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Description archivistique
Série
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Cours et juridictions

La série B des Archives départementales des Yvelines rassemble les archives des juridictions d'Ancien Régime abolies par la Révolution, lesquelles ne remontent guère au-delà du XVe siècle et sont souvent plus abondantes pour les XVIIe et XVIIIe siècles. Elle renferme notamment les fonds de la prévôté royale de Saint-Germain-en-Laye, de ses juridictions secondaires ainsi que de la capitainerie des chasses et la maîtrise particulière des eaux et forêts dans lesquels on retrouve une gamme de documents variés comme des registres d'enregistrement des édits, des insinuations, des baux, des scellés et inventaires, ainsi que de papiers intéressant la vie des communautés d'habitants.
(D'après le Guide de la série B aux Archives départementales des Yvelines, 2012)

Prévôté de Saint-Germain-en-Laye

Compilation des statistiques

Compilation des formulaires imprimés par départements, complétés par des notes manuscrites et accompagnés de cartes par départements issues de l'Atlas Joanne [Volume de 1441 planches reliées, 2020001/1].

Chantre, Ernest

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

La série ancienne thématique DD rassemble :

  • Titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes, etc. Procès-verbaux de délimitation de terroir.
  • Administration forestière, affermage de la chasse et de la pêche.
  • Navigation, cours, d'eau, etc.
  • Concessions et exploitations de mines.
  • Établissement et entretien des routes, ponts, ports, etc.
  • Construction, réparation, entretien, démolition d'édifices publics, hôtels de ville, églises, prisons, fontaines, théâtres, halles, cimetières, etc.
  • Embellissement, pavage, éclairage.
  • Incendies, inondations et sinistres divers.

Ville de Saint-Germain-en-Laye

Antiquités du département de la Seine et de ses environs immédiats

« Tableau général » : 1 dossier, 1 tableau manuscrit (sans date).
« Ville de Paris […] 1er fascicule » : 1 dossier, 4 feuilles de notes manuscrites, 8 planches de dessins à l'encre et aquarellé (sans date).
« Port-Marly […] 2e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Clamart et Nanterre […] 3e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 11 planches de dessins à l'encre et aquarellés (1872).
« Montmartre, Ivry et Pantin […] 4e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 4 planches de dessins à l'encre et aquarellés (sans date).
« Montmartre […] 5e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins : notes manuscrites, stratigraphie (sans date).
« Vanves […] 6e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins (sans date).
« Paris à Meulan […] 7e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Levallois, Grenelle, Billancourt, Asnières, Nanterre, Sablières d’alluvions anciennes […] 8e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 12 planches de dessins aquarellés (1872).
« Les animaux des races éteintes à Paris […] 9e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés et à l'encre (sans date).
« Les silex taillés à Paris […] 10e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 4 planches de dessins à l'encre et aquarellés (1872).
« La pierre polie à Paris (silex taillés des dolmens) […] 11e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Les haches polies à Paris […] 13e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 5 planches de dessins : notes manuscrites, dessins à l'encre (sans date).
« Expériences aux abattoirs de La Villette […] 14e fascicule » : 1 dossier, 2 feuilles de notes manuscrites, 4 planches de dessins aquarellés, planches imprimées du Congrès international des orientalistes de 1873 (sans date).
« Époque mérovingienne, Nanterre […] 15e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 5 planches de dessins à l'encre et aquarellés (sans date).
« Époque franque-mérovingienne, Suresnes […] 16e fascicule » : 1 dossier, 1 mémoire de fouilles [22 p.], 3 planches de dessins à l'encre et plan aquarellé (1887).
« Clichy, Grenelle […] 17e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 mémoire sur l'anthropologie des dolmens des environs de Paris par le Docteur Jules Guégan [8 p.], 12 planches de dessins à l'encre et aquarellés (sans date).
« Antiquités des départements de la Seine et de Seine-et-Oise, époques celto-gauloise, mégalithique, gallo-romaine et franque-mérovingienne […] 18e fascicule » : 1 dossier, 1 planche aquarellé (sans date).
« Le Pecq […] 19e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessin aquarellé (1872).

Agriculture, industrie, commerce

La série ancienne thématique HH contient :

  • Taxes et mercuriales des grains et denrées de toute nature.
  • Subsistances et approvisionnements.
  • Règlements pour les moissons et les vendanges ; nominations de pâtres ; désignation de prairies pour les regains ; procès verbaux de clôture et d’abornement de terrains ; défrichements ; cours d’agriculture.
  • Épizooties, foires et marchés.
  • Usines, manufactures, colportage, exploitations.
  • Règlements de commerce. Corporations d’arts et métiers, statuts.
  • Administration du port. Marine de commerce. Pêche maritime. Commerce maritime. Ecole de marine. Cours d’hydrographie.
  • Diligences, relais. Poste aux lettres.

Affaires militaires (série ancienne)

La série ancienne thématique EE rassemble :

  • Ban et arrière-ban, montres militaires, arbalétriers, archers, arquebusiers.
  • Milices bourgeoises et troupes à la solde de la ville.
  • Remparts. Fortifications, forts et batteries. Armes, artillerie. Poudres et salpêtre.
  • Casernes, logements militaires; troupes de passage; réquisitions d'hommes, de chevaux, de vivres et de fourrages, transports militaires.
  • Entretien des prisonniers militaires.
  • Défense de la ville. Faits de guerre.
  • Construction et armement de vaisseaux; entrées et sorties de navires de guerre; rapports de la municipalité avec la marine d'État; fortification des ports et des côtes; phares, etc.
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