Sous-série 2017001/1 - Création et fonctionnement

Zone d'identification

Cote

2017001/1

Titre

Création et fonctionnement

Date(s)

  • 1980-2016 (Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

1 unité

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Création, organisation et présentation du service BAC : correspondance, notes manuscrites [années 1980-1993] 
Eléments de budget pour action culturelle et communication (1987, 1988, 1994, 2001)
Marchés à procédure adaptée pour des visites théâtralisées, spectacles promenade : avis de publicité, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, bordereau de prix unitaires (2011)
Bons de commande (2007-2012)
Création de locaux pour le service d’action culturelle : plans, notes manuscrites, état du projet (1992, 1997)
Notes de service (1999-2011)
Rapports d’activité du service Action culturelle (1985-2003)
Dossiers RH de proximité : J. B. (1991, 2003), H. B. (2002), D. O. (2001, 2002) : fiches de poste, fiche d’évaluation
Comptes-rendus de réunion des services culturels des musées nationaux (1994, 2000)
Comptes-rendus de réunion (2015, 2016)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Les bons de commande : à conserver 10 ans puis à éliminer.

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Les dossiers RH sont communicables après 50 ans à la date du document le plus récent.

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées