Réforme Fortoul (1852)
Réforme Fortoul (1852)
Liste manuscrite des membres
Projet d'organisation des comités
Brouillon de lettre relative à la réorganisation du Comité de la langue de l'histoire et des arts de la France
Projet n°6 d'arrêté du 22 février 1858
Brouillon de l'arrêté portant sur la nomination des correspondants du ministère de l'Instruction publique pour les travaux historiques
Rapport confidentiel sur le CTHS à Monsieur le Ministre de l'Instruction publique et des culte
Arrêté d'organisation pour les deux sections d'histoire et d'archéologie
Réforme Jules Ferry (1883)
Réforme Jules Ferry (1883)
Minute de l'arrêté "Comité des travaux historiques et scientifiques"
Minute de l'arrêté "Comité des travaux historiques et scientifiques"
