Affichage de 170 résultats

Description archivistique
Série Français
Aperçu avant impression Affichage :

8 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Finances, impôts, comptabilité

La série ancienne thématique CC rassemble :

  • Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province. Taille, abonnement. Taxes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
  • Réduction d'impôts pour insuffisance de récoltes.
  • Arpentements et cadastres de ville, de paroisse et de quartier (on englobe ici sous le nom générique de "cadastres" tous les livres fonciers, quels que soient les noms, variables suivant les régions, sous lesquels on a coutume de les désigner. Mais il ne s'agit, bien entendu ici, que des livres municipaux, et non pas de terriers seigneuriaux dont la place n'est pas, en principe, dans les archives municipales).
  • Comptes des recettes et des dépenses, et pièces à l'appui; fournitures et commandes.
  • Octroi, rentes, droits divers.
  • Dettes de la ville; emprunts.
  • Rachat par la ville des offices municipaux ou autres.
  • Opérations financières diverses.

Restauration d’édifice des Yvelines, série générale

Les dossiers de cette série générale sur les immeubles contiennent :

  • des documents relatifs à la protection ;
  • des documents relatifs à la propriété (mutation, affectation) ;
  • des archives sur les travaux : devis, rapport des architectes et des inspecteurs, pièces de comptabilité (attachements figurés et fiches comptables) ;
  • des réceptions de chantiers : factures des entreprises et attachements figurés ;
  • de la correspondance générale : intervention, historique ;
  • des documents provenant du casier archéologique.

Commission des Monuments historiques

Résultats 1 à 10 sur 170