Tabellionages municipaux (minutes et protocoles provenant du tabellionages exercé par la municipalité, dans certaines villes).
Documents acquis ou donnés.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Cartes, plans (les plans pliés sont joints aux dossiers qu'ils concernent; sont seuls groupés ici les plans qui ne se rattachent à aucun dossier, ou ceux qui, en raison de leur format, doivent être rangés à part ; mais ils doivent, dans ce cas, être représentés à leur place ,normale par une fiche de renvoi) ; manuscrits et estampes.
Documents municipaux ne se rattachant pas aux séries précédentes.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province. Taille, abonnement. Taxes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Réduction d'impôts pour insuffisance de récoltes.
Arpentements et cadastres de ville, de paroisse et de quartier (on englobe ici sous le nom générique de "cadastres" tous les livres fonciers, quels que soient les noms, variables suivant les régions, sous lesquels on a coutume de les désigner. Mais il ne s'agit, bien entendu ici, que des livres municipaux, et non pas de terriers seigneuriaux dont la place n'est pas, en principe, dans les archives municipales).
Comptes des recettes et des dépenses, et pièces à l'appui; fournitures et commandes.
Octroi, rentes, droits divers.
Dettes de la ville; emprunts.
Rachat par la ville des offices municipaux ou autres.
