« Ministère de l’Instruction publique et des Beaux-Arts
Sous-secrétariat d’Etat des Beaux-Arts
Division des services d’architecture
Bureau des Bâtiments civils et des Palais nationaux
République française
Arrêté
Le ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts
Sur la proposition du sous-secrétaire d’Etat des Beaux-Arts
Arrête :
Un crédit de trente-un mille neuf cent vingt-huit francs (31928 fr.), réparti ainsi qu’il suit, est ouvert sur le chapitre 48 du budget de l’exercice 1908 (grosses réparations des Bâtiments civils) en vue des travaux de restauration du château de Saint-Germain, savoir :
1° Terrasse : 6600 f.
2° Maçonnerie : 1650 f.
3° Menuiserie : 9400 f.
4° Serrurerie : 11500 f.
5° Peinture et vitrerie : 1550 f.
6° Honoraires de l’architecte et du vérificateur : 1228 f.
Total égal : 31928 f.
Paris, le 4 mai 1908
Gaston Doumergue »

« Vu par le directoire du département le mémoire en forme de plan présenté par le citoyen Crommelin, régisseur général du domaine de Saint Germain en Laye, sur les moyens et la nécessité de procéder à la location des appartements, vacants ou à évacuer, dans le château dudit lieu et du bénéfice qui en doit résulter au proffit de la République
Le soit communiqué par le directoire du district à la municipalité dud. lieu pour avoir son avis motivé sur les propositions du citoyen Crommelin et le meilleur emploi des bâtimens dépendants ci devant de la liste civile du 31 janvier dernier
Une lettre et un arrêté du conseil général de la commune de Saint Germain des dix janvier et seize février derniers, de la dernière desquelles pièces il résulte que dix huit ou vingt appartements qui ont été dévastés lors de l’évacuation qu’en ont faitte les occupants, et que le régisseur craint devoir rester vacans, doivent être rétablis au même état où ils étaient alors, que ce rétablissement doit se faire aux frais du concierge ou à son déffaut à ceux du régisseur général en vertu de l’article 3 du règlement du 1er septembre 1776 relatif à l’administration des bâtimens de Louis Capet, que les personnes qui ont achepté ou embelli leurs appartemens doivent avoir une préférence pour leur location, qu’on peut leur accorder à un prix au dessous de l’estimation par forme d’indemnité, à la charge par le régisseur de faire connaître au conseil général de la commune celles qu’il croit dans le cas d’obtenir cette faveur
Enfin que le meilleur emploi qu’on puisse faire du château et autres maisons ci devant royalles est de les louer et que la manière la plus sure et la moins sujette à inconvéniens est de faire cette location sur publication et affiches au plus offrant et dernier enchérisseur
Vu une notte du régisseur du domaine par laquelle il inculpe la municipalité d’avoir dans le temps provoqué un déguerpissement qui ne pouvait s’exiger alors
Qu’elle n’a accordé aucun délai aux éconduits de leur logement au château, qu’elle n’a à ce sujet prévenu personne, même pas lui, régisseur
Qu’elle a permis elle-même l’enlèvement de cloisons, chambranles de marbre, boiseries et a consacré sa permission dans un procès-verbal
L’avis du directoire du district de Saint Germain du 28 février dernier qui porte que tous les appartements du château de Saint Germain et dépendances, actuellement vaquants doivent être loués sans distinction pour neuf années entières et consécutives par adjudication au plus offrant et dernier enchérisseur, en donnant toutesfois la préférence aux personnes qui ont quitté leurs appartemens et qui désireraient les reprendre, que les appartemens non évacués et actuellement occupés seront vus, visités et estimés, que le prix du loyer sera fixé de gré à gré avec ceux qui occupent lesdits appartemens, dont il leur sera aussi passé bail pour neuf années, à la condition expresse qu’à l’expiration desd. neuf années, ils ne pourront rien enlever des embellissements par eux faits ou qu’ils pourraient faire dans le cours dudit bail, que dans le cas où ils n’accepteraient pas ces conditions, ils seront tenus dans la quinzaine à datter du jour de leur refus d’évacuer lesd. appartemens, sans pouvoir rien enlever des embellissements par eux faits, et sans pouvoir prétendre à aucune indemnité, qu’au préalable il sera fait entre les parties prenantes et le régisseurs des domaines dépendants de la ci devant liste civile, un état double de la situation des lieux
De l’avis du directeur de la régie nationale du seize mars dernier, qui estime que les personnes qui prendront à bail les logements qu’elles occupent dans le château de Saint Germain de même que celles qui rentreront au même titre dans les logements dont elles ont été expulsées récemment par la municipalité seront tenus de payer le loyer à compte du 1er janvier dernier que les baux des autres apartements vacquants doivent être faits pour 3, 6 ou neuf années, que dans tous les cas il devra être dressé un état des lieux par l’architecte expert du district et que les parties s’obligeront à remettre les logements entièrement conformes audit état, sans pouvoir, sous tel prétexte que ce soit, enlever autres choses que les glaces qu’elles pourraient avoir fait placer, et que les glaces et boiseries dont l’enlèvement a été souffert lors de l’expulsion récente de quelques locataires doivent être remis à leur place, qu’il paraît juste de stipuler que si les personnes auxquelles il sera fait des baux de neuf ans par les considérations ci-dessus exprimées viennent à décéder pendant le cours du bail, leurs héritiers ou représentans seront dispensés de continuer les baux, en payant un terme de loyer à partir de celui pendant lequel elles auront laissé les lieux vacquants et en bon état
Vu enfin l’extrait de l’édit en forme de règlement du mois de septembre 1776 pour l’administration des bâtiments de Louis Capet concernant les logemens accordés dans les châteaux et maisons royalles, de leurs réparations et entretiens
Le directoire, considérant qu’il est du devoir de l’administration de faire jouir incessamment la République du bénéfice que lui promet la location des logements qui composent le château de Saint Germain, ci devant appartenant à la liste civile, que celle location doit s’effectuer d’autant plus promptement que la vacance de ceux-ci devant occupés par les personnes que la municipalité en a expulsées et celle que doit opérer l’exécution de la loi du 27 novembre dernier pour celles qui en occupent encor et dont elle prononce l’exclusion ne peut que préjudicier à ses intérêts, soit par détériorations, soit à déffaut de rapport, que si les dispositions de cette loi et celles du règlement cité des autres parts enjoignent à ceux qui occupaient des logemens dans ce château de remettre les lieux en bon état et tels qu’ils leur ont été livrés, avec déffenses d’en enlever aucuns embelissements en cheminées de marbre et boiserie, le déffaut de renseignemens sur la concistance des lieux avant leur prise de possession ôte tous moyens de faire réintégrer ceux qui en auraient distraits à l’époque de leur évacuation, mais qu’il est urgent d’y pouvoir pour l’avenir
Considérant enfin que les personnes qui ont quitté leurs logements n’ont aucune indemnité à réclamer attendu que la loi et le règlement cités de l’autre part n’en prononcent aucune, mais qu’il est de sa justice de donner également à celles qui ont été expulsées de leur logement ou en sont librement déguérpi et celle qui par leurs réclamations seront maintenues dans ceux qu’ils ont continué d’occuper jusqu’à ce jour la préférence sur les derniers enchérisseurs d’après le mode de location qui va être arrêté
Le directoire, homologuant l’avis du directoire du district du 28 février dernier, arrête ce qui suit :
Tous les appartemens du château de Saint Germain et dépendances actuellement vaquants seront loués sans distinction pour neuf années entières et consécutives par adjudication au plus offrant et dernier enchérisseur sur affiches et publications, en donnant toutesfois la préférence sur les derniers enchérisseurs aux personnes qui ont quitté leurs appartemens et qui désireraient le reprendre
Les appartements non évacués et actuellement occupés seront vus, visittés et estimés par des experts nommés par le directoire du district en présence de deux commissaires, dont l’un pris dans son sein et l’autre dans celui de la municipalité, qu’il déléguera à cet effet, et celle du régisseur de la régie
Le prix du loyer sera fixé de gré à gré avec ceux qui occupent lesdits appartemens, dont il leur sera aussi passé bail pour neuf années entières et consécutives aux prix, clauses et conditions convenues, et encore sous celle expresse qu’à l’expiration desdites neuf années, ils ne pourront rien enlever des embelissements par eux actuellement faits ou qu’ils pourraient faire dans le cours dudit bail, à l’exception seulement des glaces et meubles meublans qui seront reconnus leur appartenir ; en cas de refus d’obtempérer à ces conditions, ils seront tenus dans la quinzaine, à datter du jour de leur refus, d’évacuer lesd. appartemens sans qu’ils puissent rien enlever des embelissements tenants à fer à cloux par eux faits, et sans pouvoir prétendre à aucune indemnité, sous quelque prétexte que ce soit, et aussitôt lesd. appartemens seront publiés et affihcés pour être adjugés et loués au plus offrant et dernier enchérisseur ; ausitôt les adjudications faittes et les baux respectivement arrêtés et souscrits, il sera fait entre les parties prenantes et le régisseur du domaine un état triple de la situation des lieux, expédition d’icelui sera remise au directoire du disrict, au receveur du domaine de Saint Germain et au directoire du département, ensemble celle des procès verbaux qui auront été dressés pour parvenir à la location des appartemens dont il s’agit
Arrête en outre que si les personnes auxquelles il sera fait des baux de neuf ans par les considérations ci dessus exprimées viennent à décéder pendant le cours du bail, leurs héritiers ou ayants cause seront dispensés de continuer le bail en payant un terme de loyer à partir de celui pendant lequel elles auront laissé les lieux vaquants, toutes réparations locatives faittes et acquittées
Autorise le directoire du district de Saint Germain à prendre, aussitôt la réception du présent arrêté, toutes les mesures convenables pour accélérer, d’après les conditions y portées, la location des lieux dont est question et dont les baux auront pour époque le premier jour d’avril de la présente année
[…]
Rapport à l’occasion du plan présenté par le régisseur général du domaine de Saint Germain en Laye sur la location des bâtimens appartenants à la ci devant liste civile et notamment du château dudit lieu
Très pressé
A communiquer au citoyen procureur général sindic
[…]
Approuvé le 3 may 1793 »

« [p. 540] Du 21 ventôse
Le gouvernement de la République, sur le rapport du ministre de l’Intérieur,
Arrête :
Art. Ier. Il sera formé, dans les bâtimens du château de Saint-Germain, département de Seine-et-Oise, un hôpital civil pour le traitement des indigens attaqués d’ulcères, gale, scorbut et généralement de toute espèce de maladie contagieuse.
Il y sera fait les dispositions nécessaires pour y recevoir environ huit cents lits.
[p. 541] II. Les malades de l’hôpital Saint-Louis, faubourg du Temple, consacré au traitement de ces maladies, seront évacués sur le nouvel établissement.
III. L’hôpital des malades contagieuses recevra tous les malades affectés de ces maladies dans l’arrondissement du tribunal d’appel de Paris. La dépense sera acquittée sur les octrois qui se trouvent établis dans l’arrondissement, dans la proportion qui sera déterminée par le ministre de l’Intérieur.
IV. Le ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin des Lois.
Le premier consul, signé Bonaparte
Par le premier consul, le secrétaire d’Etat, signé Hugues B. Maret
Le ministre de l’Intérieur, signé Chaptal »

« Sur le rapport fait par les citoyens Hebert et Mieux, membres du directoire, arrivant du département en qualité de commissaire pour le subsistances, que, d’après le décret des 22 et 24 de ce mois relatif à la vente du mobilier qui se trouve dans le château des Tuileries et autres maisons royales, dans les maisons religieuses et dans celles des émigrés, nous devions suspendre provisoirement la vente des meubles des émigrés encommencée dans l’étendue de ce district jusqu’à ce que nous aions reçu des ordres ultérieurs du ministre de l’Intérieur chargé par ledit décret de faire procéder auxd. ventes
Et vu le susdit décret arrivé ce jour
Le conseil général du district arrête que, dès ce soir, il sera donné des ordres à l’officier chargé de faire la vente des meubles du château neuf appartenant ci devant à Charles Philippe, émigré, de supercéder provisoirement à ladite vente dès demain matin, laquelle ne pourra se continuer que sur des ordres ultérieurs soit du ministre, soit du département, qu’il sera également surçis aux autres ventes des meubles des émigrés et de ceux étans dans les maisons religieuses dont la vente étoit déjà indiquée par diférents arrêtés du conseil général, et cependant qu’il sera écrit au ministre de l’Intérieur à l’effet d’avoir le plus promptement possible une décision précise de lui, soit pour continuer lesd. ventes, soit pour les suspendre toutes.
Fait ce 30 octobre 1792, le premier de la République française, neuf heures du soir, attendu l’urgence du cas.
Les membres composans le conseil général du district de Saint Germain en Laye
Chandellier, Viez, Caieux »

« République française
Préfecture du département de Seine-et-Oise
Le préfet de Seine-et-Oise, officier de la Légion d’honneur,
Considérant que l’accident qui s’est produit à l’ascenseur de Saint-Germain-en-Laye le mercredi 8 juin courant est dû à une négligence, que la société exploitante est d’autant plus répréhensible qu’elle avait été avisée neuf jours auparavant par ses employés du mauvais état de cet appareil, que, d’autre part, des observations semblables avaient été faites par le public, le préfet et le maire de la ville,
Considérant qu’elle n’a tenu aucun compte de ces avertissements et que, malgré les injonctions du préfet prescrivant la visite immédiate de cet appareil par un ingénieur sous peine de retrait d’autorisation, aucune mesure n’a été prise pour remédier à un état de chose dangereux pour la sécurité des voyageurs,
Vu l’article 7 de l’arrêté de concession en date du 30 décembre 1899,
Arrête :
L’autorisation accordée à M. Embry, administrateur délégué de la société pour la construction d’ascenseurs en France, dont le siège est à Chatou, 7, place de l’Hôtel-de-Ville, d’accéder à la terrasse de Saint-Germain par une porte faisant communiquer cette terrasse avec la passerelle d’un ascenseur construit sur le coteau du Pecq, est révoquée.
M. le secrétaire général de la préfecture, M. le directeur des Domaines, M. l’architecte chargé de la conservation du château et des parcs du domaine de Saint-Germain sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Versailles, le 12 juin 1900
Poirson »

2 lettres

« Tableau général » : 1 dossier, 1 tableau manuscrit (sans date).
« Boissy-le-Cutté […] 2e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Boutervilliers […] 3e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Boissy-la-Rivière […] 4e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Chamarande […] 5e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Chalo-Saint-Mars […] 6e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Cerny […] 6e fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes : notes manuscrites, imprimés contrecollés (sans date).
« Étampes […] 7e fascicule » : 1 dossier, 1 rapport, 1 feuille de notes manuscrites, 6 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Lardy […] 8e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Saint-Hilaire […] 9e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 7 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Soisy-sur-École […] 10e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Souzy-la-Briche […] 11e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Saclas […] 12e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Thionville […] 13e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 3 planches de dessins aquarellés (sans date).

« Tableau général » : 1 dossier, 1 tableau manuscrit (sans date).
« Athis-Mons […] 1er fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Ablon […] 2e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Arpajon […] 3e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Bruyères-le-Châtel […] 4e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Champcueil […] 5e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Corbeil […] 6e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (1887).
« Coudray-Montceaux […] 6e fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Essonnes […] 7e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Draveil […] 7e fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Forêt de Sénart […] 8e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins au fusain (sans date).
« Grigny […] 9e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Juvisy […] 9e fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Morsang-sur-Seine […] 10e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Montlhéry […] 11e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Mennecy […] 12e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Ris-Orangis […] 13e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Sucy-en-Brie […] 14e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Villeneuve-Saint-Georges […] 15e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 5 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Vigneux […] 17e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Villeneuve-le-Roi […] 18e fascicule »  : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Viry-Châtillon […] 19e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Saint-Germain-les-Corbeil […] 20e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 8 planches de dessins aquarellés (sans date).

« Tableau général » : 1 dossier, 1 tableau manuscrit (sans date).
« Andelu […] 1er fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Arnouville […] 2e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Brueil […] 3e fascicule »  : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Banthelu […] 3e fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Bréval […] 4e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 3 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Épône […] 5e et 6e fascicules » : 1 dossier, 5 feuilles ou lots de feuilles reliés de notes, 12 planches de dessins aquarellés (1873-1890).
« Saint-Gervais […] 7e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Follainville […] 8e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellé et à l'encre (sans date).
« La Falaise […] 9e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Guitrancourt […] 10e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Guerville […] 11e fascicule » : 1 dossier, 2 feuilles de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellé et à l'encre (sans date).
« Houdan […] 12e fascicule » : 1 dossier, 1 mémoire relié [32 p.], 12 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Hodent […] 12e fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Mantes-sur-Seine […] 13e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 4 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Maulette […] 14e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 4 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Mézières-sur-Seine […] 15e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 4 planches de dessins aquarellés et à l'encre (sans date).
« Magny-en-Vexin […] 15e fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes (sans date).
« Neauphlette […] 16e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Port-Villez […] 16e fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Rolleboise […] 17e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 5 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Osmoy […] 17e fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Septeuil […] 18e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).

« Tableau général » : 1 dossier, 1 tableaumanuscrit (sans date).
« Ableiges […] 1er fascicule » : 1 dossier, 1 revue de presse, 1 procès-verbal des sépultures, articles de journaux, 1 feuille de notes manuscrites, 6 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Auvers-sur-Oise […] 1er fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Bernes […] 2e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 10 planches de dessins aquarellés et à l'encre (sans date).
« Arronville […] 3e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins à l’encre (sans date).
« Chars […] 4e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 4 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Cormeilles-en-Vexin […] 5e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 3 planches de dessins aquarellés et au crayon (sans date).
« Condécourt […] 5e bis fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 4 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Dampont (hameau) à Us […] 6e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 6 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Écouen […] 7e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Éragny […] 8e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 3 planches de dessins à l'encre et aquarellés (sans date).
« Ermont […] 9e fascicule » : 1 dossier, 2 feuilles de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Carnelle (forêt de) à Saint-Martin-du-Tertre […] 10e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 7 planches de dessins à l'encre et aquarellés (sans date).
« Cergy (hameau) […] 11e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 5 planches de dessins à l'encre et aquarellés (sans date).
« Jouy-le-Moûtier […] 12e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 3 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Jouy-le-Comte […] 13e fascicule » : 1 dossier, 2 feuilles de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Luzarches […] 14e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 4 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Mongeroult […] 15e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Nucourt […] 16e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 3 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Osny […] 17e fascicule » : 1 dossier, 2 feuilles de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Presles […] 18e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 9 planches de dessins : notes manuscrites, dessins à l'encre, dessins aquarellés (sans date).
« Sarcelles […] 19e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Vauréal […] 20e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 7 planches de dessins à l'encre et aquarellés (sans date).
« Labbeville […] 21e fascicule » : 1 dossier, 1 planche de dessin à l'encre (sans date).
« Ménouville […] 22e fascicule » : 1 dossier, 2 planches de dessin à l'encre (sans date).

« Tableau général » : 1 dossier, 1 tableau manuscrit (sans date).
« Ablis […] 1er fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Auteuil […] 2e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Auffargis […] 3e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Briis-sous-Forges […] 4e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Boissy-sans-Avoir […] 5e fascicule »  : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Beynes […] 6e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Dourdan […] 7e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Émancé […] 8e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Galluis […] 9e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Jouars-Pontchartrin, Notre-Dame-de-la-Roche […] 10e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Limours […] 11e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Le Perray […] 12e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Montfort-l’Amaury […] 13e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes : notes manuscrites, imprimés contrecollés (sans date).
« Méré […] 14e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Neauphle-le-Château […] 15e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Rochefort-en-Yvelines […] 16e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Saint-Escobille […] 17e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Saint-Forget […] 18e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 16 planches de dessins à l'encre et aquarellés (sans date).
« Saint-Martin-de-Bréthencourt […] 19e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins : notes manuscrites, imprimés contrecollés, dessins aquarellés (sans date).
« Sainte-Mesme […] 20e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Saint-Léger-en-Yvelines […] 21e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 3 planches de dessins à l'encre (sans date).
« Saint-Chéron […] 22e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Sonchamp […] 23e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Thoiry […] 24e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins à l'encre et aquarellés (sans date).
« Vicq […] 25e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Paray-Douaville […] 26e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites (sans date).
« Poigny […] 26e fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).

« Tableau général » : 1 dossier, 1 tableau manuscrit (sans date).
« Achères […] 1er fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 mémoire manuscrit relié [8 p.], 7 planches de dessins aquarellés et à l’encre (sans date).
« Bougival […] 2e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Chambourcy […] 3e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« L’Étang-la-Ville […] 4e et 5e fascicules » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 12 planches de dessins à l'encre et aquarellés (sans date).
« La Celle-Saint-Cloud […] 6e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 4 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Marly-le-Roi […] 7e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 7 planches de dessins à l’encre et aquarellés (sans date).
« Mareil-Marly […] 8e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 mémoire relié [12 p.], 10 planches de dessins aquarellés (1879).
« Noisy-le-Roi […] 9e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Le Pecq […] 10e et 11e fascicules » : 1 dossier, 4 feuilles de notes manuscrites, 13 planches de dessins à l’encre, aquarellés et photographie (1872-1889).
« Port-Marly […] 12e fascicule » : 1 dossier, 3 feuilles de notes manuscrites, 1 plan aquarellé (sans date).
« Rueil […] 13e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Saint-Germain-en-Laye […] 14e fascicule » : 1 dossier, 2 feuilles de notes manuscrites, 9 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Feucherolles […] 15e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Le Vésinet […] 16e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 5 planches de dessins aquarellés (sans date).

« Tableau général » : 1 dossier, 1 tableau manuscrit (sans date).
« Argenteuil […] 1er fascicule » : 1 dossier, 1 charte, 1 feuille de notes manuscrites, 9 planches de dessins aquarellés et à l'encre (1884).
« Andrésy […] 1er fascicule (bis) »  : 1 dossier, 1 revue de presse, 1 tiré à part [60 p.], 1 mémoire autographe [20 p.], 1 feuille de notes manuscrites, 5 planches de dessins aquarellés (1890).
« Meudon [… ) 2e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 4 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Carrières-sous-Poissy […] 3e fascicule » : 1 dossier, 1 mémoire [8 p.], 7 planches de dessins aquarellés (1881).
« Conflans-Sainte-Honorine […] 4e fascicule » : 1 dossier, 2 feuilles de notes manuscrites, reproduction d'une lettre de M. Ruelle, 1 rapport à la Société des sciences morales et des arts de Seine-et-Oise par Paul Guégan [4 p.], 13 planches de dessins aquarellés (1872-1882).
« Les Mureaux […] 5e fascicule » : 1 dossier, 1 lettre du CTHS à Alexandre Bertrand (19 novembre 1890), 1 lettre de Paul Guégan au ministre de l'Instruction publique (22 octobre 1890), 1 étude rétrospective sur l'habitat de l'homme le long des rives de la Seine et de l'Oise dès les temps les plus reculés et à propos de la découverte d'un cimetière franc-mérovingien à Andrésy [16 p. et 4 p.], 2 feuilles de notes manuscrites, 23 planches de dessins aquarellés (1890).
« Meulan […] 6e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 4 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Maule […] 7e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 7 planches de dessins : notes manuscrites, imprimés contrecollés, dessins aquarellés, dessins à l’encre (sans date).
« Orgeval […] 8e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellé (sans date).
« Poissy […] 9e fascicule » : 1 dossier, 2 feuilles de notes manuscrites, 5 planches de dessins aquarellés et 1 photographie (sans date).
« Rocquencourt […] 9e fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins à l'encre (sans date).
« Triel […] 10e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Palaiseau […] 10e fascicule (bis) » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 1 planche de dessins aquarellés (sans date).
« Vaux […] 11e fascicule » : 1 dossier, 1 rapport manuscrit sur une sépulture présumée mérovingienne (23 février 1886, annoté en 1890), 3 planches de dessins aquarellés et à l'encre (1880-1890).
« Versailles […] 12e fascicule » : 1 dossier, 1 feuille de notes manuscrites, 2 planches de dessins aquarellés (sans date).
« Cormeilles-en-Parisis […] 13e fascicule » : 1 dossier, 3 feuilles (sans date).

Musée de Bavay [MAN 50047 ; moulage de la statuette gallo-romaine dite « Amazone de Bavay »]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (11/05/1970), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt (28/06/1988), correspondance (1970-1988).
Musée d’Aquitaine, Bordeaux [MAN 35113, 48780, 48793.A, 48798, 48936.A, 80409.E, 80409.G, 80409.K, 80409.L ; épée à antennes du Vème siècle avant JC provenant d’Ossun, pointe de lance en fer de l’âge du fer provenant d’Avezac Prat, élément de bélière en fer, fibule du Vème siècle après JC provenant d’Avezac-Prat, couteau du Vème siècle avant JC provenant d’Avezac-Prat, urne funéraire du Vème siècle avant JC provenant d’Avezac-Prat, élément court de bélière de Tène moyenne provenant de Saulces, 2 pointes de lance de Tène moyenne provenant de Saulces , épée avec bélière de Tène moyenne provenant de Saulces]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°236 (06/05/1991), proposition de mise en dépôt n°9600262 (14/03/1996), proposition de mise en dépôt n°9600263 (14/03/1996), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en de dépôt n°9600263 d(16/04/1996), proposition de fin de dépôt n°200100493 (26/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100493 (18/05/2001), attestation d’assurance (2001), correspondance (1991-2001), documentation (n.d), récolement (09/08/1999).
Musée « Notre terroir-René Baubérot », Châteauponsac [MAN 80269, 80266, 80278, 79972.A, 79972.B, 79972.C ; hache polka en fer, pointe de lance, un clou en fer, hache en fer, pendeloque en bronze, pendeloque avec deux agrafes ; dépôt consenti sans arrêté en 1967 ; la pendeloque avec deux agrafes a été dérobée pendant le cambriolage du musée du 25 août 1988 ; l’auteur présumé du crime a été arrêté en 1997 mais la pendeloque n’a jamais été retrouvé]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1966-1997).
Musée Alfred-Bonno, Chelles [MAN 83132 ; 8 bifaces acheuléens provenant de Chelles]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9500780 (18/09/1995), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9500780 (27/11/1995), proposition de fin de dépôt n°200201457 (02/12/2002), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200201457 (13/12/2002), correspondance, documentation (1995-2003).
Musée Départemental d’Archéologie de la Martinique, Fort-de-France [MAN 22768.01, 22768.02, 22769.01, 22769.02, 22769.03, 22771, 23874, 33203, 50398, 50401, 84187.01, 84187.02, 84199.01, 84199.02 ; 4 objets de l’époque pré-coloniale]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°D201001349 (18/11/2010), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n° D20100712 (20/04/2018), correspondance (2006-2018).
Musée archéologique départemental du Val-d'Oise, Guiry-en-Vexin [MAN 81691 ; mobiliers funéraires mérovingiens provenant de la nécropole du lieu-dit « La Grippe » à Guitrancourt]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (01/10/1959), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°717 (05/10/1989), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°718 (05/10/1989), proposition de fin de dépôt n°9400518 (30/06/1994), proposition de mise en dépôt n°9400519 (30/06/1994), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9400518 (20/08/1994), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9400519 (20/08/1994), proposition de fin de dépôt n°9901520 (01/12/1999), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9901520 (21/12/1999), correspondance (1954-1999).
Musée Dubois-Boucher, Nogent-sur-Seine [MAN 8687, 8688.A, 8689 à 8701 ; 15 phalères du IXème siècle avant JC provenant de Saint-Martin-de-Bossenay]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de dépôt n°9500250 (23/03/1995), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9500250 (16/05/1995), proposition de fin de dépôt n°20001090 (04/12/2000), proposition de nouvelle mise en dépôt n°200001092 (04/12/2000), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°20001090 (04/12/2000), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200001092 (04/12/2000), proposition de renouvellement de dépôt n°200501359 (03/11/2005), ampliation de l'arrêté ministériel de renouvellement de dépôt n°200501359 (15/12/2005), proposition de fin de dépôt n°201200832 d(31/05/2012), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°201200832 (27/06/2012), correspondance,documentation, récolement et constats d’état (10/04/2006).
Musée Carnavalet, Paris [MAN 71939 ; Pointe de lance du IXème-Xème siècle provenant de Villeneuve-Saint-Georges]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9901088 (03/09/1999), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n° 9901088 (10/09/1999), proposition de fin de dépôt n°20010479 (03/12/2001), proposition de nouvelle mise en dépôt n°200101480 (03/12/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°20010479 (21/01/2002), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200101480 (21/01/2002), proposition de fin de dépôt n°200700092 (22/01/2007), proposition de nouvelle mise en dépôt n°200700093 (22/01/2007), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200700092 (15/02/2007), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200700093 (15/02/2007), proposition de fin de dépôt n°201201160 (13/08/2012), a ampliation de l'arrêté ministériel de dépôt n°201201160 (21/01/2012), correspondance (1985-2012), récolement réalisé (04/05/2007).

Musée municipal, Angoulême [demande de dépôt émise en 2007 ; 3 moulages en plâtre d’éléments de la frise du Roc de Sers, restes osseux de la grotte de Bellevaud, fragments osseux issus des fouilles de La Quina, éléments du dépôt de Vénat]: correspondance (2007).
Musée Rolin, Autun [demande de mise en dépôt envoyée le 10 décembre 1965 ; objets des fouilles de Bulliot à Bibracte ] : correspondance (1965).
Musée Calvet, Avignon [numéro d'inventaire MAN non identifié ; pièces lithiques échange de 1937 contre 10 pièces lithiques provenant de la Combe de Bouche-grasse] : correspondance, inventaire (1937-2004).
Musée municipal, Avranches [objets indéterminés ; demande de mises en dépôts envoyé le 5 février 1911] : correspondance, documentation (1911-2004).
Musées de Bourges [cachette de Petit-Villatte, objets de la sépulture de la Route de Dun ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 avril 1975] : correspondance (1975).
Musées de Cavaillon [objets trouvés à Vaison ; demande de mise en dépôt envoyée le 23 février 1975] : correspondance (1975).
Musée de Chambéry [objets burgondes provenant de Savoie ;change de 1961 conte une série d’objets du Kouban] : courrier (1961).
Musée d’arts et traditions populaires René Bauberot, Châteauponsac [mobilier de la tombe de Bussière-Etabel ; demande de mise en dépôt envoyée le 22 octobre 1983] : correspondance (1983-1986).
Musée Bertrand de Châteauroux, Châteauroux [vingtaine de tessons de céramique sigillée appartenant sans doute à la collection Plicque de céramiques de Lezoux ; dépôt fantôme réalisé vers 1923]: correspondance (1923-2003).
Musée municipal, Chelles [pièces préhistoriques, mérovingiennes et d’autre époques trouvées à Chelles ; demande de mise en dépôt envoyée le 14 mars 1962] : correspondance (1962).
Musée d’art et d’archéologie Antoine Vivenel, Compiègne [objets de fouille qui composaient l’ancien « musée gallo-romain » du château de Compiègne ; demande de mise en dépôt envoyée le 27 juin 1968] : correspondance (1968).
Château-Musée, Dieppe [MAN 68929 à 69091 ; éléments de la collection Gatayes ; dépôt fantôme de 1924] : correspondance, récolement, liste des objets, documentation (1998-2010).
Musée municipal, Épernay [MAN 79191 ; objets de la collection Jules Dupuis ; projet de mise en dépôt datant des années 40] : correspondance, inventaire, documentation (1934-2003).
Musée municipal, Épernay [dépôt fantôme non daté ; objets de la collection Perony] : inventaire (1998).
Musée municipal, Fontainebleau [MAN 79445 ; séries des époques historiques de la collection Durand] : arrêté de mise en dépôt du 13 novembre 1948, fiche de dépôt de mobilier archéologique, correspondance, inventaire, documentation (1948-2013).
Musée archéologique départemental, Jublains [MAN 50 253 ; vase de Cruchère de l’âge du Bronze ; demande de mise en dépôt envoyée en août 2001] : correspondance, documentation (2001).
Musée d’art et d’histoire Louis-Senlecq, L’Isle-Adam [pièces de L’Isle-Adam appartenant à la collection Corbeil ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 avril 1976] : courrier (1976).
Musée archéologique Henri Prades, Lattes [verrerie et stèles funéraires gallo-romaines ; demande de mise en dépôt envoyée le 11 juin 1992] : correspondance (1992).
Musée d’Archéologie, Lons-le-Saunier [matériel jurassien ; demande de mise en dépôt envoyée le 27 septembre 1968] : correspondance (1958-1968).
Musée de l’Hôtel-Dieu, Mantes-la-Jolie [MAN 27.261 ; stèle hébraïque de la fin du XIIème siècle provenant du cimetière juif de Mantes ; demande envoyée le 3 juillet 1984] : correspondance, documentation (1994).
Musée de la Préhistoire, Le Mas-d’Azil [objets non déterminés ; demande de mise en dépôt envoyée le 2 mai 1934] : courrier (1934).
Musée Bossuet, Meaux [vitrines ; demande de dépôt envoyée le 26 janvier 1987] : correspondance (1984-1994).
Musée de Préhistoire régionale, Menton [MAN 80438 ; lot de silex appartenant à la collection Capitan ; dépôt fantôme de 1952] : correspondance, documentation (1931-2004).
Musée de Préhistoire régionale, Menton [squelette préhistorique de « l’Homme de Menton » ; demande de mise en dépôt envoyée en 1959] : correspondance (1959-1965).
Musée de Préhistoire régionale, Menton [copie Abbevillien, copie Acheuléen, copie Micoquien, copie d’une pointe moustéreinne, copie de bâtons de commandement et de bois gravés du Paléolithique Supérieur, copie d’un vase polypode, chalcolitique, copie d’un vase de l’Age du bronze, copie du cône d’or d’Aventon, copie d’un vase hallstattien, copie du gobelet de La Tène ; demande de mise en dépôt envoyée le 19 septembre 1958] : correspondance (1958).
Musée d’art et d’histoire, Meudon [séries appartenant à la collection Laville ; dépôt fantôme de 1951] : correspondance, rapport d’examen du matériel archéologique stocké dans les réserves du musée de Meudon en 2008, inventaire, documentation (1951-2008).
Musée d’Allard, Montbrison [séries de silex paléolithiques ; dépôt fantôme de 1950] : correspondance (1953-2005).
Musée historique lorrain, Nancy [objets et meubles ; dépôt fantôme du 4 août 1944] : courrier, inventaire (1944-2001). Mercure de Clayeures de la collection Belin, disque de Vaudrevange [demande envoyée le 10 décembre 1930] : correspondance (1930)
Musée municipal des arts décoratifs, Nantes [objets en double ; dépôt fantôme qui aurait été consenti en 1925] : correspondance (1925-2000).
Musée départemental Thomas-Dobrée, Nantes [objets en double en pierre, céramique, verre, fer et bronze ; dépôts fantômes qui auraient été réalisés dans les années 1920 et 1950] : correspondance (1950-1999).
Musée départemental Thomas-Dobrée, Nantes [objets bretons ; dépôt fantôme en échange de l’envoi d’un sarcophage mérovingien du musée Dobrée] : correspondance (1958-2004).
Muséum d’histoire naturelle, Nantes [pièces lithiques ; dépôt fantôme suggéré par des correspondance de 1978]: correspondance (1978-1999).

Muséum d’histoire naturelle, Nîmes [moulages ; dépôt fantôme qui aurait été réalisé vers 1938]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1938-2008).
Musée d’Orange [inscriptions cadastrales, statuette d’Abondance, fragments de pierre, vases à reliefs et vases sigilles, céramiques, vases unis, urnes cinéraires, amphores, objets en métaux, lampes, objets de verre et d’os découverts à Orange ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 février 1980]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1980).
Musée Carnavalet, Paris [céramiques de la collection Piketty ; dépôt fantôme qui aurait été réalisé au début des années 30]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaire (1935-2006).
Musée régional béarnais, Pau [objets des fouilles de Mascaraux, des fouilles de Piette à Espalungue et des fouilles Pothier ; demande de mise en dépôt envoyée le 5 juillet 1950]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1950).
Musée Joseph Dechelette, Roanne [buste en bronze de l’archéologue Jospeh Déchelette ; demande de mise en dépôt émise le 29 août 2002]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif :correspondance (2002).
Musée de Rouen [casque gaulois d’Amfreville ; demande de mise en dépôt envoyée le 3 juin 1971]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1971).
Musée municipal, Sainte-Menehould [collection G. Chenet ; demande de mise en dépôt envoyée le 24 janvier 1991]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1991).
Musée de la Pierre à Fusil, Selles-sur-Cher [6 silex taillés préhistoriques ; dépôt fantôme qui aurait été réalisé en 1974]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif :courrier (1974).
Musée de Stenay [objets mérovingiens ; demande de mise en dépôt envoyée le 1er juillet 1987]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1986-1987).
Musée archéologique, Strasbourg [statues gallo-romaines en terre cuite faisant double emploi au musée de Saint-Germain-en-Laye ; projet de mise en dépôt de 1948]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (2004-2006).
Musée de Toulon [MAN 3487?; dépôt fantôme de 1954]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1954).
Musée d’histoire naturelle, Toulouse |MAN 31176 ; élan empaillé ; dépôt réalisé en 1936 ; tête de cervidé retrouvée sur les toits avec les bois sciés]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaire, documentation (1936-2004).
Musée de Vaison [éléments de mobiliers trouvés à Vaison ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 avril 2001]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (2001).
Musée de Valence [MAN 19589, 20580, 20300 ; autel tabulaire en marbre de Carrare ; demande de dépôt envoyée le 26 février 2008]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (2008).
Musée d’Archéologie du Morbihan, Vannes [série de la collection Du Chatellier ; dépôt fantôme des années 20]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1923-2005).
Musée d’Archéologie du Morbihan, Vannes [MAN 11177 ; 65 fragments de poterie ; demande de mise en dépôt envoyée le 28 juin 1911]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : courrier, inventaires, documentation (1911-2004).
Musée de Vayrac [collections issues des fouilles et des découvertes sur le site du Puy d’Issolud ; demande de mise en dépôt émise en 1995]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1995-1997).
Musée de Vayrac [objets trouvés sur le site d’Uxellodunum ; demande de mise en dépôt émise le 1er août 1991]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1991).
Musée de la Princerie, Verdun [séries céramiques de l’ancienne collection Chenet ; projet de mise en dépôt de 1959]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1959-2008).
Châteaux et Trianons de Versailles [œuvres d’art ayant appartenu au décor intérieur des châteaux de Versailles et des Trianons, du château de Marly et des demeures royales disparues ; demande de déclaration envoyée le 31 octobre 1961] - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1961).

Musée départemental Breton, Quimper [MAN 75431.AA à 75431.Z, 75495.A, 75533.C, 75533.D, 75542.G, 75543.P, 75556.A à 75556.D, 75556.H à 75556.N, 75556.P à 75556.S ; 40 objets de la collection Du Chatellier ; dépôt consenti sans arrêté en 1935]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200800336 (27/02/2008), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200800336 (20/03/2008), attestation de réception d’œuvres, correspondance(1924-2008), récolement 19/02-20/02/2008).
Musée Saint-Rémi, Reims [MAN 85755 à 85760, 85793 à 85803 ; 17 objets du IIème siècle après JC provenant des Ardennes]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (03/096/1924), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°500 (24/04/1989), proposition de fin de dépôt n°9500533 (12/06/ 1995), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9500533 (04/09/1995), correspondance (1924-2003)
Musée de Bretagne, Rennes [MAN 44815, 4489, 44529, 4430, 44382, 44810, 44214, 45002, 44362, 44557, 71763, 32241, 44811, 44363 ; 12 outils paléolithiques provenant de Saint-Acheul, 6 haches néolithiques provenant de Draveil, 6 tessons de l’époque romaine provenant de Lezoux ; dépôt consenti par arrêté du 3 septembre 1924]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°9200004 (26/03/1992), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9200004 (16/06/1992), correspondance (1922-2011).
Musée de Bretagne, Rennes [MAN 45356, 45358, 42352, 41708, 41688, 42024, 41598, 41535, 42682, 41611, 41564, 41630, 42359, 42537, 41415, 41529, 41717, 41474, 42263, 41620, 41647, 42109, 42054, 42229, 38675, 39051, 39041, 39850, 40736, 40740, 49218, 42984, 45097, 45321, 45152, 45331, 45223, 45115, 45398, 42996, 86835A,-86835C, 8683645409, 45336, 45342, 45580, 45076, 45339, 58058, 28009, 27959, 29215, 28654, 35524, 50080, 50081 ; 58 objets ; dépôt consenti sans arrêté en 1924]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : décret de dépôt du (16/07/1908), proposition de fin de dépôt n°9200006 (26/03/1992), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9200006 (16/06/1992), correspondance (1907-2010).
Musée Claude-Debussy, Saint-Germain-en-Laye [MAN 47019, 74202, 50206, 78243 ; moulage de tête de femme dite « dame » de Brassempouy datant de 2300 avant JC, moulage de statuette de femme de 4000 avant JC provenant de Fort-Harrouard, moulage d’un bracelet du IIIème siècle avant JC provenant des montagnes du Tarn, statuette de divinité au torque du Ier siècle avant JC provenant d’Euffigneix ; dépôt consenti sans arrêté en 1989]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de dépôt des œuvres (29/06/1989).
Musée de l’Île-de-France, Sceaux [MAN 61862, 61837, 61838, 61844, 61853, 61870, 61878, 61925, 61941, 61942.A, 61942.B, 61950, 61951.A, 61951.B, 61953 ; 15 objets provenant de Villejuif ; dépôt consenti sans arrêté en 1956]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°9900191 (16/02/81999), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9900191 (26/04/1999), attestation de réception des œuvres (14/06/1999), correspondance (1950-1999).
Musée de Thiers [MAN 77521 ; 33 tessons de céramique sigillée provenant de Lezoux ; dépôt consenti sans arrêté en 1938 ; objets retournés au MAN le 7 juin 2005 sans arrêté]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de réception des œuvres (07/06/2005), décharge du maire de Thiers (22/04/1938), correspondance (1938-2005).

« Par devant Louis Guillon de Fonteny, nottaire gardenottes du Roy à Saint Germain en Laye soubzsigné, furent presens Jean Sallin Fouchan, demeurant à Saint Germain en Laye, Pierre Boiseau demeurant au chasteau du Val deppendant de Saint Germain en Laye, Claude et Charles Brochar demeurant au Mesnil le Roy, Nicolas et Guillaume Thuillier, portiers de la porte du chasteau Neuf ayant sortie du costé du Pecq, Jean Bodesson et Jean Picou demeurans en ce lieu de Saint Germain en Laye, tous jardinieres, lesquels ont dit et declaré, juré et affirmée en leurs ames et consciences, par devant le nottaire soubzsigné, presens les tesmoings cy [dessous] nommez, comme ils [ont promis] faire par devant tous juges qu’il appartiendra sy besoing est, que pendant le temps qu’ils ont travaillé dans les années quatre vingt un et quatre vingt deux à l’entretenement du parterre de gason du chasteau de Saint Germain en Laye, ils n’ont cogneu aucune autre personne qui les y aye employé et mis en besongne que Louis Coustillier, qui les a toujours bien payé, à la reserve seullement de vingt deux livres qui restent deubz audit Sallin, […] livres audit Boisseau et trente livres ausdits Bruchard des quelques journées qu’il leur restent à payer des mois de septembre et octobre mil six cents quatre vingt […]. Car ainsy. Promettant. Obligeant. Renonçant. Faict et passé audit Saint Germain en l’esture du notaire soubzsigné, presence de maitre Nicolas Denis Payet et de Laurent Anthoine, tesmoings, l’an mil six cens quatre vingt cinq, le deuxiesme jour d’aoust, et ont signé fors lesd. Jean Picou, Jean Sallin, qui ont declaré ne scavoir escrire ne signer de ce interpellez.
Guillaume Thuillier, N. Thuillier
Jean Bossont, PBoisseau
Claude Brochart
Charles Brochart
Antoine, Guillon de Fonteny »

« L’an mil IIIIc LXIII, le mardy XXVIe jour de juillet, devant nous Pierre Gion, lieutenant commis au siege de Poissy soubz honorable homme et saige maistre Aignan Viole, licencié en lois, advocat en parlement et lieutenant general es pays de France, Champaigne et Brye pour noble et puissant seigneur monseigneur de Montauban, conseiller, chambellan du Roy nostre sire, amiral, maistre enquesteur, grant maistre et general reformateur des eaues et forestz du royaume de France, rapportent et tesmoignent Robin Pieavant et Jehan Fary, sergens des eaues et forestz pour le Roy nostre sire que, de nostre commandement et du commandement de noble homme Mathelin de Laulnay, escuier et gruyer de la grurye de Saint Germain en Laye, Cruye et Fresnes pour le Roy nostre sire, et a la requeste des religieux, abbé et couvent de Joyenval, le jour d’hui ilz s’estoient transportés es boys appartenant a l’eglise dud. Joienval assis au lieudit Herart tenant d’un costé es boys du Roy nostre sire et d’un bout au sieur de Fourqueux, es presences de frere Richart Paris, religieux dud. Joyenval, et de Guillot Legier, et la trouverent quatre vins et une souche dont les arbres ont esté abatus, prins, levez et amenez comme l’en dit au chasteau dud. Saint Germain en Laye pour les reparacions dud. chasteau, rapporté comme dessus. Donné soubz nostre seel cy mis l’an et jour dessusd.
Guyon »

« Je Sebastien François Delaplanche, escuier, conseiller du Roy, tresorier general de ses Bastimens, jardins, arts et manufactures de France soubzsigné, certiffie à tous qu’il appartiendra avoir payé pendant l’année de mon exercice 1663 aux sieur Guillaume et François Villedo et Antoine Bricard, associez, entrepreneurs des ouvrages de maçonnerie des perrons, terrasses et closture de Saint Germain en Laye, la somme de cent cinquante neuf mil livres à compte des ouvrages de maçonnerie qu’ils ont faicts ausd. perrons, terrasses et closture de Saint Germain en Laye, en foy de quoy j’ay signé la presente.
A Paris, le XXVIIIe aoust MVIc soixante neuf.
Pour certifficat seulement
Delaplanche »

Bracelet, trouvé à Neuville-sur-Vannes, conservé à la Bibliothèque nationale de France [dessin au crayon, 2020001/47/1].

12 lettres, 1 dessin, 1 carte de visite, 2 mémoires, 1 extrait de la presse grayloise

1 lettre

1 lettre

4 lettres

1 lettre

Série d'objets, provenant des dolmens de Couriac, de Boussac et de Saint-Georges [dessins au crayon, 2020001/48/1]. Vingt-sept pendeloques trouées, tige de bronze, pointe de flèche et perles, provenant du dolmen de Vinnac (recto), plan du dolmen du Viala, extrait d'article (verso) [planche imprimée, 2020001/48/2].

Série de poteries et de vases [dessins au crayon sur calques, 2020001/63/1-20]. Série de torques [dessins au crayon sur calques, 2020001/63/21-23]. Série d'objets tripodes (?) [dessins au crayon sur calques, 2020001/63/24-29]. Série de bracelets [dessins au crayon sur calques, 2020001/63/30-33]. Série de casques [dessins au crayon sur calques, 2020001/63/34-36]. Série de rasoirs et de lames [dessins au crayon sur calques, 2020001/63/37-40]. Série de pointes de lances et de pointes de flèches [dessins au crayon sur calques, 2020001/63/41-47]. Série de haches [dessins au crayon sur calques, 2020001/63/48-52]. Série de différents objets [dessins au crayon sur calques, 2020001/63/53-58]. Série de dessins « Divers » [dessins au crayon sur calques, 2020001/63/59-63]. Boucle en fer gallo-romaine, provenant de Brocomagus et deux pipes en métal, conservées dans la collection du Docteur Schnoeringer [dessin au crayon sur calque collé, 2020001/63/64].

Bracelet, provenant de Pépin, canton de Volone, conservé dans la collection Truisse (Sisteson) [dessin au crayon sur calque, 2020001/43/1].

Abbé Philippe, Cinq années de fouilles au Fort-Harrouard 1921-1925, 1927, Rouen : impr. de Lecerf fils, 1927. In 8°. Planche XI.