Pièce 363 - Procès-verbal d’une séance du conseil général des Bâtiments civils concernant un projet de rétrécissement d’un des fossés du château de Saint-Germain-en-Laye

Zone d'identification

Cote

363

Titre

Procès-verbal d’une séance du conseil général des Bâtiments civils concernant un projet de rétrécissement d’un des fossés du château de Saint-Germain-en-Laye

Date(s)

  • 6 août 1880 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 document sur support papier

Zone du contexte

Nom du producteur

(1831 - 1834 ; pour les bâtiments civils : 1839 - 1852, 1870 - 1881, 1890 - 1895)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

« M. Phily, rapporteur, continue par la lecture de son rapport sur les pièces de comptabilité jointes aux deux projets concernant le rétrécissement de celui des fossés du château de Saint-Germain-en-Laye qui est en bordure sur la place du Théâtre, le dit rétrécissement motivé par l’emplacement choisi par le monument élevé à M. Thiers et par les dimensions qu’on a données à l’entourage.
Après discussion et en avoir délibéré, le conseil adopte le rapport de M. le contrôleur et formule l’avis suivant
Avis
Seine-et-Oise, Saint-Germain
Rétrécissement du fossé en bordure sur la place du Théâtre, construction d’un pont provisoire en charpente
Examen du devis
Le conseil,
Vu le rapport de M. Questel, inspecteur général, et l’avis du conseil en date du 27 juillet dernier,
Après avoir entendu M. Phily en son rapport sur les pièces de comptabilité qui accompagnent les deux projets,
Considérant qu’à celui de ces projets qui, sans dessins présentés, fait seulement mention de l’établissement d’un pont provisoire en charpente est joint un devis dont le montant est de 3898,14, qu’un autre devis des travaux définitifs du mur de soutènement qui devra remplacer ce pont provisoire accompagné des dessins que le conseil a approuvés,
Considérant qu’il résulte du travail de M. le contrôleur que l’évaluation de 3898,14 pour les travaux du pont provisoire doit être portée à 6442,95 et que le chiffre des travaux définitifs à exécuter pour l’établissement du mur de soutènement doit être élevé à 41984,20, d’où un total de 48427,15 pour l’ensemble des travaux si les deux projets devaient être mis à exécution,
Sous la réserve des observations qui précèdent,
Est d’avis que le travail de révision de M. le contrôleur peut être approuvé et peut servir de base en cas d’exécution des divers travaux en question.
Le président
Le secrétaire »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

AN

F/21 6415, n° 31

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés