Finances, impôts, comptabilité
- 3.3
- Série
- 1668-1729
Part of Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
La série ancienne thématique CC rassemble :
- Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province. Taille, abonnement. Taxes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
- Réduction d'impôts pour insuffisance de récoltes.
- Arpentements et cadastres de ville, de paroisse et de quartier (on englobe ici sous le nom générique de "cadastres" tous les livres fonciers, quels que soient les noms, variables suivant les régions, sous lesquels on a coutume de les désigner. Mais il ne s'agit, bien entendu ici, que des livres municipaux, et non pas de terriers seigneuriaux dont la place n'est pas, en principe, dans les archives municipales).
- Comptes des recettes et des dépenses, et pièces à l'appui; fournitures et commandes.
- Octroi, rentes, droits divers.
- Dettes de la ville; emprunts.
- Rachat par la ville des offices municipaux ou autres.
- Opérations financières diverses.