Dossier 2017001/11 - Programmes

Zone d'identification

Cote

2017001/11

Titre

Programmes

Date(s)

  • 1995-2016 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 unité

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Programmes annuels de 1995 à 2002
Programmes semestriels et trimestriels : avril-août 2005, mai 2006-décembre 2006, mai 2007-août 2008, avril 2009-décembre 2009, avril 2010-octobre 2016

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Affiches hors format conservées en salle de tri du centre des archives – SRD : concerne les mois de mars, avril et septembre 2015 uniquement. Il n’y a pas d’affiches pour les autres années.

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées