Ventes de biens nationaux, dossiers personnels (famille royale et émigrés)
- 2.9.3
- Sous-série
- 1790-1803
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
Ventes de biens nationaux, dossiers personnels (famille royale et émigrés)
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
Fonds de la direction départementale des Domaines et des bureaux locaux
Fait partie de Corpus numérique sur l'histoire du château et des jardins de Saint-Germain-en-Laye
Direction départementale des Domaines de Seine-et-Oise
Fait partie de Recueil des sources - Commission de Topographie des Gaules
Fait partie de Recueil des sources - Commission de Topographie des Gaules
Les séances plénières (dites "générales") sont pour la Commission de Topographie des Gaules l'occasion de prendre des décisions et de présenter les travaux effectués ou en cours. Les documents relatifs aux séances sont composés de procès-verbaux de séances, accompagnés parfois de leurs brouillons ou d'un exemplaire complémentaire. On y trouve la mention des personnes présentes.
Des séances particulières, en plus petit comité, semblent également avoir existé.
Pour chaque séance, un document numérisé est présenté. Dans le cas des dossiers, où il y a deux exemplaires, c'est l'exemplaire le plus lisible, considéré comme une possible version définitive du procès-verbal, qui est mis en ligne.
Commission de Topographie des Gaules
Fait partie de Recueil des sources - Commission de Topographie des Gaules
Fait partie de Recueil des sources - Commission de Topographie des Gaules
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