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Description archivistique
Sous-série Français
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Croissant

Ventes de biens nationaux

La série 1 Q sur les Domaines nationaux de l'époque de la Révolution française renferme le fonds de l’administration départementale de l'ancienne Seine-et-Oise. On y trouve les documents relatifs aux affaires générales, à la vente des biens nationaux (immeubles et meubles), à l'administration du séquestre des biens et à la liquidation de l’indemnité payée aux émigrés.

Administration de département de Seine-et-Oise

Séances plénières

Les séances plénières (dites "générales") sont pour la Commission de Topographie des Gaules l'occasion de prendre des décisions et de présenter les travaux effectués ou en cours. Les documents relatifs aux séances sont composés de procès-verbaux de séances, accompagnés parfois de leurs brouillons ou d'un exemplaire complémentaire. On y trouve la mention des personnes présentes.
Des séances particulières, en plus petit comité, semblent également avoir existé.
Pour chaque séance, un document numérisé est présenté. Dans le cas des dossiers, où il y a deux exemplaires, c'est l'exemplaire le plus lisible, considéré comme une possible version définitive du procès-verbal, qui est mis en ligne.

Commission de Topographie des Gaules

Pièces isolées

Il s'agit de pièces éparses s'ajoutant au fonds épigraphique : quelques lettres signalant des envois (d'estampages très probablement), des mémoires, des notes. Les documents sont signés par le général Creuly, Léon Rénier ou des correspondants.

Commission de Topographie des Gaules

Productions

On trouve au niveau inférieur les documents les plus aboutis du champ d'étude épigraphique issus des données recueillies dans les carnets et les estampages.

Creuly, Casimir

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