Article 2018006/30 - Lot 2

Zone d'identification

Cote

2018006/30

Titre

Lot 2

Date(s)

  • 1979 - 2010 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 article
Support papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

Le musée Gallo-Romain est créé par décret impérial le 8 mars 1862 ; Claude Rossignol, directeur des archives de la Côte-d'Or, est nommé directeur, et Philibert Beaune est désigné peu après attaché à la conservation. Comme les musées de Versailles et du Luxembourg, le musée appartient à la seconde conservation des Musées impériaux. A sa création le musée ne conserve aucune collection et ne répond à aucun projet scientifique officiel. Dès 1864, Auguste Jean-Baptiste Verchère de Reffye, officier d'intendance de Napoléon III, propose à l'empereur un projet novateur. Le 1er avril 1865, la première réunion de la Commission consultative pour l’organisation du musée se réunit sous la présidence du Comte de Nieuwerkerke, surintendant des Beaux-Arts. Cette Commission regroupe de grands noms de l’archéologie, de la paléontologie, de la géologie, de la numismatique, de l'épigraphie et de l'architecture comme Alexandre Bertrand, Édouard Lartet, Félix de Saulcy. La commssion ratifie le projet initial de Verchère de Reffye. Dès août 1866, Alexandre Bertrand assure la direction du musée, alors que Claude Rossignol est écarté.
En 1866, il est précisé que « le musée de Saint-Germain a pour but de centraliser tous les documents relatifs à l’histoire des races qui ont occupé le territoire de la Gaule depuis les temps les plus reculés jusqu’au règne de Charlemagne ; de classer ces documents d’après un ordre méthodique ; d’en rendre l’étude facile et à la portée du public ; de le publier et d’en propager l’enseignement ».
Le Musée des Antiquités nationales est donc le premier musée consacré entièrement à l’archéologie du territoire national.
Les sept premières salles sont inaugurées par l’Empereur le 12 mai 1867, lors de l'exposition universelle.
Quarante-quatre salles sont ouvertes au public en 1907.

La naissance du musée et son développement est inséparable de celle de la Commission de Topographie des Gaules et de l'action des sociétés savantes. Parmi les toutes premières collections à être entrées figurent celles de Jacques Boucher de Perthes, considéré comme le père de la préhistoire, qui révélèrent, au milieu du XXe siècle, l’existence d’hommes préhistorique antérieure aux Gaulois.
L’essor de la préhistoire française connait par la suite une extraordinaire expansion, grâce au travail de Gabriel de Mortillet, attaché de la conservation au musée et père de la chronologie préhistorique, qui fit entrer de très nombreuses séries archéologiques de référence au musée. On doit également à Édouard Piette la plupart des pièces d’art paléolithique conservées au musée.
Dans l’entre deux guerres, Henri Hubert concevoit une refonte complète des collections du musée, en leur adjoignant une section d’archéologie comparée, faisant notamment appel aux découvertes de l’Extrême Orient.
Les grands archéologues du XXe siècle ont contribué à l’enrichissement et à l’étude des collections, comme en particulier l’Abbé Breuil, Louis Capitan, Henri et Jacques de Morgan, l’Abbé Cochet, Joseph Déchelette, et bien d’autres encore.
Des collections nouvelles continuent d’entrer à Saint-Germain. Elles proviennent des recherches actuelles menées en France ou à l’étranger, comme l’extraordinaire série d’objets de Nouvelle-Guinée, collectée parPierre Pétrequin, ou encore d’importantes fouilles de sauvetage, comme l’exceptionnel mobilier des tombes à char gauloises de l’aéroport de Roissy découvert en 1995.

Histoire archivistique

Suite à sa nomination d’attaché de conservation, Gabriel de Mortillet commence à rassembler de la correspondance et des fiches manuscrites relatives aux objets acquis par le MAN, qui portent ensuite le titre de « Collection », afin de suivre le contexte d’entrées des objets. Cette « Collection » a été continuée par la suite par les conservateurs qui sont venus consolider certains dossiers par des courriers et des listes.

Helène Chew, aujourd’hui conservateur en chef du patrimoine et chargée de la collection de la Gaule romaine au musée d’Archéologie nationale, a créé des dossiers d’acquisition à partir des années 1990, pour rassembler les pièces ou copies de pièces relatives à l’entrée des objets dans les collections du musée (ampliations, copies d’actes notariés, correspondance...). Ces dossiers ont longtemps été conservés dans des classeurs au 2e étage du musée avant de rejoindre les armoires de l’entresol, au secrétariat général, pour un accès plus aisé du personnel scientifique.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Versement au centre des Archives en avril 2018

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

MAN 90975 [maquette de Paris à l’époque mérovingienne en plâtre et en bois ; vendue par Monsieur Pierre Forni ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 17 mai 2010]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°18 (25/05/2010), mémoire d’achat, correspondance, documentation relative à la vente publique (2010).
MAN 90974 [statuette de taureau tricornu en alliage cuivreux datant de l’époque gallo-romaine découverte au lieu-dit Château-Renaud à Louhans-Châteaurenaud ; vendue par la Galerie Gilgamesh ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 17 mai 2010]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, avis de réception de l’objet pour présentation en vue d’acquisition en Commission des acquisitions, ordre du jour de la séance du 17 mai 2010 de la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°18 (25/05/2010) , mémoire d’achat (2010).
MAN 90973 [pointe de lance et arc de fibule en fer de l’âge du Fer ; vendue par Monsieur Jean-Pierre Garnier ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 23 février 2010]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°5 (31/03/2010), mémoire d’achat, attestation de réception des objets (2010).
MAN 90971, 90972 [statuette de Sucellus en alliage cuivreux datant du Ier-IIème siècle de notre ère, statuette de déesse assise en alliage cuivreux datant Ier-IIème siècle de notre ère ; vendues par la Galerie Gilgamesh ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 23 février 2010]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, ordre du jour de la séance du 23 février 2010 de la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°5 (31/03/2010), mémoire d’achat, correspondance, photographie des objets (2010).
Inventaire bibliothèque MAN 42196 à 42198 [3 archives relatives aux activités scientifiques du baron de Baye ; vendues par Monsieur Thomas Carino ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 23 janvier 2010]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°5 (31/03/2010), mémoire d’achat (2010).
MAN 90965 [monnaie gauloise du Trésor de Chemillé ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente aux enchères publiques des 9 et 10 juin 2009 organisée à Paris par la société de ventes volontaires Binoche Renaud Giquello]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : demande d’autorisation de préemption, autorisation de préemption, bordereau d’acheteur n°507254 (2009).
MAN 90955 à 90958 [pichet à panse carénée reposant sur un pied évasé datant de l’époque romaine, fragment de coupe gravé du buste drapé d’un homme barbu datant de l’époque romaine, lot composé d’une embouchure gallo-romaine en forme de protomé de chien et d’une coupelle gallo-romaine dont le fonds est marqué d’un graffiti ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente aux enchères publiques de Vannes du 4 avril 2009 ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 20 mars 2009]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, avis de réception des objets pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, demande d’autorisation de préemption (2009), ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°24 (06/05/2009), bordereau acquéreur n°09040410003, correspondance, documentation relative à la vente aux enchères (2009).
MAN 90954 [petit autel votif inscrit en calcaire Datant de l’époque gallo-romaine ; vendu par Madame Pascale Audoux ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 25 février 2009]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, demande d’autorisation de préemption, ordre du jour de la séance de la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac (2009), ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°7 (16/03/2009), mémoire d’achat, correspondance (2008-2009).
MAN 90918 [statuette de l’époque romaine en marbre blanc représentant Attis Tristis découverte à La Lagaste ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente dispersés du 21 mai 2008 à Paris, Drouot-Richelieu ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 6 mai 2008 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 14 mai 2008]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, demande d’autorisation de préemption, autorisation de préemption, ordre du jour de la séance du 14 mai 2008 du Conseil Artistique des musées nationaux, relevé des avis rendus par Conseil Artistique des musées nationaux en date du 14 mai 2008, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°23 (10/06/2008), bordereau d’acheteur n°20006754, correspondance, documentation (2008).
MAN 90901 [statuette gallo-romaine en alliage cuivreux de Jupiter à la roue et son socle inscrit ; vendue par la galerie Gilgamesh ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 18 février 2008]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, avis de réception de l’objet pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°10 (12/03/2008), mémoire d’achat, correspondance, documentation (2008).
MAN 90898 [bateau papyriforme en terre cuite de l’époque thinite provenant d’Égypte ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente dispersée le 1er décembre 2007 à Richelieu-Drouot ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 19 novembre 2007 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 21 novembre 2007]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, relevé des avis rendus par le Conseil Artistique des musées nationaux dans sa séance du 21 novembre 2007, demande de préemption, autorisation de préemption, attestation de réception de l’objet, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°58 (21/12/2007), bordereau d’achat n°2085, correspondance, documentation, photographies de l’objet (2002-2007).
MAN 90897 [applique en alliage cuivreux à décor zoomorphe provenant de l’Europe de l’Ouest ; vendue par la Galerie Gilgamesh ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 9 novembre 2007]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, compte-rendu C2RMF n°6851, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°58 du 21 décembre 200 (2007), correspondance, documentation (2002-2007).
Inventaire bibliothèque MAN 41133 [manuscrit, tapuscrit, album photographique de tirages argentiques, dessins à la plume ou au crayon, gravures, photogravures datant de 1885 à 1931 relatifs aux activités scientifiques du baron de Baye ; vendu par Monsieur Thomas Carino ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 9 novembre 2007]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°64 (21/12/2007).
MAN 90760 [bloc en calcaire du Ier-IIème siècle de notre ère sculpté sur la face d’une tête unique à trois visages barbus découvert en 1926 à Naix-aux-Forges ; vendu par Monsieur et Madame Audoux ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 3 mai 2007]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, avis de réception de l’objet pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°18 (15/05/2007), mémoire d’achat, correspondance, documentation (2006-2007).
MAN 90281 [statuette masculine en bronze coulé et ciselé gravée de serpents sur la poitrine et d’un cervidé dans le dos fabriqué vers 1200-1000 avant notre ère au sud de la région du Caucase ; vendue par la Galerie Gilgamesh ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 17 février 2006 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 22 février 2006]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, relevé des avis rendus par le Conseil Artistique des musées nationaux lors de sa séance du 22 février 2006, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°8 (09/03/2006), mémoire d’achat, photographie de l’objet (2006).
MAN 90253 [figurine anthropomorphe nue en alliage cuivreux datant de la deuxième moitié du premier millénaire avant notre ère ; achat réalisé à l’occasion de la vente dispersée le 16 novembre 2005 à l’Hôtel Drouot ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 7 novembre 2005 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 14 novembre 2005]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°67 (26/11/2005), bordereau d’adjudication (30/11/2005).
MAN 90252 [sceptre en alliage cuivreux du premier âge de Fer provenant du bassin des Carpates ; achat réalisé à l’occasion de la vente dispersée le 16 novembre 2005 à l’Hôtel Drouot ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 7 novembre 2005 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 14 novembre 2005]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°67 (26/11/2005), bordereau d’adjudication (30/11/2005),documentation (2005).
MAN 90251 [grande fibule en alliage cuivreux à disques en fil spiralé de l’âge du Bronze récent provenant probablement de la Hongrie actuelle ; achat réalisé à l’occasion de la vente dispersée le 16 novembre 2005 à l’Hôtel Drouot ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 7 novembre 2005 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 14 novembre 2005]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°67 (26/11/2005), bordereau d’adjudication (30/11/2005), documentation (2005).
MAN 90233 à 90236 [4 épées de l’âge du Bronze moyen découvertes au début du XXème siècle dans les sablières Piketty de Vigneux-sur-Seine ; vendues par la Galerie Gilgamesh ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 7 novembre 2005]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, avis de réception des objets pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°63 (25/11/2005), mémoire d’achat, correspondance (2005).
MAN 90181 [élément de harnachement à décor figuré en alliage cuivreux du IIème-IIIème siècle de notre ère provenant de la région de Nuits-Saint-Georges ; vendu par la Galerie Gilgamesh ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 19 mai 2005]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, demande d’autorisation de préemption, avis de réception de l’objet pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°31 (27/05/2005), mémoire d’achat, correspondance, documentation, photographies de l’objet (2005).
MAN 90179 [torque celtique à décor de disques en bronze à patine vert jade du IVème siècle avant notre ère provenant peut-être de Lorraine du nord ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente dispersée le 22 avril 2005 à l’Hôtel Drouot ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 29 avril 2005]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : demande d’autorisation de préemption, autorisation de préemption, avis de réception de l’objet pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, relevé des avis rendu par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°23 (29/04/2005), bordereau d’acheteur n°10013644, correspondance, documentation (2005).
MAN 90150 [statuette en bronze de Minerve dans l’attitude de la course du Ier siècle de notre ère provenant peut-être de la région d’Autun ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente dispersée le 22 octobre 2004 à Paris ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 15 octobre 2004]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, demande d’autorisation de préemption, avis de réception de l’objet pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°51 (27/10/2004), mémoire d’achat, correspondance, documentation relative à la vente (2004).
MAN 89972 à 89983 [fragments gallo-romains accompagnés d’une feuille volante de la main de J.P. Mohen avec schéma de localisation ; Objets inscrits à l’inventaire en 2004 ; mode d’entrée inconnu] : correspondance, documentation feuille volante de la main de J.P. Mohen avec schéma de localisation (1979-2004).
MAN 89971 [statuette en alliage cuivreux représentant le dieu Mars datée du Ier-IIème siècle de notre ère et découverte à Boyer ; vendue par Christie’s France mandaté par des vendeurs anonymes ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 14 juin 2004 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 16 juin 2004]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, avis de réception de l’objet pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, relevé des avis rendus lors de la séance du 16 juin 2004 du Conseil Artistique des musées nationaux, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°31 (30/06/2004), mémoire d’achat, copie du contrat de vente, demande de certificat pour un bien culturel, correspondance, (2004-2008).
MAN 89970 [fibule aviforme mérovingienne en or cloisonnée de grenats datée de la fin du Vèmesiècle de notre ère ; vendue par la Galerie les Enluminures ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 14 juin 2004 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 16 juin 2004]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°31 (30/06/2004), mémoire d’achat, demande de certificat pour un bien culturel (2004).
MAN 89969 [sculpture en pierre représentant un personnage féminin au torque sans visage datée du IIème siècle avant notre ère et découverte à Beaupréau ; vendue par Monsieur Étienne Abline ; avis émis par la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac en date du 14 juin 2004 ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 16 juin 2004]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, certificat de prise en charge du 12 février, attestation de retour d’œuvre du 10 mars 2004, relevé des avis rendus lors de la séance du 14 juin 2004 de la Commission des acquisitions du musée d’Archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye et du musée national des Eyzies-de-Tayac, copie de l’arrêté ministériel d’acquisition n°31 (30/06/2004), mémoire d’achat, copie du contrat de vente, demande de certificat pour un bien culturel, correspondance (1984-2004).
MAN 89967, 89968A, 89968B [plaque-boucle de ceinture et applique carré en bronze datées du VIIème siècle provenant du cimetière mérovingien d’Ercheu, lot comprenant une petite plaque-boucle de guêtre et une fibule mérovingienne en bronze qui proviendrait du cimetière de Marchélepot ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente dispersée du 17 mai 2004 à Drouot-Richelieu ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 19 mai 2004]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : proposition d’acquisition, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°22 (25/05/2004), mémoire d’achat, documentation (2004).
MAN 89963, 89964 [plaque-boucle mérovingienne rectangulaire ajourée avec un décor de griffon ailé buvant dans un calice provenant de Mont-sous-Vaudrey, garniture de ceinture mérovingienne comprenant une plaque-boucle et sa contre-plaque provenant d’Ercheu ; achat par préemption réalisé à l’occasion de la vente dispersée du 26 mars 2004 à Drouot-Richelieu ; avis émis par le Conseil artistique de la Réunion des musées nationaux en date du 25 mars 2004]. - Engagement de la procédure d’acquisition et suivi administratif : avis de réception des objets pour présentation en vue d’acquisition en commissions des acquisitions, ampliation de l’arrêté ministériel d’acquisition n°11 (30/03/2004), mémoire d’achat (2004).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Une élimination contrôlée a été effectuée au mois de juillet 2018 (cf bordereau d’élimination n°P2018-00066), pour les doublons portant des données sensibles (informations liées à la protection de la vie privée et à la sûreté de l’État).

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conformément à la réglementation en vigueur (Code du patrimoine article 213-1 à 8).
Les dossiers MAN 90975, 90973, 42196, 90954, 41133, 90760 et 89969 contiennent des informations soumises à des délais restrictifs de communicabilité (50 ans à la date du document pour protection de la vie privée et protection de la sûreté et de la sécurité publique).

Conditions de reproduction

Selon règlement de la salle de lecture

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD-G

Statut

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

21/08/2018

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Roxane Ritter

Zone des entrées

Sujets associés

Genres associés

Lieux associés