Identity area
Reference code
2016004/1
Title
Propriété du terrain
Date(s)
- 1869-1993 (Creation)
Level of description
Article
Extent and medium
1 article
Context area
Name of creator
(1876-1950)
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Donation de 1921 : correspondance, photocopies de l'acte de donation et du décret d'acceptation (ajoutées au fonds après 1950).
Donation de 1934 : correspondance, note du musée.
Etat des parcelles : concession de passage de 1869, correspondance et autres documents portant sur le cadastre, certains postérieurs à 1950.
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Pour une meilleure compréhension, les lettres concernant la propriété du terrain ont été extraites de l'article correspondance (voir 2016004/13).