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Description archivistique
Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye
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Administration générale. Minutier chronologique directorial (1956-2011)

  • 2017002/1-2017002/39
  • Fonds
  • 1956-2011

Le fonds comprend les courriers arrivée et départ des différents directeurs. Des dossiers thématiques ont été réalisés par les directeurs eux-mêmes sur des sujets particuliers. Nous retrouvons par exemple le dossier « Notes internes » (2017002/39) qui regroupe plusieurs typologies : notes internes, attestations, procès-verbaux, conventions. Cependant, il est à noter que ce fonds du minutier chronologique présente de nombreuses lacunes (cf le minutier d’Alain Duval). Certains des courriers sont aujourd’hui classés avec le minutier de la conservation ou dans des dossiers d’affaire, comme ceux des expositions.
Liste des directeurs du musée d’Archéologie nationale :
Alexandre Bertrand (1867-1902)
Salomon Reinach (1902-1932)
Raymond Lantier (1932-1956)
André Varagnac (1956-1964)
René Joffroy (1964-1984)
Henri Delporte (1984-1987)
Jean-Pierre Mohen (1987-1992)
Alain Duval (1992-1996)
Patrick Périn (1996-2012)
Hilaire Multon (2012-...)

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Musées nationaux

Muséum national d’Histoire naturelle, Paris [MAN 29139.A, 29144.A à 29144.D, 29145.A à 29145.C, 29157, 29187.A, 29187.B, 29188.A à 29188.C, 29189.A à 29189.E, 29191, 29192.A à 29192.C, 29196.A à 29196.I, 29197.A à 29197.C, 48143.01 à 48143.04, 48475.01 à 48475.04, 48476.01, 48476.02, 48581.01, 48581.02, 48582.01, 48582.02, 48583.01, 48584.01, 48584.02, « sans numéro 18524 » à « sans numéro 18526 », « sans numéro 24790.01 » à « sans numéro 24790.08 », « sans numéro 25277.01 » à « sans numéro 25277.14 », « sans numéro 26040.01 » à « sans numéro 26040.06 », « sans numéro 83 » à « sans numéro 85 » ; dépôt consenti sans arrêté entre 1865 et 1913 ; 87 objets de la faune Piette ]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200900446 (30 /03/ 2009), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200900446 (15/05/2009), attestations de décharge (2009), correspondance (2004-2009), récolement (03/06/2004).

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Fonds des dépôts

  • 2018003/1-2018003/30
  • Fonds
  • 1867 - 2018

Le fonds des dépôts concerne les dossiers de dépôt clos, c’est-à-dire clôturés suite à la restitution des objets déposés, ou suite à la décision d’attribuer aux dépôts concernés le statut définitif de dépôt perdu ou de dépôt fantôme (dépôt suggéré par certains documents, mais dont l’existence n’a pas pu être confirmée).

Les dossiers de dépôt doivent contenir tous les échanges et documents préalables au dépôt (courriers, notes de travail), ainsi que le suivi administratif des dossiers (proposition de dépôt et de fin de dépôt, arrêtés de mise en dépôt et de fin de dépôt, attestations, devis de transport et d’assurance, bon de décharge et de prise en charge des œuvres). Certains dossiers contiennent également de la documentation relative aux œuvres mise en dépôt (photographies, extraits d’ouvrages et de periodiques, brochures…) ainsi qu’un ou plusieurs inventaires et un récolement.

Comme l’explicite la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002 les musées nationaux ont pour missions permanentes de : conserver, restaurer, étudier, enrichir leurs collections et les rendre accessibles au public le plus large. À ces missions d’intérêt public est inhérente la notion de gestion raisonnée des collections, qui recouvre les idées de propriété, de permanence, de documentation et d’accessibilité.

Dépôts des collections
Le cadre juridique et procédural
Le dépôt consiste en la mise à disposition de pièces originale et de moulages appartenant à une collection au profit d’un autre utilisateur qui en reçoit alors la garde temporaire. À la différence des autres structures déposantes, les musées nationaux n’ont pas vocation à réaliser des dépôts au-delà de lieux strictement définis. En vertu de l’article D423-9, « les œuvres confiées à la garde des musées nationaux peuvent faire l’objet d’un dépôt en vue de leur exposition au public : 1° dans les musées de France ; 2° dans les musées étrangers ; 3° dans les monuments historiques appartenant aux collectivités territoriales non affectés à un musée, à condition qu’ils soient ouverts aux publics ; 4° dans les parcs et jardins des domaines nationaux ».

Les musées de l’État ont reçu pour mission dès leur création il y a deux siècles d’irriguer le réseau des musées des collectivités locales en leur confiant, sous des formes juridiques variées, des œuvres susceptibles d’enrichir leurs collections.

C’est sous le Consulat qu’eurent lieu les premières mises en dépôts de peintures venant des collections des muséums du Louvre et de Versailles, enrichies par l’afflux des saisies dans les pays conquis et les confiscations des biens des émigrés. Le 1er septembre 1801, le ministre de l’Intérieur Chaptal soumet aux consuls un rapport visant à envoyer dans quinze villes de provinces 656 tableaux. À charge pour elles de supporter les frais de transport et de présenter les tableaux dans une « galerie convenable pour les recevoir ». Ces envois, officialisés par l’arrêté fructidor an XI, augmentent jusqu’en 1811. Après cette date, la politique de dépôt devient beaucoup plus floue.
Aucun texte ne régit les mises en dépôt d’œuvres des musées nationaux avant le décret du 24 juillet 1910 qui fixe les modalités de dépôts et les conditions requises pour les solliciter. Le décret du 31 août 1911, abrogé depuis, autorise ensuite l’administration des domaines à effectuer, sous la tutelle du ministre des Finances, le récolement des inventaires des œuvres et objets d’art déposés dans les palais, écoles et musées appartenant ou dépendant de l’État. L’article 1er du décret du 8 octobre 1927, lui aussi abrogé, confirme le rôle des musées nationaux dont dépendent « les peintures, sculptures, objets d’art ou de curiosité inscrits sur leurs inventaires qui ont été ou qui pourront être placés, à titre de dépôts, soit dans les palais, hôtels, parcs et jardins ou immeubles quelconques appartenant à l’État, soit dans les musées des départements ou des villes ». Un nouveau décret du 27 décembre 1928 limite la durée des dépôts à trois ans renouvelables. Ils sont alors soumis à l’avis du Comité consultatif des musées nationaux et autorisés par un arrêté ministériel. Ce décret stipule également que les conservateurs doivent étudier tous les échanges possibles dans l’intérêt d’une meilleure répartition des œuvres et peuvent demander le retrait en cas de mauvaises conditions de conservation. Si l’obligation d’exposition n’est pas encore clairement exprimée, les dépositaires reçoivent une visite d’inspection tous les trois ans et à chaque nouveau dépôt. Enfin, le texte du 31 août 1945, sur l’organisation provisoire des musées, fixe la composition du Comité des conservateurs et confirme l’obligation de demander l’avis du Comité consultatif pour les prêts et les dépôts.

Les principales réglementations sur les mouvements des œuvres des musées nationaux sont ensuite réunies en un seul texte dans le décret du 3 mars 1981. Les décisions de dépôts des musées nationaux relèvent alors, s’il s’agit de services à compétences nationales, de la compétence du ministre chargé de la Culture, après examen par la Commission scientifique des musées nationaux. Dans le cas des musées constitués en établissements publics, la décision incombe au président de l’établissement. Certains musées ne sont cependant pas autorisés à mettre les œuvres de leurs collections en dépôt, il s’agit de ceux dont les collections sont issues d’un legs qui l’interdit.
Les dépôts sont consentis pour une durée de cinq ans renouvelable. Toute prorogation de dépôt doit parvenir six mois avant la date de fin de dépôt indiquée dans l’arrêté de mise en dépôt. Elle est soumise à l’examen de la Commission des prêts et dépôts. À défaut, le dépôt cesse de plein droit à la date d’échéance de l’arrêté de mise en dépôt. En cas d’acceptation, un courrier validant la prorogation est envoyé au dépositaire accompagné d’un avenant de l’arrêté du dépôt conclu dans les mêmes conditions. Les bénéficiaires de dépôts peuvent également être autorisés par le ministre chargé de la Culture à prêter des œuvres reçues en dépôts pour des expositions temporaires.

Le dépôt d’une œuvre implique un certain nombre d’engagements de la part du dépositaire : respect des délais, des consignes d’emballage, de transport (prise en charge de l’œuvre si nécessaire) et d’assurance ; exposition régulière au public ; présence ou surveillance régulière de personnels scientifique de conservation ; garantie de sécurité ; entretien et conservation de l’œuvre pendant toute la durée du dépôt ; respect des normes de conservation préventive ; restauration par une personne désignée par le ministre de la Culture ; prise en charge par le dépositaire des coûts de restauration en cas de sinistre ; tenue d’un registre des dépôts par le dépositaire ; interdiction de déplacer les biens déposés sans autorisation préalable ; signalement d’un changement de lieu de présentation de l’œuvre ou modification des dates. Les administrations dépositaires d’œuvres sont également tenues d’envoyer chaque année un état annuel de leurs dépôts.

Une commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art est instituée par le décret du 20 août 1996. Mise en place en 1997, cette commission organise une campagne de récolement systématique de tous les dépôts d’œuvres d’art de l’État.

En février 1997, le rapport de la Cour des comptes et le rapport de la Commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale pointent les carences de la gestion administrative des collections nationales. L’adoption de la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France permet de répondre en partie à ces lacunes. Les biens déposés par l’État avant le 7 octobre 1910, date de publication au Journal Officiel du décret du 24 juillet 1910, régissant pour la première fois les dépôts, deviennent propriété de la collectivité par ce transfert à titre gratuit ; il est mis fin à leur dépôt et ils sont désormais affectés aux collections permanentes du musée.

Exceptions
Les procédures mentionnées ci-dessus ne couvrent pas la totalité des dépôts des musées nationaux : leur échappent ceux du musée national d’Art moderne et du musée du Quai Branly, décidés par les présidents de ces musées après avis d’une instance interne. Leur échappent également les dépôts des collections relevant de la direction générale de la création artistique : le Mobilier national, la manufacture de Sèvres et le Fonds d’art contemporain, dont la politique de dépôts est conduite de manière entièrement détachée de l’administration des musées nationaux.

Perspective d’évolution de la politique de dépôt dans les musées nationaux

Selon les chiffres figurant sur le dernier rapport d’activité de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art de 2014, les dépôts des musées nationaux représentent moins de 6% de leurs collections.
Depuis une vingtaine d’années, les ministres de la Culture successifs ont affiché leur volonté de mettre en place une meilleure circulation et diffusion des œuvres et de rééquilibrer les collections nationales trop concentrées en Île-de-France

La politique de dépôt du MAN
La politique de diffusion, entendue comme la circulation des œuvres et des expositions, est une activité fondamentale du MAN. Le fonds retrace 156 ans de politique de dépôt menée par le musée.

   Les dépôts du MAN au XIXème siècle et dans la première moitié du XXème siècle

Depuis sa création, en 1862, le musée d’Archéologie nationale a pratiqué une politique de dépôts et d’échanges très active avec des musées français et étrangers, mais aussi avec des institutions n’ayant pas de caractère muséographique, et même des particuliers. Les dépôys effectués au XIXème siècle avec des musées et institutions français et étrangers permettent au MAN de compléter ses séries. Ces dépôts répondent également à des demandes de la part des musées de province.
Tous ces dépôts opérés avant le décret du 24 juillet 1910 sont alors considérés comme des dons. Il s’agit généralement d’échanges, le MAN bénéficiant en contrepartie d’un dépôt. Entre 1867 et 1876, plus de 45 personnes privées ont ainsi bénéficié d’au moins 56 « dépôts », représentant au total plusieurs centaines d’objets inventoriés (il s’agit principalement de pièces lithiques). La plupart du temps, les objets déposés au MAN ont été inscrits dans l’inventaire général, et non dans un registre de dépôts séparé.
Bien souvent les dépôts réalisés au XIXème siècle et pendant la première moitié du XIXème siècle ne correspondent plus au projet scientifique des musées dépositaires qui tendent désormais à mettre en valeur le patrimoine régional. Ces dépôts ont de plus pour conséquence de disperser des ensembles archéologiques importants du MAN. Les objets déposés sont alors conservés en réserve. La décision de mettre fin à ces dépôts est prise dans le cadre légal avec les responsables des collections du MAN. Un nouveau dépôt plus en accord avec l’orientation actuelle du musée dépositaire est alors généralement proposé.

  Les dépôts du MAN de l’après-guerre à 2018

À partir de 1945, on peut distinguer deux types de dépôts : les dépôts d’objets ou de séries appartenant aux collections du MAN, et les mises en dépôts d’objets ou de collections, acquis par l’État entre 1945 et 1960 pour être mis en dépôt dans les musées de région via le MAN. Ces collections sont inscrites dans les inventaires du MAN sous un numéro global non accompagné de liste détaillée, les objets ne transitant pas physiquement par le musée avant de rejoindre le musée dépositaire.
Les dépôts ponctuels d’objets et de séries appartenant aux collections du MAN répondent parallèlement aux demandes précises émises par des musées et institutions français et étrangers, à l’image du dépôt d’une série de mobiliers funéraires mérovingiens déposée au musée de Sarrebourg en 1961. Certains dépôts contribuent également à la reconstruction de musées touchés par la guerre, comme le musée de Boucher de Perthes d’Abbeville qui bénéficie en 1955 et 1956 de la mise en dépôt de plusieurs centaines de pièces lithiques et osseuses.
Le MAN procède également à la mise en dépôt de pièces significatives dont le musée ne peut montrer d’autre équivalent à son public, comme la base de la statue en bronze de l’empereur Claude à Senlis en 1953, ou encore la mosaïque dite de Bellérophon mis en dépôt à Autun et Toulouse. Pour apaiser les revendications régionales qui suivent l’acquisition par l’État de la collection d’archéologie de Paul du Chatellier un nombre important de séries de la collection sont également mises en dépôt au musée de Carnac en 1935, à l’écomusée de l’Île de Groix et à l’université de Rennes en 1949, au musée de départemental breton de Quimper en 1951.
Le MAN apporte aussi une contribution décisive à la création ou la rénovation de plusieurs musées par des dépôts numériquement très importants :

  • en 1991 et 1998 au musée d’Aquitaine de Bordeaux avec le dépôt de pièces lithiques et céramiques régionales
  • en 1992 au musée du Tumulus de Bougon avec le dépôt de 842 objets
  • en 1993 au musée de Denon de Chalon-sur-Saône avec le dépôt de la barque du XIVème siècle
  • en 1994 au musée d’Eauze avec le dépôt du prestigieux trésor d’orfèvrerie et de monnaies gallo-romaines d’Eauze
  • en 1998 au musée de Préhistoire d’Orgnac-l’Aven avec le dépôt d'une épingle en bronze de l’âge du Bronze
  • en 2000 au musée archéologique d’Aoste avec le dépôt d'une série de céramiques gallo-romaines
  • en 2001 au musée Quentovic d’Étaples avec le dépôt d'une hache en bronze de l’âge du Bronze
  • en 2002 au musée Goya de Castres avec le dépôt de 51 statuettes en bronze ibériques du IIIème siècle avant JC
  • en 2002 au musée municipal de Langres avec le dépôt d’une sépulture du second âge du Fer
  • en 2003 au musée national de la Préhistoire des Eyzies avec le dépôt d’une lampe de Lascaux et 129 objets paléolithiques
    À plusieurs reprises, le MAN permet également de réunir des ensembles archéologiques dispersés. En 1970 un important fragment de la mosaïque romaine de Sainte-Rustice est aussi mis en dépôt au musée Saint-Raymond de Toulouse qui conserve le reste du pavement. En 1989 un fragment d’une statuette de sanglier en bronze de Neuvy-en-Sulias est proposé en dépôt au musée historique de l’Orléanais ou le reste de l’ensemble votif est conservé.  Enfin, en 1995, le dépôt de la moitié d’une inscription latine sur pierre monumentale est proposé au musée Calvet d’Avignon où est conservée l’autre moitié.

Les chiffres
Depuis sa création en 1862, le MAN a effectué environ 150 dépôts en France (dont une centaine de dépôts encore actifs dans 96 institutions). Le MAN a également réalisé au moins une trentaine de dépôts à l’étranger (dont 24 dépôts encore actifs dans 20 institutions).
Depuis sa création le MAN a également reçu environ 92 dépôts de France (dont 37 dépôts encore actifs). Le MAN a également reçu au moins une vingtaine de dépôts de l’étranger (dont 14 dépôts encore actifs).

   Les dossiers de dépôts clos
Chaque dépôt doit en principe faire l’objet d’un dossier, ce qui n’est pas toujours le cas pour les dossiers clos du MAN, plusieurs dépôts pouvant être rassemblés dans un même dossier. Les dossiers sont plus ou moins bien documentés. Les dossiers anciens datant d’avant 1900 sont presque vides. Ceux des collections achetées par l’État pour être mises en dépôt ont été régulièrement documentés mais peuvent parfois être très incomplet et ne pas comporter d’arrêté ou de liste détaillée des objets. Les dossiers récents concernant des objets ou séries du fonds du MAN sont quant à eux les mieux documentés.
Le dialogue avec les musées et institutions dépositaires étant souvent difficile, et le temps pour compléter les dossiers existants ou enquêter sur les dépôts incertains (connus par une simple mention peu explicite) en exploitant systématiquement le fonds d’archives ayant manqué, certains dossiers clos restent très lacunaires.

Les dossiers de dépôts actifs

Le fonds étant encore ouvert, le même traitement de reconditionnement et de classement à été appliqué aux 70 boites de dossiers de dépôts encore actifs.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Dépôts terminés

Musée de la musique, Cité de la musique [MAN 1688 ; trompe antique de Gergovie]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9401075 (28/12/1994), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9401075 (07/02/1995), proposition de fin de dépôt n°9800534 (27/04/1998), proposition de dépôt n°9800535 (27/04/1998), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n° 9800534 (24/06/1998), ampliation de l'arrêté ministériel arrêté de mise en dépôt n°9800535 d(24/06/1998), projet de convention de dépôt (1999), proposition de renouvellement de dépôt n°200301443 (27/11/2003), ampliation de l'arrêté ministériel de renouvellement de dépôt n°200301443 (12/01/2004), proposition de fin de dépôt n°200801583 (03/11/2008), mpliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200801583 (02/12/2008), décharge de remise d’œuvre (2008), correspondance, documentation (1992-2008), récolement (04/05/2007).
Louvre, Département des Antiquités grecques, étrusques et romaines, Paris [MAN 77800 ; buste de Faustine l’ancienne en cristal de roche ; œuvre transférée au département des Antiquités grecques, étrusques et romaines du Louvre à une date et une raison inconnue, sans qu’aucune procédure de dépôt ne soit effectuée, et restituée sans arrêté en mars 1998]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1998).
Louvre, département des Objets d’art, Paris. - Mobilier de la tombe d’Arégonde [MAN 87424, MAN 87425, MAN 87426, MAN 87427, MAN 87428, MAN 87429, MAN 87430, MAN 87431, MAN 87432, MAN 87433] : courriers, , listes, mise en dépôt (997), proposition de renouvellement de dépôt (2003), arrêté de renouvellement de dépôt, arrêté de fin de dépôt (2009).
Musée de l’Homme, Paris [MAN 56336.A ; squelette d’enfant du Paléolithique provenant de l’Abri Labattut de Sergeac]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (21/04/1952), proposition de fin de dépôt n°200900476 (01/04/2009), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200900476 (15/05/2009), correspondance, inventaire (1951-2009)
Musée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée, Paris [MAN 73760 ; moulage de vase en pierre à couvercle provenant d'Étrigny ; dépôt consenti sans arrêté en 1992]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200800080 (21/01/2008), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200800080 (10/03/2008), correspondance, inventaire, documentation (1962-2008).

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Musées nationaux

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Département des Antiquités Égyptiennes du Louvre, Paris [MAN 77734 w, 77705 q, 77734 c, 77740 c, 77709 c, 77713 f, « sans numéro », 77767 b, 77705 bb, « sans numéro », 77705 o, 77709 w, 58220, 77754 ; peigne en os, pendentif en os, deux incisives d’hippopotame incisées, figurine de femme en terre cuite peinte, 4 palettes à fard en schiste, deux épingles en os, pendentif à double tête d’oiseau, grand hippopotame en terre cuite, grande barque en terre cuite, fragment de barque en terre cuite ; demande envoyée le 16 août 1973] : correspondance (1973).
Musée National des Thermes et de l’Hôtel de Cluny, Paris [MAN 30428, 30411 ; Coupe du Moyen Âge en verre irisé, bouteille en verre en forme antique ; demande de mise en dépôt émise le 9 juin 1987] : correspondance, documentation (1987).

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Article 1

Musée de Bavay [MAN 50047 ; moulage de la statuette gallo-romaine dite « Amazone de Bavay »]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (11/05/1970), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt (28/06/1988), correspondance (1970-1988).
Musée d’Aquitaine, Bordeaux [MAN 35113, 48780, 48793.A, 48798, 48936.A, 80409.E, 80409.G, 80409.K, 80409.L ; épée à antennes du Vème siècle avant JC provenant d’Ossun, pointe de lance en fer de l’âge du fer provenant d’Avezac Prat, élément de bélière en fer, fibule du Vème siècle après JC provenant d’Avezac-Prat, couteau du Vème siècle avant JC provenant d’Avezac-Prat, urne funéraire du Vème siècle avant JC provenant d’Avezac-Prat, élément court de bélière de Tène moyenne provenant de Saulces, 2 pointes de lance de Tène moyenne provenant de Saulces , épée avec bélière de Tène moyenne provenant de Saulces]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°236 (06/05/1991), proposition de mise en dépôt n°9600262 (14/03/1996), proposition de mise en dépôt n°9600263 (14/03/1996), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en de dépôt n°9600263 d(16/04/1996), proposition de fin de dépôt n°200100493 (26/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100493 (18/05/2001), attestation d’assurance (2001), correspondance (1991-2001), documentation (n.d), récolement (09/08/1999).
Musée « Notre terroir-René Baubérot », Châteauponsac [MAN 80269, 80266, 80278, 79972.A, 79972.B, 79972.C ; hache polka en fer, pointe de lance, un clou en fer, hache en fer, pendeloque en bronze, pendeloque avec deux agrafes ; dépôt consenti sans arrêté en 1967 ; la pendeloque avec deux agrafes a été dérobée pendant le cambriolage du musée du 25 août 1988 ; l’auteur présumé du crime a été arrêté en 1997 mais la pendeloque n’a jamais été retrouvé]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1966-1997).
Musée Alfred-Bonno, Chelles [MAN 83132 ; 8 bifaces acheuléens provenant de Chelles]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9500780 (18/09/1995), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9500780 (27/11/1995), proposition de fin de dépôt n°200201457 (02/12/2002), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200201457 (13/12/2002), correspondance, documentation (1995-2003).
Musée Départemental d’Archéologie de la Martinique, Fort-de-France [MAN 22768.01, 22768.02, 22769.01, 22769.02, 22769.03, 22771, 23874, 33203, 50398, 50401, 84187.01, 84187.02, 84199.01, 84199.02 ; 4 objets de l’époque pré-coloniale]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°D201001349 (18/11/2010), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n° D20100712 (20/04/2018), correspondance (2006-2018).
Musée archéologique départemental du Val-d'Oise, Guiry-en-Vexin [MAN 81691 ; mobiliers funéraires mérovingiens provenant de la nécropole du lieu-dit « La Grippe » à Guitrancourt]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (01/10/1959), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°717 (05/10/1989), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°718 (05/10/1989), proposition de fin de dépôt n°9400518 (30/06/1994), proposition de mise en dépôt n°9400519 (30/06/1994), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9400518 (20/08/1994), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9400519 (20/08/1994), proposition de fin de dépôt n°9901520 (01/12/1999), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9901520 (21/12/1999), correspondance (1954-1999).
Musée Dubois-Boucher, Nogent-sur-Seine [MAN 8687, 8688.A, 8689 à 8701 ; 15 phalères du IXème siècle avant JC provenant de Saint-Martin-de-Bossenay]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de dépôt n°9500250 (23/03/1995), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9500250 (16/05/1995), proposition de fin de dépôt n°20001090 (04/12/2000), proposition de nouvelle mise en dépôt n°200001092 (04/12/2000), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°20001090 (04/12/2000), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200001092 (04/12/2000), proposition de renouvellement de dépôt n°200501359 (03/11/2005), ampliation de l'arrêté ministériel de renouvellement de dépôt n°200501359 (15/12/2005), proposition de fin de dépôt n°201200832 d(31/05/2012), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°201200832 (27/06/2012), correspondance,documentation, récolement et constats d’état (10/04/2006).
Musée Carnavalet, Paris [MAN 71939 ; Pointe de lance du IXème-Xème siècle provenant de Villeneuve-Saint-Georges]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9901088 (03/09/1999), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n° 9901088 (10/09/1999), proposition de fin de dépôt n°20010479 (03/12/2001), proposition de nouvelle mise en dépôt n°200101480 (03/12/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°20010479 (21/01/2002), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200101480 (21/01/2002), proposition de fin de dépôt n°200700092 (22/01/2007), proposition de nouvelle mise en dépôt n°200700093 (22/01/2007), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200700092 (15/02/2007), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200700093 (15/02/2007), proposition de fin de dépôt n°201201160 (13/08/2012), a ampliation de l'arrêté ministériel de dépôt n°201201160 (21/01/2012), correspondance (1985-2012), récolement réalisé (04/05/2007).

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Dépôts terminés

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Musées non nationaux

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Article 2

Musée départemental Breton, Quimper [MAN 75431.AA à 75431.Z, 75495.A, 75533.C, 75533.D, 75542.G, 75543.P, 75556.A à 75556.D, 75556.H à 75556.N, 75556.P à 75556.S ; 40 objets de la collection Du Chatellier ; dépôt consenti sans arrêté en 1935]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200800336 (27/02/2008), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200800336 (20/03/2008), attestation de réception d’œuvres, correspondance(1924-2008), récolement 19/02-20/02/2008).
Musée Saint-Rémi, Reims [MAN 85755 à 85760, 85793 à 85803 ; 17 objets du IIème siècle après JC provenant des Ardennes]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (03/096/1924), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°500 (24/04/1989), proposition de fin de dépôt n°9500533 (12/06/ 1995), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9500533 (04/09/1995), correspondance (1924-2003)
Musée de Bretagne, Rennes [MAN 44815, 4489, 44529, 4430, 44382, 44810, 44214, 45002, 44362, 44557, 71763, 32241, 44811, 44363 ; 12 outils paléolithiques provenant de Saint-Acheul, 6 haches néolithiques provenant de Draveil, 6 tessons de l’époque romaine provenant de Lezoux ; dépôt consenti par arrêté du 3 septembre 1924]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°9200004 (26/03/1992), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9200004 (16/06/1992), correspondance (1922-2011).
Musée de Bretagne, Rennes [MAN 45356, 45358, 42352, 41708, 41688, 42024, 41598, 41535, 42682, 41611, 41564, 41630, 42359, 42537, 41415, 41529, 41717, 41474, 42263, 41620, 41647, 42109, 42054, 42229, 38675, 39051, 39041, 39850, 40736, 40740, 49218, 42984, 45097, 45321, 45152, 45331, 45223, 45115, 45398, 42996, 86835A,-86835C, 8683645409, 45336, 45342, 45580, 45076, 45339, 58058, 28009, 27959, 29215, 28654, 35524, 50080, 50081 ; 58 objets ; dépôt consenti sans arrêté en 1924]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : décret de dépôt du (16/07/1908), proposition de fin de dépôt n°9200006 (26/03/1992), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9200006 (16/06/1992), correspondance (1907-2010).
Musée Claude-Debussy, Saint-Germain-en-Laye [MAN 47019, 74202, 50206, 78243 ; moulage de tête de femme dite « dame » de Brassempouy datant de 2300 avant JC, moulage de statuette de femme de 4000 avant JC provenant de Fort-Harrouard, moulage d’un bracelet du IIIème siècle avant JC provenant des montagnes du Tarn, statuette de divinité au torque du Ier siècle avant JC provenant d’Euffigneix ; dépôt consenti sans arrêté en 1989]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de dépôt des œuvres (29/06/1989).
Musée de l’Île-de-France, Sceaux [MAN 61862, 61837, 61838, 61844, 61853, 61870, 61878, 61925, 61941, 61942.A, 61942.B, 61950, 61951.A, 61951.B, 61953 ; 15 objets provenant de Villejuif ; dépôt consenti sans arrêté en 1956]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°9900191 (16/02/81999), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9900191 (26/04/1999), attestation de réception des œuvres (14/06/1999), correspondance (1950-1999).
Musée de Thiers [MAN 77521 ; 33 tessons de céramique sigillée provenant de Lezoux ; dépôt consenti sans arrêté en 1938 ; objets retournés au MAN le 7 juin 2005 sans arrêté]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de réception des œuvres (07/06/2005), décharge du maire de Thiers (22/04/1938), correspondance (1938-2005).

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Article 1

Musée municipal, Angoulême [demande de dépôt émise en 2007 ; 3 moulages en plâtre d’éléments de la frise du Roc de Sers, restes osseux de la grotte de Bellevaud, fragments osseux issus des fouilles de La Quina, éléments du dépôt de Vénat]: correspondance (2007).
Musée Rolin, Autun [demande de mise en dépôt envoyée le 10 décembre 1965 ; objets des fouilles de Bulliot à Bibracte ] : correspondance (1965).
Musée Calvet, Avignon [numéro d'inventaire MAN non identifié ; pièces lithiques échange de 1937 contre 10 pièces lithiques provenant de la Combe de Bouche-grasse] : correspondance, inventaire (1937-2004).
Musée municipal, Avranches [objets indéterminés ; demande de mises en dépôts envoyé le 5 février 1911] : correspondance, documentation (1911-2004).
Musées de Bourges [cachette de Petit-Villatte, objets de la sépulture de la Route de Dun ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 avril 1975] : correspondance (1975).
Musées de Cavaillon [objets trouvés à Vaison ; demande de mise en dépôt envoyée le 23 février 1975] : correspondance (1975).
Musée de Chambéry [objets burgondes provenant de Savoie ;change de 1961 conte une série d’objets du Kouban] : courrier (1961).
Musée d’arts et traditions populaires René Bauberot, Châteauponsac [mobilier de la tombe de Bussière-Etabel ; demande de mise en dépôt envoyée le 22 octobre 1983] : correspondance (1983-1986).
Musée Bertrand de Châteauroux, Châteauroux [vingtaine de tessons de céramique sigillée appartenant sans doute à la collection Plicque de céramiques de Lezoux ; dépôt fantôme réalisé vers 1923]: correspondance (1923-2003).
Musée municipal, Chelles [pièces préhistoriques, mérovingiennes et d’autre époques trouvées à Chelles ; demande de mise en dépôt envoyée le 14 mars 1962] : correspondance (1962).
Musée d’art et d’archéologie Antoine Vivenel, Compiègne [objets de fouille qui composaient l’ancien « musée gallo-romain » du château de Compiègne ; demande de mise en dépôt envoyée le 27 juin 1968] : correspondance (1968).
Château-Musée, Dieppe [MAN 68929 à 69091 ; éléments de la collection Gatayes ; dépôt fantôme de 1924] : correspondance, récolement, liste des objets, documentation (1998-2010).
Musée municipal, Épernay [MAN 79191 ; objets de la collection Jules Dupuis ; projet de mise en dépôt datant des années 40] : correspondance, inventaire, documentation (1934-2003).
Musée municipal, Épernay [dépôt fantôme non daté ; objets de la collection Perony] : inventaire (1998).
Musée municipal, Fontainebleau [MAN 79445 ; séries des époques historiques de la collection Durand] : arrêté de mise en dépôt du 13 novembre 1948, fiche de dépôt de mobilier archéologique, correspondance, inventaire, documentation (1948-2013).
Musée archéologique départemental, Jublains [MAN 50 253 ; vase de Cruchère de l’âge du Bronze ; demande de mise en dépôt envoyée en août 2001] : correspondance, documentation (2001).
Musée d’art et d’histoire Louis-Senlecq, L’Isle-Adam [pièces de L’Isle-Adam appartenant à la collection Corbeil ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 avril 1976] : courrier (1976).
Musée archéologique Henri Prades, Lattes [verrerie et stèles funéraires gallo-romaines ; demande de mise en dépôt envoyée le 11 juin 1992] : correspondance (1992).
Musée d’Archéologie, Lons-le-Saunier [matériel jurassien ; demande de mise en dépôt envoyée le 27 septembre 1968] : correspondance (1958-1968).
Musée de l’Hôtel-Dieu, Mantes-la-Jolie [MAN 27.261 ; stèle hébraïque de la fin du XIIème siècle provenant du cimetière juif de Mantes ; demande envoyée le 3 juillet 1984] : correspondance, documentation (1994).
Musée de la Préhistoire, Le Mas-d’Azil [objets non déterminés ; demande de mise en dépôt envoyée le 2 mai 1934] : courrier (1934).
Musée Bossuet, Meaux [vitrines ; demande de dépôt envoyée le 26 janvier 1987] : correspondance (1984-1994).
Musée de Préhistoire régionale, Menton [MAN 80438 ; lot de silex appartenant à la collection Capitan ; dépôt fantôme de 1952] : correspondance, documentation (1931-2004).
Musée de Préhistoire régionale, Menton [squelette préhistorique de « l’Homme de Menton » ; demande de mise en dépôt envoyée en 1959] : correspondance (1959-1965).
Musée de Préhistoire régionale, Menton [copie Abbevillien, copie Acheuléen, copie Micoquien, copie d’une pointe moustéreinne, copie de bâtons de commandement et de bois gravés du Paléolithique Supérieur, copie d’un vase polypode, chalcolitique, copie d’un vase de l’Age du bronze, copie du cône d’or d’Aventon, copie d’un vase hallstattien, copie du gobelet de La Tène ; demande de mise en dépôt envoyée le 19 septembre 1958] : correspondance (1958).
Musée d’art et d’histoire, Meudon [séries appartenant à la collection Laville ; dépôt fantôme de 1951] : correspondance, rapport d’examen du matériel archéologique stocké dans les réserves du musée de Meudon en 2008, inventaire, documentation (1951-2008).
Musée d’Allard, Montbrison [séries de silex paléolithiques ; dépôt fantôme de 1950] : correspondance (1953-2005).
Musée historique lorrain, Nancy [objets et meubles ; dépôt fantôme du 4 août 1944] : courrier, inventaire (1944-2001). Mercure de Clayeures de la collection Belin, disque de Vaudrevange [demande envoyée le 10 décembre 1930] : correspondance (1930)
Musée municipal des arts décoratifs, Nantes [objets en double ; dépôt fantôme qui aurait été consenti en 1925] : correspondance (1925-2000).
Musée départemental Thomas-Dobrée, Nantes [objets en double en pierre, céramique, verre, fer et bronze ; dépôts fantômes qui auraient été réalisés dans les années 1920 et 1950] : correspondance (1950-1999).
Musée départemental Thomas-Dobrée, Nantes [objets bretons ; dépôt fantôme en échange de l’envoi d’un sarcophage mérovingien du musée Dobrée] : correspondance (1958-2004).
Muséum d’histoire naturelle, Nantes [pièces lithiques ; dépôt fantôme suggéré par des correspondance de 1978]: correspondance (1978-1999).

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Article 2

Muséum d’histoire naturelle, Nîmes [moulages ; dépôt fantôme qui aurait été réalisé vers 1938]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1938-2008).
Musée d’Orange [inscriptions cadastrales, statuette d’Abondance, fragments de pierre, vases à reliefs et vases sigilles, céramiques, vases unis, urnes cinéraires, amphores, objets en métaux, lampes, objets de verre et d’os découverts à Orange ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 février 1980]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1980).
Musée Carnavalet, Paris [céramiques de la collection Piketty ; dépôt fantôme qui aurait été réalisé au début des années 30]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaire (1935-2006).
Musée régional béarnais, Pau [objets des fouilles de Mascaraux, des fouilles de Piette à Espalungue et des fouilles Pothier ; demande de mise en dépôt envoyée le 5 juillet 1950]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1950).
Musée Joseph Dechelette, Roanne [buste en bronze de l’archéologue Jospeh Déchelette ; demande de mise en dépôt émise le 29 août 2002]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif :correspondance (2002).
Musée de Rouen [casque gaulois d’Amfreville ; demande de mise en dépôt envoyée le 3 juin 1971]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1971).
Musée municipal, Sainte-Menehould [collection G. Chenet ; demande de mise en dépôt envoyée le 24 janvier 1991]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1991).
Musée de la Pierre à Fusil, Selles-sur-Cher [6 silex taillés préhistoriques ; dépôt fantôme qui aurait été réalisé en 1974]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif :courrier (1974).
Musée de Stenay [objets mérovingiens ; demande de mise en dépôt envoyée le 1er juillet 1987]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1986-1987).
Musée archéologique, Strasbourg [statues gallo-romaines en terre cuite faisant double emploi au musée de Saint-Germain-en-Laye ; projet de mise en dépôt de 1948]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (2004-2006).
Musée de Toulon [MAN 3487?; dépôt fantôme de 1954]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1954).
Musée d’histoire naturelle, Toulouse |MAN 31176 ; élan empaillé ; dépôt réalisé en 1936 ; tête de cervidé retrouvée sur les toits avec les bois sciés]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaire, documentation (1936-2004).
Musée de Vaison [éléments de mobiliers trouvés à Vaison ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 avril 2001]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (2001).
Musée de Valence [MAN 19589, 20580, 20300 ; autel tabulaire en marbre de Carrare ; demande de dépôt envoyée le 26 février 2008]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (2008).
Musée d’Archéologie du Morbihan, Vannes [série de la collection Du Chatellier ; dépôt fantôme des années 20]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1923-2005).
Musée d’Archéologie du Morbihan, Vannes [MAN 11177 ; 65 fragments de poterie ; demande de mise en dépôt envoyée le 28 juin 1911]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : courrier, inventaires, documentation (1911-2004).
Musée de Vayrac [collections issues des fouilles et des découvertes sur le site du Puy d’Issolud ; demande de mise en dépôt émise en 1995]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1995-1997).
Musée de Vayrac [objets trouvés sur le site d’Uxellodunum ; demande de mise en dépôt émise le 1er août 1991]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1991).
Musée de la Princerie, Verdun [séries céramiques de l’ancienne collection Chenet ; projet de mise en dépôt de 1959]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1959-2008).
Châteaux et Trianons de Versailles [œuvres d’art ayant appartenu au décor intérieur des châteaux de Versailles et des Trianons, du château de Marly et des demeures royales disparues ; demande de déclaration envoyée le 31 octobre 1961] - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1961).

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Dépôts terminés

Centre culturel Jean-Marie Tjibaou, Nouméa [MAN 56125, 60908, 60913 ; statuette d’homme de Nouvelle Calédonie du XIXème siècle, planche d’étagère à divination de Nouvelle Calédonie du XIXème siècle , flèche faîtière de Nouvelle Calédonie du XIXème siècle employée comme marque d’interdit ; objets affectés au MNAO en 1992 puis mis en dépôt au Centre Jean-Marie Tjibaou en 1998]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9800258 (26/02/1998), proposition de fin d’affectation n°9800259 (27/02/1998), ampliation de l'arrêté ministériel de fin d’affectation n°9800259 (196/03/1998), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9800511 (22/04/1998), proposition de fin de dépôt n°200301466 (01/12/2003), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200301466 (12/01/2004), correspondance, documentation (1998-2003).
Institut de Paléontologie humaine, Paris [MAN « sans numéro (45.1) », « sans numéro (45.2) », « sans numéro (45.3) », « sans numéro (45.4) », « sans numéro (45.5) », « sans numéro (50.14) » ; ossements de Fort-Harrouard de l’âge du Bronze ; dépôt consenti sans arrêté en 1950]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°D20100328 (11/06/2010), correspondance, inventaires, documentation (1936-2010), récolement (16/04/2004).

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Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Service départemental d’Archéologie, Fréjus [sculpture d’une tête d’homme imberbe en ronde-bosse en marbre blanc de la villa Baumelles ; demande émise le 26 mars 2007] : correspondance (2007).
Cabinet des Médailles, Paris [collection de monnaie celtique ; demande de mise en dépôt envoyée le 21 mars 1972] : correspondance (1972).
Bibliothèque nationale, Paris [objets des collections numismatique ; projet de mise en dépôt datant de 1958] : correspondance (1958).
Mairie de Saint-Aubin-de-Baubigné [6 rochers gravés rupestres ; demande envoyée le 6 novembre 1995] : correspondance (1988-1995).
Commune de Septeuil [statue de nymphe trouvée sur le site archéologique ; demande de mise en dépôt envoyée le 30 janvier 1989] : courrier, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Septeuil (1988-1989).
Municipalité de Tresses [MAN 77263 ; objets provenant de la forêt du Mesnil ; demande de mise en dépôt envoyée le 8 juillet 1971] : correspondance (1971).
École de Villeurbanne [pièce indéterminée ; demande de mise en dépôt envoyée le 8 mars 1971] : correspondance (1971).

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Dépôts terminés

The Field Museum, Chicago [MAN 47386, 47588.a, 47863, 47904, 47933 ; 8 coquilles de noix de Mas d’Azil datant de l’Épipaléolithique, 6 fragments de harpons de Mas d’Azil datant de l’Épipaléolithique, 51 pièces lithiques de Mas d’Azil datant de l’Épipaléolithique, 6 galets peints de Mas d’Azil datant de l’Épipaléolithique, bois de cerf de Mas d’Azil datant de l’Épipaléolithique ; dépôt consenti sans arrêté en 1928]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200701088 (24/08/2007), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200701088 (13/09/2007), devis pour transport d’œuvres, bon de commande, bon de livraison, correspondance (2001-2008).
Natural Science Museum, Durban [MAN 44072, 44085, 44090, 44091, 44815, 45127, 45205, 45207, 45210, 45305 ; biface du Pecq du Paléolithique, pointe lunulée du Pecq du Paléolithique, grattoir du Pecq du Paléolithique, lame du Pecq du Paléolithique, 3 pièces d’industrie lithique du Pecq du Paléolithique, coin à talon de Thennes du Paléolithique, biface de Thennes du Paléolithique, biface à talon roulé de Thennes du Paléolithique, biface avec base de préhension de Thennes du Paléolithique, biface à tranchant transversal de Thennes du Paléolithique]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (30/11/1926), proposition de fin de dépôt n°200800949 (16/06/2008), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200800949 p(09/07/2008), devis pour transport d’œuvres, estimations pour accomplir les formalités douanières, permis de retour des œuvres en France n°80/11/08/005/52, attestation de réception d’œuvres, correspondance (2004-2012) récolement (01/08/2012).
Römisch Germanisches Zentralmuseum, Mayence [MAN 21077 ; cône d’or d’Avanton de l’Age de bronze]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (20/10/1977), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°972 (28/06/1988).
The Nicholson Museum, Sydney [MAN 032, 17914A, 17914B, 17917, 20411, 22999, 24322A, 24322B ; écuelle de Vitry-les-Reims du Vèmesiècle avant JC, gobelet caréné à pied de la Marne du Vème siècle avant JC, gobelet caréné à pied de Vitry-les-Reims du Vème siècle avant JC, gobelet globuleux à pied de La Cheppe du Vème siècle avant JC, deux vase à profil anguleux de Saint-Etienne-au-Temple du Vème siècle avant JC, vase à bord droit vertical de la Marne du Vème siècle avant JC, vase de la Marne du Vème siècle avant JC, vase à profil anguleux de la Marne du Vème siècle avant JC]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (25/10/1961), proposition de fin de dépôt n°9300730 (01/09/1993), proposition de dépôt n°9300797 (21/09/1993), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9300730 (02/12/1993), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9300797 02/12/1993), bons de transport (1993), corresponance (1961-1993).

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Musées

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Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Museo Nacional, Bogotá [spécimens de haches éclatées de la vallée de la Somme ; inconnues de l’inventaire MAN]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif :ampliation de l'arrêté miniostériel de mise en dépôt (21/01/1928), correspondance (1926-2003).
Musée du cinquantenaire, Bruxelles [série de haches paléolithiques de la vallée de la Somme ; projet de mise en dépôt de 1921 en échange d’objets provenant des fouilles des frères Siret à El Argar ou d’autres sites du Sud-Est de l’Espagne] : correspondance (1921-2005).
British Museum, Londres [pièces lithiques ; échange de 1933 contre six outils en silex clactoniens] : correspondance, inventaire, documentation (1926-2006).
Museo Nacional de Arqueologia, Historia y Etnografia, Mexico [30 têtes noires de la culture archaïque de la Vallée de Mexico et ses alentours, 60 têtes noires de la culture teotihuacana, 30 têtes noires de la zone d’Azcapotzalco, 30 têtes noires zapotèques 3 récipients de Chupicuaro, 2 récipients teotihuacanas, collier de perles vertes, 5 vases zapotèques ; projet d'échange de 1934 contre la collection complète d’objets paléolithiques de France, des objets en pierre et os du Paléolithique supérieur et des objets du Néolithique] : correspondance, documentation (1933-2005).
The Newark Museum, New Jersey [objets préhistoriques français ; demande de mise en dépôt envoyée le 17 juin 1966] : correspondance (1966).
American Museum of natural history, New York [MAN 43400 ; outils silex paléolithique ; remis à M.W.C Nelson en novembre 1922] : correspondance, inventaires, documentation (1905-2010 ).
Ashmolean Museum, Oxford [outillage lithique ; dépôt qui aurait été réalisé avant 1921] : correspondance, inventaire (2003).
Unviversity of Pennsylvania Museum of Archeology and Anthropology, Philadelphie [outils moustériens de la collection Henri Martin ; dépôt qui aurait été réalisé en 1923, sous la forme d’un don] : correspondance documentation (1923-2006).
Latvijas Vestures Muzejs, Riga [pièces lithiques ; projet de mise en dépôt datant de 1932-1933] : correspondance (1932-2004).
Royal Ontario Museum, Toronto [MAN 911.53.1 à 911.53.38 ; pièces lithiques algériennes ;dépôt réalisé en 1910-1911] : correspondance, inventaire, documentation (1909-2007).
Rheinisches Landesmuseum, Trèves [vaisselle de la culture de la Marne ; demande de mise en dépôt envoyée le 3 janvier 1939] : courrier (1939).
Musée de Vienne [bronzes ; demande de dépôt envoyée en 1954] : courrier (1954).
Schweiz Landesmuseum, Zürich [MAN 6266 ; tissu façonné noir provenant de la collection Keller ; proposition d’échange du 11 février 1936 contre du matériel lacustre] : correspondance (1936).
Musée d’Algérie indéterminé [objets indéterminés ; demande envoyée le 28 octobre 1962 et réitérée le 22 novembre] : correspondance (1962).
Musées britanniques indéterminés [doubles d’objets des âges de la Pierre, du Bronze et du Fer, céramiques, statuettes de terre-cuite gallo-romaines ; proposition de dépôts envoyée le 24 juillet 1948 ; demandés en échange de moulages des oenochoés de Bouzonville] : correspondance (1948).
Musées du Maroc non définis [objets indéterminés ; dépôts qui auraient été réalisés sous le régime du Protectorat] : correspondance (1960).

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Dépôts terminés

Musée Savoisien, Chambéry [MAN 10639, 14007.1, 17126.1, 17232, 17986.1, 19691.1, 19692, 19696, 20794, 20814, 21756.BIS.1 à 21756.BIS.9, 728, 9485 ; 21 objets datant de l’âge du Bronze, du Paléolithique, des Ier et IIème siècles et du premier âge du Fer ; dépôt consenti sans arrêté en 1873]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200300276 (06/03/2003), proposition de fin de dépôt n°200300976 (01/08/2003), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200300976 (01/08/2003), correspondance (2002-2003), récolement (01/07/2002). Documentation (1873-2003).
Musée d’Archéologie, Lons-le-Saunier [MAN 627, 14007.2, 14007.3 ; hache à talon de Normandie de l’âge du Bronze, deux haches à douille à anneau latéral de Normandie de l’âge du Bronze ; dépôts consentis sans arrêté en 1868 et 1876]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200601553 (23/11/2006), proposition de fin de dépôt n°200601554 (23/11/2006), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n° 200601553 (26/12/2006), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt t n° 200601554 (26/12/2006), extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Lons-le-Saunier du 23 octobre 2006, correspondance (2006-2007), récolement (04/07/2002), documentation (1876-2007).
Musée Fenaille, Rodez [MAN 2215, 6721 ; hache à douille de Normandie de l’âge du Bronze, hache polie de Normandie de l’âge du Bronze ; dépôt consenti sans arrêté en 1868]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200100518 (28/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100518 (18/05/2001), correspondance (2000-2001), récolement (24/11/2000).
Musée Fenaille, Rodez [MAN 13067, 12642.A, 12689.a ; anse et bouteille sphérique à goulot circulaire du IVème-Vème siècle provenant des environs de La Cheppe ; dépôt consenti sans arrêté en 1871]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200100521 (28/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100521 (18/05/2001), proposition de mise en dépôt n°200100522 (28/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200100522 (18/05/2001), proposition de fin de dépôt n°200600801 (09/06/2006), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200600801 (05/09/2006), bon de décharge (2006), correspondance (2000-2006), récolement (29/11/2000), documentation (2000-2006).
Musée départemental des antiquités, Rouen [MAN 12659.A, 12700.A, 13060.A, 13061.A, 13555.370 ; assiette Chenet 304 du IVème siècle après JC provenant de Saint-Germain-Inès-Corbeil, grande cruche genre Chenet 348 de la fin du IVème siècle après JC provenant peut-être de la Marne, bol chenet 318 du IVème siècle après JC provenant de la Marne, bol Chenet 320 du IVème siècle après JC provenant de Jonchery-sur-Suippes ; dépôt consenti sans arrêté en 1872]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200100483 (26/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100483 (18/05/2001), correspondance (1997-2001), récolement (28/10/1997).

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Musées non nationaux

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Villes, communes et institutions n’ayant pas de caractère muséographique

Institut d’Estudis Catalans, Barcelone [objets non déterminés ; projet d’échange daté de 1920] : correspondance, fiche de transit d’œuvre, inventaire.
Ville de Mérida [char de Mérida ; demande de mise en dépôt envoyée le 8 avril 1994] : correspondance (1994).
Principauté de Monaco [la panthère dite « de Monaco » ; MAN 79767; demande envoyée 13 avril 2000] : correspondance, documentation (2000).

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Dépôts terminés

Musée national de Préhistoire, Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil [pierres à graver ; dépôt consenti sans arrêté le 6 octobre 1989 ; date de retour des œuvres inconnue]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : bon de sortie d’œuvres (06/10/1989), courrier (1989).

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Musées nationaux

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Dépôts français

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Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Musée national du Moyen Âge, Paris [fibule émaillée du IIème -IIIème siècle provenant des environs d’Arcis-sur-Aube, paire de fibules émaillées du IIème -IIIème siècle provenant des environs immédiats de Poitiers ; demande de mise en dépôt envoyée en 1999 et 2000] : correspondance (1999-2000).
Musée Guimet, Paris [9 moulages de statuettes japonaises ; dépôt de 1945 au statut incertain]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (20/02/1945), courrier, notes de travail (1924-2009)

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Dépôts terminés

Musée archéologique, Châtillon-sur-Seine [tessons de Vix, cruche en verre gallo-romaine provenant de Ponts-et-Marais ; dépôt consenti sans arrêté semble t-il 1970]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de prise de possession d’œuvres (09/03/1990), attestation de prise en charge d’œuvres (22/03/1990), décharge (30/09/2000), correspondance, documentation (1883-2016).
Musée Dubalen, Mont-de-Marsan [lot de céramiques protohistoriques provenant des fouilles des tumuli de Chalosse ; dépôt pour étude consenti en 1981 et restitué le 21 décembre 1999]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : bon de restitution d’œuvres (21/12/1999), correspondance (1999).
Musée des Arts Africains et Océaniens, Paris [MAO IA 1576, IA 1577, IA 14643 ; éléments de collections de stations préhistoriques sahariennes, débris de céramique d’Afrique, crâne et squelette d’homme préhistorique d’Afrique]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel d’affectation n°45 (10/01/1986), attestation de réception d’œuvres (16/06/1995), correspondance (1985-1995).
Musée du Périgueux [Périgueux A.2104 ; pendeloque faite d’une plaquette d’os gravée de la scène dite du « défilé au bison »]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de mise en dépôt (23/02/1986).
Musée Déchelette, Roanne [ROANNE 551, 5128 ; bol complet de type «Roanne», grand tesson de bord de bol type «Roanne» ; dépôt consenti sans arrêté en 1958 ou 1966]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de remise des œuvres (13/03/2009), correspondance (1966-2009).
Musée Déchelette, Roanne [ensemble de bol à décor moulé, moules de la collection Constancias ;dépôt consenti à des fins d’étude à une date inconnue]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : bon de prise en charge d’œuvres remises pour étude (n.d).
Institution indéterminée [matériel archéologique issu des fouilles de la nécropole de la Grande Oye ; dépôt temporaire à des fins d’étude à partir du 5 avril 1990]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1990).
Institution indéterminée [sans numéro d’inventaire ; 2 planchettes de bois, empreintes de semelles cloutées prises avec de la résine blanche et un ciment fin, petit sac de clous de chaussures en fer provenant du cimetière gallo-romain de paris situé au 35-37 rue Pierre-Nicole ; objets conservés depuis le début des années 80 ; empreintes détruites, planchettes en bois conservées par le MAN et clous donnés au musée du Carnavalet]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1959-2007).

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Musées non nationaux

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Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Musée de Sarrebourg [échantillons des vases de Cibisus et de Satto provenant des fouilles de Mittelbraun ; demande envoyée le 18 janvier 1977] : courrier (1977).
Musée de Thionville [figure de lion sculptée découverte à Hettange-Grande ; demande de dépôt envoyée par le directeur des musées nationaux et de l’École du Louvre le 30 décembre 1955] : courrier (1936).

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Dépôts terminés

Société préhistorique française, Paris [totalité des collections préhistoriques, protohistoriques et gallo-romaines]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : protocole de mise en dépôt (25/05/1970), protocole de mise en dépôt (26/06/1970), décharge (08/07/1981), correspondance, documentation (1970-2002).
Fonds national d’art contemporain, Puteaux [FNAC 07-496 à 07-502, 08-096, 08-097 ; 8 œuvres de Jean Le Gag intitulées « la chasse au trésor » ]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : convention de dépôt (24/10/2007), attestation de sortie des œuvres (23/05/2008), correspondance, documentation (1919-2008).
Service régional de l’archéologie du Centre [matériel de fouilles d’Amboise ; dépôt pour étude consenti à une date inconnue et restitué le 17 août 1994]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : bon de restitution d’œuvres (17/08/1994)
Service régional de l’archéologie PACA [vase en pierre provenant du site de Sainte-Blaise ; dépôt pour restauration consenti vers 1939 et restitué en avril 1996]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1951-1996), bon de restitution d’œuvre (1996) bon de réception d’œuvre (1996), documentation (n.d).

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Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Antiquités historiques du Languedoc-Roussillon, Marseille [MAN D959 ; vase reconstitué, tesson décoré, 8 flèches tranchantes, grattoir, poinçon en os, 17 tessons décorés, 7 flèches tranchantes, 2 grattoirs, lame retouchée, 7 tessons décorés, 5 flèches tranchantes, 3 grattoirs, scie provenant de Baume de Montclus ; dépôt consenti sans arrêté en 1972] : correspondance (1972).

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Dépôts non retenus sous le statut de dépôt

École des Mines, Paris [MAN 60531 ; collection paléolithique ; don envoyé fin juillet 1913] : courrier, inventaire.

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Dépôts terminés

Lopez [bracelet en or de section quadrangulaire, deux hachettes polies en pierre, ciseau en pierre, tessons de poterie, pierre, anneau, six pièces de bronze, faucille à douille en bronze ; dépôt consenti sans arrêté le 1er octobre 1987, date de restitution des objets inconnue]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : bon de réception d’œuvres (01/10/1987).
Pergay Jacques [tablette magique en or et urne cinéraire de Nedde du Ier ou IIème siècle après JC ; dépôt consenti pour étude ; date de restitution des œuvres inconnue]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : courrier (1980).

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Particuliers

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Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Utudjian Edouard [dépôt consenti sans arrêté le 21 janvier 1959 ; dépôt non enregistré dans l’inventaire28 poteries décorées des fouilles du lac Sévan, arceau d’un des chars funéraires en bois]. - suivi de la procédure de dépôt : correspondance (1959-1962).
Virmont Jacques [collections archéologiques provenant des fouilles de la grotte de Cottier à Retournéc, des gisements de Chanteuges et de la Bade de Collandres, de la grotte Béraud à Sainte Privat d’Allier ; demande de mise en dépôt envoyée le 4 juin 1989] : courrier (1989).

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Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Musée archéologique et lapidaire, Aix-les-Bains [MAN 369, 641, 872, 1235, 1769, 1772, 1784, 1785, 1800, 2205, 2650, 2664, 2665, 2733, 2740, 3837, 6211, 6213, 6216, 6217, 7447, 7680, 7685, 9130, 9134, 9847, 12096, 12097 14002, 14007, 15124, 15129, 15697, 16639, 17126, 17140, 18421, 18425, 13 objets sans numéro ; échanges n°28, 30, 87 et 176 consentis au vicomte Napoléon Lepic en 1870 et 1872]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaires, documentation (1872-2005).
Musée des Beaux-Arts, Beaune [MAN 22973 à 22986 ; 14 objets ; échange n°218 effectué par Monsieur Changarnier-Moissenent début 1875]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : inventaire (1876). Musée archéologique et lapidaire, Aix-les-Bains [MAN 23222 ; 21 pièces d’outillage lithique provenant d’Ouargla ; envoi à monsieur Changarnier-Moissenet en 1876] :correspondance (1868-1999).
Musée du Berry, Bourges [MAN D905.2.22 à 25 ; 4 bracelets de Beffes ; dépôt fantôme de 1905] : correspondance, inventaire (1985-2001).
Musée Baron Martin, Gray [numéro d'inventaire MAN non identifié ; objets indéterminés ; dépôt fantôme du XIXème siècle] : correspondance, inventaires (1880-2006).
Musée de la Préhistoire, La Rochefoucauld [MAN 8942, 14002, 14007, 18187, 18189, 18190, 18761, à 18765, 18768, « sans numéro », « sans numéro » ; 47 objets ; échange n°99 consenti à Jean Fermond Angoulême vraisemblablement en 1873 contre des pièces lithiques et osseuses provenant de la grotte du Placard]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaires (1870-2007).
Musée des Ursulines, Mâcon [MAN 628, 669, 2213, 8458, « sans numéro » ; Hache en bronze de l’âge du Bronze provenant de Normandie, petite hache en forme de coin quadrangulaire de l’âge du Bronze provenant de Normandie, hachette en bronze avec anneau latéral de l’âge du Bronze provenant de Normandie, 6 petites haches votives de l’âge du Bronze provenant de Maure-de-Bretagne, boutons en bronze de l’âge du Bronze ; échange n°24 consenti à Adrien Arcelin en 1868 contre des pièces lithiques et osseuses provenant de Solutré]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : corrrespondance, inventaires (1868-2003).
Musée historique de l’Orléanais, Orléans [numéro d'inventaire MAN non identifié ; objets doubles en nature ou en moulage ; demande de mise en dépôt envoyée le 14 janvier 1893]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : courrier (1893).
Musée d’Art et d’Archéologie, Périgueux [MAN 87, 7663, 17531, 18320, 18322, 18324, 18326, 18456, 18473, 18769, 18773, à 18776, 18779, 18831, 18840, 18842, 18844, 18846, 18847, 18855, 19447, 19478, 19998, 20881, 22509, 22644 ; 58 objets ; échange n°144 réalisé avec M. Hardy en 1875 qui aurait ensuite intégré le musée de Périgueux]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, documentation (1998-2009).
Muséum d’histoire naturelle, Rouen [numéro d'inventaire MAN non identifié ; série d’instruments officiellement dénommés et caractérisant chacune des époques préhistoriques ; dépôt fantôme du début des années 1900 en échange de silex des principales stations de la Seine-Inférieure]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1900-2005).
Musée d’Art et d’Histoire, Saint-Brieuc [numéro d'inventaire MAN non identifié ; objets en silex, bronze, monnaies et moulages, objets appartenant à la collection Du Chatellier ; demande de dépôt datée de 1870 émanant de Gaultier du Mottay et dépôt fantôme de 1925/1930]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1870-2003).
Muséum d’histoire naturelle, Toulouse [numéro d'inventaire MAN non identifié ; échantillons de silex ; dépôt fantôme réalisé à titre d’échange en 1906]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaires (1906-2003).
Musée des Beaux-Arts et d’Archéologie, Troyes [numéro d'inventaire MAN non identifié ; moulage du crâne d’Eguiseim ; demande de mis en dépôt envoyée le 1er décembre 1873]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif :courrier (1873).
Musée Auguste-Grasset, Varzy [numéro d'inventaire MAN non identifié ; pièces lithiques ; dépôts fantômes réalisés en 1867 et vers 1875]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1867-2004).
Musée d’art et d’histoire, Vendôme [MAN 12182, 12185, 12186, 12190, 18328, 18335, 18336, 18339, 18341, 18343, 18344 ; Séries lithiques ; échanges n°45 et n°17 consentis à l’abbé Bourgeois de 1869 à sa mort en 1878 qui auraient ensuite été légués au musée de Vendôme]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaires, documentation (1869-2004).

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Dépôts étrangers

Musées des Beaux Arts du Canada, Ottawa [MAN 71501 à 71517 ; 17 objets ; don envoyé en 1924] : correspondance, inventaire (1924-1929).
Museo archeologico, Santiago del Estero [MAN 80432, 80433 ; collection provenant des tumulus de Hailla Castera ; don consenti en 1951 à l’occasion du troisième congrès international d’archéolocivilisation] : correspondance, inventaire (1951-1952).

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Dépôts à l'étranger

Museo Geologico Giovanni Capellini, Bologne [numéro d'inventaire MAN non identifié ; pièces lithiques et/ou osseuses pré et protohistoriques ; échange fantôme contre une série de moulages d’éléments anthropologiques envoyée par Giovanni Capellini en 1876]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaires, documentation (1872-2004).
Rheinisches Landesmuseum, Bonn [numéro d'inventaire MAN non identifié ; objets d’histoire préhistorique de France ; demande de mise en dépôt envoyée le 23 avril 1868]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : courrier (1868).
Museo di Geologia e Paleontologia, Florence [MAN 46170 à 46183 ; série de silex égyptien ; envoi fantôme à Enrico Giglioli en 1901]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaire, documentation (1901-2003).
Musée d’Art et d’Histoire, Genève [MAN 624, 9173, 9174, 9175, 9176 ; hache en bronze à bords droit et talon de l’âge du Bronze de provenance inconnue, serpe à bouton terminal de l’âge du Bronze provenant de Larnaud, 2 boutons circulaires en bronze l’âge du Bronze provenant de Larnaud, francisque en fer de l’époque mérovingienne ou médiévale de provenance inconnue, 2 lames de silex du Grand-Pressigny du Néolithique ; échange n°9 consenti au professeur Carl Vogt en 1868 qui aurait pu être transféré dans les collections du musée de Genève]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaires (2003).
Museo civico, Milan [numéro d'inventaire MAN non identifié ; doubles et moulages d’objets préhistoriques ; demande de mise en dépôt envoyée le 28 juillet 1869]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : courrier (1869).
Musée romain, Nyon [numéro d'inventaire MAN non identifié ; amphores ; proposition d’échange envoyée le 5 septembre 1871 contre des poteries romaines]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif :correspondance, documentation (1871-2003).
Museo Nazionale Preistorico Etnografico, Rome [numéro d'inventaire MAN non identifié ; objets magdaléniens ; dépôt qui aurait été réalisé avant 1910]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, documentation (1875-2007).
Musée d’Anthropologie et d’Ethnographie Pierre le Grand, Saint-Pétersbourg [numéro d'inventaire MAN non identifié ; collection de paléolithe français de l’époque magdalénienne ; échange réalisé en 1899 par M. Lartet]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaire, documentation (1867-2005).
Museo del Valentino, Torino [numéro d'inventaire MAN non identifié ; objets indéterminés échange réalisé par l’intermédiaire du professeur Gastaldi le 28 mars 1869 contre les objets MAN 9772 à 9778]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, documentation (1869-2003).
Smithsonian National Museum of Natural History, Washington [MAN 39524 ; pièces lithiques du Paléolithique Moyen et supérieur de Berbera ; dépôt qui aurait été réalisé en 1899]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, documentation, inventaires (1890-2007).

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Musées nationaux

Département des Sculptures du Louvre [MAN 1218 ; statue en marbre représentant un combattant mourant ; dépôt consenti sans arrêté en 1900]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9701235 (26/01/1998), correspondance, inventaire (1998).

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Dépôts français

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