- 2.9.2
- Sous-série
- 1792-1803
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
Direction départementale des Domaines de Seine-et-Oise
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
Direction départementale des Domaines de Seine-et-Oise
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
La série 1 Q sur les Domaines nationaux de l'époque de la Révolution française renferme le fonds de l’administration départementale de l'ancienne Seine-et-Oise. On y trouve les documents relatifs aux affaires générales, à la vente des biens nationaux (immeubles et meubles), à l'administration du séquestre des biens et à la liquidation de l’indemnité payée aux émigrés.
Administration de département de Seine-et-Oise