Archives du Musée d'Archéologie nationale

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Directoire du département de Seine-et-Oise

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Directoire du département de Seine-et-Oise

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1790-1800

Historique

Le directoire du département est rattaché à l'administration de département depuis son institution en 1789. Il représente le pouvoir exécutif du conseil général du département, en 1790. Il est composé de huit personnes, siégeant en permanence, et nommées par les trente-six membres du conseil général parmi eux. Ils sont remplacés en 1800 par les préfets.

Lieux

Statut juridique

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Entité associée

Administration de département de Seine-et-Oise (1789-1800)

Identifiant de l'entité associée

/

Type de la relation

hiérarchique

Type de relation

Administration de département de Seine-et-Oise est le supérieur de Directoire du département de Seine-et-Oise

Dates de la relation

Description de la relation

Zone du contrôle

Identifiant de la description

/

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision et de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice