Sous-série 2.9.5 - Domaine de Saint-Germain-en-Laye

Plan du Château-Neuf de Saint-Germain-en-Laye Plan du Château-Neuf de Saint-Germain-en-Laye Coupe longitudinale du Château-Neuf de Saint-Germain-en-Laye Elévation partielle du Château-Neuf de Saint-Germain-en-Laye du côté de la Seine Coupe du Château-Neuf de Saint-Germain-en-Laye et de ses terrasses Plan du rez-de-chaussée du Château-Vieux de Saint-Germain-en-Laye (projet) Plan de l'entresol du Château-Vieux de Saint-Germain-en-Laye (projet) Plan du premier étage du Château-Vieux de Saint-Germain-en-Laye (projet) Plan du deuxième étage du Château-Vieux de Saint-Germain-en-Laye (projet) Plan du premier étage du Château-Vieux de Saint-Germain-en-Laye (projet)
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Zone d'identification

Cote

2.9.5

Titre

Domaine de Saint-Germain-en-Laye

Date(s)

  • vers 1681-1877 (Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

366 pièces

Zone du contexte

Nom du producteur

(1852-1870)

Histoire administrative

Après le régime très économe de Louis-Philippe qui avait supprimé les services d’honneur, Napoléon III souhaite rétablir les fastes d’antan et crée un ministère de la Maison de l’empereur, sur le modèle de celle du Premier Empire.

Le ministère de la Maison de l’empereur est chargé de la présentation du budget, de l’administration des revenus de la Couronne, de la proposition à tous les emplois du ministère (sauf ceux des grands officiers nommés par l’empereur), de l’ordonnancement des dépenses, de la révision et de l’approbation des marchés, de l’administration de la dotation de la Couronne et du domaine privé de l’empereur et de l’impératrice, des encouragements aux arts et de la proposition à l’empereur des pensions à prendre sur les fonds de la Liste civile.

Le ministère de la Maison de l’empereur est logé dans le Louvre, à proximité de l’empereur.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

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Identifiant(s) alternatif(s)

AD78

7 Q

Mots-clés

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