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Seulement les descriptions de haut niveau Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye Français
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Administration générale. Minutier chronologique directorial (1956-2011)

  • 2017002/1-2017002/39
  • Fonds
  • 1956-2011

Le fonds comprend les courriers arrivée et départ des différents directeurs. Des dossiers thématiques ont été réalisés par les directeurs eux-mêmes sur des sujets particuliers. Nous retrouvons par exemple le dossier « Notes internes » (2017002/39) qui regroupe plusieurs typologies : notes internes, attestations, procès-verbaux, conventions. Cependant, il est à noter que ce fonds du minutier chronologique présente de nombreuses lacunes (cf le minutier d’Alain Duval). Certains des courriers sont aujourd’hui classés avec le minutier de la conservation ou dans des dossiers d’affaire, comme ceux des expositions.
Liste des directeurs du musée d’Archéologie nationale :
Alexandre Bertrand (1867-1902)
Salomon Reinach (1902-1932)
Raymond Lantier (1932-1956)
André Varagnac (1956-1964)
René Joffroy (1964-1984)
Henri Delporte (1984-1987)
Jean-Pierre Mohen (1987-1992)
Alain Duval (1992-1996)
Patrick Périn (1996-2012)
Hilaire Multon (2012-...)

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Fonds Paul Guégan

  • 2019004
  • Fonds
  • 1872 - 1891

Comme l’indique Paul Guégan dans son introduction, c’est à Alexandre Bertrand qu’il doit l’idée d’entreprendre sa Monographie des Monuments mégalithiques et des objets travaillés par l’homme aux temps préhistoriques dans le Département de Seine-et-Oise (voir 2019004/1). Contrairement à ce que le titre permet de penser, il ne s’agit pas d’une monographie au sens strict du terme, c’est-à-dire sous la forme d’un volume unique. C’est en réalité des ensembles de fascicules liés à des communes et classés par arrondissements du département de Seine-et-Oise (Versailles, Étampes, Corbeil, Mantes, Pontoise) ou liés à des études thématiques transversales pour le département de la Seine et de ses environs. Il prend pour point de départ un inventaire topographique des vestiges archéologiques, toutes périodes confondues, publié (mais non identifié) qu’il enrichit par des descriptions, des visites, des informations complémentaires ou des dessins des sites et des objets découverts. Il s’agit de documents originaux qui présentent un intérêt indéniable pour l’histoire de l’archéologie de l’Ile-de-France. Si les périodes préhistoriques occupent une part importante du travail fourni, Paul Guégan n’occulte pas pour autant les périodes plus récentes, jusqu’au haut Moyen-Âge qui appelle « époque franque-mérovingienne ». Pour ce travail, Paul Guégan s’inspire des travaux qui ont pu être menés dans d’autres départements par Eugène Belgrand (Seine), Eugène Grave (Oise), Edouard Fleury (Aisne) ou encore l’abbé Cochet (Seine inférieure). Il s’appuie pour ce faire sur un réseau de contacts locaux ou puise dans les milieux savants auxquels il appartient. Il travaille également d’après les publications anciennes, qu’il n’a cependant de cesse de vouloir enrichir et documenter.
Paul Guégan passe près de 20 ans à réaliser ce vaste travail de compilation et de recherches. Les premiers dessins datés sont de 1872. Et malgré la date de 1889 inscrite sur les coffrets, Paul Guégan continue à enrichir les fascicules, au moins jusqu’en 1891, date des dernières découvertes mentionnées.
Le traitement du fonds a permis de constater quelques lacunes : il manque plusieurs fascicules et au moins plusieurs dessins. Les lacunes identifiées sont indiquées au début de chaque sous-série.

Guégan, Paul

Fonds Étienne Castagné

  • 2019005
  • Fonds
  • 1868 - 1877

Six mémoires manuscrits liés à Étienne Castagné sont conservés au musée d’Archéologie nationale et Domaine national de Saint-Germain-en-Laye, dont cinq reliés en deux tomes intitulés « Album Castagné – Murs gaulois – Commission de la Topographie des Gaules ».
Le premier tome contient trois rapports ou mémoires datés de 1868 signés d’Étienne Castagné et de Henri Dutasta. Ils portent sur la découverte et les premières fouilles faites à Murcens (Lot), dont l’orthographe varie parfois en Mursens ou Mursceint (2019005/1).
Le second tome contient deux rapports d’Étienne Castagné ; le premier rédigé en décembre 1868 porte sur la continuation des fouilles de Murcens, le second daté de 1872 concerne en revanche la découverte d’un nouvel oppidum sur la montagne de l’Impernal près de Luzech (Lot) (2019005/2).
Un mémoire manuscrit isolé, plus tardif, écrit par Étienne Castagné en 1877, porte sur le camp des Césarines à Saint-Céré (2019005/3).

Castagné, Etienne

Fonds du laboratoire du musée d'Archéologie nationale

  • 2021001
  • Fonds
  • 1941 - 2019

Ce fonds est constitué des archives produites par les restaurateurs du laboratoire. Pour des raisons de traçabilité et de documentation, les restaurateurs laissent de plus en plus d’archives témoignant de leur activité. C’est ainsi que les premières années de 1960 à 1990 sont peu présentes par rapport aux années suivantes. Les années les plus représentées ici sont celles durant lesquelles Clotilde Proust exerce la fonction de responsable de l’atelier. Même si les traces de leurs activités diffèrent quant à la forme, on remarque bien une continuité entre les différents acteurs. On retrouve dès 1960 des rapports de restauration, mentionnant la plupart du temps le numéro d’inventaire des objets restaurés. En effet tout tourne de près ou de loin autour de ces rapports; l’achat de matériel, les bilans sanitaires, la documentation sur les techniques et sur les matériaux visent à permettre la conservation d’investigation, la restauration pour étude et pour exposition.
Ces archives révèlent l’activité du laboratoire de restauration depuis les années 1960 à 2019. On y trouve celles liées au fonctionnement du laboratoire, comme les rapports d’activité, les dossiers de suivi médical, les dossiers du Comité Hygiène et Sécurité, les notes de service informant la présence d’agents extérieurs, les dossiers pour l’achat et la maintenance du matériel classique de laboratoire ou spécifique comme la cabine de radiographie, les documents préparatoires aux conférences budgétaires et enfin les dossiers ayant trait aux restaurations externalisées.
Puis sont conservées les archives liées aux missions propres du laboratoire, c’est-à-dire la conservation, la restauration et le moulage ; il s’agit de dossiers d’études, de photos de salles et d’objets, de rapports de restauration, des bilans sanitaires et de la documentation.
À cela s’ajoute les traces d’activités de valorisation et de collaboration avec des organismes extérieurs; il s’agit de conventions, de dossiers de fouilles, de publications.
Doté d’une expertise dans son domaine, le chef du laboratoire est également amené à faire part de son savoir auprès d’institutions universitaires ou de groupes de professionnels. On trouve donc ses supports de cours, les diagnostics faits au nom de son expertise, les dossiers d’étude constitués au sein des groupes de travail régionaux ou ministériels auxquels il appartenait.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Acquisitions des collections muséales

  • 2018006/1-2018006/41
  • Fonds
  • 1862 - 2020

Comme l’indique la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002, les musées nationaux ont pour missions permanentes de conserver, restaurer, étudier, enrichir leurs collections et les rendre accessibles au public le plus large. À ces missions d’intérêt public est inhérente la notion de gestion raisonnée des collections, qui recouvre les idées de propriété, de permanence, de documentation et d’accessibilité.
L’acquisition est l’activité par laquelle un objet ou un groupe d’objets rentre dans le domaine public en devenant légalement la propriété de l’État, pour ensuite être intégré aux collections nationales. La politique d’acquisition constitue une section névralgique de toute politique de gestion des collections.

Modes d’acquisition

Le terme d’acquisition est utilisé ici pour désigner l’ensemble des modes d’entrée des œuvres dans un musée :
-échange : l’objet est transféré de façon permanente dans les collections contre la remise d’un ou de plusieurs autres objets ou documents ; ce mode d’acquisition n’a pu être observé que lors des premières années du MAN ;
-transfert : l’objet est transféré d’une institution à une autre, ou du fonds consolidé d’une institution à ses collections, de façon permanente ;
-fouille : autorité mandatée pour recueillir un objet en creusant le sol ou le fond de l’eau ;
-achat : l’État acquiert d’un vendeur la propriété d’un bien, moyennant paiement, dans des conditions prédéfinies. Les achats sont réalisés auprès de particuliers ou à l’occasion de ventes publiques. Dans le cas de pièces vraiment exceptionnelles, le musée peut faire valoir le droit de préemption de l’État. Il se substitue ainsi au dernier enchérisseur et peut acquérir l’œuvre au dernier prix adjugé ;
-achat par préemption en douane : l’État français peut acheter une œuvre d’art stoppée en douane avant qu’elle ne sorte du territoire national, pour le compte des collections nationales, après négociation du prix avec le vendeur. Cette procédure est une procédure d’urgence rarement utilisée ;
-attribution par l’office des biens privés : ce mode d’acquisition concerne les œuvres récupérées en Allemagne après la Seconde Guerre mondiale, et qui n’ont pas été réclamées par leurs anciens propriétaires. Ces œuvres sont inscrites sur des inventaires particuliers et portent un numéro commençant par " MNR " ou " REC " ;
-dation : le système de la dation est soumis au double agrément du ministère des Finances et du ministère de la Culture. Il permet le paiement à titre exceptionnel des droits de succession et de mutation, ou de l’impôt sur la fortune, par la remise à l’État d’œuvres d’art ou d’objets de collection.
-don manuel : les dons proviennent majoritairement de collectionneurs, d’archéologues, d’artistes ou de leur famille, d’associations ou encore d’entreprises. Ils s’accompagnent d’un simple échange de correspondance indiquant clairement la volonté du donateur ;
-donation : elle est une libéralité qui s’accompagne d’une attestation notariée. C’est un contrat qui entraîne la transmission à titre gratuit d’un bien de façon immédiate et irrévocable et qui précise les conditions éventuelles associées par le donateur à son geste. Certaines donations sont sous réserve d’usufruit. Dans ce cas, le donateur se dessaisit de la nue-propriété des objets tout en les gardant chez lui ou chez un tiers ;
-legs : le legs permet, par disposition testamentaire, de remettre un ou plusieurs objets à l’État pour que ce dernier l’affecte à un musée. L’objet est remis à l’État et est affecté dans les collections nationales à la mort du testateur. Le legs peut être assorti de conditions que le musée est tenu de respecter dès lors qu’il l’a accepté. Certains legs sont sous réserve d’usufruit. Dans ce cas, le légataire consent l’usufruit de l’œuvre léguée à une tierce personne. Cette dernière peut en jouir jusqu’à sa mort.
-saisie en douane :l’œuvre est confisquée par les services de l’État alors qu’elle allait être illicitement portée hors du territoire national, généralement pour être vendue. L’État s’approprie de droit l’œuvre saisie. Le vendeur peut dans certains cas être dédommagé.

Le cadre juridique et procédural

    Les musées nationaux ne sont pas libres d’enrichir leurs collections comme ils le souhaitent. Tout dossier d’acquisition, à titre gratuit ou à titre onéreux fait en effet l’objet d’un processus d’instruction et de décision avant acquisition par l’État et affectation à l’établissement concerné.

Les acquisitions à titre onéreux ou gratuit sont gérées à partir de 1895 par le département des Acquisitions de la Réunion des musées nationaux (RMN-GP), puis à partir de cette date en association avec le bureau des acquisitions du service des Musées de France. La RMN-GP est au service de tous les musées nationaux services à compétence nationale (SCN) et de certains établissements publics qui connaissent un régime spécifique d’acquisition. Elle intervient aussi pour d’autres institutions patrimoniales du ministère de la Culture, d’autres ministères ou collectivités territoriales, pour la mise en œuvre d’acquisition des trésors nationaux et œuvres d’intérêt patrimonial majeur, dans le cadre de financements qui associent de plus en plus souvent la participation de l’État et des fonds publics aux mécénats d’entreprise et de particuliers.

Jusqu’au 1er janvier 2004, la principale voie d’acquisition des musées nationaux est celle des achats d’objets par l’État dans un cadre mutualiste, géré au plan administratif et financier par la RMN. La procédure d’achat repose alors sur un double système consultatif : une consultation scientifique par l’intermédiaire du Comité consultatif des musées nationaux, et une consultation institutionnelle réalisée par l’intermédiaire du Conseil artistique des musées nationaux. La décision finale revient ensuite au ministre de la Culture. L’avis de ces deux instances consultatives n’a pas officiellement de portée juridique, le ministre de la Culture est libre de décider ou non d’une acquisition.

La fin du système mutualiste est décidé en 2003. Le Comité consultatif des musées nationaux est remplacé par décret du 26 décembre 2003 par 11 commissions d’acquisition spécifiques à chaque établissement ou groupe de musées, conférant à ces derniers leur autonomie scientifique. En 2004, une Commission des acquisitions commune au musée des Antiquités nationales et au musée national de Préhistoire est créé afin de donner son avis sur les propositions d’acquisition à titre onéreux ou gratuit de biens culturels destinés à entrer dans les collections de l’État dont ces musées ont la garde. Les acquisitions sont désormais décidées pour les musées services à compétence nationale, par arrêté du ministre chargé de la Culture après avis, selon la valeur des biens, de la commission d’acquisition compétente ou du Conseil artistique des musées nationaux, et pour les musées établissements publics, par décision de l’autorité compétente de ces établissements, après avis, selon la valeur des biens, de la commission d’acquisition de l’établissement et du Conseil artistique des musées nationaux.

     Dans le cadre des orientations fixées par le Comité interministériel de la modernisation de l’action publique (CIMAP) du 18 décembre 2012 pour une nouvelle politique de la consultation, il est décidé de fusionner les commissions d’acquisition instaurées en 2004. Cette fusion permet ainsi de créer une seule et unique commission d’acquisition commune à 18 musées nationaux, chargée de donner un avis sur les propositions d’acquisition, à titre onéreux ou gratuit, de biens culturels destinés à entrer dans les collections de l’État dont ces musées ont la garde. Cet effort de rationalisation a pour objectif de rendre possible, pour les responsables des musées nationaux, une meilleure vision globale des projets d’acquisitions financés sur l’enveloppe budgétaire allouée par l’État à la RMN-GP, et pour l’administration centrale, à mieux coordonner la politique d’acquisition de ces mêmes musées.

La nouvelle commission est présidée par le directeur chargé des musées de France et est composée de 11 membres de droit, représentants des musées nationaux, et de 10 personnalités qualifiées, nommées pour quatre ans en raison de leurs compétences dans les champs scientifiques concernés ou de leur connaissance du marché de l’art. La RMN-GP continue pour sa part à assister le service des musées de France pour assurer le secrétariat de la commission. Cette commission d’acquisition unique est officiellement instaurée par le décret n° 2016-924 du 5 juillet 2016, et effective à partir du 1er octobre. De la même année.

À la suite de l’acquisition par le château de Versailles de faux meubles du XVIIIème siècle et afin de mieux protéger les établissements nationaux contre ce type de trafic, Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, décide la même année de réformer la chaîne d’acquisition dans les musées nationaux. Un vade-mecum est ainsi rédigé à l’usage des conservateurs des musées nationaux, des chefs d’établissements ainsi que de la Commission d’acquisition pour poser les principes régissant les procédures d’acquisition et rappeler la déontologie à respecter. Un pôle d’expertise scientifique, coordonné par le Centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF), piloté par le service des Musées de France, et associant le Laboratoire de recherche des monuments historiques (LRMF), le centre interdisciplinaire de conservation-restauration du patrimoine et le Mobilier national, est également créé pour éclairer l’avis des membres des commissions d’acquisition. Enfin, le décret n° 2017-1047 du 10 mai 2017 réforme le fonctionnement et la composition du Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux.

Le dossier d’acquisition

Les typologies nécessaires au processus d’acquisition que nous retrouvons dans les dossiers d’acquisition sont : la proposition d’acquisition, l’ampliation de l’arrêté ou du décret ministériel d’acquisition, la liste des objets acquis ou proposés à la vente, l’attestation de réception du ou des objets, la correspondance.

Un certain nombre de dossiers, comme le dossier MAN 77621, ne contiennent qu’une copie de l’ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition, alors que d’autres dossiers, à l’image du dossier MAN 75452, en sont dépourvus.
La richesse des dossiers vient en grande partie de la correspondance qui apporte toute la contextualisation de l’acquisition concernée.

La politique d’acquisition du MAN

Le fonds des acquisitions retrace 151 ans de politique d’acquisition menée par le musée d’Archéologie nationale. Le MAN est aujourd’hui doté de collections fortes de près de 3 millions d’objets, constituées au fil du temps selon des modalités d’entrée et des dynamiques variables.

Le MAN possède un inventaire manuscrit unique dont les premiers numéros ont été inscrits en 1862. Cet inventaire composé de 11 volumes liste les acquisitions de collections, objets archéologiques originaux, moulages, tableaux et sculptures, mais également un certain nombre d’acquisitions de documents d’archives et de livres qui aurait dû être porté sur le registre d’entrée de la bibliothèque tenu vraisemblablement pour sa part depuis 1865. L’inventaire permet d’identifier les objets acquis par le musée et d’en assurer la gestion. Ce document fait foi de la propriété des œuvres et garantit la permanence de la collection. Il constitue également une source essentielle de connaissance des collections du musée et permet de dresser un bilan de la politique d’acquisitions de l’établissement (l’inscription à l’inventaire pouvant être rétrospectif, la chronologie d’entrée des acquisitions reste cependant difficile à préciser sans l’étude détaillée des dossiers d’acquisition).

Sous le patronage de l’empereur Napoléon III et de son entourage, le MAN bénéficie dès sa création d’un contexte d’enrichissement de ses collections particulièrement favorable. Jusqu’au début des années 1910, le musée multiplie les acquisitions à un rythme particulièrement soutenu afin de répondre à la quasi-inexistence de collection préexistant à la création de l’établissement. Afin de réunir rapidement des collections, et de façon peu onéreuse, il est d’abord fait appel aux dons. Les collections du MAN se construisent ainsi principalement autour de dons dont le volume et la qualité exceptionnels, à l’image des donations du baron J. de Baye ou des frères Morgan, participent à renforcer la position d’institution de référence. Les acquisitions onéreuses sont beaucoup plus rares dans les premiers temps du musée.

L’évolution du cadre réglementaire de l’archéologie et de la réglementation des acquisitions des musées nationaux transforme ensuite progressivement les modalités de constitution des collections du MAN et leur composition. Depuis l’entre-deux-guerres, la politique d’enrichissement du musée est ainsi principalement de caractère opportuniste. Le marché de l’art, avec un recours régulier à la préemption lors de ventes publiques, les acquisitions auprès de particuliers ou de galeries, et les dons sont aujourd’hui les modes principaux d’enrichissement des collections. Les acquisitions à titre gratuit sont néanmoins en déclin depuis une vingtaine d’années. Faute de place et faute d’un cadre général pour l’entrée des objets archéologiques dans les musées de France, les acquisitions portent essentiellement sur des objets et non plus sur des ensembles ou des séries archéologiques dans leur intégralité.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Fonds Ernest Desjardins

  • 2017003/1-2017003/11
  • Fonds
  • 1865-1884

Le fonds Ernest Desjardins rassemble des archives privées. Il contient principalement des dossiers de travail personnels rassemblant des documents divers : albums, carnets, notes manuscrites, listes, lettres, croquis, dessins, cartes, coupures de presse,…
Cet ensemble a été classé en deux grandes parties qui ont trait à  :

  • Travaux de recherche
  • L’enseignement
    La partie « recherche » réunit ce qui semble être des relevés préparatoires en vue de publication d’ouvrages :
    Notice sur les monuments épigraphiques de Bavai et du musée de Douai, inscriptions, cachets d’oculistes, empreintes de potiers, voies romaines. Douai, 1873 (communication faite à la Société d’agriculture, sciences et arts de Douai. - extrait du T. XI, 2e série, de ses « Mémoires ») , L. Crépin.
    Acta musei nationalis Hungarici. Monuments épigraphiques du musée national hongrois, dessinés et expliqués. Budapest, 1873, impr. De l’Université royale hongroise par les soins de Dom Floris Romer.
    Desiderata du « Corpus inscriptionum latinarum » de l’Académie de Berlin. Notice pouvant servir de Ier (-Ve) supplément. Le Musée épigraphique de Pest. (Les Balles de fronde de la République. Guerre sociale, guerre servile, guerre civile.). Paris, 1873-1876, F. Vieweg.
    Quant à la partie « enseignement », elle rassemble principalement des notes manuscrites de cours qui lui servent, sans doute, pour ses leçons données à l’École pratique des hautes études.
    La plupart des documents ne sont pas datés. Toutefois, l’on peut se référer aux Annuaires de l’École pratique des hautes études (1874-1882) qui mentionnent la liste des élèves et auditeurs de Léon Renier et d’Ernest Desjardins, ainsi que le contenu des séances de cours portant sur divers sujets selon les années : tribus romaines, condition des personnes, cursus honorum, armée romaine,...

Desjardins, Ernest

Travaux et suivi des travaux du Château de Saint-Germain-en-laye

  • 2016006
  • Fonds
  • 1959-2016

Le fonds rassemble une typologie documentaire propre à l’activité de conservation, de restauration, d’aménagement et d’entretien d’un monument historique.

Nomenclature budgétaire
La nomenclature budgétaire des travaux de restauration est exprimée en titres (annualité), chapitres (spécialité) et articles (unité). Elle se présente sous la forme de chapitres budgétaire. Parmi les titres du budget de l’État nous retrouvons :

  • le Titre III pour les dépenses de fonctionnement des services correspondent aux dépenses courantes de l’État (personnels, fonctionnement, entretien). Dans le cadre du Domaine, il s’agit essentiellement de dépenses pour les travaux d’entretien ou d’intervention ponctuelles auxquels peuvent s’ajouter de travaux d’aménagement ou d’accueil. Les crédits ouverts sur ce titre doivent être consommés dans l’année, c’est la stricte application de l’annualité budgétaire.
  • le Titre V correspond aux dépenses d’investissement de l’État, c’est-à-dire aux travaux de gros œuvres. Ces dépenses concernent les opérations impossibles à mener en une année.

Il existe un cadre particulier du budget des monuments historiques appartenant à l’État, pour lesquelles la nomenclature budgétaire s’exprime essentiellement dans les quelques chapitres suivants :

  • chapitre 31-90 : vacations ;
  • chapitre 34-97 : fonctionnement ;
  • chapitre 35-20 : travaux d’entretien ;
  • chapitre 56-20 : travaux de grosses réparations.

Procédure pour les gros travaux
Le gros œuvre correspond aux travaux de conservation ou de restauration nécessités par l’état des monuments les plus gravement atteints. Ces travaux sont financés sur le chapitre 56-20 article 50. Ils sont menés sous la maîtrise d’ouvrage du SNT. Le maître d’œuvre est l’ACMH territorialement compétent, c’est-à-dire qu’il établit le projet et en contrôle l’exécution. Il travaille en plusieurs étapes :

  1. L’étude préalable (EP) dont l’objectif est d’avoir une connaissance précise des travaux à conduire, et de leur éventuel phasage. Elle fait l’historique du bâtiment et propose des restaurations. Elle a valeur de permis de construire.

  2. Le projet architectural et technique (PAT) fait partie du dossier d’appel d’offres (ou dossier de consultation des entreprises) et complète l’étude préalable. Il sert à la mise en concurrence des entreprises. Il comprend :

    • le cahier des clauses techniques et particulières (CCTP) ;
    • un avant-métré : énumération des unités d’œuvre entrant dans une construction et indication de la quantité nécessaire à chacune d’elles ;
    • des documents graphiques : plans, élévations, coupes, tirages photographiques, photomontages, relevés topographiques, plans cadastraux, etc.
      Un PAT est l’équivalent d’un avant-projet détaillé ou définitif (APD) qui comporte des plans détaillés des parties concernées, la définition des moyens et techniques employés, l’estimation définitive des travaux.
  3. Le marché public se compose de plusieurs pièces :

    • l’appel d’offre est la procédure de mise en concurrence et d’attribution de marché comporte le dossier de consultation des entreprises (DCE), le rapport d’analyse des offres et le procès-verbal de la commission d’ouverture des plis ;
    • l’acte d’engagement : document dans lequel l’entreprise, candidate à un marché public, présente son offre et adhère aux clauses définies par l’acheteur. Cet acte est signé par les deux parties ;
    • bordereau de prix : pièce écrite énumérant de façon détaillée les prix des différents articles ;
    • devis descriptif : description technique de l’ensemble de l’ouvrage et des modes d’exécution, les contraintes techniques et les matériaux utilisés ;
    • devis estimatif : montant estimé des travaux ;
    • devis quantitatif : liste des éléments d’ouvrages (fournitures) ;
    • cahier des clauses administratives particulières (CCAP) : pièce contractuelle rappelant les règles administratives et les pénalités encourues en cas de non-respect du contrat ;
    • cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : pièce contractuelle détaillant les fournitures et de leur mise en œuvre ;
    • avant-métré ;
    • documents graphiques.
  4. Le suivi des travaux :

    • l’ordre de service : document enjoignant une entreprise à réaliser les travaux pour lesquels l’accord a été passé ;
    • situation de travaux : pièce établie périodiquement par le maître d’œuvre, indiquant les quantités d’ouvrages (matériaux) et les prix correspondant ;
    • comptes rendus de réunion de chantier ;
    • attachement : document écrit ou graphique réalisé au cours des travaux ou dès la fin servant à l’établissement de mémoires, et permettant la vérification des travaux ;
    • mémoire : état détaillé des travaux exécutés et des sommes dues, dressé par l’entrepreneur ou le maître d’œuvre, à la fin de travaux en vue du règlement ;
    • garantie décennale : garantie due par les constructeurs au maître d’ouvrage pendant dix ans à compter de la réception des ouvrages.
  5. La création du dossier documentaire des ouvrages exécutés (DOE ou DDOE) ou rapport de restauration.
    L’initiative du lancement d’une procédure appartient soit au directeur de l’organisme, soit aux services dépendant de la direction du patrimoine. Au cours des visites pluriannuelles faites par l’ABF, l’ACMH ou le CRMH, l’administrateur constate avec l’aide de ce dernier les désordres. Si ceux-ci sont de faible importance, il voit avec l’ABF comment les réduire, éventuellement sur des crédits d’entretien. S’ils sont importants, l’ABF saisit, en liaison avec l’administrateur, le CRMH du problème. Celui-ci, accompagné de l’ABF et de l’ACMH, prend la mesure des travaux à mener. Le CRMH, après consultation de l’administrateur sur une éventuelle priorité, commande à l’ACMH une étude préalable. La durée de l’étude préalable est de six mois. À la réception de l’étude, le CRMH demande obligatoirement l’avis de l’inspection des monuments historiques et de l’inspection générale des monuments historiques territorialement compétentes. Cet avis est réputé favorablement dans un délai de deux mois, avant de passer à la phase suivante de mise au point du projet de restauration par la commande d’un PAT. Le délai est de sept mois au minimum après la réception de la commande par l’ACMH du PAT. On peut considérer qu’à partir du moment où la commande d’étude préalable a été passée à l’ACMH, un délai moyen de deux ans est inévitable avant le commencement des travaux, compte-tenu des contraintes d’avis, de marchés, de gestion comptable, etc. Le CRMH engage les crédits et parallèlement, passe commande du PAT, prépare les marchés et les appels d’offre, passe les marchés. L’ACMH signe alors les ordres de services aux entreprises et suit le déroulement des travaux. Il importe que le règlement du chantier soit élaboré en concertation entre l’ACMH et le directeur. Chaque réunion de chantier doit se faire en présence du directeur. La réception des travaux est réalisée par l’ACMH, le directeur et le CRMH.

Procédure pour les travaux d’entretien
L’entretien correspond à l’action préventive ou curative, qui, avec des moyens réduits, empêche l’apparition d’un désordre, le supprime ou en arrête l’extension. Elle est l’entière responsabilité du directeur. L’ABF doit au cours de ses visites d’inspection pluriannuelles, le lui rappeler. L’action curative appartient à l’ABF en concertation avec l’ACMH et le directeur. L’ABF est obligatoirement le maître d’œuvre de ces travaux. Il dispose d’un crédit annuel dont il assume la programmation. L’ordre de service des travaux d’entretien est établi suivant un modèle défini. Une copie est adressée au conservateur régional ainsi qu’à l’ACMH. L’ABF signe le permis de feu autorisant l’entreprise à entreprendre des travaux.

Procédure pour les travaux neufs
Dans certains cas, des travaux d’investissement doivent être menés afin d’aménager dans le monument un accueil, des locaux professionnels, voire des bureaux ou des logements. Lorsque ces travaux ne modifient pas les parties sensibles du monument, le régime des travaux sur les immeubles classés parmi les monuments historiques ne s’applique plus. Il faut alors appliquer les textes sur l’ingénierie. Dans la plupart des cas l’initiative appartient au directeur de faire connaître, au travers de son rapport d’activité annuel, ses besoins en matière de travaux d’amélioration : de l’accueil du public, des conditions de travail de ses agents, des logements de service. Un programme détaillé de l’opération doit alors être effectué en liaison avec les utilisateurs du monument, l’ABF, l’ACMH et le CMN afin de vérifier la nécessité et la faisabilité du projet au regard des exigences des biens et du public, et du respect du monument.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Fonds de la Mission du Développement culturel, de la communication et du numérique

  • 2017001/1-2017001/67
  • Fonds
  • 1879-2017

Sont décrites ici les archives relevant des fonctions attribuées à la Mission du Développement culturel, de la communication et du numérique. Il s’agit essentiellement des archives des anciens responsables du service du Développement culturel et des Publics, du responsable actuel du service de la Communication et du mécénat.
Les archives du service Production des expositions n’ont pas été collectées puisqu’elles sont toujours utilisées par le producteur et n’apparaissent donc pas dans cet instrument de recherche. Elles seront collectées au terme de leur durée d’utilité administrative. C’est également le cas pour le service du Développement de la politique numérique. À noter que ce dernier ne produit quasiment plus de documents papier. Les fonds de dossier (ou dossiers- maître) sont nativement numériques. Seuls des courriers électroniques du service photographique ont été collectés et présentés dans cet instrument de recherche.
La production et la constitution des dossiers de la Mission sont impactées par les actions en collaboration avec la Réunion des Musées Nationaux – Grand Palais. En effet, chaque institution garde les documents qu’il a produits dans le cadre de son activité. Ainsi il est conseillé de consulter également les archives de la RMN-GP pour avoir une vision complète de l’ensemble archivistique concerné.
Attention: la correspondance du service du Développement de la politique numérique/production photographique est consultable sous format numérique.

Mission du Développement culturel, de la communication et du numérique

Fonds Frédéric Moreau

  • 2019003
  • Fonds
  • 1873 - 1897

Le fonds est composé de plusieurs ensembles détaillés ci-dessus (historique de production, mode de classement).
Dans la partie consacrée aux fouilles et explorations dirigées par Frédéric Moreau père, se trouvent 24 registres manuscrits à couverture cartonnée (2019003/1-2019003/24) achetés à la Papeterie Cabasson, 29 rue Joubert à Paris, spécialisée dans les registres. Frédéric Moreau père prend un soin particulier dans le choix de ses registres : le format est identique pour les 19 premiers albums, puis un peu plus grand pour les 5 derniers. La couleur de la couverture change au départ à chaque site fouillé, avant qu’un même registre ne soit consacré à plusieurs fouilles. Des étiquettes mentionnent le nom du site et le numéro du registre dans la série consacrée à ce site (au maximum 4 registres) ; tandis qu’une autre indique le numéro dans la série générale des procès-verbaux (1 à 24). Ces registres contiennent les compte-rendus des fouilles, réalisés au jour le jour et agrémentés de dessins à l’encre ou au crayon et souvent mis en couleur au crayon. Frédéric Moreau père ne rédige pas lui-même et s’adjoint l’aide d’un secrétaire, dont il met en garde le lecteur contre l’orthographe, assurant par ailleurs que les informations sont véridiques sur le fonds. Il semble que sur les 25 années concernées, plusieurs secrétaires se soient succédés. Des pages ou des emplacements sont parfois laissés libres pour des dessins qui n’ont jamais été réalisés (seules des indications et des emplacements réservés attestent parfois les souhaits de l’auteur). Frédéric Moreau ajoute en revanche de fréquentes annotations dans les marges et signe de sa main l’ensemble des registres pour en attester le contenu. Un même registre peut concerner plusieurs sites, qui ne sont pas toujours tous indiqués sur la couverture. En dehors du compte-rendu des fouilles, les registres offrent des statistiques régulières sur le nombre d’objets découverts par périodes, par types et par sites. On y trouve également plusieurs inventaires de la collection Caranda installée dans l’hôtel Moreau à Paris, une liste précieuse des dons d’objets et d’albums Caranda ainsi que deux inventaires de sa bibliothèque archéologique. Des copies de lettres sont régulièrement intégrées aux registres et Frédéric Moreau mentionne régulièrement les visiteurs de ses fouilles et de ses collections.
À ces registres, s’ajoutent un volume relié comprenant les plans levés par L. A. Poussant du dolmen de Caranda (2019003/25), premier site fouillé par Frédéric Moreau père en 1873. Ce dernier informe Alexandre Bertrand le 31 novembre 1873 de l’exécution de ce relevé et demande si le musée serait intéressé. Le cas échéant, il serait possible d’en faire une copie. Ce n’est pourtant qu’en 1920 que le volume relié contenant ces plans est inscrit au registre d’entrée de la bibliothèque du musée des Antiquités nationales.
Quatre listes (2019003/26-2019003/29) concernent la partie de la collection Caranda exposée du vivant de Frédéric Moreau père chez lui au 98 rue de la Victoire à Paris. Ces listes datent de 1897, environ un an avant sa mort et sont à relier aux nombreux listings présents dans les registres de procès-verbaux.
Avec l’arrivée de la collection Caranda, léguée au musée des Antiquités nationales, entre dans les collections d’objets une photographie d’un membre de la famille Moreau (2019003/30) réalisée par le photographe Waléry (probablement Stanislas Julien Ostrorog dit Waléry), photographe résidant à Paris au 9bis rue de Londres. Identifié comme Adolphe Moreau dans le registre d’entrée des collections et daté de 1889, la date ne concorde pas car Adolphe Moreau, frère de Frédéric Moreau père, est déjà décédé. Il s’agirait plus vraisemblablement de Frédéric Moreau père.
L’ensemble suivant comprend tous les éléments (dessins, lithographies, photographie) exposés avec les collections dans la salle Moreau du musée des Antiquités nationales. Ils avaient pour objectif d’illustrer les fouilles et résultats de Frédéric Moreau père alors même que les collections n’étaient pas encore entrées au musée : c’est le cas des huit planches aquarellées réalisées à la demande d’Alexandre Bertrand par Léon Demay, son secrétaire, (2019003/31) et arrivées au musée entre 1879 et 1881. Elles étaient présentées dans un meuble à volets. À l’arrivée de la collection Moreau, les planches sont retirées et deux d’entre elles sont encadrées pour être accrochées sur les murs de la salle consacrée à la donation. En 1909, le petit-fils de Frédéric Moreau père, Félix Frédéric Moreau, offre au musée un portrait de son père (2019003/34), tirage photographique exécuté par Waléry, auteur de la photographie déjà sus-mentionnée. C’est probablement Félix Frédéric Moreau qui apporte et envoie au musée en 1922 un certains nombre de documents iconographiques destinés à figurer dans la salle Moreau. Il s’agit tout d’abord de deux lithographies d’Eugène Cicéri (Paris, 1813-1890) d’après des dessins d’Émile Sagot (Dijon, 1805-vers 1875) représentant le château de Fère-en-Tardenois (2019003/32). Elles ne sont pas datées mais une lithographie à la thématique similaire, incluse dans un ensemble intitulé « Voyages pittoresques et romantiques dans l'ancienne France » est conservée au musée des Beaux-arts de la ville de Paris et datée de 1857. Puis viennent cinq dessins d’Eugène Varin représentant les fouilles et les lieux caractéristiques d’Armentières (2019003/33), exécutés le 11 octobre 1881 alors que les fouilles de Frédéric Moreau père étaient encore en cours.

Moreau, Thomas Frédéric

Fonds de correspondance ancienne

  • 2019007
  • Fonds
  • 1862 - 1956

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

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