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Description archivistique
Série
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Agriculture, industrie, commerce

La série ancienne thématique HH contient :

  • Taxes et mercuriales des grains et denrées de toute nature.
  • Subsistances et approvisionnements.
  • Règlements pour les moissons et les vendanges ; nominations de pâtres ; désignation de prairies pour les regains ; procès verbaux de clôture et d’abornement de terrains ; défrichements ; cours d’agriculture.
  • Épizooties, foires et marchés.
  • Usines, manufactures, colportage, exploitations.
  • Règlements de commerce. Corporations d’arts et métiers, statuts.
  • Administration du port. Marine de commerce. Pêche maritime. Commerce maritime. Ecole de marine. Cours d’hydrographie.
  • Diligences, relais. Poste aux lettres.

Mémoires et documents, France

Outre les mémoires et pièces diverses rédigés dans les bureaux du ministère en vue d’une négociation particulière, ou envoyés par les représentants de la France à l’étranger, cette sous-série regroupe :

  • les documents concernant l’administration de la France : il s’agit de pièces relatives à l’expédition des affaires courantes des provinces qui relevaient de la secrétairerie d’État aux Affaires étrangères.
  • des fonds nominatifs, intégrés par des voies diverses, notamment par acquisition : Papiers Richelieu, Mazarin, Noailles, Saint-Simon, Bonaparte, fonds Bourbons (émigration).
  • des versements des bureaux : Cérémonial, Présents du Roi.

Fonds France

Acquisitions extraordinaires

A côté des accroissements réguliers qu’apportent les versements d’archives des différents services et directions du ministère, la direction des Archives acquiert chaque année, par achat ou par don, des documents écrits ou figurés permettant de compléter ses collections.
Les nouvelles acquisitions sont intégrées - ou mentionnées - dans la série Acquisitions extraordinaires, ouverte en 1990, et consultable au centre de La Courneuve.

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