« Nouvelles de Saint Germain du XI mars 1649
Le deuxiesme du courant, les gens du Roy vinrent ycy pour prendre le jour et lieu des conferences pour la paix. Le jour leur fut donné le quatriesme suivant, le lieu à Ruel.
Le jeudy quatriesme, S. A. R., M. le Prince, Son E. M. le chancelier, M. le surintendant, messieurs Le Tellier, La Riviere et Tubeuf se rendirent à Ruel sur les unze heures du matin et messieurs les deputtez du parlement y arriverent à deux heures apres midy, qui sont M. le premier president, M. Le Coygneux, de Novion, Charton et plusieurs autres, presque au nombre de trente. Ce jour là, il n’y eut poinct de conferance, M. le cardinal desirant en estre, à quoy messieurs du parlement n’ont jamais vouleu consentir.
Le cinquiesme, la matinee se passa encor dans cette contestation, et les uns et les autres furent sur le poinct de se separer sans s’aboucher. On dit que M. le cardinal feignit une petite maladye afin de prendre pretexte de n’y pouvoir assister. Quoy qu’il en soit, il n’a poinct esté des conferances, ausquelles ne voulurent aussy se trouver S. A. R. ny M. le Prince, à cause que lez 2 n’y pouvoict estre. Sont esté messieurs le chancellier et Le Tellier qui y ont assisté pour le Roy, et messieurs Le Coigneux et Novion, prisidents, pour le parlement. Au soir ce commença la premiere conferance, qui fit esperer un accommodement.
Le sixiesme au matin, fut tenue la seconde, qui sembloit nous donner la paix. La troisiesme du soir, l’on crut touttes choses rompues, sur une proposition qu’on fit à messieurs du parlement que le Roy demandoict vingt cinq conseillers pour en estre ainsy que bon luy sembleroit. Les parlementaires sortirent de la conference et parloient de s’en retourner, pourtant ilz demeurent.
Le septiesme, commença des le matin la quatriesme conferance, qui donna lieu de croire une paix, des principaux poincts estans accordés : le premier que Leurs Majestez donnoient abolition à messieurs du [f. 151v] parlement, le second que messieurs du parlement viendroient ycy et y demeuroient un jour entier, qu’ilz tiendroient une seance où le Roy assisteroict dans son lict de justice, le troiesieme que le Roy au plutost yroit à Paris. La cinquiesme conference au soir, on toucha encore ceste corde de vingt cinq conseillers, ce qui fict changer et perdre absolument l’esperance d’accommodement, et avec juste raison, car le huictiesme au matin les passeports pour le retour de ces messieurs les depputez estoient faicts et eux pres à monter en carosses pour s’en retourner. Cependant, on fit quelques allées et venues qui remirent un peu les esprict de pars et autres. On ne s’assembla que sur le soir et ce fut la sixiesme, de laquelle on prit esperance que tout s’accommoderoict.
Le neufiesme, tant la septiesme conferance du matin que la huictiesme du soir se passerent à deliberer de plusieurs poincts que l’on ne scait pas. Le dixiesme, on nous asseura que la paix se feroict le XI, qui est aujourd’huy. On est demeuré d’acord de tout et ce soir la paix se doibt signer, de quoy un gentilhomme de S. A. R. est venu asseurer Leurs Majestez, au plutost je vous enverray les articles.
Pour les princes qui sont à Paris, le Roy leur donne cinq jours pour se remettre en leurs debvoirs, et à M. de Longueville, qui est en Normendie, huict jours, et ce faisant qu’ilz renteront en leurs biens, charges et honneurs comme la chose estoict non advenue.
M. de Turenne a voulu se declarer pour le parlement [et en] effect avoit faict passer le Rhin à ses trouppes, lesquelles ayant soupçonné son dessain le quicterent et s’allerent joindre à celles de M. d’Herlac, auquel elles jurerent fidelité pour le service du Roy. Ledict sieur de Turenne, se voyant abandonné à la reserve de trois regiments, il alla trouver ses troupes et fit sa declaration [qu’il] [f. 152] estoit bon serviteur du Roy et qu’il n’avoict jamais eu pensée d’estre du party contraire, de quoy il a envoyé asseuré Leurs Majesté, mais l’on croit que ce n’est pas en estat d’en. Avent hier, on prit un courier qui venoit de Flandres et aportoit une lettre de l’archiduc à M. le prince de Conty par laquelle il le supplioit de luy mender souvent des nouvelles de ce pays, veu que le bruict couroict que l’acommodement se faisoict, que ses trouppes estoient prestes qui sont autour de Vambray, du Catelet et de Guize. Par le mesme courier, l’on a apris que madame de Chevreuse estoit avec l’archiduc.
M. de Franctot, lieutenant des gens d’armes de la Royne, est mort aujourd’huy. On ne scait encores que que deviendront les trouppes. L’on croit que tant celles du Roy que du parlement yront en Flandres. L’on parle fort de la paix generalle. Naples est revolté plus que jamais et c’est la noblesse qui faict ceste seconde rebellion.
Le Roy, voulant faire cognoittre à la cour de parlement et aux habitans de sa bonne ville de Paris combien Sa Majesté a agreable leurs submitions respectueuses et obeissantes, apres avoir consideré les propositions qui ont esté faictes, a voulu, par l’advis de la Reyne regente sa mere, a accordé les articles qui ensuivent :
Les articles de l’acommodement estant signé, tous actes d’hostilité cesseront et tous les passages tant par eau que par terre seront livres, le commerce restably. Le parlement se rendra suivant l’ordre qui luy sera donné par Sa Majesté à Saint Germain en Laye, où sera tenu un lict de justice. La declaration contenant [f. 152] les artciles accordez sera publiée seullement, apres quoy le parlement retournera à Paris faire ses fonctions.
Ne sera poinct faict assemblée de chambre pendant l’année 1649, pour quelque cause, occasion que se soict, sy ce n’est pour les receptions des frais et pour les mercuriales, et aussy assemblée ne sera faicte que de la reception des officiers et des matieres mercuriales, dans le traicté de laquelle la volonté de Sa Majesté est que les declarations du moy de may, juillet et octobre 1648 veriffiées au parlement seront executtées, fors en ce qui regarde les [vide] ainsy qu’il sera explicqué cy apres,
Que tous les arrests qui seront rendus par lad. cour de parlement de Paris depuis [vide] janvier dernier jusques à present demeureront nulz et comme non advenuz, excepté ceux qui ont esté rendus tant avec le general qu’en tous les particuliers presens tant en matiere coulpables que criminelles, par eedict et reception des officiers.
Les lettres de cachet de Sa Majesté qui ont esté expediées par les mouvemens des armes en la ville de Paris comme aussy les declarations qui ont esté publiées en son Conseil sur mesme subject et depuis le dix janvier dernier demeurent nulles et comme non advenues, que les gens de guerre qui ont esté levés tant en la ville de Paris que au dehors en vertu des pouvoirs donnés par le parlement que par la ville de Paris seront [vide] apres l’accommodement faict et signé, et alors Sa Majesté fera retirer ses trouppes des garnisons de lad. ville de Paris et les environs et lieux de garnisons qu’elle leur ordonnera ainsy qu’Elle a praticqué les années precedentes.
[f. 153] Les habitans de la ville de Paris poseront les armes apres l’acommodement faict et signé sans qu’ilz les puissent reprendre que par l’ordre et commandement expres de Sa Majesté.
Que le deputté de l’archiduc qui est à Paris sera renvoyé sans responce le plutost qu’il sera possible apres la signature du present traicté.
Que tous les papiers et meubles qui ont esté enlevez appartenans à des partisans qui seront en nature leur seront rendus. La Bastille, l’Arsenac avec tous les canons, bouletz, grenades, poudres et autres munitions de guerre seront rendues entre les mains de Sa Majesté apres l’acommodement faict.
Que le Roy pourra empruncter les deniers que Sa Majesté jugera necessaire pour les despences de l’Estat en payant les intherests à raison du denier douze durant la presente année et la suivant seullement.
Que M. le prince de Conty et autres princes, ducz, pairs et officiers de la couronne signeront gratuictement, villes, communautés et toutes autres personnes de quelque qualité et condition qu’ilz soient qu’ilz auront pris les armes durant [vide] dans la ville de Paris despuis le sixiesme janvier jusques à present seront conservez dedans leurs biens, droictz, offices, honneurs, privileges, prerogatives, charges et gouvernements et autres semblables estats qu’ilz estoient auparavant lad. prise des armes, sans qu’ilz puissent en estre recherchez ny inquiettez pour quelque cause, occasion que ce soict, en declarant par les susdictz nommez [f. 153] scavoir par le duc de Longueville dans dix jours et pour les autres dans quatre jours à compter de ce jourd’huy que le passage tant pour le courrier que pour le commerce seroient ouvert s’ilz veullent bien estre compris ou present traicté. Et à faulte de faire par eux leurs declarations dans led. temps, midy passé, le corps de lad. ville de Paris ny aucuns habitans d’icelle, de quelque condition qu’ils soient, ne prendront aulcune part à leurs interests et ne les ayderont ny assisteront en chose quelconque soubz quelque pretexte que ce soict.
Le Roy, desirant tesmoigner son affection aux habitans de sa bonne ville, a resolu de retourner faire son sejour au plutost que les affaires de l’Estat le luy pourront permettre.
Sera accordé des quictances generalles pour deniers pris, enlevez ou receuz, tant publicques que particuliers, comme aussy par les commissions données pour l[…] des gens de guerre, mesmes pour enlevement d’autres poudres et autres munitions de guerre et de boulets enlevées tant en l’Arsenac de Paris que autres lieux.
Les eslections de Nantes, Gascongne et Saint Jean d’Angely, distraictes de la cour des Aydes de Guyenne, seront remises à lad. cour de Paris comme elles estoient auparavant lad. declaration.
Au cas que le parlement de Rouen accepteroit le traicté dans dix jours à comter du jour de la signature d’icelluy, Sa Majesté pourvoira à la suppression du nouveau semestre ou revocquation de touttes les affaires dudict semestre et de partye dud. corps dud. parlement.
[f. 154] Le traicté faict avec le parlement de Provence sera entretenu selon sa forme et teneur, et leur sera expedié pour la suppression du semestre dans leurs chambres des requestes suivant les articles accordez entre les depputez de Sa Majesté et ceux du parlement de Paris, de Provence, dont coppie est donnée aux depputez du parlement de Paris.
Quand aux descharges des tailles proposées pour l’eslection de Paris, le Roy se fera informer de l’estat auquel se trouvera lad. eslection lorsque les trouppes en seront retirées, et pourvoira au soulagement des contributions de lad. eslection comme Sa Majesté jugera necessaire.
Lorsque Sa Majesté envoyera des depputez pour traicter de la paix avec l’Espagne, Elle voudra volontiers que quelqu’un des officiers du parlement de Paris pour l’assister au traicté avec les mesmes pouvoirs qui sera donné aux autres desnommez au present traicté. Les prisonniers qui ont esté faicts de part et d’autre seront mis en liberté du jour de la signature.
Fait à Ruel le dixiesme mars 1649.
Ainsy signé : Gaston, Louis de Bourbon, le cardinal de Mazarin, Seguier, La Milleraye, de Mesmes, de Lomenye, La Riviere, Le Tellier
Messieurs du parlement : Meslé, de Mesmes, Le Cogneux, de Mesmont, Brissonnet, Menardeau, Violle »

Outre les mémoires et pièces diverses rédigés dans les bureaux du ministère en vue d’une négociation particulière, ou envoyés par les représentants de la France à l’étranger, cette sous-série regroupe :

• les documents concernant l’administration de la France : il s’agit de pièces relatives à l’expédition des affaires courantes des provinces qui relevaient de la secrétairerie d’État aux Affaires étrangères.
• des fonds nominatifs, intégrés par des voies diverses, notamment par acquisition : Papiers Richelieu, Mazarin, Noailles, Saint-Simon, Bonaparte, fonds Bourbons (émigration).
• des versements des bureaux : Cérémonial, Présents du Roi.

« A Marly, le 18 avril 1712
M. le maréchal de Berwick
J’ay receu, Monsieur, la lettre que vous m’avez fait l’honneur de m’escrire. J’ay esté sur le champ la lire au Roy. Sa Majesté m’ordonne de vous mander qu’Elle approuve en tout les dispositions de la reine d’Angleterre et qu’il luy paroist que c’est ce qui convient le mieux. Elle envoyera demain matin M. le marquis de Dreux, grand maitre des cérémonies, recevoir les ordres de la reine sur cette triste conjoncture et sur l’exécution de ses intentions.
Le Roy m’ordonne de vous mander qu’il est fort en peine de la santé de la reine, non seulement par rapport à sa juste douleur mais parce qu’on luy a dit que Sa Majesté britannique avoit [f. 55v] la fiebvre, et le Roy m’ordonne de vous mander de sa part de luy faire scavoir souvent et exactement des nouvelles.
Me seroit il permis, Monsieur, de vous suplier de vouloir bien, dans cette triste occasion, faire ma cour au roy et à la reine d’Angleterre, et asseurer Leurs Majestez de la part que je prends à leur juste affliction. Si j’osois y aller moy mesme, ou que je ne comptasse pas autant que je le fais sur vos bontez, je ne prendrois pas cette liberté.
Je ne puis assez vous dire combien le Roy est inquiet de la santé de la Reine.
Je suis, Monsieur, plus [f. 56] parfaitement qu’homme du monde vostre très humble et très obéissant serviteur.
Pontchartrain
La cérémonie de Saint Denis d’aujourd’huy est cause que M. de Dreux ne pourra estre que demain matin à Saint Germain aux ordres de la reine. Rien n’empesche en attendant d’embauner la princesse cette nuit. C’est ce que j’avois oublié d’avoir l’honneur de vous marquer. »

« A Marly, le 19 avril 1712
J’ai leu au Roy, Monsieur, la lettre que vous m’avez fait l’honneur de m’escrire hier au soir. M. le marquis de Dreux n’a pu venir que ce matin parce que la cérémonie d’hier finit trop tard. Il va recevoir les ordres de la reine d’Angleterre et descendra chez vous comme vous le désirez. Le Roy m’ordonne de vous dire qu’il est fort en peine de la santé de la reine et de vous en demander souvent des nouvelles de sa part. Sa Majesté m’ordonne aussy de vous dire qu’Elle se reproche de n’avoir point encore veu la reine et qu’il désire fort la voir, soit cette après disnée sur les cinq heures, soit demain, comme la [f. 57v] reine l’aimera mieux, c’est ce que le Roy désire que vous preniez la peine de demander à la reine et de me faire scavoir aussytost sa resolution.
Je suis plus parfaitement que je ne puis vous l’exprimer, Monsieur, vostre très humble et très obéissant serviteur.
Pontchartrain »

A côté des accroissements réguliers qu’apportent les versements d’archives des différents services et directions du ministère, la direction des Archives acquiert chaque année, par achat ou par don, des documents écrits ou figurés permettant de compléter ses collections.
Les nouvelles acquisitions sont intégrées - ou mentionnées - dans la série Acquisitions extraordinaires, ouverte en 1990, et consultable au centre de La Courneuve.

« Monsieur l’archevesque de Paris,
Ayant esté obligée de sortir de Paris pour mettre la personne du Roy monsieur mon fils en seureté, je vous fais ces lignes aussytost pour vous en donner part [rayé : et vous dire que]. Je scay qu’outre la passion extreme que vous avez, Monsieur, pour le service du Roy et pour le bien de l’Estat, vous avez encore une affection particuliere pour ma personne, et ainsy je ne puis pas douter que vous ne me compatissiez beaucoup de m’estre veue reduite à prendre une pareille resolution. Je suis asseurée aussy qu’il seroit tres superflu de vouloir dans cette rencontre exciter vostre zele et que j’en recevray toutes les marques qu’il sera en vostre pouvoir de me donner, employant vostre authorité pour faire que toutes choses se passent à Paris pendant mon absence en la maniere que je puis souhaiter. Je mande aussy à M. le coadjuteur de me venir trouver à Saint Germain, où j’ay diverses choses à luy communiquer pour le bien de mon service.
A Paris le VIe janvier 1649 »

« [en marge :] Lettre de la Reyne à madame la Princesse
[en marge :] Minute de la main de M. de Lionne, secrétaire des commandements de la Reine
Ma Cousine,
Je vous escris ces lignes pour vous faire part de la resolution que j’ay esté forcée de prendre d’emmener le Roy monsieur mon fils, sur les advis certains que j’ay eus des menées qui se faisoient pour s’asseurer de sa personne. [rayé : Nous nous en allons à Saint Germain] Je souhaite que vous vous rendiez [rayé : en mesme temps] aupres de moy et que vous meniez avec vous mon cousin le duc d’Anguien [rayé : et que vous]. [dans la marge : Je me dispense d’escrire une autre lettre à mon cousin le prince de Conti et le prie par celle cy de nous accompagner.] Advertissiez mon cousin le prince de Conti afin qu’il s’y rende aussy. Pour ma cousine la duchesse de Longueville, je n’aye pas voulu y envoyer à cause de sa grossesse, mais je remets à vous d’en user comme vous jugerez plus à propos. J’ay fait scavoir cependant par une autre voye à mon cousin le duc de Longueville ce qui se passe afin qu’il nous vienne trouver où nous serons. Mon cousin le Prince, vostre fils, à qui je me remets, vous dira toutes les circonstances de nostre sortie et à quelle heure precisement il faudra que vous partiez [dans la marge : et en quel lieu vous pourez vous rendre pour m’attendre avec mon cousin le prince de Conty si vous y estes avant moy, comme je vous y attendray si j’y suis plustost que vous]. Et esperant d’avoir bientost la satisfaction de vous voir tous deux et de nous entretenir de toutes choses, je demeure etc.
A Paris, ce cinquiesme janvier 1649 »

« Monsieur le coadjuteur de Paris,
Ayant à vous communiquer quelque chose d’important sur le suject de la sortie du Roy monsieur mon fils de la ville de Paris, je vous faire ces trois lignes pour vous dire que je desire que vous vous rendiez pres de moy à Saint Germain, et comme je vous verray bientost je remets toutes choses à la vive voix et prie Dieu seulement qu’il vous ayt en sa sainte garde.
A Paris le VIe janvier 1649 »

« On jugea hier les deffaultz contre M. de Lorraine et decreta on prise de corps contre luy. Les formes requierrent qu’on l’envoie chercher dans l’hostel de Lorraine et qu’on le crie par la ville à son de trompe. Madame de Lorraine voudroit bien qu’on peust esviter ces formalitez, mais comme c’est chose impossible, au moins supplie elle le Roy qu’elle s’absente de ceste ville pendant ce temps là. Elle desire aller au vieux chasteau de Saint Germain. Il plaira au Roy mander en quel appartement il aura agreable qu’elle loge et commander au premier gentilhomme de la chambre de le faire meubler, veu que ses meubles ne sont pas encore venus, Lefebvre, qui est à Nancy, aiant esté si mal advisé de ne les vouloir par laisser sortir sur l’ordre qu’en a eu M. de Brassas. On a redepesché exprez. »
Le roi a noté en marge : « J’envoye au marquis pour faire meubler, et me semble que vostre apartement est le plus propre parce que les peintres sont dans le mien. La lettre du marquis est dans ce paquet, que vous luy ferés tenir en son logis à Paris. [f. 50] Je seray tres aise que l’on luy face savoir que ses gens ne porte point d’arquebuze et qu’ils n’ailent point à la chasse. »