Zone d'identification
Cote
9
Titre
Date(s)
- 28 février 1837 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 document sur support papier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
« Secrétariat du comité
Minute d’avis de fonds
Séance du 28 février 1837
Bâtimens militaires
Achever les travaux du pénitencier militaire au château
(dessins n° 2, 3, 6, 7 et 9 pour 1836)
[Fonds demandés :] 36220 f. [Fonds votés :] 36220 f.
A accorder et à répartir comme il suit :
Section A. La couverture, parapets, lancis et tuyaux de descente : 4100 f.
A accorder : 4100 f.
Section B. La mise en état du 2e et dernier étage des courtines : 6300 f.
A accorder : 6300 f.
Section C. L’achèvement de la mise en état des pavillons : 7050 f.
A accorder : 7050 f.
Section D. Les 157 cellules des 2e et 3e étages : 14700 f.
(dessins n° 6, 7 et 9 pour 1836)
A accorder : 14700 f.
Section E. Ameublement des cellules : 1400 f.
A accorder : 1400 f.
Section F. La mise en état du logement de l’aumônier au rez-de-chaussée et à l’entresol de la courtine (1-2) : 1370 f.
(dessins n° 2 et 3 pour 1836)
A accorder : 1370 f.
Section G. Achèvement des travaux relatifs à la distribution des eaux et à l’établissement des bassins d’ablution : 1300 f.
(dessin n° 2 pour 1836)
A accorder : 1300 f.
Somme pareille : 36220 f. »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
SHD
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
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Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français