Musée d’artillerie, Tarbes [MAN 31216 à 31231, 31536 à 31596, 32982 à 33054, 33060 à 33167, 35235 à 35299, 35338 à 35357 ; 237 objets ; dons réalisés entre 1886 et 1896]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif :inventaires (1887-1896).

Département des Sculptures du Louvre [MAN 1218 ; statue en marbre représentant un combattant mourant ; dépôt consenti sans arrêté en 1900]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9701235 (26/01/1998), correspondance, inventaire (1998).

Muséum national d’Histoire naturelle, Paris [MAN 29139.A, 29144.A à 29144.D, 29145.A à 29145.C, 29157, 29187.A, 29187.B, 29188.A à 29188.C, 29189.A à 29189.E, 29191, 29192.A à 29192.C, 29196.A à 29196.I, 29197.A à 29197.C, 48143.01 à 48143.04, 48475.01 à 48475.04, 48476.01, 48476.02, 48581.01, 48581.02, 48582.01, 48582.02, 48583.01, 48584.01, 48584.02, « sans numéro 18524 » à « sans numéro 18526 », « sans numéro 24790.01 » à « sans numéro 24790.08 », « sans numéro 25277.01 » à « sans numéro 25277.14 », « sans numéro 26040.01 » à « sans numéro 26040.06 », « sans numéro 83 » à « sans numéro 85 » ; dépôt consenti sans arrêté entre 1865 et 1913 ; 87 objets de la faune Piette ]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200900446 (30 /03/ 2009), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200900446 (15/05/2009), attestations de décharge (2009), correspondance (2004-2009), récolement (03/06/2004).

Musée Savoisien, Chambéry [MAN 10639, 14007.1, 17126.1, 17232, 17986.1, 19691.1, 19692, 19696, 20794, 20814, 21756.BIS.1 à 21756.BIS.9, 728, 9485 ; 21 objets datant de l’âge du Bronze, du Paléolithique, des Ier et IIème siècles et du premier âge du Fer ; dépôt consenti sans arrêté en 1873]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200300276 (06/03/2003), proposition de fin de dépôt n°200300976 (01/08/2003), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200300976 (01/08/2003), correspondance (2002-2003), récolement (01/07/2002). Documentation (1873-2003).
Musée d’Archéologie, Lons-le-Saunier [MAN 627, 14007.2, 14007.3 ; hache à talon de Normandie de l’âge du Bronze, deux haches à douille à anneau latéral de Normandie de l’âge du Bronze ; dépôts consentis sans arrêté en 1868 et 1876]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200601553 (23/11/2006), proposition de fin de dépôt n°200601554 (23/11/2006), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n° 200601553 (26/12/2006), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt t n° 200601554 (26/12/2006), extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Lons-le-Saunier du 23 octobre 2006, correspondance (2006-2007), récolement (04/07/2002), documentation (1876-2007).
Musée Fenaille, Rodez [MAN 2215, 6721 ; hache à douille de Normandie de l’âge du Bronze, hache polie de Normandie de l’âge du Bronze ; dépôt consenti sans arrêté en 1868]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200100518 (28/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100518 (18/05/2001), correspondance (2000-2001), récolement (24/11/2000).
Musée Fenaille, Rodez [MAN 13067, 12642.A, 12689.a ; anse et bouteille sphérique à goulot circulaire du IVème-Vème siècle provenant des environs de La Cheppe ; dépôt consenti sans arrêté en 1871]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200100521 (28/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100521 (18/05/2001), proposition de mise en dépôt n°200100522 (28/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200100522 (18/05/2001), proposition de fin de dépôt n°200600801 (09/06/2006), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200600801 (05/09/2006), bon de décharge (2006), correspondance (2000-2006), récolement (29/11/2000), documentation (2000-2006).
Musée départemental des antiquités, Rouen [MAN 12659.A, 12700.A, 13060.A, 13061.A, 13555.370 ; assiette Chenet 304 du IVème siècle après JC provenant de Saint-Germain-Inès-Corbeil, grande cruche genre Chenet 348 de la fin du IVème siècle après JC provenant peut-être de la Marne, bol chenet 318 du IVème siècle après JC provenant de la Marne, bol Chenet 320 du IVème siècle après JC provenant de Jonchery-sur-Suippes ; dépôt consenti sans arrêté en 1872]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200100483 (26/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100483 (18/05/2001), correspondance (1997-2001), récolement (28/10/1997).

Musée national de Préhistoire, Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil [pierres à graver ; dépôt consenti sans arrêté le 6 octobre 1989 ; date de retour des œuvres inconnue]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : bon de sortie d’œuvres (06/10/1989), courrier (1989).

Centre culturel Jean-Marie Tjibaou, Nouméa [MAN 56125, 60908, 60913 ; statuette d’homme de Nouvelle Calédonie du XIXème siècle, planche d’étagère à divination de Nouvelle Calédonie du XIXème siècle , flèche faîtière de Nouvelle Calédonie du XIXème siècle employée comme marque d’interdit ; objets affectés au MNAO en 1992 puis mis en dépôt au Centre Jean-Marie Tjibaou en 1998]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9800258 (26/02/1998), proposition de fin d’affectation n°9800259 (27/02/1998), ampliation de l'arrêté ministériel de fin d’affectation n°9800259 (196/03/1998), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9800511 (22/04/1998), proposition de fin de dépôt n°200301466 (01/12/2003), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200301466 (12/01/2004), correspondance, documentation (1998-2003).
Institut de Paléontologie humaine, Paris [MAN « sans numéro (45.1) », « sans numéro (45.2) », « sans numéro (45.3) », « sans numéro (45.4) », « sans numéro (45.5) », « sans numéro (50.14) » ; ossements de Fort-Harrouard de l’âge du Bronze ; dépôt consenti sans arrêté en 1950]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°D20100328 (11/06/2010), correspondance, inventaires, documentation (1936-2010), récolement (16/04/2004).

Musée de la musique, Cité de la musique [MAN 1688 ; trompe antique de Gergovie]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9401075 (28/12/1994), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9401075 (07/02/1995), proposition de fin de dépôt n°9800534 (27/04/1998), proposition de dépôt n°9800535 (27/04/1998), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n° 9800534 (24/06/1998), ampliation de l'arrêté ministériel arrêté de mise en dépôt n°9800535 d(24/06/1998), projet de convention de dépôt (1999), proposition de renouvellement de dépôt n°200301443 (27/11/2003), ampliation de l'arrêté ministériel de renouvellement de dépôt n°200301443 (12/01/2004), proposition de fin de dépôt n°200801583 (03/11/2008), mpliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200801583 (02/12/2008), décharge de remise d’œuvre (2008), correspondance, documentation (1992-2008), récolement (04/05/2007).
Louvre, Département des Antiquités grecques, étrusques et romaines, Paris [MAN 77800 ; buste de Faustine l’ancienne en cristal de roche ; œuvre transférée au département des Antiquités grecques, étrusques et romaines du Louvre à une date et une raison inconnue, sans qu’aucune procédure de dépôt ne soit effectuée, et restituée sans arrêté en mars 1998]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1998).
Louvre, département des Objets d’art, Paris. - Mobilier de la tombe d’Arégonde [MAN 87424, MAN 87425, MAN 87426, MAN 87427, MAN 87428, MAN 87429, MAN 87430, MAN 87431, MAN 87432, MAN 87433] : courriers, , listes, mise en dépôt (997), proposition de renouvellement de dépôt (2003), arrêté de renouvellement de dépôt, arrêté de fin de dépôt (2009).
Musée de l’Homme, Paris [MAN 56336.A ; squelette d’enfant du Paléolithique provenant de l’Abri Labattut de Sergeac]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (21/04/1952), proposition de fin de dépôt n°200900476 (01/04/2009), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200900476 (15/05/2009), correspondance, inventaire (1951-2009)
Musée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée, Paris [MAN 73760 ; moulage de vase en pierre à couvercle provenant d'Étrigny ; dépôt consenti sans arrêté en 1992]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200800080 (21/01/2008), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200800080 (10/03/2008), correspondance, inventaire, documentation (1962-2008).

Musée archéologique, Châtillon-sur-Seine [tessons de Vix, cruche en verre gallo-romaine provenant de Ponts-et-Marais ; dépôt consenti sans arrêté semble t-il 1970]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de prise de possession d’œuvres (09/03/1990), attestation de prise en charge d’œuvres (22/03/1990), décharge (30/09/2000), correspondance, documentation (1883-2016).
Musée Dubalen, Mont-de-Marsan [lot de céramiques protohistoriques provenant des fouilles des tumuli de Chalosse ; dépôt pour étude consenti en 1981 et restitué le 21 décembre 1999]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : bon de restitution d’œuvres (21/12/1999), correspondance (1999).
Musée des Arts Africains et Océaniens, Paris [MAO IA 1576, IA 1577, IA 14643 ; éléments de collections de stations préhistoriques sahariennes, débris de céramique d’Afrique, crâne et squelette d’homme préhistorique d’Afrique]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel d’affectation n°45 (10/01/1986), attestation de réception d’œuvres (16/06/1995), correspondance (1985-1995).
Musée du Périgueux [Périgueux A.2104 ; pendeloque faite d’une plaquette d’os gravée de la scène dite du « défilé au bison »]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de mise en dépôt (23/02/1986).
Musée Déchelette, Roanne [ROANNE 551, 5128 ; bol complet de type «Roanne», grand tesson de bord de bol type «Roanne» ; dépôt consenti sans arrêté en 1958 ou 1966]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de remise des œuvres (13/03/2009), correspondance (1966-2009).
Musée Déchelette, Roanne [ensemble de bol à décor moulé, moules de la collection Constancias ;dépôt consenti à des fins d’étude à une date inconnue]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : bon de prise en charge d’œuvres remises pour étude (n.d).
Institution indéterminée [matériel archéologique issu des fouilles de la nécropole de la Grande Oye ; dépôt temporaire à des fins d’étude à partir du 5 avril 1990]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1990).
Institution indéterminée [sans numéro d’inventaire ; 2 planchettes de bois, empreintes de semelles cloutées prises avec de la résine blanche et un ciment fin, petit sac de clous de chaussures en fer provenant du cimetière gallo-romain de paris situé au 35-37 rue Pierre-Nicole ; objets conservés depuis le début des années 80 ; empreintes détruites, planchettes en bois conservées par le MAN et clous donnés au musée du Carnavalet]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1959-2007).

Société préhistorique française, Paris [totalité des collections préhistoriques, protohistoriques et gallo-romaines]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : protocole de mise en dépôt (25/05/1970), protocole de mise en dépôt (26/06/1970), décharge (08/07/1981), correspondance, documentation (1970-2002).
Fonds national d’art contemporain, Puteaux [FNAC 07-496 à 07-502, 08-096, 08-097 ; 8 œuvres de Jean Le Gag intitulées « la chasse au trésor » ]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : convention de dépôt (24/10/2007), attestation de sortie des œuvres (23/05/2008), correspondance, documentation (1919-2008).
Service régional de l’archéologie du Centre [matériel de fouilles d’Amboise ; dépôt pour étude consenti à une date inconnue et restitué le 17 août 1994]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : bon de restitution d’œuvres (17/08/1994)
Service régional de l’archéologie PACA [vase en pierre provenant du site de Sainte-Blaise ; dépôt pour restauration consenti vers 1939 et restitué en avril 1996]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1951-1996), bon de restitution d’œuvre (1996) bon de réception d’œuvre (1996), documentation (n.d).

Musée de Sarrebourg [échantillons des vases de Cibisus et de Satto provenant des fouilles de Mittelbraun ; demande envoyée le 18 janvier 1977] : courrier (1977).
Musée de Thionville [figure de lion sculptée découverte à Hettange-Grande ; demande de dépôt envoyée par le directeur des musées nationaux et de l’École du Louvre le 30 décembre 1955] : courrier (1936).