Arrêté d'organisation du Comité des travaux historiques et des sociétés savantes
Brouillon de l'arrêté portant sur la nomination des correspondants du ministère de l'Instruction publique pour les travaux historiques
Publication au Journal général de l'Instruction publique de l'arrêté portant sur la nomination des correspondants
Rapport confidentiel sur le CTHS à Monsieur le Ministre de l'Instruction publique et des culte
Arrêté d'organisation pour les deux sections d'histoire et d'archéologie
Arrêté portant sur la liste des membres tutélaires des deux sections d'histoire et d'archéologie
Arrêté portant sur la liste des membres honoraires du CTHS
Lettre officielle du ministre de l'Instruction publique aux recteurs d'académies
Brouillon de lettre de la CTG au secrétaire général du ministère de l'Instruction publique
Arrêté portant sur la création de la commission
