Zone d'identification
Cote
39
Titre
Acte de confirmation du prince de Condé à Saint-Germain-en-Laye
Date(s)
- 17 janvier 1596 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 manuscrit
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790 - 2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
« Le XVIIe, fut confirmé par reverendissime pere en Dieu messire Pierre de Gondy, cardynal et evesque de Paris, hault et puissant prince Henry de Bourbon. »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
AC SGL
GG 11, liasse A, registre 1590-1597