- Fonds2017001/1-2017001/67 - Fonds de la Mission du Développement culturel, de la communication et du numérique
- Sous-fonds2017001/1-2017001/43 - Bureau d’Action culturelle / Service du Développement culturel et des Publics
- Série2017001/40-2017001/43 - Ressources documentaires
- Sous-série2017001/42-2017001/43 - Documentation de travail issue du ministère de la Culture et de la communication
- Dossier2017001/42 - 1992-2006
- Dossier2017001/43 - 1993-2009