Zone d'identification
Cote
2.4
Titre
Fonds divers se rattachant aux archives civiles
Date(s)
- après 1878 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
28 pièces
Zone du contexte
Nom du producteur
(1878 - 1969)
Histoire administrative
Créée par arrêté ministériel en 1878, la "Commission de l’inventaire des richesses d’art de Seine-et-Oise" avait pour mission d'entreprendre l’inventaire du patrimoine artistique du département. Ses compétences furent étendues à l'archéologie en 1881, lorsqu'elle devint la "Commission des antiquités et des arts du département de Seine-et-Oise". Elle a fonctionné jusqu'en 1969, date de la scission du département de Seine-et-Oise.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
AD78
Série F