de fin de dépôt n°9500533 (12/06/ 1995), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9500533 (04/09/1995), correspondance (1924-2003)
Musée de Bretagne, Rennes [MAN 44815, 4489, 44529, 4430, 44382, 44810, 44214, 45002, 44362, 44557, 71763, 32241, 44811, 44363 ; 12 outils paléolithiques provenant de Saint-Acheul, 6 haches néolithiques provenant de Draveil, 6 tessons de l’époque romaine provenant de Lezoux ; dépôt consenti par arrêté du 3 septembre 1924]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°9200004 (26/03/1992), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9200004 (16/06/1992), correspondance (1922-2011).
Musée de Bretagne, Rennes [MAN 45356, 45358, 42352, 41708, 41688, 42024, 41598, 41535, 42682, 41611, 41564, 41630, 42359, 42537, 41415, 41529, 41717, 41474, 42263, 41620, 41647, 42109, 42054, 42229, 38675, 39051, 39041, 39850, 40736, 40740, 49218, 42984, 45097, 45321, 45152, 45331, 45223, 45115, 45398, 42996, 86835A,-86835C, 8683645409, 45336, 45342, 45580, 45076, 45339, 58058, 28009, 27959, 29215, 28654, 35524, 50080, 50081 ; 58 objets ; dépôt consenti sans arrêté en 1924]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : décret de dépôt du (16/07/1908), proposition de fin de dépôt n°9200006 (26/03/1992), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9200006 (16/06/1992), correspondance (1907-2010).
Musée Claude-Debussy, Saint-Germain-en-Laye [MAN 47019, 74202, 50206, 78243 ; moulage de tête de femme dite « dame » de Brassempouy datant de 2300 avant JC, moulage de statuette de femme de 4000 avant JC provenant de Fort-Harrouard, moulage d’un bracelet du IIIème siècle avant JC provenant des montagnes du Tarn, statuette de divinité au torque du Ier siècle avant JC provenant d’Euffigneix ; dépôt consenti sans arrêté en 1989]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de dépôt des œuvres (29/06/1989).
Musée de l’Île-de-France, Sceaux [MAN 61862, 61837, 61838, 61844, 61853, 61870, 61878, 61925, 61941, 61942.A, 61942.B, 61950, 61951.A, 61951.B, 61953 ; 15 objets provenant de Villejuif ; dépôt consenti sans arrêté en 1956]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°9900191 (16/02/81999), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9900191 (26/04/1999), attestation de réception des œuvres (14/06/1999), correspondance (1950-1999).
Musée de Thiers [MAN 77521 ; 33 tessons de céramique sigillée provenant de Lezoux ; dépôt consenti sans arrêté en 1938 ; objets retournés au MAN le 7 juin 2005 sans arrêté]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de réception des œuvres (07/06/2005), décharge du maire de Thiers (22/04/1938), correspondance (1938-2005).

Musée municipal, Angoulême [demande de dépôt émise en 2007 ; 3 moulages en plâtre d’éléments de la frise du Roc de Sers, restes osseux de la grotte de Bellevaud, fragments osseux issus des fouilles de La Quina, éléments du dépôt de Vénat]: correspondance (2007).
Musée Rolin, Autun [demande de mise en dépôt envoyée le 10 décembre 1965 ; objets des fouilles de Bulliot à Bibracte ] : correspondance (1965).
Musée Calvet, Avignon [numéro d'inventaire MAN non identifié ; pièces lithiques échange de 1937 contre 10 pièces lithiques provenant de la Combe de Bouche-grasse] : correspondance, inventaire (1937-2004).
Musée municipal, Avranches [objets indéterminés ; demande de mises en dépôts envoyé le 5 février 1911] : correspondance, documentation (1911-2004).
Musées de Bourges [cachette de Petit-Villatte, objets de la sépulture de la Route de Dun ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 avril 1975] : correspondance (1975).
Musées de Cavaillon [objets trouvés à Vaison ; demande de mise en dépôt envoyée le 23 février 1975] : correspondance (1975).
Musée de Chambéry [objets burgondes provenant de Savoie ;change de 1961 conte une série d’objets du Kouban] : courrier (1961).
Musée d’arts et traditions populaires René Bauberot, Châteauponsac [mobilier de la tombe de Bussière-Etabel ; demande de mise en dépôt envoyée le 22 octobre 1983] : correspondance (1983-1986).
Musée Bertrand de Châteauroux, Châteauroux [vingtaine de tessons de céramique sigillée appartenant sans doute à la collection Plicque de céramiques de Lezoux ; dépôt fantôme réalisé vers 1923]: correspondance (1923-2003).
Musée municipal, Chelles [pièces préhistoriques, mérovingiennes et d’autre époques trouvées à Chelles ; demande de mise en dépôt envoyée le 14 mars 1962] : correspondance (1962).
Musée d’art et d’archéologie Antoine Vivenel, Compiègne [objets de fouille qui composaient l’ancien « musée gallo-romain » du château de Compiègne ; demande de mise en dépôt envoyée le 27 juin 1968] : correspondance (1968).
Château-Musée, Dieppe [MAN 68929 à 69091 ; éléments de la collection Gatayes ; dépôt fantôme de 1924] : correspondance, récolement, liste des objets, documentation (1998-2010).
Musée municipal, Épernay [MAN 79191 ; objets de la collection Jules Dupuis ; projet de mise en dépôt datant des années 40] : correspondance, inventaire, documentation (1934-2003).
Musée municipal, Épernay [dépôt fantôme non daté ; objets de la collection Perony] : inventaire (1998).
Musée municipal, Fontainebleau [MAN 79445 ; séries des époques historiques de la collection Durand] : arrêté de mise en dépôt du 13 novembre 1948, fiche de dépôt de mobilier archéologique, correspondance, inventaire, documentation (1948-2013).
Musée archéologique départemental, Jublains [MAN 50 253 ; vase de Cruchère de l’âge du Bronze ; demande de mise en dépôt envoyée en août 2001] : correspondance, documentation (2001).
Musée d’art et d’histoire Louis-Senlecq, L’Isle-Adam [pièces de L’Isle-Adam appartenant à la collection Corbeil ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 avril 1976] : courrier (1976).
Musée archéologique Henri Prades, Lattes [verrerie et stèles funéraires gallo-romaines ; demande de mise en dépôt envoyée le 11 juin 1992] : correspondance (1992).
Musée d’Archéologie, Lons-le-Saunier [matériel jurassien ; demande de mise en dépôt envoyée le 27 septembre 1968] : correspondance (1958-1968).
Musée de l’Hôtel-Dieu, Mantes-la-Jolie [MAN 27.261 ; stèle hébraïque de la fin du XIIème siècle provenant du cimetière juif de Mantes ; demande envoyée le 3 juillet 1984] : correspondance, documentation (1994).
Musée de la Préhistoire, Le Mas-d’Azil [objets non déterminés ; demande de mise en dépôt envoyée le 2 mai 1934] : courrier (1934).
Musée Bossuet, Meaux [vitrines ; demande de dépôt envoyée le 26 janvier 1987] : correspondance (1984-1994).
Musée de Préhistoire régionale, Menton [MAN 80438 ; lot de silex appartenant à la collection Capitan ; dépôt fantôme de 1952] : correspondance, documentation (1931-2004).
Musée de Préhistoire régionale, Menton [squelette préhistorique de « l’Homme de Menton » ; demande de mise en dépôt envoyée en 1959] : correspondance (1959-1965).
Musée de Préhistoire régionale, Menton [copie Abbevillien, copie Acheuléen, copie Micoquien, copie d’une pointe moustéreinne, copie de bâtons de commandement et de bois gravés du Paléolithique Supérieur, copie d’un vase polypode, chalcolitique, copie d’un vase de l’Age du bronze, copie du cône d’or d’Aventon, copie d’un vase hallstattien, copie du gobelet de La Tène ; demande de mise en dépôt envoyée le 19 septembre 1958] : correspondance (1958).
Musée d’art et d’histoire, Meudon [séries appartenant à la collection Laville ; dépôt fantôme de 1951] : correspondance, rapport d’examen du matériel archéologique stocké dans les réserves du musée de Meudon en 2008, inventaire, documentation (1951-2008).
Musée d’Allard, Montbrison [séries de silex paléolithiques ; dépôt fantôme de 1950] : correspondance (1953-2005).
Musée historique lorrain, Nancy [objets et meubles ; dépôt fantôme du 4 août 1944] : courrier, inventaire (1944-2001). Mercure de Clayeures de la collection Belin, disque de Vaudrevange [demande envoyée le 10 décembre 1930] : correspondance (1930)
Musée municipal des arts décoratifs, Nantes [objets en double ; dépôt fantôme qui aurait été consenti en 1925] : correspondance (1925-2000).
Musée départemental Thomas-Dobrée, Nantes [objets en double en pierre, céramique, verre, fer et bronze ; dépôts fantômes qui auraient été réalisés dans les années 1920 et 1950] : correspondance (1950-1999).
Musée départemental Thomas-Dobrée, Nantes [objets bretons ; dépôt fantôme en échange de l’envoi d’un sarcophage mérovingien du musée Dobrée] : correspondance (1958-2004).
Muséum d’histoire naturelle, Nantes [pièces lithiques ; dépôt fantôme suggéré par des correspondance de 1978]: correspondance (1978-1999).