Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Directoire du département de Seine-et-Oise
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
1790 - 1800
Historique
Le directoire du département est rattaché à l'administration de département depuis son institution en 1789. Il représente le pouvoir exécutif du conseil général du département, en 1790. Il est composé de huit personnes, siégeant en permanence, et nommées par les trente-six membres du conseil général parmi eux. Ils sont remplacés en 1800 par les préfets.
Lieux
Statut légal
Fonctions et activités
Textes de référence
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Entité associée
Administration de département de Seine-et-Oise (1789 - 1800)
Identifier of related entity
/
Type de relation
hiérarchique
Type de relation
Administration de département de Seine-et-Oise est le supérieur de Directoire du département de Seine-et-Oise
Dates de la relation
Description de la relation
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
/
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Élémentaire