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- ....-1790
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Notice d'autorité- /
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- XVIIe et XVIIIe siècles
Archives des juges d’armes du roi, qui ont rassemblé au cours des XVIIe et XVIIIe siècles des originaux et copies de pièces présentant un intérêt généalogique.
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Bibliothèque de la Société des Antiquaires de Zurich
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Bibliothèque de Fribourg-en-Brisgau
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Bibliothèque de Châtillon-sur-Seine
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Association française pour l'avancement des sciences
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- 1872 (création)
Administration du roi d'Angleterre à Saint-Germain-en-Laye
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- 1689 - 1718
Administration de département de Seine-et-Oise
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- 1789 - 1800
La loi du 22 décembre 1789, en divisant le royaume en départements (quatre-vingt trois en 1791, quatre-vingt neuf en 1795), établit, dans le chef-lieu de chaque département, une assemblée administrative supérieure, sous le titre d'Administration de département. Ce texte fondateur énonce des principes qui en font l'ancêtre direct du Conseil général : une assemblée élue, un renouvellement partiel de ses membres, un président et un organe permanent choisis en son sein, un représentant de l'exécutif élu parallèlement. L'Administration de département se compose ainsi d'un Conseil départemental et d'un Directoire.
Mais cette assemblée départementale n'est pas alors l'expression des intérêts de la collectivité départementale. Elle est un instrument de l'administration générale du royaume soumis à l'autorité et à l'inspection du roi.
Remise en cause après l'élection au suffrage universel direct en 1792, cette subordination est réaffirmée par l'envoi de commissaires nationaux qui épurent les conseils, puis par la suppression des assemblées et des procureurs généraux (syndics) avec le décret des 14-16 frimaire an II (4 décembre 1793) qui confie l'administration du département au seul Directoire.
L'ancêtre du Conseil général ne réapparaît qu'avec la Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795) qui confie l'administration du département à un organe composé de cinq membres élus et à un commissaire nommé placés sous l'autorité des ministres.
A la veille du coup d'État du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799) de Napoléon Bonaparte, le cadre départemental était ainsi forgé.
Académie royale de peinture et de sculpture
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- 1648 - 1793
Fondée en 1648 par Louis XIV.
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- 1224 - fin du XVIIIe siècle
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