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Expert numismate, Sofia (Bulgarie)

Médecin et archéologue
Vice-président (1923 et 1948), président (1924 et 1949), directeur (1958) de la société des antiquaires de Normandie.
Membre du Comité des travaux historiques et scientifiques

Membre d'une Société de vente d'appareils sous-marins

Helléniste
Fondateur de l'Association des Etudes Ligures
Conservateur du Musée Picasso d'Antibes

Médecin et archéologue
Conservateur du musée de Fréjus et directeur des fouilles de Fréjus (1918 - 1927)
Directeur des Antiquités celtiques, grecques et gallo-romaines de l'arrondissement de Fréjus (1927 - 1941)
Membre correspondant de la Commission des monuments historiques

Colonel

Historien

Capitaine de frégate

Président de la Société géologique de France

Professeur

Historien de l'art
Professeur à l'Université Jagellone
Directeur de différents musées : Muzeum Miejskiego à Bydgoszcz, Muzeum Śląskiego à Katowice, Muzeum Narodowego à Cracovie

Historien de l'art et épigraphiste
Conservateur des Musées de Lyon

Chanoine de la cathédrale de Laval
Chevalier et prélat de Lorette

Le directoire du département est rattaché à l'administration de département depuis son institution en 1789. Il représente le pouvoir exécutif du conseil général du département, en 1790. Il est composé de huit personnes, siégeant en permanence, et nommées par les trente-six membres du conseil général parmi eux. Ils sont remplacés en 1800 par les préfets.

La Direction départementale des Domaines, ainsi nommée, apparaît en France à la suite des événements de la Révolution française. Mais l’administration des biens du Domaine en elle-même a été fondée par la Ferme Générale bien avant les évènements de la fin du XVIIIème siècle.

Sous l'Ancien Régime, les fermiers généraux étaient ceux qui tenaient à ferme ou à bail les revenus publics, composés surtout alors de la taille, de la gabelle, de l'impôt des tabacs, des octrois, etc. L'institution des fermiers généraux remonte à la fin du XIIIème et fut supprimée par l’Assemblée constituante suite à de nombreux abus.

L’Assemblée constituante fait du domaine du Roi celui de la nation dès 1790. La distinction entre le domaine public et le domaine de l’État est faite par l’article 2 de la loi des 21 novembre-1er décembre 1790.

Le domaine public de l’État est inaliénable. Ce concept d’inaliénabilité remonte au règne de Philipe le Bel et a été rendu officiel près de deux cent ans plus tard, par l’ordonnance de Moulins, dite l’ordonnance du Domaine en février 1566.

Outre la distinction entre le domaine public et le domaine privé, le Premier Empire fit naître une troisième catégorie de domaine : le domaine extraordinaire.

Cette catégorie comprend essentiellement les biens provenant pour la plupart des conquêtes au cours desquelles ils furent soustraits du bien commun et laissé à la disposition personnel de l’Empereur.

L’origine historique de cette forme de domaine remonte à la loi du 1er floréal an XI (soit le 21 avril 1803) qui avait affecté près de 10 millions de biens nationaux à la formation de camps de vétérans. Ensuite une utilisation plus large de ce domaine permit à l’Empereur de remercier les grands officiers de l’Empire et les autres militaires qui s’étaient distingués dans les campagnes victorieuses. La réserve de biens extraordinaires n’a cessé d’accroitre entre 1805 (traité de Presbourg, le 28 décembre) et 1809 (traité de Vienne, le 14 octobre). L’administration en charge de ce domaine fut réellement établi par le sénatus consulte du 30 janvier 1810 au sein d’une division spéciale dépendante du ministère des finances. Un intendant général et un trésorier général en avaient la direction. Le 15 mai 1818, sous la Restauration, le domaine extraordinaire fut rattaché au Domaine de l’État.

La composition du domaine public :

D’abord il faut distinguer le domaine naturel du domaine artificiel.

Le domaine naturel comprend 3 catégories :

• Le domaine maritime : rivages de la mer, sol et sous-sol de la mer territoriale.
• Le domaine fluvial : navigable (rivières, fleuves) et flottables (cours d’eau moins importants, comme pour l’exploitation agricole, etc.).
• Le domaine aérien : qui surplombe le territoire jusqu’aux niveaux des limites terrestres.

Le domaine artificiel, lui comprends d’autre formes de biens qui sont affectés au service public et au service du public.

• Les voies de circulation routières : routes, autoroutes, chemins, canaux, ports fluviaux et maritimes avec leurs accessoires (jetées, quais, phares, balises), aérodromes.
  Mais aussi les cimetières, promenades publiques, plages, églises, halles, marchés, lavoirs publics, parkings aménagés, salle des fêtes.
• Les voies de circulation ferroviaire : voies ferrées, ponts, passages, gares et bâtiments situés dans leurs enceintes ou leurs dépendances.
• Le domaine militaire : fortifications, chemins et routes d’accès, les casernes, camps militaires, champs de tir, remparts, forteresses.
  Ou d’autres types de biens relatifs au service public ou à la construction urbaine, comme les hôpitaux, abattoirs, palais de justice, hôtels de ville, dépôts d’autobus, stades, monuments commémoratifs, etc.

Aujourd’hui, le service du Domaine est représenté dans chaque département par les trésoriers-payeurs généraux. Dans le cadre de la politique gouvernementale du patrimoine de l’État, il a été décidé du transfert de la mission domaniale de la Direction générale des impôts, à la Direction générale de la comptabilité publique depuis le 1er janvier 2007.

Professeur à la Faculté des Lettres de Lille

Journaliste
Rédacteur en chef de Beaux-Arts

Historien.
Spécialiste de Robert Musil, organisateur des "Musil-Symposien" et éditeur de la collection "Musil-Studien

Collectionneur

Jésuite, confesseur de Louis XIII.

Administrateur du musée Calvet (Avignon)

Conservateur de la Bibliothèque Nationale

Administration du Territoire de Belfort

Ttribunal de Première Instance (Seine)

Editeur allemand, installé à Florence en 1896 puis à Leipzig.
Spécialisé en sciences humaines, philosophie et théologie
Fondateurs de l'association Allgemeine Vereinigung Deutscher Buchhandlungsgehilfe

Préhistorien et maître d'hôtel

Correspondant pour des publications américaines, canadiennes, anglaises

Professeur de théologie en Nouveau Testament à l'Université de Heidelberg en Allemagne

Archéologue
Directeur de la Bibliothèque nationale et du Musée de Plovdiv (Bulgarie)
Fondateur de la Société archéologique de Plovdiv (1923)

Charpentier à Camaret (Finistère)

Archéologue

Professeur au collège de Blaye

Critique d'art et naturaliste.

Fournisseur de matériel scientifique - Paris

Membre du Geological Survey and Museum (Londres)