Zone d'identification
Cote
2016004/1
Titre
Propriété du terrain
Date(s)
- 1869-1993 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
1 article
Zone du contexte
Nom du producteur
(1876-1950)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Donation de 1921 : correspondance, photocopies de l'acte de donation et du décret d'acceptation (ajoutées au fonds après 1950).
Donation de 1934 : correspondance, note du musée.
Etat des parcelles : concession de passage de 1869, correspondance et autres documents portant sur le cadastre, certains postérieurs à 1950.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Pour une meilleure compréhension, les lettres concernant la propriété du terrain ont été extraites de l'article correspondance (voir 2016004/13).