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Notice d'autorité

Berry, Mary

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  • Personne
  • 1763-1852

Femme de lettres anglaise.

Blaikie, Thomas

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  • Personne
  • 1750-1838

Botaniste.
Jardinier écossais du Duc d'Orléans.

Le Laboureur, Louis

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  • Personne
  • vers 1615-1679

Louis Le Laboureur, « escuyer, bailly du duché et pairie de Montmorency, conseiller du Roy et tresorier general de France en la generalité de Bourdeaux », vivait en 1675 à la Cour, non seulement en sa qualité de conseiller du prince de Condé, mais surtout parce qu’il y avait été appelé « pour l’education et les estudes de messieurs les princes de Conty, qu’il a plu au Roy de faire elever auprès de monseigneur le Daufin » (Archives nationales, E 481b, f. 158, 23 janvier 1675).

Andrews, John

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  • Personne
  • 1736-1809

Historien et géographe anglais.

Famille Gonzague

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  • Famille
  • XIVe siècle-1708

La famille de Gonzague régna sur Mantoue à partir du XIVe siècle, avec le titre de duc à partir de 1530. Elle perdit le pouvoir en 1708.

Le Mercure de France

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  • Collectivité
  • 1672-1832

Hebdomadaire français fondé en mars 1672 par Donneau de Visé, sous le titre "Mercure galant", titre qu'il conserva jusqu'en 1674 et reprit de 1678 à mai 1714. Il prit le titre de "Nouveau Mercure galant" en 1677, et de mai 1714 à octobre 1716. Il s'appela "Nouveau Mercure" (1717-mai 1721), "Mercure" (juin 1721-1723), "Mercure de France. Dédié au Roi" (1724-10 déc. 1791), "Mercure français" (17 déc. 1791-18 fév. 1799), "Mercure de France. Journal politique, littéraire et dramatique" (29 jan.-16 sept. 1799), "Mercure de France (littéraire et politique)" (juin 1800-1816, puis 1817-jan.1818), "Mercure de France et chronique de Paris" (juil.1819-fév.1820), "Mercure du dix-neuvième siècle" (1823-1827), "Mercure de France au dix-neuvième siècle" (1827-1832)

Maison de Condé

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  • Famille
  • 1530-1830

Branche cadette de la maison de Bourbon, elle succéda à Chantilly aux Montmorency.

Dupleix, Scipion

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  • Personne
  • 1569-1661

Philosophe et historien.

Dinet, Jacques

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  • Personne
  • 1584-1653

Jésuite, confesseur de Louis XIII.

Fréart de Chambray, Roland

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  • Personne
  • 1606-1676

Critique d'art, auteur de traités sur la peinture et sur l'architecture.

Goujon, Abel

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  • Personne
  • 1794-1834

Imprimeur-libraire et imprimeur lithographe.

Paget, William

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  • Personne
  • 1509-1563

Ambassadeur d'Angleterre en France.

Stafford, Edward

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  • Personne
  • 1552-1605

Ambassadeur d'Angleterre en France.

La Marck, Robert (de)

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  • Personne
  • 1491?-1536

Seigneur de Fleurange, maréchal de France.

Louise de Savoie

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  • Personne
  • 1476-1531

Fille de Philippe de Savoie et de Marguerite de Bourbon, épouse de Charles de Valois, duc d'Angoulême , et mère de François Ier et de Marguerite d'Angoulême.

Castelnau, Michel (de)

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  • Personne
  • 1518?-1592

Homme de guerre et diplomate, baron de Joinville, seigneur de Mauvissière et de Concressaut.

Anne-Marie-Louise d’Orléans

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  • Personne
  • 1627-1693

Dite la Grande Mademoiselle. Fille de Gaston d'Orléans et de Marie de Bourbon, duchesse de Montpensier, et donc petite-fille d'Henri IV, nièce de Louis XIII et cousine germaine de Louis XIV. Duchesse de Montpensier, de Châtellerault et de Saint-Fargeau, princesse souveraine de Dombes, comtesse d'Eu.

Maison du Roi (Ancien Régime)

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  • Collectivité
  • XVIIe-XVIIIe siècles

En dépit d’un titre apparemment restreint, le secrétaire d’État de la Maison du roi a la tutelle d’un vaste domaine administratif. Il signe pour le roi les nominations aux offices et charges de cour, les décisions de pensions, les brevets et certaines lettres de naturalité. Il veille au bon fonctionnement des services de la maison civile gérés par les grands officiers de la Couronne, tels la chapelle, la maison-bouche, la chambre, les bâtiments, jardins, arts et manufactures, les haras, le garde-meuble, etc.). « Ministre de la cour », le secrétaire d’État de la Maison du roi est chargé de dresser les contrats de mariage des princes du Sang.

En 1749, il prend en charge également le département de la Religion prétendue réformée, ce qui lui vaut des attributions géographiques supplémentaires. En effet, souvent désigné comme le « ministre de Paris », le secrétaire d’État de la Maison du roi exerce des fonctions de police et d’administration générale non seulement à Paris et en Île-de-France, mais aussi dans un certain nombre de provinces centrales du royaume, en général des pays d’états : les généralités d’Orléans, Limoges, Soissons, La Rochelle, Poitiers et le Languedoc à la fin de l’Ancien Régime.

Ville de Saint-Germain-en-Laye

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  • Collectivité
  • 1790-2099

Robert le Pieux, roi de 996 à 1031, fit élever un monastère en l'honneur de saint Germain, qui devint ensuite un prieuré rattaché à l'abbaye de Coulombs. Vers 1124, le roi Louis VI le Gros y fit construire une résidence à l'emplacement de l'actuel Château-Vieux. La grande majorité des rois de France viendront y séjourner jusqu'en 1682, date à laquelle Louis XIV abandonne définitivement Saint-Germain-en-Laye pour Versailles.

Dans la première moitié du XIIe siècle le hameau s'organise progressivement. L'abbé Roger nomme le maire, un certain Rahier, et lui confie le majorat de Saint-Germain-en-Laye. A ce titre il convoque les habitants à l'audience du prieur, exerce la haute-justice et veille au respect des mesures en vigueur pour la ville.

À l’époque moderne, Saint-Germain est représenté par un syndic à la nomination bisannuelle des habitants. La ville est placée sous la tutelle de l'autorité royale qui désigne la hiérarchie administrative : le prévôt, le lieutenant de police et le procureur du roi.Un arrêt du Conseil d’État du 13 avril 1758 prévoit un conseil de la ville composé de vingt-cinq membres, présidé par le prévôt. Un édit de 1771 remplace ce conseil par un corps municipal composé d’un maire, de quatre échevins, du procureur du roi, d’un secrétaire-greffier et d’un receveur. En 1783 celui-ci est remplacé à nouveau par un conseil de la ville, puis en 1789 par un comité municipal provisoire de 24 membres élus par les habitants et dont le président change tous les quinze jours.

Une loi du 14 décembre 1789 compose les municipalités d’un maire, d’officiers municipaux et de notables élus pour deux ans par les citoyens actifs. Le maire et les officiers municipaux forment le conseil municipal, et qui, avec les notables, forment le conseil général pour les affaires importantes.

Le 7 janvier 1790, l’Assemblée nationale fixe la nouvelle carte administrative. La France est alors divisée en 83 départements. Saint-Germain devient le chef-lieu de l’un des neuf districts du nouveau département de Seine-et-Oise – Versailles étant désigné chef-lieu du département.
Saint-Germain est à la fois district du département et canton de ce même district, puis arrondissement.

En tant que district, Saint-Germain est le siège d’un tribunal. Son ressort territorial rassemble 63 municipalités réparties en 6 cantons. Le décret du 24 août 1790 installe deux justices de paix à Saint-Germain : une première pour la ville même, une seconde pour les autres municipalités de son ressort territorial. La constitution du 5 fructidor an III (22 août 1793) supprime les districts, il ne reste plus qu’un tribunal civil à Versailles. Néanmoins le décret du 19 vendémiaire an IV (13 octobre 1795) installe à Saint-Germain un tribunal correctionnel.

En tant que canton, Saint-Germain administre 14 communes : Chatou, Chavenay, Croissy, Faucherolles, Fourqueux, Lanluet, l’Etang-le-Ville, Maisons, Mareil, le Mesnil, le Port au Pecqu, Saint-Légers, Saint-Nom et Saint-Germain.
La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) restructure la France en département, cantons, municipalités, arrondissements et communes. Le décret du 3 brumaire an X (25 octobre 1801) constitue le canton de Saint-Germain-en-Laye appartenant au 3e arrondissement de Seine-et-Oise. Le territoire se compose d’une Justice de paix et 12 communes : Achères, Aigremont, Chambourcy, Chatou, Croissy, Fourqueux, Maison-Laffitte, Mareil-Marly, Mesnil-le-Roi, Le Pecq (depuis le 8 juin 1875) et Saint-Germain.
Saint-Germain-en-Laye, seconde ville du département de Seine-et-Oise, est restée simple chef-lieu de canton à cause de sa proximité avec la Préfecture de Versailles.

Le 7 novembre 1962 est créé l'arrondissement de Saint-Germain-en-Laye avec comme chef-lieu la ville du même nom.

Direction départementale des Domaines de Seine-et-Oise

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  • Collectivité
  • vers 1790-?

La Direction départementale des Domaines, ainsi nommée, apparaît en France à la suite des événements de la Révolution française. Mais l’administration des biens du Domaine en elle-même a été fondée par la Ferme Générale bien avant les évènements de la fin du XVIIIème siècle.

Sous l'Ancien Régime, les fermiers généraux étaient ceux qui tenaient à ferme ou à bail les revenus publics, composés surtout alors de la taille, de la gabelle, de l'impôt des tabacs, des octrois, etc. L'institution des fermiers généraux remonte à la fin du XIIIème et fut supprimée par l’Assemblée constituante suite à de nombreux abus.

L’Assemblée constituante fait du domaine du Roi celui de la nation dès 1790. La distinction entre le domaine public et le domaine de l’État est faite par l’article 2 de la loi des 21 novembre-1er décembre 1790.

Le domaine public de l’État est inaliénable. Ce concept d’inaliénabilité remonte au règne de Philipe le Bel et a été rendu officiel près de deux cent ans plus tard, par l’ordonnance de Moulins, dite l’ordonnance du Domaine en février 1566.

Outre la distinction entre le domaine public et le domaine privé, le Premier Empire fit naître une troisième catégorie de domaine : le domaine extraordinaire.

Cette catégorie comprend essentiellement les biens provenant pour la plupart des conquêtes au cours desquelles ils furent soustraits du bien commun et laissé à la disposition personnel de l’Empereur.

L’origine historique de cette forme de domaine remonte à la loi du 1er floréal an XI (soit le 21 avril 1803) qui avait affecté près de 10 millions de biens nationaux à la formation de camps de vétérans. Ensuite une utilisation plus large de ce domaine permit à l’Empereur de remercier les grands officiers de l’Empire et les autres militaires qui s’étaient distingués dans les campagnes victorieuses. La réserve de biens extraordinaires n’a cessé d’accroitre entre 1805 (traité de Presbourg, le 28 décembre) et 1809 (traité de Vienne, le 14 octobre). L’administration en charge de ce domaine fut réellement établi par le sénatus consulte du 30 janvier 1810 au sein d’une division spéciale dépendante du ministère des finances. Un intendant général et un trésorier général en avaient la direction. Le 15 mai 1818, sous la Restauration, le domaine extraordinaire fut rattaché au Domaine de l’État.

La composition du domaine public :

D’abord il faut distinguer le domaine naturel du domaine artificiel.

Le domaine naturel comprend 3 catégories :

  • Le domaine maritime : rivages de la mer, sol et sous-sol de la mer territoriale.
  • Le domaine fluvial : navigable (rivières, fleuves) et flottables (cours d’eau moins importants, comme pour l’exploitation agricole, etc.).
  • Le domaine aérien : qui surplombe le territoire jusqu’aux niveaux des limites terrestres.

Le domaine artificiel, lui comprends d’autre formes de biens qui sont affectés au service public et au service du public.

  • Les voies de circulation routières : routes, autoroutes, chemins, canaux, ports fluviaux et maritimes avec leurs accessoires (jetées, quais, phares, balises), aérodromes.
    Mais aussi les cimetières, promenades publiques, plages, églises, halles, marchés, lavoirs publics, parkings aménagés, salle des fêtes.
  • Les voies de circulation ferroviaire : voies ferrées, ponts, passages, gares et bâtiments situés dans leurs enceintes ou leurs dépendances.
  • Le domaine militaire : fortifications, chemins et routes d’accès, les casernes, camps militaires, champs de tir, remparts, forteresses.
    Ou d’autres types de biens relatifs au service public ou à la construction urbaine, comme les hôpitaux, abattoirs, palais de justice, hôtels de ville, dépôts d’autobus, stades, monuments commémoratifs, etc.

Aujourd’hui, le service du Domaine est représenté dans chaque département par les trésoriers-payeurs généraux. Dans le cadre de la politique gouvernementale du patrimoine de l’État, il a été décidé du transfert de la mission domaniale de la Direction générale des impôts, à la Direction générale de la comptabilité publique depuis le 1er janvier 2007.

Directoire du département de Seine-et-Oise

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  • Collectivité
  • 1790-1800

Le directoire du département est rattaché à l'administration de département depuis son institution en 1789. Il représente le pouvoir exécutif du conseil général du département, en 1790. Il est composé de huit personnes, siégeant en permanence, et nommées par les trente-six membres du conseil général parmi eux. Ils sont remplacés en 1800 par les préfets.

Préfecture du département de Seine-et-Oise

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  • Collectivité
  • 1790-1968

La loi du 28 pluviôse an VIII place un préfet à la tête de chaque département. Celui-ci s'entoure de services qui, constituant ce qu'on appelle la préfecture, instruisent les affaires et préparent les décisions qui sont de sa compétence. La préfecture de Seine-et-Oise sera supprimée en même temps que le département du même nom, le 1er janvier 1968, dans le cadre de la réorganisation territoriale de la région parisienne.

Dupuy, Pierre

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  • Personne
  • 1582-1651

Garde de la bibliothèque du roi.

Etude notariale Michel et Delannoy et études rattachées

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  • Collectivité
  • 1629-1899

Fourqueux

Les document établis en 1791 nous fournissent le plus d'indications sur l'origine des offices.

En 1791 Louis Henry Hebert se dit notaire de la ci-devant prévôté de Fourqueux, Feuillancourt, Saint-Léger, et dépendances, ressortissant au Châtelet de Paris. Il a succédé dans cet office à son père, Jacques Henry Hebert, décédé en 1790 et qui était lui-même pourvu de l'office depuis 1766.

Ce document nous informe en outre que Louis Henry Hebert a été confirmé dans ses fonctions par deux sentences de la prévôté de Fourqueux, par Monsieur et Madame d'Iuvau d'une part et Messieurs Trudaine, d'autre part, détenteurs des droits seigneuriaux.

Hebert justifie de l'intérêt à maintenir son office à Fourqueux en raison d'un emplacement que l'on pourrait qualifier de stratégique : au centre de douze communautés d'habitants, sur le passage indispensable d'une multitude d'habitants qui sont au-delà de la forêt de Marly pour venir à Saint-Germain et à Paris, enfin, sur la grande route pavée de Bretagne à Paris.

Et, de fait le notariat sera maintenu au Pecq, avec semble-t-il une certaine prospérité, puisqu'en juillet 1814, Antoine Etienne Lucas, notaire à Maisons-Laffitte (voir introduction à ce fonds dans le tome II du Minutier des notaires des Yvelines) transfère son étude à Fourqueux au décès du titulaire mais y signe seulement deux actes les 30 octobre et 17 novembre. A partir du 18 décembre, Alexandre Louis Foucault est signataire des actes puis Fricotelle à partir d'avril 1842. Mais en 1868, Fricotelle s'installe définitivement à Maisons-Laffite par autorisation qui lui est donnée par décret impérial du 10 août 1868. Ce décret règle également le partage des minutes ainsi qu'on peut le constater par l'en-tête du répertoire de Fourqueux coté 3 E 37/2..

"état des minutes et répertoires que Me Fricotelle, actuellement notaire à Maisons-sur-Seine doit remettre à Me Delizy, notaire à Saint-Germain-en-Laye, en exécution du décret impérial du 10 août 1868, qui a autorisé Me Fricotelle à transférer à Maisons son office, auparavant à Fourqueux.

Observations faites:

Que le tri et le récollement des minutes n'ont eu lieu qu'à partir du 1er juillet 1814 époque de la réunion à la résidence de Fourqueux, des anciennes études de Maisons et de Fourqueux, jusqu'au premier septembre 1868, jour à partir duquel commence l'exercice de Me Fricotelle, notaire à Maisons. Et que toutes les minutes de l'ancienne étude de Fourqueux, antérieures à cette réunion sont remises à Me Delizy, sans distinction ni récollement,mais que toutes celles de l'ancienne étude de Maisons, antérieures à la même époque demeurent en possession de Me Fricotelle, aussi sans distinction, savoir : "(suit alors le répertoire ainsi composé, voir dernières pages du registre).

L'Étang-la-Ville

De cet office un seul nom de notaire nous est parvenu, celui de Pierre Coret, notaire du roi au ressort du Châtelet de Paris en la résidence de l'Étang-la-Ville et Mareil.

Le répertoire couvre une période de quarante ans, alors que trois années de minutes seulement nous sont parvenues.En effet, une grande partie des actes avait été confiée à Gourdonneau, notaire à Marly-le-Roi par décision du Directoire du département de Seine-et-Oise. Celui-ci avait été en effet saisi d'une plainte de la municipalité de l'Étang-la-Ville, au sujet des minutes du notariat déposées en 1792 dans une chambre de la maison seigneuriale, maison qui allait être vendue [1L 744]. On retrouve effectivement dans l'étude de Marly un fonds important de l'Étang-la-Ville [Voir sources complémentaires].

Saint-Germain-en-Laye

Il s'agit à l'origine d'un des deux notariats royaux de Saint-Germain-en-Laye, office dont la possession semble avoir été âprement disputée. En effet, le tableau des notaires de la commune de Saint-Germain-en Laye, établi en thermidor an IV [1L 744] mentionne que si ce notariat a effectivement constitué le second office, tenu par le citoyen Jean Baptiste Gabriel Dupuis après le décès du citoyen Pélisson son beau-père, il est devenu le troisième notariat lorsque le citoyen Fournier a obtenu la permission de transférer son office du Pecq vers Saint-Germain.

Enfin, sous la cote 1L752, est conservée une lettre d'un dénommé Buisson, revendiquant le titre de notaire royal en la prévôté et ville de Saint-Germain-en-Laye, comme successeur lointain de Louis Guillon [de Fonteny] ; toutefois aucune autre mention relative à ce personnage n'a été trouvée

Etude notariale Plantelin à Saint-Germain-en-Laye et étude rattachée

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  • Collectivité
  • 1673-1906

Paradoxalement, c'est au moment où, abandonnée d'abord par la Cour de France, puis, après 1718 par celle des Stuarts, la ville entre dans une phase de déclin économique, qu'émerge, de création plus tardive que les deux autres, la troisième étude de Saint-Germain. Toutefois, si la ville connaît un déclin indéniable, il reste apparemment suffisamment d'activité pour justifier la présence de trois notaires [Voir BOULET (François), Leçons d'histoire de France Saint-Germain-en-Laye des antiquités nationales à une ville internationale, Les Presses franciliennes, 2006, page 106 et suivantes]. Dans le tableau des notaires déjà cité (1 L 744) de thermidor an IV, le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration municipale de Saint-Germain-en-Laye argumente en effet pour le maintien de trois notaires dans la ville, eu égard notamment à « sa population de douze à treize mille habitants, la chutte des communes environnantes qui y sont attirées par son marché et les autres causes de commerc , et de plus le droit qu'ont les notaires d'acter dans l'étendue du Département fournissent à ces trois notaires convenablement d'occupation et de bénéfice ».

Les premiers actes conservés sont datés d'octobre 1725, rédigés par Louis Patin Desbruleins dont la provision d'office est datée du 27 septembre de la même année.

On peut remarquer qu'au moment de la tourmente révolutionnaire, Denis Odiot de Lardillière tente de faire oublier son nom à particule et se présente tout simplement comme Denis Odiot.

Une seule étude était dans la mouvance de l'étude principale, celle de la prévôté de Carrières-sous-le-bois de Laye, dont le dernier titulaire, Nicolas François Cannée de Menerville exerce conjointement en ce lieu et à Saint-Germain, probablement par manque d'activité.

Etude notariale Gayot à Versailles

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  • Collectivité
  • 1625-1904

Le premier titulaire de l'office est Jean Delaverchière, « notaire et tabellion du Roi en sa cour et suite » et dont les premiers actes conservés remontent à 1625, époque à laquelle Versailles n'est encore qu'un petit village, dont le modeste château est utilisé par Louis XIII comme rendez-vous de chasse.

En réalité Delaverchière n'a jamais instrumenté dans une étude proprement Versaillaise, pas plus que ses successeurs immédiats, Maheut ni Trabot.

En effet, ces notaires suivant la Cour sont par définition itinérants et les actes qu'ils rédigent nous indiquent, jour après jour, les lieux de séjour du Roi et de la Cour.

C'est ainsi que le premier acte de Jean Delaverchière, en 1625, est passé « en l'étude du notaire à Fontainebleau, le Roi y étant », c'est le cas pour de nombreux actes de cette année 1625 [Un certain nombre d'actes portent d'ailleurs, en marge de la première page, l'indication du lieu où ils ont été rédigés]. En 1627, les actes sont passés à Paris, la Rochelle, Saint-Germain.

Un autre sondage, réalisé dans les actes datés de 1659 à 1680, confirme ces mêmes voyages, essentiellement entre Paris, Fontainebleau et Saint-Germain. Quelques haltes sortent toutefois de l'ordinaire : Chambord, le 4 septembre 1669, puis en juillet 1673, à l'occasion de la guerre contre les Provinces-Unies, Maastricht, Vizet, Nancy. En 1674, un acte est établi à Versailles, mais la grande majorité des actes est signée à Saint-Germain, devenue résidence principale du Roi. Du 13 juillet au 13 septembre 1680, c'est à Versailles que le Roi réside ; il s'y installe définitivement en mai 1682. Dès lors on peut dire que Jean-Baptiste Brisset, notaire du roi suivant la Cour, est installé à Versailles où il ne tardera guère à entrer en concurrence avec ses collègues notaires au bailliage.

Devant le développement de l'activité notariale à la Cour, un second notaire en la prévôté de l'Hôtel « Dumée (étude Tessier) » s'installe en 1685.

Cette étroite dépendance du notaire envers l'entourage royal amène, dès le 15 septembre 1715, Jean Chevallier, alors titulaire de l'office, à quitter la place pour celle de contrôleur des actes à Poitiers, en raison de l'absence du Roi à Versailles. Il n'y reviendra que le 1er juillet 1728, date à laquelle les affaires sont redevenues tellement florissantes qu'une cinquième et dernière étude est ouverte à Versailles.

Parmi les faits marquants à retenir de la carrière des notaires de cette étude, il convient de noter l'acquisition, en prairial an V, du château de Plaisir et de ses dépendances par Ricqbour, ancien notaire demeurant alors à Paris [Voir quittance passée devant Chapelle, notaire à Paris, le 30 frimaire an XI].

Stella, Jacques

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  • Personne
  • 1596-1657

Peintre, dessinateur et graveur français.

Detaille, Jean-Baptiste-Édouard

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  • Personne
  • 1848-1912

Peintre d'histoire et de batailles.
Membre de l'Académie des beaux-arts (élu en 1892).

Rigaud, Jacques

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  • Personne
  • 1681 ? -1754

Dessinateur, graveur et aquarelliste

Young, Arthur

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  • Personne
  • 1741-1820

Agronome anglais.

Ventouillac, L. T.

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  • Personne
  • 1798-18..

Professeur de langue et littérature françaises au Royal College de Londres.

Thornton, Thomas

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  • Personne
  • 1757-1823

Colonel anglais.

Sincerus, Jodocus

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  • Personne
  • 1590?-1620?

Juriste allemand.

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