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Description archivistique
Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye France
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« Notes pour catalogue »

Notes manuscrites, croquis au crayon de papier et à l’encre, cartes topographiques, enveloppes, étiquettes cartonnées, photographie, coupures de presse.

« SG catalogue. II. Salle de mythologie »

Notes manuscrites, croquis à l’encre, cartes postales contrecollées, extraits d’ouvrages ou d’articles publiés contrecollés ou volants (textes et images), photographies (tirages positifs).

Muséographie des salles

Notes manuscrites, coupures de presse contrecollées, cartes postales contrecollées, extraits d’ouvrages ou d’articles publiés contrecollés ou volants.

« Saint-Germain »

Notes manuscrites, photographies (tirages positifs), croquis au crayon de papier et à l’encre, lettres, listes, enveloppes et reçu.

Études de collections de musées étrangers et d’objets trouvés lors de fouilles

« Photographies prises par Henri Hubert » (Sicile, médaillons de l’Arc de Constantin).
Documents concernant des sites de fouilles (dont le gisement solutréen de la vallée de Moe, les fouilles de Bonsor en Espagne, le site des Eyzies, les rochers de la Roque St Christophe).
Documents concernant des objets de collections du musée d’archéologie (collection Millon, bronzes, etc.).
Documents concernant des objets de collections de musées étrangers : photographies (tirages positifs nitrate d’argent, gélatinobromure d’argent et albumine et négatifs souples), notes manuscrites, extraits de revue.
Fouilles de La Quina : rapport sur les fouilles d’Henri-Martin (1926).
Tirages photographiques de Néris-les-Bains.
Service des fouilles, comptabilité : notes manuscrites sur certains sites.
Extraits de presse sur les fouilles de Syrie, des Eyzies, du Raincy (1925).
Documentation : extraits de statuts associatifs, bulletins d’information (1921).

Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

  • 2016002
  • Fonds
  • 1903-2010

Soumis au statut des « bâtiments civils et palais nationaux » à la fin du XIXe siècle, puis, à celui des « monuments historiques » en 1962, l’ancien Domaine royal de Saint-Germain-en-Laye est aujourd’hui Domaine national, domaine public et propriété de l’État, affecté au ministère en charge de la Culture. Jusqu’en 2009, date de sa fusion avec le musée d’Archéologie nationale, il est dirigé par un corps d’agents spécialisés dans la conservation du patrimoine architectural et paysager. Le fonds du Domaine national de Saint-Germain-en-Laye résulte de l’activité conjointe de l’agence d’architecture des bâtiments de France et de l’administrateur du Domaine. Cette équipe de conservateurs du patrimoine a pour mission d’assurer la conservation et la mise en valeur de ce Domaine national par l’exécution de travaux d’entretien, d’aménagement, de restauration, d’une part, et par la gestion du personnel des services de surveillance et du jardin d’autre part.

Architectes de l’État : les architectes en chef des monuments historiques (ACMH)
La loi du 30 mars 1887 pour la conservation des monuments historiques Comprend des dispositions instituant le corps des architectes en chef des monuments historiques (ACMH) instauré par le décret du 26 janvier 1892 et dont les statuts sont fixé en 1907. Recruté par un concours d’État, l’ACMH est nommé dans une circonscription par le ministre en charge de la Culture. Il formule toute proposition et avis pour la protection, la bonne conservation, la mise en valeur et la réutilisation des immeubles protégés. Il assiste la conservation régionale des monuments historiques pour la programmation annuelle des travaux. Il définit à la demande du conservateur régional les propositions d’études préalables aux travaux de restauration des monuments historiques classés. Il est chargé, en tant que maître d’œuvre, de diriger les travaux.
Pendant longtemps la conservation du Domaine est distincte de celle du château de Saint-Germain-en-Laye, et relève de l’attribution d’un architecte ou d’un ingénieur nommé par l’administration centrale. Nous sommes parvenus à reconstituer la liste des architectes successifs depuis le règne de Louis-Philippe, sous réserve de nouvelles recherches. Alexandre Prosper Loaisel de Tréogate, « ingénieur des parterres », est connu pour avoir aménagé les jardins suite à la construction de la gare de Saint-Germain en 1847. Vers 1849-1852/1854, Jules Alexandre Cailloux, « architecte des parterres et terrasse », est chargé de la surveillance, de la conservation de la terrasse et du parterre, avant l’arrivée d’un certain Monsieur Dufrayer. À partir de 1879, la fonction conservation du Domaine et celle du château fusionnent. Joseph-Auguste Lafollye (1828-1891), déjà en charge du Domaine, poursuit les travaux de restauration du château entrepris par Eugène Louis Millet (1819-1879) depuis 1855. Pierre-Gérôme-Honoré Daumet (1826-1911) assure la conservation de 1889 à 1911. Louis Jean Hulot (1871-1959), architecte en chef des bâtiments civils et palais nationaux, est ensuite responsable de l’entretien de 1912 à 1939. Son successeur, Jean-Baptiste Hourlier (1897-1987) de 1939 à 1966, est le premier à être appelé « architecte en chef du Domaine de Saint-Germain-en-Laye ». Aujourd’hui, et sous réserve de la découverte de nouveaux documents, il est l’auteur des archives les plus anciennes du fonds. Lui succèdent les architectes en chef des monuments historiques (ACMH) à l’origine de la majorité de la production documentaire du fonds : Louis Blanchet (1927-) de 1966 à 1992, et Bernard Voinchet (1944-) de 1992 à 2001. Le 14 novembre 2001 Jacques Moulin est nommé ACMH pour le « parc du domaine de Saint-Germain-en-Laye ». Cependant le SNT demeure en relation avec Bernard Voinchet jusqu’en 2008 pour l’achèvement des travaux déjà engagés afin d’assurer leur continuité. Entre 2008 et 2010, l’architecte urbaniste de l’État Anne Staub reprend les fonctions. Depuis 2010, Régis Martin est le nouvel ACMH commun au château et au Domaine.
FONCTIONS ET ACTIVITES
Conservation d’un Domaine national
Nomenclature budgétaire. La nomenclature budgétaire des travaux de restauration est exprimée en titres (annualité), chapitres (spécialité) et articles (unité). Elle se présente sous la forme de chapitres budgétaire. Parmi les titres du budget de l’État nous retrouvons :

  • le Titre III pour les dépenses de fonctionnement des services correspondent aux dépenses courantes de l’État (personnels, fonctionnement, entretien). Dans le cadre du Domaine, il s’agit essentiellement de dépenses pour les travaux d’entretien ou d’intervention ponctuelles auxquels peuvent s’ajouter de travaux d’aménagement ou d’accueil. Les crédits ouverts sur ce titre doivent être consommés dans l’année, c’est la stricte application de l’annualité budgétaire.
  • le Titre V correspond aux dépenses d’investissement de l’État, c’est-à-dire aux travaux de gros œuvres. Ces dépenses concernent les opérations impossibles à mener en une année.

Il existe un cadre particulier du budget des monuments historiques appartenant à l’État, pour lesquelles la nomenclature budgétaire s’exprime essentiellement dans les quelques chapitres suivants :

  • chapitre 31-90 : vacations ;
  • chapitre 34-97 : fonctionnement ;
  • chapitre 35-20 : travaux d’entretien ;
  • chapitre 56-20 : travaux de grosses réparations.

Procédure pour les gros travaux. Il s’agit de travaux de conservation ou de restauration nécessités par l’état des monuments les plus gravement atteints. Ces travaux sont financés sur le chapitre 56-20 article 50. Ils sont menés sous la maîtrise d’ouvrage des DRAC ou du SNT. Le maître d’œuvre est l’ACMH territorialement compétent, c’est-à-dire qu’il établit le projet et en contrôle l’exécution. Il travaille en plusieurs étapes :

L’étude préalable (EP) dont l’objectif est d’avoir une connaissance précise des travaux à conduire, et de leur éventuel phasage. Elle fait l’historique du bâtiment et propose des restaurations. Elle a valeur de permis de construire.

Le projet architectural et technique (PAT) fait partie du dossier d’appel d’offres (ou dossier de consultation des entreprises) et complète l’étude préalable. Il sert à la mise en concurrence des entreprises. Il comprend :

  • le cahier des clauses techniques et particulières (CCTP) ;
  • un avant-métré : énumération des unités d’œuvre entrant dans une construction et indication de la quantité nécessaire à chacune d’elles ;
  • des documents graphiques : plans, élévations, coupes, tirages photographiques, photomontages, relevés topographiques, plans cadastraux, etc.
    Un PAT est l’équivalent d’un avant-projet détaillé ou définitif (APD) qui comporte des plans détaillés des parties concernées, la définition des moyens et techniques employés, l’estimation définitive des travaux.

Le marché public se compose de plusieurs pièces :

  • l’appel d’offre est la procédure de mise en concurrence et d’attribution de marché comporte le dossier de consultation des entreprises (DCE), le rapport d’analyse des offres et le procès-verbal de la commission d’ouverture des plis ;
  • l’acte d’engagement : document dans lequel l’entreprise, candidate à un marché public, présente son offre et adhère aux clauses définies par l’acheteur. Cet acte est signé par les deux parties ;
  • bordereau de prix : pièce écrite énumérant de façon détaillée les prix des différents articles ;
  • devis descriptif : description technique de l’ensemble de l’ouvrage et des modes d’exécution, les contraintes techniques et les matériaux utilisés ;
  • devis estimatif : montant estimé des travaux ;
  • devis quantitatif : liste des éléments d’ouvrages (fournitures) ;
  • cahier des clauses administratives particulières (CCAP) : pièce contractuelle rappelant les règles administratives et les pénalités encourues en cas de non-respect du contrat ;
  • cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : pièce contractuelle détaillant les fournitures et de leur mise en œuvre ;
  • avant-métré ;
  • documents graphiques.

Le suivi des travaux :

  • l’ordre de service : document enjoignant une entreprise à réaliser les travaux pour lesquels l’accord a été passé ;
  • situation de travaux : pièce établie périodiquement par le maître d’œuvre, indiquant les quantités d’ouvrages (matériaux) et les prix correspondant ;
  • comptes rendus de réunion de chantier ;
  • attachement : document écrit ou graphique réalisé au cours des travaux ou dès la fin servant à l’établissement de mémoires, et permettant la vérification des travaux ;
  • mémoire : état détaillé des travaux exécutés et des sommes dues, dressé par l’entrepreneur ou le maître d’œuvre, à la fin de travaux en vue du règlement ;
  • garantie décennale : garantie due par les constructeurs au maître d’ouvrage pendant dix ans à compter de la réception des ouvrages.

La création du dossier documentaire des ouvrages exécutés (DOE ou DDOE) ou rapport de restauration.

L’initiative du lancement d’une procédure appartient soit à l’administrateur du Domaine, soit aux services dépendant de la direction du patrimoine. Au cours des visites pluriannuelles faites par l’ABF, l’ACMH ou le CRMH, l’administrateur constate avec l’aide de ce dernier les désordres. Si ceux-ci sont de faible importance, il voit avec l’ABF comment les réduire, éventuellement sur des crédits d’entretien. S’ils sont importants, l’ABF saisit, en liaison avec l’administrateur, le CRMH du problème. Celui-ci, accompagné de l’ABF et de l’ACMH, prend la mesure des travaux à mener. Le CRMH, après consultation de l’administrateur sur une éventuelle priorité, commande à l’ACMH une étude préalable. La durée de l’étude préalable est de six mois. À la réception de l’étude, le CRMH demande obligatoirement l’avis de l’inspection des monuments historiques et de l’inspection générale des monuments historiques territorialement compétentes. Cet avis est réputé favorablement dans un délai de deux mois, avant de passer à la phase suivante de mise au point du projet de restauration par la commande d’un PAT. Le délai est de sept mois au minimum après la réception de la commande par l’ACMH du PAT. On peut considérer qu’à partir du moment où la commande d’étude préalable a été passée à l’ACMH, un délai moyen de deux ans est inévitable avant le commencement des travaux, compte-tenu des contraintes d’avis, de marchés, de gestion comptable, etc. Le CRMH engage les crédits et parallèlement, passe commande du PAT, prépare les marchés et les appels d’offre, passe les marchés. L’ACMH signe alors les ordres de services aux entreprises et suit le déroulement des travaux. Il importe que le règlement du chantier soit élaboré en concertation entre l’ACMH et l’administrateur. Chaque réunion de chantier doit se faire en présente de l’administrateur. La réception des travaux est réalisée par l’ACMH, l’administrateur et le CRMH.

Procédure pour les travaux d’entretien. L’entretien correspond à l’action préventive ou curative, qui, avec des moyens réduits, empêche l’apparition d’un désordre, le supprime ou en arrête l’extension. L’administrateur a le devoir de veiller au bon état du monument. Cette action préventive consiste essentiellement en balayage, nettoyage des créneaux et fossés, émoulage, dégorgement, etc. Elle est l’entière responsabilité de l’administrateur. L’ABF doit au cours de ses visites d’inspection pluriannuelles, le lui rappeler. L’action curative, quant à elle, appartient à l’ABF en concertation avec l’ACMH et l’administrateur. L’ABF est obligatoirement le maître d’œuvre de ces travaux. Il dispose d’un crédit annuel dont il assume la programmation. L’ordre de service des travaux d’entretien est établi suivant un modèle défini. Une copie est adressée au conservateur régional ainsi qu’à l’ACMH. L’ABF signe le permis de feu autorisant l’entreprise à entreprendre des travaux.

Procédure pour les travaux neufs. Dans certains cas, des travaux d’investissement doivent être menés afin d’aménager dans le monument un accueil, des locaux professionnels, voire des bureaux ou des logements. Lorsque ces travaux ne modifient pas les parties sensibles du monument, le régime des travaux sur les immeubles classés parmi les monuments historiques ne s’applique plus. Il faut alors appliquer les textes sur l’ingénierie.Le maître d’ouvrage, conservateur régional attaché à la DRAC, SNT ou CMN, peut, pour assurer la maîtrise d’œuvre de l’opération, faire appel soit à un architecte libéral, soit à l’ACMH, soit à l’ABF. Dans la plupart des cas l’initiative appartient à l’administrateur qui doit faire connaître, au travers de son rapport d’activité annuel, ses besoins en matière de travaux d’amélioration : de l’accueil du public, des conditions de travail de ses agents, des logements de service. Un programme détaillé de l’opération doit alors être effectué en liaison avec le utilisateurs du monument, l’ABF, l’ACMH, le conservateur régional et le CMN afin de vérifier la nécessité et la faisabilité du projet au regard des exigences des biens et du publics, et du respect du monument.

La protection des abords. Selon la loi de 1943, sont protégés les abords des monuments, donc tout immeuble placé dans un périmètre de 500 mètres. Toute destruction construction, restauration doit obtenir l’accord préalable de l’ABF ou de l’ACMH.

L’accueil et la surveillance d’un Domaine national

La direction du patrimoine fait appel à un corps d’agents spécifiques pour la gestion des monuments historiques. Ces agents interviennent essentiellement en qualité de gardiens ou de jardiniers et sont placés sous la responsabilité de l’administrateur du Domaine :

  • les agents de surveillance et de magasinage appartiennent au corps des techniciens des services culturels et des bâtiments de France, et se composent des agents techniques de surveillance et de magasinage, des agents chefs de surveillance et de magasinage et des techniciens des services culturels ;
  • les jardiniers appartiennent au corps des techniciens d’art et se composent de maîtres-ouvriers, d’ouvriers professionnels, de techniciens d’art et de chefs de travaux d’art ;
  • les aides-jardiniers appartenant au corps des ouvriers professionnels ;
  • les agents de service appartenant au corps des agents techniques.
    Les agents d’un Domaine national sont gérés au niveau des DRAC (notation, propositions d’avancement), de la direction du patrimoine et de la direction de l’administration générale.

L’actuel instrument de recherche décrit l’ensemble des archives relevant du cœur de métier du double producteur, les architectes de l’État et l’administrateur. Trois fonctions ont été identifiées :

  • la conservation du Domaine est assurée principalement par les architectes de l’État, et coordonnée par l’administrateur, sous la tutelle du CRMH et en collaboration avec le SNT. La conservation comprend l’ensemble des travaux d’entretien dirigés par l’ABF et les gros ouvrages de restauration dirigés par l’ACMH.
  • l’accueil et la surveillance du Domaine est une fonction attribuée exclusivement à l’administrateur.
  • la gestion immobilière des propriétés, parcelles et concessions est assurée par l’administrateur sous la tutelle du CMN.
    Ces trois fonctions sont reproduites dans le plan général de l’instrument de recherche.
    La série « Conservation du Domaine » se décline en deux sous-séries : l’entretien et le gros œuvre. La sous-série « Entretien » respecte le double classement originel conçu par le producteur :
  • un classement chronologique annuel : seules les pièces récapitulatives par année ont été conservées. Les documents comptables (factures et devis) ayant dépassée leur durée légale de conservation de 10 ans, ainsi que les bordereaux d’envoi et de réception ont été éliminés.
  • un classement topographique en fonction des sites pour des actions d’entretien récurrentes.
    Ont été conservés :
  • la correspondance comportant des informations de premier ordre permettant d’éclairer le fonctionnement des travaux d’entretien et d’expliquer les motivations à enclencher les procédures de travaux ;
  • la correspondance sur les dotations budgétaires annuelles ;
  • les pièces de marchés ;
  • certains documents comptables lorsque aucune pièce récapitulative n’existe afin de garder trace des modes de fonctionnement de l’entretien sur toute la chronologique.
    La sous-série « Gros œuvre » suit la logique d’un classement topographique et rassemble toutes les typologiques de documents propre au métier d’architecte : études préalables, PAT, pièces de marché, DDOE, documents graphiques et attachements figurés.
    Gestion immobilière du domaine :
  • contrats et baux d’occupation ;
  • le suivi de l’achat des parcelles sous la Terrasse.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Fonds Abbé Philippe - Fort-Harrouard et autres sites

  • 2016004/1-2016004/17
  • Fonds
  • 1869-1993

Ce fonds est composé de huit parties d'un volume inégal :

  • Fort-Harrouard : fouilles (documents concernant la propriété du terrain, la gestion financière ; carnets et rapports de fouilles ; inventaires du mobilier ; tirages photographiques, plans, relevés, dessins ; préparations de publications), entrée du mobilier au musée des Antiquités nationales (correspondance, inventaires), classement au titres des monuments historiques ;
  • études d'autres sites : préparations de publications, documentation diverse ;
  • participation de l'abbé Philippe à la Commission des monuments historiques ;
  • correspondance ;
  • papiers personnels ;
  • étude sur le fonds Abbé Philippe ;
  • dossier Louis Deglatigny ;
  • hors formats

Philippe, Joseph

Propriété du terrain

Donation de 1921 : correspondance, photocopies de l'acte de donation et du décret d'acceptation (ajoutées au fonds après 1950).
Donation de 1934 : correspondance, note du musée.
Etat des parcelles : concession de passage de 1869, correspondance et autres documents portant sur le cadastre, certains postérieurs à 1950.

Lot 2

Articles de périodique, rédaction : manuscrits, tapuscrits, dessins, tirages photographiques, planches. Les documents sont liés aux publications suivantes :
« Le Fort-Harrouard ». L’Anthropologie, 1936, t. XLVI, pp.257-301 et 542-612, et 1937, t. XLVII, pp.253-308.
« Quelques aspects du Fort-Harrouard. 1935 à 1945 », Bulletin de la Société normande d’études préhistoriques, t. XXXIV, fasc. III, 1946, pp.72-80 et fasc. IV, 1947-1948, pp.116-121.
« Quelques aspects du Fort-Harrouard. Le Fort-Harrouard après la conquête », Bulletin de la Société normande d’études préhistoriques, t. XXXV, fasc. I, 1949, pp.13-17.
« Le silex du Grand-Pressigny au Fort-Harrouard », Bulletin de la Société normande d’études préhistoriques, t. XXXV, fasc. II, 1950, pp.46-49.
Articles inédits :
« Quatre années de fouilles au Fort-Harrouard. 1926-1929 ». [inédit à notre connaissance]
« Un village du Fort-Harrouard ». [inédit à notre connaissance]
Brouillons orphelins.

Travaux et suivi des travaux du Château de Saint-Germain-en-laye

  • 2016006
  • Fonds
  • 1959-2016

Le fonds rassemble une typologie documentaire propre à l’activité de conservation, de restauration, d’aménagement et d’entretien d’un monument historique.

Nomenclature budgétaire
La nomenclature budgétaire des travaux de restauration est exprimée en titres (annualité), chapitres (spécialité) et articles (unité). Elle se présente sous la forme de chapitres budgétaire. Parmi les titres du budget de l’État nous retrouvons :

  • le Titre III pour les dépenses de fonctionnement des services correspondent aux dépenses courantes de l’État (personnels, fonctionnement, entretien). Dans le cadre du Domaine, il s’agit essentiellement de dépenses pour les travaux d’entretien ou d’intervention ponctuelles auxquels peuvent s’ajouter de travaux d’aménagement ou d’accueil. Les crédits ouverts sur ce titre doivent être consommés dans l’année, c’est la stricte application de l’annualité budgétaire.
  • le Titre V correspond aux dépenses d’investissement de l’État, c’est-à-dire aux travaux de gros œuvres. Ces dépenses concernent les opérations impossibles à mener en une année.

Il existe un cadre particulier du budget des monuments historiques appartenant à l’État, pour lesquelles la nomenclature budgétaire s’exprime essentiellement dans les quelques chapitres suivants :

  • chapitre 31-90 : vacations ;
  • chapitre 34-97 : fonctionnement ;
  • chapitre 35-20 : travaux d’entretien ;
  • chapitre 56-20 : travaux de grosses réparations.

Procédure pour les gros travaux
Le gros œuvre correspond aux travaux de conservation ou de restauration nécessités par l’état des monuments les plus gravement atteints. Ces travaux sont financés sur le chapitre 56-20 article 50. Ils sont menés sous la maîtrise d’ouvrage du SNT. Le maître d’œuvre est l’ACMH territorialement compétent, c’est-à-dire qu’il établit le projet et en contrôle l’exécution. Il travaille en plusieurs étapes :

  1. L’étude préalable (EP) dont l’objectif est d’avoir une connaissance précise des travaux à conduire, et de leur éventuel phasage. Elle fait l’historique du bâtiment et propose des restaurations. Elle a valeur de permis de construire.

  2. Le projet architectural et technique (PAT) fait partie du dossier d’appel d’offres (ou dossier de consultation des entreprises) et complète l’étude préalable. Il sert à la mise en concurrence des entreprises. Il comprend :

    • le cahier des clauses techniques et particulières (CCTP) ;
    • un avant-métré : énumération des unités d’œuvre entrant dans une construction et indication de la quantité nécessaire à chacune d’elles ;
    • des documents graphiques : plans, élévations, coupes, tirages photographiques, photomontages, relevés topographiques, plans cadastraux, etc.
      Un PAT est l’équivalent d’un avant-projet détaillé ou définitif (APD) qui comporte des plans détaillés des parties concernées, la définition des moyens et techniques employés, l’estimation définitive des travaux.
  3. Le marché public se compose de plusieurs pièces :

    • l’appel d’offre est la procédure de mise en concurrence et d’attribution de marché comporte le dossier de consultation des entreprises (DCE), le rapport d’analyse des offres et le procès-verbal de la commission d’ouverture des plis ;
    • l’acte d’engagement : document dans lequel l’entreprise, candidate à un marché public, présente son offre et adhère aux clauses définies par l’acheteur. Cet acte est signé par les deux parties ;
    • bordereau de prix : pièce écrite énumérant de façon détaillée les prix des différents articles ;
    • devis descriptif : description technique de l’ensemble de l’ouvrage et des modes d’exécution, les contraintes techniques et les matériaux utilisés ;
    • devis estimatif : montant estimé des travaux ;
    • devis quantitatif : liste des éléments d’ouvrages (fournitures) ;
    • cahier des clauses administratives particulières (CCAP) : pièce contractuelle rappelant les règles administratives et les pénalités encourues en cas de non-respect du contrat ;
    • cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : pièce contractuelle détaillant les fournitures et de leur mise en œuvre ;
    • avant-métré ;
    • documents graphiques.
  4. Le suivi des travaux :

    • l’ordre de service : document enjoignant une entreprise à réaliser les travaux pour lesquels l’accord a été passé ;
    • situation de travaux : pièce établie périodiquement par le maître d’œuvre, indiquant les quantités d’ouvrages (matériaux) et les prix correspondant ;
    • comptes rendus de réunion de chantier ;
    • attachement : document écrit ou graphique réalisé au cours des travaux ou dès la fin servant à l’établissement de mémoires, et permettant la vérification des travaux ;
    • mémoire : état détaillé des travaux exécutés et des sommes dues, dressé par l’entrepreneur ou le maître d’œuvre, à la fin de travaux en vue du règlement ;
    • garantie décennale : garantie due par les constructeurs au maître d’ouvrage pendant dix ans à compter de la réception des ouvrages.
  5. La création du dossier documentaire des ouvrages exécutés (DOE ou DDOE) ou rapport de restauration.
    L’initiative du lancement d’une procédure appartient soit au directeur de l’organisme, soit aux services dépendant de la direction du patrimoine. Au cours des visites pluriannuelles faites par l’ABF, l’ACMH ou le CRMH, l’administrateur constate avec l’aide de ce dernier les désordres. Si ceux-ci sont de faible importance, il voit avec l’ABF comment les réduire, éventuellement sur des crédits d’entretien. S’ils sont importants, l’ABF saisit, en liaison avec l’administrateur, le CRMH du problème. Celui-ci, accompagné de l’ABF et de l’ACMH, prend la mesure des travaux à mener. Le CRMH, après consultation de l’administrateur sur une éventuelle priorité, commande à l’ACMH une étude préalable. La durée de l’étude préalable est de six mois. À la réception de l’étude, le CRMH demande obligatoirement l’avis de l’inspection des monuments historiques et de l’inspection générale des monuments historiques territorialement compétentes. Cet avis est réputé favorablement dans un délai de deux mois, avant de passer à la phase suivante de mise au point du projet de restauration par la commande d’un PAT. Le délai est de sept mois au minimum après la réception de la commande par l’ACMH du PAT. On peut considérer qu’à partir du moment où la commande d’étude préalable a été passée à l’ACMH, un délai moyen de deux ans est inévitable avant le commencement des travaux, compte-tenu des contraintes d’avis, de marchés, de gestion comptable, etc. Le CRMH engage les crédits et parallèlement, passe commande du PAT, prépare les marchés et les appels d’offre, passe les marchés. L’ACMH signe alors les ordres de services aux entreprises et suit le déroulement des travaux. Il importe que le règlement du chantier soit élaboré en concertation entre l’ACMH et le directeur. Chaque réunion de chantier doit se faire en présence du directeur. La réception des travaux est réalisée par l’ACMH, le directeur et le CRMH.

Procédure pour les travaux d’entretien
L’entretien correspond à l’action préventive ou curative, qui, avec des moyens réduits, empêche l’apparition d’un désordre, le supprime ou en arrête l’extension. Elle est l’entière responsabilité du directeur. L’ABF doit au cours de ses visites d’inspection pluriannuelles, le lui rappeler. L’action curative appartient à l’ABF en concertation avec l’ACMH et le directeur. L’ABF est obligatoirement le maître d’œuvre de ces travaux. Il dispose d’un crédit annuel dont il assume la programmation. L’ordre de service des travaux d’entretien est établi suivant un modèle défini. Une copie est adressée au conservateur régional ainsi qu’à l’ACMH. L’ABF signe le permis de feu autorisant l’entreprise à entreprendre des travaux.

Procédure pour les travaux neufs
Dans certains cas, des travaux d’investissement doivent être menés afin d’aménager dans le monument un accueil, des locaux professionnels, voire des bureaux ou des logements. Lorsque ces travaux ne modifient pas les parties sensibles du monument, le régime des travaux sur les immeubles classés parmi les monuments historiques ne s’applique plus. Il faut alors appliquer les textes sur l’ingénierie. Dans la plupart des cas l’initiative appartient au directeur de faire connaître, au travers de son rapport d’activité annuel, ses besoins en matière de travaux d’amélioration : de l’accueil du public, des conditions de travail de ses agents, des logements de service. Un programme détaillé de l’opération doit alors être effectué en liaison avec les utilisateurs du monument, l’ABF, l’ACMH et le CMN afin de vérifier la nécessité et la faisabilité du projet au regard des exigences des biens et du public, et du respect du monument.

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Musées de l’est et du nord de la France

« Album I » : relevés d’inscriptions du musée de Douai, de cachets d’oculistes et d’empreintes de potier, au crayon et annotées (description, transcription, dimensions, indications bibliographiques), liste des noms et marques de potiers relevés sur les vases ou débris de vases du musée de Douai, dessins caricaturaux, dessins de sculptures de la galerie des grands hommes de Douai.
« Album II » : relevés d’inscriptions et marques de fabriques copiées dans les collections particulières ou extraites de manuscrits, au crayon ou à l’encre et annotées (description, transcription, dimensions, indications bibliographiques).
Carnet « III » : relevés d’inscriptions et de stèles funéraires des musées d’Évreux, de Rouen, de Melun, de Bourbon-Lancy, de Luxeuil, de Bourbonne-les-Bains, d’Amiens et de Champlieu (description, transcription, dimensions, indications bibliographiques), lettre de Mowat (24 août 1877), dessin au crayon et photographies de la ville d’Honfleur, carte manuscrite de l’embouchure de la Seine, dessins à l’encre et au crayon de monuments de Luxeuil, dessin au crayon de monuments de Pierrefonds, notes manuscrites prises à l’exposition universelle de 1878.

Desjardins, Ernest

Musées de Saint-Germain et Carnavalet

« Album VII » : relevés d’inscriptions à l’encre et au crayon et annotées du musée de Saint-Germain, du musée Carnavalet et sur des estampages de La Blanchère (description, transcription, dimensions, indications bibliographiques), un dessin au crayon de la ville de Dieppe-Le Pollet, des croquis de portulans français (XVIe siècle principalement).

Colonies de la Gaule narbonnaise

  • 2017003/7
  • Article
  • Il est à remarquer que le titre du carnet indique « du 30 avril 1872 au 4 juin 1873 » alors que les notes s’arrêtent au mardi 11 juin 1872.
  • Fait partie de Fonds Ernest Desjardins

Carnet de notes manuscrites sur les colonies d’Arles, Nîmes et Vienne prises au cours de Léon Renier.

Musées nationaux

Muséum national d’Histoire naturelle, Paris [MAN 29139.A, 29144.A à 29144.D, 29145.A à 29145.C, 29157, 29187.A, 29187.B, 29188.A à 29188.C, 29189.A à 29189.E, 29191, 29192.A à 29192.C, 29196.A à 29196.I, 29197.A à 29197.C, 48143.01 à 48143.04, 48475.01 à 48475.04, 48476.01, 48476.02, 48581.01, 48581.02, 48582.01, 48582.02, 48583.01, 48584.01, 48584.02, « sans numéro 18524 » à « sans numéro 18526 », « sans numéro 24790.01 » à « sans numéro 24790.08 », « sans numéro 25277.01 » à « sans numéro 25277.14 », « sans numéro 26040.01 » à « sans numéro 26040.06 », « sans numéro 83 » à « sans numéro 85 » ; dépôt consenti sans arrêté entre 1865 et 1913 ; 87 objets de la faune Piette ]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200900446 (30 /03/ 2009), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200900446 (15/05/2009), attestations de décharge (2009), correspondance (2004-2009), récolement (03/06/2004).

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Dépôts terminés

Musée Savoisien, Chambéry [MAN 10639, 14007.1, 17126.1, 17232, 17986.1, 19691.1, 19692, 19696, 20794, 20814, 21756.BIS.1 à 21756.BIS.9, 728, 9485 ; 21 objets datant de l’âge du Bronze, du Paléolithique, des Ier et IIème siècles et du premier âge du Fer ; dépôt consenti sans arrêté en 1873]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200300276 (06/03/2003), proposition de fin de dépôt n°200300976 (01/08/2003), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200300976 (01/08/2003), correspondance (2002-2003), récolement (01/07/2002). Documentation (1873-2003).
Musée d’Archéologie, Lons-le-Saunier [MAN 627, 14007.2, 14007.3 ; hache à talon de Normandie de l’âge du Bronze, deux haches à douille à anneau latéral de Normandie de l’âge du Bronze ; dépôts consentis sans arrêté en 1868 et 1876]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200601553 (23/11/2006), proposition de fin de dépôt n°200601554 (23/11/2006), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n° 200601553 (26/12/2006), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt t n° 200601554 (26/12/2006), extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Lons-le-Saunier du 23 octobre 2006, correspondance (2006-2007), récolement (04/07/2002), documentation (1876-2007).
Musée Fenaille, Rodez [MAN 2215, 6721 ; hache à douille de Normandie de l’âge du Bronze, hache polie de Normandie de l’âge du Bronze ; dépôt consenti sans arrêté en 1868]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200100518 (28/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100518 (18/05/2001), correspondance (2000-2001), récolement (24/11/2000).
Musée Fenaille, Rodez [MAN 13067, 12642.A, 12689.a ; anse et bouteille sphérique à goulot circulaire du IVème-Vème siècle provenant des environs de La Cheppe ; dépôt consenti sans arrêté en 1871]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200100521 (28/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100521 (18/05/2001), proposition de mise en dépôt n°200100522 (28/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200100522 (18/05/2001), proposition de fin de dépôt n°200600801 (09/06/2006), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200600801 (05/09/2006), bon de décharge (2006), correspondance (2000-2006), récolement (29/11/2000), documentation (2000-2006).
Musée départemental des antiquités, Rouen [MAN 12659.A, 12700.A, 13060.A, 13061.A, 13555.370 ; assiette Chenet 304 du IVème siècle après JC provenant de Saint-Germain-Inès-Corbeil, grande cruche genre Chenet 348 de la fin du IVème siècle après JC provenant peut-être de la Marne, bol chenet 318 du IVème siècle après JC provenant de la Marne, bol Chenet 320 du IVème siècle après JC provenant de Jonchery-sur-Suippes ; dépôt consenti sans arrêté en 1872]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200100483 (26/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100483 (18/05/2001), correspondance (1997-2001), récolement (28/10/1997).

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Musée archéologique et lapidaire, Aix-les-Bains [MAN 369, 641, 872, 1235, 1769, 1772, 1784, 1785, 1800, 2205, 2650, 2664, 2665, 2733, 2740, 3837, 6211, 6213, 6216, 6217, 7447, 7680, 7685, 9130, 9134, 9847, 12096, 12097 14002, 14007, 15124, 15129, 15697, 16639, 17126, 17140, 18421, 18425, 13 objets sans numéro ; échanges n°28, 30, 87 et 176 consentis au vicomte Napoléon Lepic en 1870 et 1872]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaires, documentation (1872-2005).
Musée des Beaux-Arts, Beaune [MAN 22973 à 22986 ; 14 objets ; échange n°218 effectué par Monsieur Changarnier-Moissenent début 1875]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : inventaire (1876). Musée archéologique et lapidaire, Aix-les-Bains [MAN 23222 ; 21 pièces d’outillage lithique provenant d’Ouargla ; envoi à monsieur Changarnier-Moissenet en 1876] :correspondance (1868-1999).
Musée du Berry, Bourges [MAN D905.2.22 à 25 ; 4 bracelets de Beffes ; dépôt fantôme de 1905] : correspondance, inventaire (1985-2001).
Musée Baron Martin, Gray [numéro d'inventaire MAN non identifié ; objets indéterminés ; dépôt fantôme du XIXème siècle] : correspondance, inventaires (1880-2006).
Musée de la Préhistoire, La Rochefoucauld [MAN 8942, 14002, 14007, 18187, 18189, 18190, 18761, à 18765, 18768, « sans numéro », « sans numéro » ; 47 objets ; échange n°99 consenti à Jean Fermond Angoulême vraisemblablement en 1873 contre des pièces lithiques et osseuses provenant de la grotte du Placard]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaires (1870-2007).
Musée des Ursulines, Mâcon [MAN 628, 669, 2213, 8458, « sans numéro » ; Hache en bronze de l’âge du Bronze provenant de Normandie, petite hache en forme de coin quadrangulaire de l’âge du Bronze provenant de Normandie, hachette en bronze avec anneau latéral de l’âge du Bronze provenant de Normandie, 6 petites haches votives de l’âge du Bronze provenant de Maure-de-Bretagne, boutons en bronze de l’âge du Bronze ; échange n°24 consenti à Adrien Arcelin en 1868 contre des pièces lithiques et osseuses provenant de Solutré]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : corrrespondance, inventaires (1868-2003).
Musée historique de l’Orléanais, Orléans [numéro d'inventaire MAN non identifié ; objets doubles en nature ou en moulage ; demande de mise en dépôt envoyée le 14 janvier 1893]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : courrier (1893).
Musée d’Art et d’Archéologie, Périgueux [MAN 87, 7663, 17531, 18320, 18322, 18324, 18326, 18456, 18473, 18769, 18773, à 18776, 18779, 18831, 18840, 18842, 18844, 18846, 18847, 18855, 19447, 19478, 19998, 20881, 22509, 22644 ; 58 objets ; échange n°144 réalisé avec M. Hardy en 1875 qui aurait ensuite intégré le musée de Périgueux]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, documentation (1998-2009).
Muséum d’histoire naturelle, Rouen [numéro d'inventaire MAN non identifié ; série d’instruments officiellement dénommés et caractérisant chacune des époques préhistoriques ; dépôt fantôme du début des années 1900 en échange de silex des principales stations de la Seine-Inférieure]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1900-2005).
Musée d’Art et d’Histoire, Saint-Brieuc [numéro d'inventaire MAN non identifié ; objets en silex, bronze, monnaies et moulages, objets appartenant à la collection Du Chatellier ; demande de dépôt datée de 1870 émanant de Gaultier du Mottay et dépôt fantôme de 1925/1930]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1870-2003).
Muséum d’histoire naturelle, Toulouse [numéro d'inventaire MAN non identifié ; échantillons de silex ; dépôt fantôme réalisé à titre d’échange en 1906]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaires (1906-2003).
Musée des Beaux-Arts et d’Archéologie, Troyes [numéro d'inventaire MAN non identifié ; moulage du crâne d’Eguiseim ; demande de mis en dépôt envoyée le 1er décembre 1873]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif :courrier (1873).
Musée Auguste-Grasset, Varzy [numéro d'inventaire MAN non identifié ; pièces lithiques ; dépôts fantômes réalisés en 1867 et vers 1875]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1867-2004).
Musée d’art et d’histoire, Vendôme [MAN 12182, 12185, 12186, 12190, 18328, 18335, 18336, 18339, 18341, 18343, 18344 ; Séries lithiques ; échanges n°45 et n°17 consentis à l’abbé Bourgeois de 1869 à sa mort en 1878 qui auraient ensuite été légués au musée de Vendôme]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaires, documentation (1869-2004).

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Musées nationaux

Département des Sculptures du Louvre [MAN 1218 ; statue en marbre représentant un combattant mourant ; dépôt consenti sans arrêté en 1900]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9701235 (26/01/1998), correspondance, inventaire (1998).

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Musées non nationaux

Musée d’artillerie, Tarbes [MAN 31216 à 31231, 31536 à 31596, 32982 à 33054, 33060 à 33167, 35235 à 35299, 35338 à 35357 ; 237 objets ; dons réalisés entre 1886 et 1896]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif :inventaires (1887-1896).

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Dépôts terminés

Musée de la musique, Cité de la musique [MAN 1688 ; trompe antique de Gergovie]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9401075 (28/12/1994), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9401075 (07/02/1995), proposition de fin de dépôt n°9800534 (27/04/1998), proposition de dépôt n°9800535 (27/04/1998), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n° 9800534 (24/06/1998), ampliation de l'arrêté ministériel arrêté de mise en dépôt n°9800535 d(24/06/1998), projet de convention de dépôt (1999), proposition de renouvellement de dépôt n°200301443 (27/11/2003), ampliation de l'arrêté ministériel de renouvellement de dépôt n°200301443 (12/01/2004), proposition de fin de dépôt n°200801583 (03/11/2008), mpliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200801583 (02/12/2008), décharge de remise d’œuvre (2008), correspondance, documentation (1992-2008), récolement (04/05/2007).
Louvre, Département des Antiquités grecques, étrusques et romaines, Paris [MAN 77800 ; buste de Faustine l’ancienne en cristal de roche ; œuvre transférée au département des Antiquités grecques, étrusques et romaines du Louvre à une date et une raison inconnue, sans qu’aucune procédure de dépôt ne soit effectuée, et restituée sans arrêté en mars 1998]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1998).
Louvre, département des Objets d’art, Paris. - Mobilier de la tombe d’Arégonde [MAN 87424, MAN 87425, MAN 87426, MAN 87427, MAN 87428, MAN 87429, MAN 87430, MAN 87431, MAN 87432, MAN 87433] : courriers, , listes, mise en dépôt (997), proposition de renouvellement de dépôt (2003), arrêté de renouvellement de dépôt, arrêté de fin de dépôt (2009).
Musée de l’Homme, Paris [MAN 56336.A ; squelette d’enfant du Paléolithique provenant de l’Abri Labattut de Sergeac]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (21/04/1952), proposition de fin de dépôt n°200900476 (01/04/2009), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200900476 (15/05/2009), correspondance, inventaire (1951-2009)
Musée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée, Paris [MAN 73760 ; moulage de vase en pierre à couvercle provenant d'Étrigny ; dépôt consenti sans arrêté en 1992]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200800080 (21/01/2008), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200800080 (10/03/2008), correspondance, inventaire, documentation (1962-2008).

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Département des Antiquités Égyptiennes du Louvre, Paris [MAN 77734 w, 77705 q, 77734 c, 77740 c, 77709 c, 77713 f, « sans numéro », 77767 b, 77705 bb, « sans numéro », 77705 o, 77709 w, 58220, 77754 ; peigne en os, pendentif en os, deux incisives d’hippopotame incisées, figurine de femme en terre cuite peinte, 4 palettes à fard en schiste, deux épingles en os, pendentif à double tête d’oiseau, grand hippopotame en terre cuite, grande barque en terre cuite, fragment de barque en terre cuite ; demande envoyée le 16 août 1973] : correspondance (1973).
Musée National des Thermes et de l’Hôtel de Cluny, Paris [MAN 30428, 30411 ; Coupe du Moyen Âge en verre irisé, bouteille en verre en forme antique ; demande de mise en dépôt émise le 9 juin 1987] : correspondance, documentation (1987).

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Article 1

Musée de Bavay [MAN 50047 ; moulage de la statuette gallo-romaine dite « Amazone de Bavay »]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (11/05/1970), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt (28/06/1988), correspondance (1970-1988).
Musée d’Aquitaine, Bordeaux [MAN 35113, 48780, 48793.A, 48798, 48936.A, 80409.E, 80409.G, 80409.K, 80409.L ; épée à antennes du Vème siècle avant JC provenant d’Ossun, pointe de lance en fer de l’âge du fer provenant d’Avezac Prat, élément de bélière en fer, fibule du Vème siècle après JC provenant d’Avezac-Prat, couteau du Vème siècle avant JC provenant d’Avezac-Prat, urne funéraire du Vème siècle avant JC provenant d’Avezac-Prat, élément court de bélière de Tène moyenne provenant de Saulces, 2 pointes de lance de Tène moyenne provenant de Saulces , épée avec bélière de Tène moyenne provenant de Saulces]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°236 (06/05/1991), proposition de mise en dépôt n°9600262 (14/03/1996), proposition de mise en dépôt n°9600263 (14/03/1996), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en de dépôt n°9600263 d(16/04/1996), proposition de fin de dépôt n°200100493 (26/03/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200100493 (18/05/2001), attestation d’assurance (2001), correspondance (1991-2001), documentation (n.d), récolement (09/08/1999).
Musée « Notre terroir-René Baubérot », Châteauponsac [MAN 80269, 80266, 80278, 79972.A, 79972.B, 79972.C ; hache polka en fer, pointe de lance, un clou en fer, hache en fer, pendeloque en bronze, pendeloque avec deux agrafes ; dépôt consenti sans arrêté en 1967 ; la pendeloque avec deux agrafes a été dérobée pendant le cambriolage du musée du 25 août 1988 ; l’auteur présumé du crime a été arrêté en 1997 mais la pendeloque n’a jamais été retrouvé]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1966-1997).
Musée Alfred-Bonno, Chelles [MAN 83132 ; 8 bifaces acheuléens provenant de Chelles]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9500780 (18/09/1995), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9500780 (27/11/1995), proposition de fin de dépôt n°200201457 (02/12/2002), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200201457 (13/12/2002), correspondance, documentation (1995-2003).
Musée Départemental d’Archéologie de la Martinique, Fort-de-France [MAN 22768.01, 22768.02, 22769.01, 22769.02, 22769.03, 22771, 23874, 33203, 50398, 50401, 84187.01, 84187.02, 84199.01, 84199.02 ; 4 objets de l’époque pré-coloniale]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°D201001349 (18/11/2010), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n° D20100712 (20/04/2018), correspondance (2006-2018).
Musée archéologique départemental du Val-d'Oise, Guiry-en-Vexin [MAN 81691 ; mobiliers funéraires mérovingiens provenant de la nécropole du lieu-dit « La Grippe » à Guitrancourt]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (01/10/1959), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°717 (05/10/1989), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°718 (05/10/1989), proposition de fin de dépôt n°9400518 (30/06/1994), proposition de mise en dépôt n°9400519 (30/06/1994), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9400518 (20/08/1994), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9400519 (20/08/1994), proposition de fin de dépôt n°9901520 (01/12/1999), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9901520 (21/12/1999), correspondance (1954-1999).
Musée Dubois-Boucher, Nogent-sur-Seine [MAN 8687, 8688.A, 8689 à 8701 ; 15 phalères du IXème siècle avant JC provenant de Saint-Martin-de-Bossenay]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de dépôt n°9500250 (23/03/1995), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9500250 (16/05/1995), proposition de fin de dépôt n°20001090 (04/12/2000), proposition de nouvelle mise en dépôt n°200001092 (04/12/2000), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°20001090 (04/12/2000), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200001092 (04/12/2000), proposition de renouvellement de dépôt n°200501359 (03/11/2005), ampliation de l'arrêté ministériel de renouvellement de dépôt n°200501359 (15/12/2005), proposition de fin de dépôt n°201200832 d(31/05/2012), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°201200832 (27/06/2012), correspondance,documentation, récolement et constats d’état (10/04/2006).
Musée Carnavalet, Paris [MAN 71939 ; Pointe de lance du IXème-Xème siècle provenant de Villeneuve-Saint-Georges]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9901088 (03/09/1999), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n° 9901088 (10/09/1999), proposition de fin de dépôt n°20010479 (03/12/2001), proposition de nouvelle mise en dépôt n°200101480 (03/12/2001), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°20010479 (21/01/2002), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200101480 (21/01/2002), proposition de fin de dépôt n°200700092 (22/01/2007), proposition de nouvelle mise en dépôt n°200700093 (22/01/2007), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200700092 (15/02/2007), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°200700093 (15/02/2007), proposition de fin de dépôt n°201201160 (13/08/2012), a ampliation de l'arrêté ministériel de dépôt n°201201160 (21/01/2012), correspondance (1985-2012), récolement réalisé (04/05/2007).

Musée d'Archéologie nationale - Domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Article 2

Musée départemental Breton, Quimper [MAN 75431.AA à 75431.Z, 75495.A, 75533.C, 75533.D, 75542.G, 75543.P, 75556.A à 75556.D, 75556.H à 75556.N, 75556.P à 75556.S ; 40 objets de la collection Du Chatellier ; dépôt consenti sans arrêté en 1935]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°200800336 (27/02/2008), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200800336 (20/03/2008), attestation de réception d’œuvres, correspondance(1924-2008), récolement 19/02-20/02/2008).
Musée Saint-Rémi, Reims [MAN 85755 à 85760, 85793 à 85803 ; 17 objets du IIème siècle après JC provenant des Ardennes]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (03/096/1924), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°500 (24/04/1989), proposition de fin de dépôt n°9500533 (12/06/ 1995), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9500533 (04/09/1995), correspondance (1924-2003)
Musée de Bretagne, Rennes [MAN 44815, 4489, 44529, 4430, 44382, 44810, 44214, 45002, 44362, 44557, 71763, 32241, 44811, 44363 ; 12 outils paléolithiques provenant de Saint-Acheul, 6 haches néolithiques provenant de Draveil, 6 tessons de l’époque romaine provenant de Lezoux ; dépôt consenti par arrêté du 3 septembre 1924]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°9200004 (26/03/1992), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9200004 (16/06/1992), correspondance (1922-2011).
Musée de Bretagne, Rennes [MAN 45356, 45358, 42352, 41708, 41688, 42024, 41598, 41535, 42682, 41611, 41564, 41630, 42359, 42537, 41415, 41529, 41717, 41474, 42263, 41620, 41647, 42109, 42054, 42229, 38675, 39051, 39041, 39850, 40736, 40740, 49218, 42984, 45097, 45321, 45152, 45331, 45223, 45115, 45398, 42996, 86835A,-86835C, 8683645409, 45336, 45342, 45580, 45076, 45339, 58058, 28009, 27959, 29215, 28654, 35524, 50080, 50081 ; 58 objets ; dépôt consenti sans arrêté en 1924]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : décret de dépôt du (16/07/1908), proposition de fin de dépôt n°9200006 (26/03/1992), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9200006 (16/06/1992), correspondance (1907-2010).
Musée Claude-Debussy, Saint-Germain-en-Laye [MAN 47019, 74202, 50206, 78243 ; moulage de tête de femme dite « dame » de Brassempouy datant de 2300 avant JC, moulage de statuette de femme de 4000 avant JC provenant de Fort-Harrouard, moulage d’un bracelet du IIIème siècle avant JC provenant des montagnes du Tarn, statuette de divinité au torque du Ier siècle avant JC provenant d’Euffigneix ; dépôt consenti sans arrêté en 1989]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de dépôt des œuvres (29/06/1989).
Musée de l’Île-de-France, Sceaux [MAN 61862, 61837, 61838, 61844, 61853, 61870, 61878, 61925, 61941, 61942.A, 61942.B, 61950, 61951.A, 61951.B, 61953 ; 15 objets provenant de Villejuif ; dépôt consenti sans arrêté en 1956]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de fin de dépôt n°9900191 (16/02/81999), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°9900191 (26/04/1999), attestation de réception des œuvres (14/06/1999), correspondance (1950-1999).
Musée de Thiers [MAN 77521 ; 33 tessons de céramique sigillée provenant de Lezoux ; dépôt consenti sans arrêté en 1938 ; objets retournés au MAN le 7 juin 2005 sans arrêté]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de réception des œuvres (07/06/2005), décharge du maire de Thiers (22/04/1938), correspondance (1938-2005).

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Article 1

Musée municipal, Angoulême [demande de dépôt émise en 2007 ; 3 moulages en plâtre d’éléments de la frise du Roc de Sers, restes osseux de la grotte de Bellevaud, fragments osseux issus des fouilles de La Quina, éléments du dépôt de Vénat]: correspondance (2007).
Musée Rolin, Autun [demande de mise en dépôt envoyée le 10 décembre 1965 ; objets des fouilles de Bulliot à Bibracte ] : correspondance (1965).
Musée Calvet, Avignon [numéro d'inventaire MAN non identifié ; pièces lithiques échange de 1937 contre 10 pièces lithiques provenant de la Combe de Bouche-grasse] : correspondance, inventaire (1937-2004).
Musée municipal, Avranches [objets indéterminés ; demande de mises en dépôts envoyé le 5 février 1911] : correspondance, documentation (1911-2004).
Musées de Bourges [cachette de Petit-Villatte, objets de la sépulture de la Route de Dun ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 avril 1975] : correspondance (1975).
Musées de Cavaillon [objets trouvés à Vaison ; demande de mise en dépôt envoyée le 23 février 1975] : correspondance (1975).
Musée de Chambéry [objets burgondes provenant de Savoie ;change de 1961 conte une série d’objets du Kouban] : courrier (1961).
Musée d’arts et traditions populaires René Bauberot, Châteauponsac [mobilier de la tombe de Bussière-Etabel ; demande de mise en dépôt envoyée le 22 octobre 1983] : correspondance (1983-1986).
Musée Bertrand de Châteauroux, Châteauroux [vingtaine de tessons de céramique sigillée appartenant sans doute à la collection Plicque de céramiques de Lezoux ; dépôt fantôme réalisé vers 1923]: correspondance (1923-2003).
Musée municipal, Chelles [pièces préhistoriques, mérovingiennes et d’autre époques trouvées à Chelles ; demande de mise en dépôt envoyée le 14 mars 1962] : correspondance (1962).
Musée d’art et d’archéologie Antoine Vivenel, Compiègne [objets de fouille qui composaient l’ancien « musée gallo-romain » du château de Compiègne ; demande de mise en dépôt envoyée le 27 juin 1968] : correspondance (1968).
Château-Musée, Dieppe [MAN 68929 à 69091 ; éléments de la collection Gatayes ; dépôt fantôme de 1924] : correspondance, récolement, liste des objets, documentation (1998-2010).
Musée municipal, Épernay [MAN 79191 ; objets de la collection Jules Dupuis ; projet de mise en dépôt datant des années 40] : correspondance, inventaire, documentation (1934-2003).
Musée municipal, Épernay [dépôt fantôme non daté ; objets de la collection Perony] : inventaire (1998).
Musée municipal, Fontainebleau [MAN 79445 ; séries des époques historiques de la collection Durand] : arrêté de mise en dépôt du 13 novembre 1948, fiche de dépôt de mobilier archéologique, correspondance, inventaire, documentation (1948-2013).
Musée archéologique départemental, Jublains [MAN 50 253 ; vase de Cruchère de l’âge du Bronze ; demande de mise en dépôt envoyée en août 2001] : correspondance, documentation (2001).
Musée d’art et d’histoire Louis-Senlecq, L’Isle-Adam [pièces de L’Isle-Adam appartenant à la collection Corbeil ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 avril 1976] : courrier (1976).
Musée archéologique Henri Prades, Lattes [verrerie et stèles funéraires gallo-romaines ; demande de mise en dépôt envoyée le 11 juin 1992] : correspondance (1992).
Musée d’Archéologie, Lons-le-Saunier [matériel jurassien ; demande de mise en dépôt envoyée le 27 septembre 1968] : correspondance (1958-1968).
Musée de l’Hôtel-Dieu, Mantes-la-Jolie [MAN 27.261 ; stèle hébraïque de la fin du XIIème siècle provenant du cimetière juif de Mantes ; demande envoyée le 3 juillet 1984] : correspondance, documentation (1994).
Musée de la Préhistoire, Le Mas-d’Azil [objets non déterminés ; demande de mise en dépôt envoyée le 2 mai 1934] : courrier (1934).
Musée Bossuet, Meaux [vitrines ; demande de dépôt envoyée le 26 janvier 1987] : correspondance (1984-1994).
Musée de Préhistoire régionale, Menton [MAN 80438 ; lot de silex appartenant à la collection Capitan ; dépôt fantôme de 1952] : correspondance, documentation (1931-2004).
Musée de Préhistoire régionale, Menton [squelette préhistorique de « l’Homme de Menton » ; demande de mise en dépôt envoyée en 1959] : correspondance (1959-1965).
Musée de Préhistoire régionale, Menton [copie Abbevillien, copie Acheuléen, copie Micoquien, copie d’une pointe moustéreinne, copie de bâtons de commandement et de bois gravés du Paléolithique Supérieur, copie d’un vase polypode, chalcolitique, copie d’un vase de l’Age du bronze, copie du cône d’or d’Aventon, copie d’un vase hallstattien, copie du gobelet de La Tène ; demande de mise en dépôt envoyée le 19 septembre 1958] : correspondance (1958).
Musée d’art et d’histoire, Meudon [séries appartenant à la collection Laville ; dépôt fantôme de 1951] : correspondance, rapport d’examen du matériel archéologique stocké dans les réserves du musée de Meudon en 2008, inventaire, documentation (1951-2008).
Musée d’Allard, Montbrison [séries de silex paléolithiques ; dépôt fantôme de 1950] : correspondance (1953-2005).
Musée historique lorrain, Nancy [objets et meubles ; dépôt fantôme du 4 août 1944] : courrier, inventaire (1944-2001). Mercure de Clayeures de la collection Belin, disque de Vaudrevange [demande envoyée le 10 décembre 1930] : correspondance (1930)
Musée municipal des arts décoratifs, Nantes [objets en double ; dépôt fantôme qui aurait été consenti en 1925] : correspondance (1925-2000).
Musée départemental Thomas-Dobrée, Nantes [objets en double en pierre, céramique, verre, fer et bronze ; dépôts fantômes qui auraient été réalisés dans les années 1920 et 1950] : correspondance (1950-1999).
Musée départemental Thomas-Dobrée, Nantes [objets bretons ; dépôt fantôme en échange de l’envoi d’un sarcophage mérovingien du musée Dobrée] : correspondance (1958-2004).
Muséum d’histoire naturelle, Nantes [pièces lithiques ; dépôt fantôme suggéré par des correspondance de 1978]: correspondance (1978-1999).

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Article 2

Muséum d’histoire naturelle, Nîmes [moulages ; dépôt fantôme qui aurait été réalisé vers 1938]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1938-2008).
Musée d’Orange [inscriptions cadastrales, statuette d’Abondance, fragments de pierre, vases à reliefs et vases sigilles, céramiques, vases unis, urnes cinéraires, amphores, objets en métaux, lampes, objets de verre et d’os découverts à Orange ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 février 1980]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1980).
Musée Carnavalet, Paris [céramiques de la collection Piketty ; dépôt fantôme qui aurait été réalisé au début des années 30]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaire (1935-2006).
Musée régional béarnais, Pau [objets des fouilles de Mascaraux, des fouilles de Piette à Espalungue et des fouilles Pothier ; demande de mise en dépôt envoyée le 5 juillet 1950]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1950).
Musée Joseph Dechelette, Roanne [buste en bronze de l’archéologue Jospeh Déchelette ; demande de mise en dépôt émise le 29 août 2002]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif :correspondance (2002).
Musée de Rouen [casque gaulois d’Amfreville ; demande de mise en dépôt envoyée le 3 juin 1971]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1971).
Musée municipal, Sainte-Menehould [collection G. Chenet ; demande de mise en dépôt envoyée le 24 janvier 1991]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1991).
Musée de la Pierre à Fusil, Selles-sur-Cher [6 silex taillés préhistoriques ; dépôt fantôme qui aurait été réalisé en 1974]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif :courrier (1974).
Musée de Stenay [objets mérovingiens ; demande de mise en dépôt envoyée le 1er juillet 1987]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1986-1987).
Musée archéologique, Strasbourg [statues gallo-romaines en terre cuite faisant double emploi au musée de Saint-Germain-en-Laye ; projet de mise en dépôt de 1948]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (2004-2006).
Musée de Toulon [MAN 3487?; dépôt fantôme de 1954]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1954).
Musée d’histoire naturelle, Toulouse |MAN 31176 ; élan empaillé ; dépôt réalisé en 1936 ; tête de cervidé retrouvée sur les toits avec les bois sciés]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance, inventaire, documentation (1936-2004).
Musée de Vaison [éléments de mobiliers trouvés à Vaison ; demande de mise en dépôt envoyée le 25 avril 2001]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (2001).
Musée de Valence [MAN 19589, 20580, 20300 ; autel tabulaire en marbre de Carrare ; demande de dépôt envoyée le 26 février 2008]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (2008).
Musée d’Archéologie du Morbihan, Vannes [série de la collection Du Chatellier ; dépôt fantôme des années 20]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1923-2005).
Musée d’Archéologie du Morbihan, Vannes [MAN 11177 ; 65 fragments de poterie ; demande de mise en dépôt envoyée le 28 juin 1911]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : courrier, inventaires, documentation (1911-2004).
Musée de Vayrac [collections issues des fouilles et des découvertes sur le site du Puy d’Issolud ; demande de mise en dépôt émise en 1995]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1995-1997).
Musée de Vayrac [objets trouvés sur le site d’Uxellodunum ; demande de mise en dépôt émise le 1er août 1991]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1991).
Musée de la Princerie, Verdun [séries céramiques de l’ancienne collection Chenet ; projet de mise en dépôt de 1959]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1959-2008).
Châteaux et Trianons de Versailles [œuvres d’art ayant appartenu au décor intérieur des châteaux de Versailles et des Trianons, du château de Marly et des demeures royales disparues ; demande de déclaration envoyée le 31 octobre 1961] - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1961).

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Dépôts terminés

Centre culturel Jean-Marie Tjibaou, Nouméa [MAN 56125, 60908, 60913 ; statuette d’homme de Nouvelle Calédonie du XIXème siècle, planche d’étagère à divination de Nouvelle Calédonie du XIXème siècle , flèche faîtière de Nouvelle Calédonie du XIXème siècle employée comme marque d’interdit ; objets affectés au MNAO en 1992 puis mis en dépôt au Centre Jean-Marie Tjibaou en 1998]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : proposition de mise en dépôt n°9800258 (26/02/1998), proposition de fin d’affectation n°9800259 (27/02/1998), ampliation de l'arrêté ministériel de fin d’affectation n°9800259 (196/03/1998), ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt n°9800511 (22/04/1998), proposition de fin de dépôt n°200301466 (01/12/2003), ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°200301466 (12/01/2004), correspondance, documentation (1998-2003).
Institut de Paléontologie humaine, Paris [MAN « sans numéro (45.1) », « sans numéro (45.2) », « sans numéro (45.3) », « sans numéro (45.4) », « sans numéro (45.5) », « sans numéro (50.14) » ; ossements de Fort-Harrouard de l’âge du Bronze ; dépôt consenti sans arrêté en 1950]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de fin de dépôt n°D20100328 (11/06/2010), correspondance, inventaires, documentation (1936-2010), récolement (16/04/2004).

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Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Service départemental d’Archéologie, Fréjus [sculpture d’une tête d’homme imberbe en ronde-bosse en marbre blanc de la villa Baumelles ; demande émise le 26 mars 2007] : correspondance (2007).
Cabinet des Médailles, Paris [collection de monnaie celtique ; demande de mise en dépôt envoyée le 21 mars 1972] : correspondance (1972).
Bibliothèque nationale, Paris [objets des collections numismatique ; projet de mise en dépôt datant de 1958] : correspondance (1958).
Mairie de Saint-Aubin-de-Baubigné [6 rochers gravés rupestres ; demande envoyée le 6 novembre 1995] : correspondance (1988-1995).
Commune de Septeuil [statue de nymphe trouvée sur le site archéologique ; demande de mise en dépôt envoyée le 30 janvier 1989] : courrier, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Septeuil (1988-1989).
Municipalité de Tresses [MAN 77263 ; objets provenant de la forêt du Mesnil ; demande de mise en dépôt envoyée le 8 juillet 1971] : correspondance (1971).
École de Villeurbanne [pièce indéterminée ; demande de mise en dépôt envoyée le 8 mars 1971] : correspondance (1971).

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Dépôts terminés

Musée national de Préhistoire, Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil [pierres à graver ; dépôt consenti sans arrêté le 6 octobre 1989 ; date de retour des œuvres inconnue]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : bon de sortie d’œuvres (06/10/1989), courrier (1989).

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Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Musée national du Moyen Âge, Paris [fibule émaillée du IIème -IIIème siècle provenant des environs d’Arcis-sur-Aube, paire de fibules émaillées du IIème -IIIème siècle provenant des environs immédiats de Poitiers ; demande de mise en dépôt envoyée en 1999 et 2000] : correspondance (1999-2000).
Musée Guimet, Paris [9 moulages de statuettes japonaises ; dépôt de 1945 au statut incertain]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel de mise en dépôt (20/02/1945), courrier, notes de travail (1924-2009)

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Dépôts terminés

Musée archéologique, Châtillon-sur-Seine [tessons de Vix, cruche en verre gallo-romaine provenant de Ponts-et-Marais ; dépôt consenti sans arrêté semble t-il 1970]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de prise de possession d’œuvres (09/03/1990), attestation de prise en charge d’œuvres (22/03/1990), décharge (30/09/2000), correspondance, documentation (1883-2016).
Musée Dubalen, Mont-de-Marsan [lot de céramiques protohistoriques provenant des fouilles des tumuli de Chalosse ; dépôt pour étude consenti en 1981 et restitué le 21 décembre 1999]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : bon de restitution d’œuvres (21/12/1999), correspondance (1999).
Musée des Arts Africains et Océaniens, Paris [MAO IA 1576, IA 1577, IA 14643 ; éléments de collections de stations préhistoriques sahariennes, débris de céramique d’Afrique, crâne et squelette d’homme préhistorique d’Afrique]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : ampliation de l'arrêté ministériel d’affectation n°45 (10/01/1986), attestation de réception d’œuvres (16/06/1995), correspondance (1985-1995).
Musée du Périgueux [Périgueux A.2104 ; pendeloque faite d’une plaquette d’os gravée de la scène dite du « défilé au bison »]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de mise en dépôt (23/02/1986).
Musée Déchelette, Roanne [ROANNE 551, 5128 ; bol complet de type «Roanne», grand tesson de bord de bol type «Roanne» ; dépôt consenti sans arrêté en 1958 ou 1966]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : attestation de remise des œuvres (13/03/2009), correspondance (1966-2009).
Musée Déchelette, Roanne [ensemble de bol à décor moulé, moules de la collection Constancias ;dépôt consenti à des fins d’étude à une date inconnue]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : bon de prise en charge d’œuvres remises pour étude (n.d).
Institution indéterminée [matériel archéologique issu des fouilles de la nécropole de la Grande Oye ; dépôt temporaire à des fins d’étude à partir du 5 avril 1990]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1990).
Institution indéterminée [sans numéro d’inventaire ; 2 planchettes de bois, empreintes de semelles cloutées prises avec de la résine blanche et un ciment fin, petit sac de clous de chaussures en fer provenant du cimetière gallo-romain de paris situé au 35-37 rue Pierre-Nicole ; objets conservés depuis le début des années 80 ; empreintes détruites, planchettes en bois conservées par le MAN et clous donnés au musée du Carnavalet]. - Engagement de la procédure de dépôt et suivi administratif : correspondance (1959-2007).

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Dépôts perdus, projets et demandes de dépôts classés sans suites

Musée de Sarrebourg [échantillons des vases de Cibisus et de Satto provenant des fouilles de Mittelbraun ; demande envoyée le 18 janvier 1977] : courrier (1977).
Musée de Thionville [figure de lion sculptée découverte à Hettange-Grande ; demande de dépôt envoyée par le directeur des musées nationaux et de l’École du Louvre le 30 décembre 1955] : courrier (1936).

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