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Acquisitions des collections muséales
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Acquisitions des collections muséales

  • 2018006/1-2018006/41
  • Fonds
  • 1862 - 2020

Comme l’indique la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002, les musées nationaux ont pour missions permanentes de conserver, restaurer, étudier, enrichir leurs collections et les rendre accessibles au public le plus large. À ces missions d’intérêt public est inhérente la notion de gestion raisonnée des collections, qui recouvre les idées de propriété, de permanence, de documentation et d’accessibilité.
L’acquisition est l’activité par laquelle un objet ou un groupe d’objets rentre dans le domaine public en devenant légalement la propriété de l’État, pour ensuite être intégré aux collections nationales. La politique d’acquisition constitue une section névralgique de toute politique de gestion des collections.

Modes d’acquisition

Le terme d’acquisition est utilisé ici pour désigner l’ensemble des modes d’entrée des œuvres dans un musée :
-échange : l’objet est transféré de façon permanente dans les collections contre la remise d’un ou de plusieurs autres objets ou documents ; ce mode d’acquisition n’a pu être observé que lors des premières années du MAN ;
-transfert : l’objet est transféré d’une institution à une autre, ou du fonds consolidé d’une institution à ses collections, de façon permanente ;
-fouille : autorité mandatée pour recueillir un objet en creusant le sol ou le fond de l’eau ;
-achat : l’État acquiert d’un vendeur la propriété d’un bien, moyennant paiement, dans des conditions prédéfinies. Les achats sont réalisés auprès de particuliers ou à l’occasion de ventes publiques. Dans le cas de pièces vraiment exceptionnelles, le musée peut faire valoir le droit de préemption de l’État. Il se substitue ainsi au dernier enchérisseur et peut acquérir l’œuvre au dernier prix adjugé ;
-achat par préemption en douane : l’État français peut acheter une œuvre d’art stoppée en douane avant qu’elle ne sorte du territoire national, pour le compte des collections nationales, après négociation du prix avec le vendeur. Cette procédure est une procédure d’urgence rarement utilisée ;
-attribution par l’office des biens privés : ce mode d’acquisition concerne les œuvres récupérées en Allemagne après la Seconde Guerre mondiale, et qui n’ont pas été réclamées par leurs anciens propriétaires. Ces œuvres sont inscrites sur des inventaires particuliers et portent un numéro commençant par " MNR " ou " REC " ;
-dation : le système de la dation est soumis au double agrément du ministère des Finances et du ministère de la Culture. Il permet le paiement à titre exceptionnel des droits de succession et de mutation, ou de l’impôt sur la fortune, par la remise à l’État d’œuvres d’art ou d’objets de collection.
-don manuel : les dons proviennent majoritairement de collectionneurs, d’archéologues, d’artistes ou de leur famille, d’associations ou encore d’entreprises. Ils s’accompagnent d’un simple échange de correspondance indiquant clairement la volonté du donateur ;
-donation : elle est une libéralité qui s’accompagne d’une attestation notariée. C’est un contrat qui entraîne la transmission à titre gratuit d’un bien de façon immédiate et irrévocable et qui précise les conditions éventuelles associées par le donateur à son geste. Certaines donations sont sous réserve d’usufruit. Dans ce cas, le donateur se dessaisit de la nue-propriété des objets tout en les gardant chez lui ou chez un tiers ;
-legs : le legs permet, par disposition testamentaire, de remettre un ou plusieurs objets à l’État pour que ce dernier l’affecte à un musée. L’objet est remis à l’État et est affecté dans les collections nationales à la mort du testateur. Le legs peut être assorti de conditions que le musée est tenu de respecter dès lors qu’il l’a accepté. Certains legs sont sous réserve d’usufruit. Dans ce cas, le légataire consent l’usufruit de l’œuvre léguée à une tierce personne. Cette dernière peut en jouir jusqu’à sa mort.
-saisie en douane :l’œuvre est confisquée par les services de l’État alors qu’elle allait être illicitement portée hors du territoire national, généralement pour être vendue. L’État s’approprie de droit l’œuvre saisie. Le vendeur peut dans certains cas être dédommagé.

Le cadre juridique et procédural

    Les musées nationaux ne sont pas libres d’enrichir leurs collections comme ils le souhaitent. Tout dossier d’acquisition, à titre gratuit ou à titre onéreux fait en effet l’objet d’un processus d’instruction et de décision avant acquisition par l’État et affectation à l’établissement concerné.

Les acquisitions à titre onéreux ou gratuit sont gérées à partir de 1895 par le département des Acquisitions de la Réunion des musées nationaux (RMN-GP), puis à partir de cette date en association avec le bureau des acquisitions du service des Musées de France. La RMN-GP est au service de tous les musées nationaux services à compétence nationale (SCN) et de certains établissements publics qui connaissent un régime spécifique d’acquisition. Elle intervient aussi pour d’autres institutions patrimoniales du ministère de la Culture, d’autres ministères ou collectivités territoriales, pour la mise en œuvre d’acquisition des trésors nationaux et œuvres d’intérêt patrimonial majeur, dans le cadre de financements qui associent de plus en plus souvent la participation de l’État et des fonds publics aux mécénats d’entreprise et de particuliers.

Jusqu’au 1er janvier 2004, la principale voie d’acquisition des musées nationaux est celle des achats d’objets par l’État dans un cadre mutualiste, géré au plan administratif et financier par la RMN. La procédure d’achat repose alors sur un double système consultatif : une consultation scientifique par l’intermédiaire du Comité consultatif des musées nationaux, et une consultation institutionnelle réalisée par l’intermédiaire du Conseil artistique des musées nationaux. La décision finale revient ensuite au ministre de la Culture. L’avis de ces deux instances consultatives n’a pas officiellement de portée juridique, le ministre de la Culture est libre de décider ou non d’une acquisition.

La fin du système mutualiste est décidé en 2003. Le Comité consultatif des musées nationaux est remplacé par décret du 26 décembre 2003 par 11 commissions d’acquisition spécifiques à chaque établissement ou groupe de musées, conférant à ces derniers leur autonomie scientifique. En 2004, une Commission des acquisitions commune au musée des Antiquités nationales et au musée national de Préhistoire est créé afin de donner son avis sur les propositions d’acquisition à titre onéreux ou gratuit de biens culturels destinés à entrer dans les collections de l’État dont ces musées ont la garde. Les acquisitions sont désormais décidées pour les musées services à compétence nationale, par arrêté du ministre chargé de la Culture après avis, selon la valeur des biens, de la commission d’acquisition compétente ou du Conseil artistique des musées nationaux, et pour les musées établissements publics, par décision de l’autorité compétente de ces établissements, après avis, selon la valeur des biens, de la commission d’acquisition de l’établissement et du Conseil artistique des musées nationaux.

     Dans le cadre des orientations fixées par le Comité interministériel de la modernisation de l’action publique (CIMAP) du 18 décembre 2012 pour une nouvelle politique de la consultation, il est décidé de fusionner les commissions d’acquisition instaurées en 2004. Cette fusion permet ainsi de créer une seule et unique commission d’acquisition commune à 18 musées nationaux, chargée de donner un avis sur les propositions d’acquisition, à titre onéreux ou gratuit, de biens culturels destinés à entrer dans les collections de l’État dont ces musées ont la garde. Cet effort de rationalisation a pour objectif de rendre possible, pour les responsables des musées nationaux, une meilleure vision globale des projets d’acquisitions financés sur l’enveloppe budgétaire allouée par l’État à la RMN-GP, et pour l’administration centrale, à mieux coordonner la politique d’acquisition de ces mêmes musées.

La nouvelle commission est présidée par le directeur chargé des musées de France et est composée de 11 membres de droit, représentants des musées nationaux, et de 10 personnalités qualifiées, nommées pour quatre ans en raison de leurs compétences dans les champs scientifiques concernés ou de leur connaissance du marché de l’art. La RMN-GP continue pour sa part à assister le service des musées de France pour assurer le secrétariat de la commission. Cette commission d’acquisition unique est officiellement instaurée par le décret n° 2016-924 du 5 juillet 2016, et effective à partir du 1er octobre. De la même année.

À la suite de l’acquisition par le château de Versailles de faux meubles du XVIIIème siècle et afin de mieux protéger les établissements nationaux contre ce type de trafic, Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, décide la même année de réformer la chaîne d’acquisition dans les musées nationaux. Un vade-mecum est ainsi rédigé à l’usage des conservateurs des musées nationaux, des chefs d’établissements ainsi que de la Commission d’acquisition pour poser les principes régissant les procédures d’acquisition et rappeler la déontologie à respecter. Un pôle d’expertise scientifique, coordonné par le Centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF), piloté par le service des Musées de France, et associant le Laboratoire de recherche des monuments historiques (LRMF), le centre interdisciplinaire de conservation-restauration du patrimoine et le Mobilier national, est également créé pour éclairer l’avis des membres des commissions d’acquisition. Enfin, le décret n° 2017-1047 du 10 mai 2017 réforme le fonctionnement et la composition du Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux.

Le dossier d’acquisition

Les typologies nécessaires au processus d’acquisition que nous retrouvons dans les dossiers d’acquisition sont : la proposition d’acquisition, l’ampliation de l’arrêté ou du décret ministériel d’acquisition, la liste des objets acquis ou proposés à la vente, l’attestation de réception du ou des objets, la correspondance.

Un certain nombre de dossiers, comme le dossier MAN 77621, ne contiennent qu’une copie de l’ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition, alors que d’autres dossiers, à l’image du dossier MAN 75452, en sont dépourvus.
La richesse des dossiers vient en grande partie de la correspondance qui apporte toute la contextualisation de l’acquisition concernée.

La politique d’acquisition du MAN

Le fonds des acquisitions retrace 151 ans de politique d’acquisition menée par le musée d’Archéologie nationale. Le MAN est aujourd’hui doté de collections fortes de près de 3 millions d’objets, constituées au fil du temps selon des modalités d’entrée et des dynamiques variables.

Le MAN possède un inventaire manuscrit unique dont les premiers numéros ont été inscrits en 1862. Cet inventaire composé de 11 volumes liste les acquisitions de collections, objets archéologiques originaux, moulages, tableaux et sculptures, mais également un certain nombre d’acquisitions de documents d’archives et de livres qui aurait dû être porté sur le registre d’entrée de la bibliothèque tenu vraisemblablement pour sa part depuis 1865. L’inventaire permet d’identifier les objets acquis par le musée et d’en assurer la gestion. Ce document fait foi de la propriété des œuvres et garantit la permanence de la collection. Il constitue également une source essentielle de connaissance des collections du musée et permet de dresser un bilan de la politique d’acquisitions de l’établissement (l’inscription à l’inventaire pouvant être rétrospectif, la chronologie d’entrée des acquisitions reste cependant difficile à préciser sans l’étude détaillée des dossiers d’acquisition).

Sous le patronage de l’empereur Napoléon III et de son entourage, le MAN bénéficie dès sa création d’un contexte d’enrichissement de ses collections particulièrement favorable. Jusqu’au début des années 1910, le musée multiplie les acquisitions à un rythme particulièrement soutenu afin de répondre à la quasi-inexistence de collection préexistant à la création de l’établissement. Afin de réunir rapidement des collections, et de façon peu onéreuse, il est d’abord fait appel aux dons. Les collections du MAN se construisent ainsi principalement autour de dons dont le volume et la qualité exceptionnels, à l’image des donations du baron J. de Baye ou des frères Morgan, participent à renforcer la position d’institution de référence. Les acquisitions onéreuses sont beaucoup plus rares dans les premiers temps du musée.

L’évolution du cadre réglementaire de l’archéologie et de la réglementation des acquisitions des musées nationaux transforme ensuite progressivement les modalités de constitution des collections du MAN et leur composition. Depuis l’entre-deux-guerres, la politique d’enrichissement du musée est ainsi principalement de caractère opportuniste. Le marché de l’art, avec un recours régulier à la préemption lors de ventes publiques, les acquisitions auprès de particuliers ou de galeries, et les dons sont aujourd’hui les modes principaux d’enrichissement des collections. Les acquisitions à titre gratuit sont néanmoins en déclin depuis une vingtaine d’années. Faute de place et faute d’un cadre général pour l’entrée des objets archéologiques dans les musées de France, les acquisitions portent essentiellement sur des objets et non plus sur des ensembles ou des séries archéologiques dans leur intégralité.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Lot 9

MAN 29631 à 29635  : correspondance (1886).
MAN 29639  : 1 courrier (1886).
MAN 29648  : 1 courrier (1886).
MAN 29651 à 29658 : 1 courrier (1886).
MAN 29659, 29660 : correspondance (1885-1886).
MAN 29676 : fiche manuscrite (1886).
MAN 29682 : 1 courrier (1886).
MAN 29720 : 1 courrier (1886).
MAN 29721 : fiche manuscrite [1886].
MAN 29728 à 29738 : 1 courrier, fiche manuscrite [1886].
MAN 29739 à 29747 : 1 courrier (1886).
MAN 29754 à 29756 : fiche manuscrite [1886].
MAN 29775 à 29821 : inventaires, correspondance (1886).
MAN 29768  : 1 courrier [1886].
MAN 30076 : correspondance (1886-1887).
MAN 30361 : correspondance (1847-1887).
MAN 31046 : correspondance (1887).
MAN 31056 : correspondance (1887).
MAN 31060 : 1 courrier (1887).
MAN 31088 : correspondance (1887).
MAN 31094 : correspondance (1888-1893).
MAN 31098, 31099 : 1 courrier (1897).
MAN 31100 : 1 courrier, notes manuscrites (1887).
MAN 31102, 31103 : correspondance (1887).
MAN 31113, 31114 : correspondance (1887).
MAN 31120 : 1 courrier (1887).
MAN 31178 : 1 courrier (1887).
MAN 31188  : 1 courrier (1887).
MAN 31191 : 1 courrier (1887).
MAN 31200 : 1 courrier (1887).
MAN 31245 : correspondance (1887).
MAN 31247 :correspondance, fiche manuscrite, notes manuscrites (1878-1886)
MAN 31255, 31256 : 1 courrier [1887].
MAN 31261 : correspondance (1887-1889).
MAN 31356 : 1 courrier (1888).
MAN 31269 : correspondance (1888).
MAN 31362 : 1 courrier (1888).
MAN 31364 : récépissé d’expédition de l’objet par voie ferrée (1888).
MAN 31369 à 31271 : 1 courrier (1888).
MAN 31382 à 3138  : 1 courrier (1888).
MAN 31441 : note de Monsieur le général de Villenoisy [1888].
MAN 31521 : correspondance (1888).
MAN 31522 : 1 courrier (1888).
MAN 31526 : note manuscrite [1888].
MAN 31529 : 1 courrier (1888).
MAN 31530 : note concernant les silex (1888).
MAN 31531 : correspondance (1888).
Numéro d’inventaire MAN inconnu ou inexistant [Coupes et vases antiques] : bordereau d’adjudication (1888).
MAN 31610 à 31614 : correspondance (1889).
MAN 31623 à 31625 : 1 courrier (1889).
MAN 31628 : correspondance (1889).
MAN 31643 : correspondance (1889).
MAN 31648 : 1 courrier (1889).
MAN 31650 : correspondance (1889).
MAN 31660 à 31663  : correspondance (1889).
MAN 31745 : correspondance (1889).
MAN 31749 : correspondance (1889).
MAN 31750 à 31757 : correspondance (1890).
MAN 31870 : 1 courrier (1890).
MAN 31873 : correspondance (1890).
MAN 31887 : rapport à monsieur le conservateur (sans date).
MAN 31892 : fiche manuscrite (sans date).
MAN 31896 : 1 courrier (1890).
MAN 31897 : 1 courrier (1890).
MAN 31918 : correspondance (1890).
MAN 32063 : 1 courrier (1890).
MAN 32159 : 1 courrier (1890).
MAN 32194 : 1 courrier (1892).
MAN 32224 : 1 courrier, convocation pour retirer un avis de paiement (1890).
MAN 32226 : correspondance (1891).
MAN 32233 : correspondance [1890-1891].
MAN 32234 à 32235 : 1 courrier (1890).
MAN 32237 : correspondance (1891).
MAN 32238  : correspondance (1890-1891).
MAN 32240 : 1 courrier (1891).
MAN 32499: 1 courrier (1891).
MAN 32521 à 32539 : 1 courrier (1890).
MAN 32540 : correspondance (1895-1896).
MAN 32541 à 32543 : correspondance, fiche manuscrite (1892).
MAN 32572 à 32587 : 1 courrier (1893).
MAN 32639 à 32643 : correspondance (1892).
MAN 32644 à 32655 : correspondance (1892).
MAN 32656 à 32658 : correspondance (1892).
MAN 32661 à 32665 :1 courrier, croquis topographique marquant l’endroit de la découverte (1892).
MAN 32666 :correspondance (1892).
MAN 32810 à 32812 : 1 courrier (1892).
MAN 32679, 32680 : 1 courrier (1892).
MAN 32837 : 1 courrier (1892).
MAN 32851 : 1 courrier accompagné d’une note de constatation de découverte (1892).
MAN 32852  : correspondance (1892).
MAN 32855 : correspondance  (1892).
MAN 32881 : 1 courrier (1893).
MAN 32882  : correspondance (1892).
MAN 32901 : 1 courrier, note manuscrite, notes des dépenses à faire pour opérer l’enlèvement de la mosaïque (1892).
MAN 32902 : correspondance, calque représentant le tracé exact du cadran en double grandeur (1892).
MAN 32908 : 1 courrier (1892).
MAN 32909 à 32918 : 1 courrier (1892).
MAN 32925 : correspondance (1892).
MAN 32926 : correspondance (1892).
MAN 32933 : correspondance (1892).
MAN 32937 : correspondance (1892).
MAN 32938 : 1 courrier (1892).
MAN 32940 : 1 courrier [1892].
MAN 32941 : 1 courrier [1892].
MAN 32945 : 1 courrier (1892).
MAN 32947 à 32962 : 1 courrier (1892).
MAN 32964 : 1 courrier (1892).
MAN 32966 : 1 courrier (1892).
MAN 33055 : correspondance (1892).
MAN 33168 : 1 courrier (sans date).
MAN 33203 : 1 courrier (sans date).
MAN 33204 : 1 courrier (sans date).
MAN 33205 : correspondance (1893).
MAN 33258 : 1 courrier (1893).
MAN 33262 : 1 courrier (1893).
MAN 33263 : 1 courrier (1893).
MAN 33268 : 1 courrier (1893).
MAN 34075 : correspondance (1893).
MAN 34093: 1 courrier (1893).
MAN 34095 à 34100 : 1 courrier (1893).
MAN 34108 : 1 courrier (1893).
MAN 34101 : 1 courrier (1893).
MAN 34113 : 1 courrier (1893).
MAN 34114 : 1 courrier (1893).
MAN 34134 à 34140 : correspondance (1893).
MAN 34161 : correspondance (1894).
MAN 34167 à 34181 : correspondance (1894).
MAN 34196 : 1 courrier (1894).
MAN 34187: correspondance (1894).
MAN 34246 : fiche manuscrite [1894].
MAN 34207  : correspondance (1893).
MAN 34258 : liste des ouvrages demandés pour la bibliothèque des archives de l’Aube (sans date).
MAN 34271 :correspondance (1894).
MAN 34335 : facture (1894).
Collection Baudot :correspondance (1894).

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

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