Article 2018006/29 - Lot 1

Zone d'identification

Cote

2018006/29

Titre

Lot 1

Date(s)

  • 2009 - 2015 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 article
Support papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

Le musée Gallo-Romain est créé par décret impérial le 8 mars 1862 ; Claude Rossignol, directeur des archives de la Côte-d'Or, est nommé directeur, et Philibert Beaune est désigné peu après attaché à la conservation. Comme les musées de Versailles et du Luxembourg, le musée appartient à la seconde conservation des Musées impériaux. A sa création le musée ne conserve aucune collection et ne répond à aucun projet scientifique officiel. Dès 1864, Auguste Jean-Baptiste Verchère de Reffye, officier d'intendance de Napoléon III, propose à l'empereur un projet novateur. Le 1er avril 1865, la première réunion de la Commission consultative pour l’organisation du musée se réunit sous la présidence du Comte de Nieuwerkerke, surintendant des Beaux-Arts. Cette Commission regroupe de grands noms de l’archéologie, de la paléontologie, de la géologie, de la numismatique, de l'épigraphie et de l'architecture comme Alexandre Bertrand, Édouard Lartet, Félix de Saulcy. La commssion ratifie le projet initial de Verchère de Reffye. Dès août 1866, Alexandre Bertrand assure la direction du musée, alors que Claude Rossignol est écarté.
En 1866, il est précisé que « le musée de Saint-Germain a pour but de centraliser tous les documents relatifs à l’histoire des races qui ont occupé le territoire de la Gaule depuis les temps les plus reculés jusqu’au règne de Charlemagne ; de classer ces documents d’après un ordre méthodique ; d’en rendre l’étude facile et à la portée du public ; de le publier et d’en propager l’enseignement ».
Le Musée des Antiquités nationales est donc le premier musée consacré entièrement à l’archéologie du territoire national.
Les sept premières salles sont inaugurées par l’Empereur le 12 mai 1867, lors de l'exposition universelle.
Quarante-quatre salles sont ouvertes au public en 1907.

La naissance du musée et son développement est inséparable de celle de la Commission de Topographie des Gaules et de l'action des sociétés savantes. Parmi les toutes premières collections à être entrées figurent celles de Jacques Boucher de Perthes, considéré comme le père de la préhistoire, qui révélèrent, au milieu du XXe siècle, l’existence d’hommes préhistorique antérieure aux Gaulois.
L’essor de la préhistoire française connait par la suite une extraordinaire expansion, grâce au travail de Gabriel de Mortillet, attaché de la conservation au musée et père de la chronologie préhistorique, qui fit entrer de très nombreuses séries archéologiques de référence au musée. On doit également à Édouard Piette la plupart des pièces d’art paléolithique conservées au musée.
Dans l’entre deux guerres, Henri Hubert concevoit une refonte complète des collections du musée, en leur adjoignant une section d’archéologie comparée, faisant notamment appel aux découvertes de l’Extrême Orient.
Les grands archéologues du XXe siècle ont contribué à l’enrichissement et à l’étude des collections, comme en particulier l’Abbé Breuil, Louis Capitan, Henri et Jacques de Morgan, l’Abbé Cochet, Joseph Déchelette, et bien d’autres encore.
Des collections nouvelles continuent d’entrer à Saint-Germain. Elles proviennent des recherches actuelles menées en France ou à l’étranger, comme l’extraordinaire série d’objets de Nouvelle-Guinée, collectée parPierre Pétrequin, ou encore d’importantes fouilles de sauvetage, comme l’exceptionnel mobilier des tombes à char gauloises de l’aéroport de Roissy découvert en 1995.

Histoire archivistique

Suite à sa nomination d’attaché de conservation, Gabriel de Mortillet commence à rassembler de la correspondance et des fiches manuscrites relatives aux objets acquis par le MAN, qui portent ensuite le titre de « Collection », afin de suivre le contexte d’entrées des objets. Cette « Collection » a été continuée par la suite par les conservateurs qui sont venus consolider certains dossiers par des courriers et des listes.

Helène Chew, aujourd’hui conservateur en chef du patrimoine et chargée de la collection de la Gaule romaine au musée d’Archéologie nationale, a créé des dossiers d’acquisition à partir des années 1990, pour rassembler les pièces ou copies de pièces relatives à l’entrée des objets dans les collections du musée (ampliations, copies d’actes notariés, correspondance...). Ces dossiers ont longtemps été conservés dans des classeurs au 2e étage du musée avant de rejoindre les armoires de l’entresol, au secrétariat général, pour un accès plus aisé du personnel scientifique.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Versement au centre des Archives en avril 2018

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

MAN 91576 à 91578 [vase à panse tronconique de l’époque Nagada provenant d’Égypte, deux vases de type « bag-shaped » de l’époque thinite provenant de Haute-Égypte ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente aux enchères publiques le 5 juin 2015 ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 2 juin 2015 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 2 juin 2015]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : propositions d’acquisition, demande d’autorisation de préemption, autorisation de préemption, ordre du jour de la séance du 5 novembre 2015 de la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2015-40 (A) (08/07/2015), bordereaux acheteur n°512239 et 512240 (2015).
MAN 91429 à 91444 [8 figurines ou fragments de figurines, moule de figurine signé Priscus, lampe en terre-cuite et bougeoir découverts à Saint-Pourçain-sur-Besbre, passe-guide en bronze de l’époque gallo-romaine, deux haches et un bracelet de l’âge du Bronze, moulage moderne de fragment d’oscillum ; vendus par Madame Anne Bailleau ; vis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 5 mars 2015]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, ordre du jour de la séance du 5 mars 2015 de la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac, ampliations de l’arrêté n°2015-20 (A) (10/04/2015), mémoire d’achat, correspondance, photographies des objets (2015).
MAN 91569 [poignard en alliage cuivreux de l’âge de Fer à garde ornée d’un motif de croissant et avec poignée incrustée d’os provenant du nord-ouest de l’Iran ; vendu par la Galerie Gilgamesh ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 7 novembre 2014]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2015-15 (A) (04/03/2015), facture, correspondance, documentation, photographies de l’objet (2014-2015).
MAN 91568 [2 vases tubulaires de l’époque thinite provenant de la région sud de la mer Rouge ; vendus par la Galerie Gilgamesh ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 7 novembre 2014]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2015-15 (A) (04/03/2015), facture, correspondance, photographies des objets (2014-2015).
MAN 91392, 91393 [2 lames de couteau néolithiques non retouchées en silex marron provenant du centre de la France ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente aux enchères publiques du 21 novembre 2014 à l’Hôtel des Ventes Drouot ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 20 novembre 2014 ; avis émis par la délégation permanente du conseil artistique des musées nationaux en date du 20 novembre 2014]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : copie de l’arrêté d’acquisition n°2014-44 (A) (23/12/2014).
MAN 91390, 91391 [bague à chaton monétaire denier doré de septime sévère d’époque gallo-romaine découverte à Nizy-le-Comte, bague à intaille d’époque gallo-romaine figurant Jupiter assis découverte à Nizy-le-Comte ; vendues par la Galerie Gilgamesh ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 7 novembre 2014]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, avis de réception des objets pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, rapports scientifiques, ordre du jour de la séance du 7 novembre 2014 de la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac copie de l’arrêté n°2014-38 (A) (27/11/2014), facture, correspondance (2013-2015).
MAN 91332 [lot de 45 objets comprenant 36 figurines ou fragments de figurines, 6 moules ou fragments de moules de figurines, un vase plastique, 2 fragments de vase et applique, l’ensemble datant de l’époque gallo-romaine et découvert à Saint-Pourçain sur Besbre ; vendu par Madame Catherine Planzol ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 6 mars 2014]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, avis de réception des objets pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, ordre du jour de la séance du 6 mars 2014 de la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac, mémoire de l’acquisition, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2014-12 (A) (25/04/2014), correspondance, inventaire (2014).
MAN 91320 [ébauche de statuette anthropomorphe du Paléolithique supérieur provenant de la grotte du pape à Brassempouy ; vendue par Monsieur Jacques Vanelian ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 18 octobre 2012]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, ordre du jour de la séance du 21 février 2013 de la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac (2013), ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2013-35 (A) (12/12/2013), mémoire de l’acquisition, fiche manuscrite scientifique, correspondance, documentation (2010-2013).
MAN 91312 [statère arverne « à la cigogne » du Ier siècle avant notre ère provenant d’Auvergne; vendue par Madame Sylvie, Josiane Perrolle ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 16 mai 2013]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2013-31 (A) (23/11/2013).
MAN 91261 [figurine de truie en ivoire d’époque pré-dynastique provenant d’Égypte ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente aux enchères publiques le 29 mai 2013 à Paris Drouot Richelieu ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 24 mai 2013 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 24 mai 2013]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, demande d’autorisation de préemption, autorisation de préemption, avis de réception de l’objet pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2013-23 (A) (02/08/2013), bordereau d’achat n°802922 (2013).
MAN 91213 [statuette gallo-romaine représentant le dieu Attis dans une attitude de médiation découverte à Saint-Clar ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente aux enchères publiques le 15 avril 2012 à Louviers ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 3 avril 2012 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 11 avril 2012]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, demande d’autorisation de préemption, autorisation de préemption, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2012-23 (A) (18/06/2012), bordereau d’adjudication n°A-12007-86, correspondance, documentation (2012).
MAN 91204 [vénus néolithique en forme triangulaire en bio-calcarénite blanc découverte en 1972 à Maussane ; vendue par Catharina Christina Maria Le Blanc ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 20 octobre 2011 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 16 novembre 2011]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : ampliation de l’arrêté n°2012-5 (A) (25/01/2012), ordre du jour de la séance de la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac (20/10/2011), correspondance (2012).
MAN 91198, 91201 à 91203 [2 plaques-boucles de ceinture du VIIème siècle et six galvanoplasties de la fin du XIXème siècle, hache à talon de l’âge du Bronze moyen, hache à douille de l’âge du Bronze final, micro serpette en fer du second âge du Fer découverts à Neauphles-le-Château et Hanvec et au lac de Neuchâtel ; vendues par Daniel Jean-Luc Lebeurrier ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 31 janvier 2012]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2012-19 (A) (15/05/2012).
MAN 91182 [tête de femme en calcaire coiffée du kékryphale datant du VIème siècle avant notre ère découverte à Chypre ; vendue par David Ghezelbash Archéologie EURL ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 20 octobre 2011 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 16 novembre 2011]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, ampliations de l’arrêté n°2012-2 (A) (25/01/2012), correspondance (2011-2012).
MAN 91157 [clavette de char celtique datée du IIIème siècle avant notre ère ; ancienne collection Pierre Bonnel ; vendue par Phoenix Ancient Art SA ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 20 octobre 2011]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2011-50 (A) (23/12/2011).
MAN 91123 à 91155 [ensemble de blocs sculptés d’époque gallo-romaine provenant du temple de Champlieu situé à Orrouy; vendus par Monsieur Gérard Séroux ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 26 octobre 2010 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 24 novembre 2010]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, relevé des avis rendu par le Conseil Artistique des musées nationaux dans sa séance du 24 novembre 2010, attestation de réception de l’objet, constat d’état, attestation de paiement 52011), ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2011-17 (A) (03/05/2011), facture, bon de livraison, correspondance, inventaires, notes manuscrites, documentation (2010-2011).
MAN 91117 [petit autel en calcaire gallo-romain du Barrois découvert à Naix-aux-Forges; vendu par Madame Pascale Jocelyne Audoux épouse Frigerio ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 22 janvier 2011]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, avis de réception de l’objet pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, attestation de réception de l’objet (2011), ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2011-10 (A) (05/04/2011), mémoire d’achat, correspondance (2010-2011).
MAN 91118 à 91121 [lot comprenant 2 statuettes gallo-romaines représentant Jupiter et Mercure et deux appliques gallo-romaines dont un buste de Silène découvertes dans le Doubs ; vendus par la Galerie Gilgamesh ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 22 février 2011]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, avis de réception des objets pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°2011-10 (A) (05/04/2011), mémoire d’achat, correspondance (2011).
MAN 91075 [ensemble d’objets ethnographiques amérindiens ; vendu par l’Association GADEPAM ; collection acquise dans le cadre de la présentation au MAN de juin à septembre 2010 d’une exposition-dossier conçue par la DRAC de Guyane sur l’Archéologie et l’ethnologie des Amérindiens d’Amazonie française ; le dossier n’a pas été présenté en Commission des acquisitions MAN-MNP]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : devis, facture, correspondance (2009-2011).
MAN 91074 [bloc sculpté gallo-romain en calcaire coquiller représentant une divinité barbue à trois visages provenant peu être de Champagne ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente aux enchères publiques le 22 décembre 2010 à Paris Drouot ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 7 décembre 2010 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 17 décembre 2010]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, demande d’autorisation de préemption, autorisation de préemption (2010), ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°55 (31/12/2010), bordereau acheteur BA2-018683, correspondance, documentation, photographies de l’objet (2010-2011).
MAN 91073 [lot d’objets métalliques fabriqués en Champagne comprenant quatre plaques boucles, une pointe de lance à douille, une agrafe, trois bracelets, une pointe, deux bracelets, un scramasaxe, un carreau d’arbalète, un fragment de fibule émaillée circulaire, deux bagues à chaton, deux clefs et divers éléments de passant, l’ensemble découvert lors des fouilles du Châtelet près de Gourzon ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente aux enchères publiques du 3 décembre 2010 à Paris ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national de Préhistoire en date du 30 novembre 2010 ; délégation permanente du conseil artistique des musées nationaux en date du 1er décembre 2010]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : copie de l’arrêté ministériel d’acquisition n°50 (17/12/2010).
MAN 91065 à 91071 [feuille de laurier et biface du Paléolithique inférieur, ciseau taillé, poignard, hache et herminette du néolithique, hache à talon de l’âge du Bronze ; vendus par Madame Émilie Catherine Renée Yvonne Breton ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 26 octobre 2010]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°43 (30/11/2010).
MAN 91064 [épée en bronze du VIIIème siècle avant notre ère ; vendue par Monsieur Patrick Philippe Bernat ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 26 octobre 2010]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°43 (30/11/2010).
MAN 91023 à 91063 [41 figurines et moules de figurines gallo-romaines en terre-cuite représentant des divinités, des êtres humains et des animaux découvertes à Saint-Pourçain-sur-Besbre ; vendues par Madame Armelle Marie Alix Sadourny épouse Gomot ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 26 octobre 2010]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°43 (30/11/2010), mémoire d’achat, correspondance, inventaire (2010).
MAN 90976 à 91022 [46 figurines en terre-cuite de la fin du Ier siècle de notre ère représentant des divinités, des êtres humains et des animaux découvertes à Saint-Pourçain-sur-Besbre, statuette de Mercure en alliage cuivreux datant du IIème-IIIème siècle de notre ère découverte à Châtenay; vendues par Monsieur Philippe Henri Marie Seulliet ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 26 octobre 2010]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, avis de réception des objets pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, ordre du jour de la séance du 26 octobre 2010 de la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac, avis de réception des objets pour présentation en vue d’acquisition en Commission des acquisitions, attestation de réception des objets du 19 octobre 2010 ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°43 (30/11/2010), mémoire d’achat, inventaires (2009-2010).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Une élimination contrôlée a été effectuée au mois de juillet 2018 (cf bordereau d’élimination n°P2018-00066), pour les doublons portant des données sensibles (informations liées à la protection de la vie privée et à la sûreté de l’État).

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conformément à la réglementation en vigueur (Code du patrimoine article 213-1 à 8).
Les dossiers MAN 991429, 91332 , 91320, 91312, 91204, 91198, 91182, 91123, 91117, 91065, 91064, 91023 et 91022 contiennent des informations soumises à des délais restrictifs de communicabilité (50 ans à la date du document pour protection de la vie privée et protection de la sûreté et de la sécurité publique).

Conditions de reproduction

Selon règlement de la salle de lecture

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD-G

Statut

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

21/08/2018

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Roxane Ritter

Zone des entrées

Sujets associés

Genres associés

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